Transcript 2.2 Quiz and discussion on

Les IFRS pour PME
Sujet 2.2
Quiz et Discussion
Section 11 Instruments financiers de
base
Section 12 questions sur autres
instruments financiers
Section 22 Dettes et capitaux propres
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1
Section 11 – Cas
2
Voici une balance générale.
•Quels éléments entrent dans la Section 11?
•Pour ceux qui y sont, comment faire la mesure ultérieure?
JVPR? Coût amorti? Cout moins dépréciation?
Mesure ultérieure?
Compte
Capitaux propres
d’ouverture
Dans
Sec
11?
JVP Cout Cout
amort moindsdé
R
Non
(voir
11.7(b))
Les capitaux propres sont
couverts par la section 22
i
préciation
Continued...
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Section 11 – Cas
3
Mesure ultérieure?
Compte
Dans
JV Coût Coût
Sec 11? PR amorti moins dep
Capital
Non (voir
11.7(b))
Capitaux proprescouverts
par Section 22
Immos corporelles
Actifs incorporels
Non
Non
Pas un actif financier
Pas un actif financier
Participation dans
associée
Non (voir
11.7(a))
Ent associés couvertes par
Section 14
Impôt différé actif
Non
Pas un actif financier –
légal, pas contractuel
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Section 11 – Cas
4
Mesure ultérieure?
Compte
DansSe JVPR Coût
c 11?
amorti
Stocks
Non
Créances clients
Oui (voir
para
11.14(a))
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Coût
moins
dépréciati
on
Pas un actif financier
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Mesurer sans
actualisation de la
somme à
recevoir(cad net de
dépréciation) sauf
si transaction
financière
Section 11 – Cas
5
Mesure ultérieure?
Compte
Liquidités (Cash)
Ds
Sec
11?
JVP Coût Coût
amorti moins
R
oui
Mesurer en équivalence
dans monnaie fonctionnelle
Dépréc.
Investissement
oui
Prix coté
dans action non
(11.14(c) sur un
remboursables
(i))
marché
ordinaires cotées n
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Section 11 – Cas
6
Mesure ultérieure?
Compte
ds Sec JVPR Coût Coût
amorti moins
11?
depréc.
Investissement
en actions
préférentielles
non
remboursables
non convertibles
non cotées
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Oui
Si JV
(11.14(c) mesura
(ii))
ble de
façon
fiable
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Si JV non
mesurable
de façon
fiable
Section 11 – Cas
7
Mesure ultérieure?
Compte
ds Sec
11?
JVPR Coût
Coût
amorti moins
dépréc.
Investissement
Oui (sauf
dans oblig à intérêt violation
fixe
11.9(b)-(d))
Investissement
dans fonds
mutuels (détenant
dette et capitaux
propres)
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No. Pas
dans 11.9.
Oui
Sera à JVPR dans Sec 12 car
JV fiable is.
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Section 11 – Cas
8
Mesure ultérieure?
Compte
ds Sec
11?
JVP Coût Coûtg
amorti moins
R
dépréc .
Dépot en banque
(terme et intérêt
fixes)
Oui (sauf
violation
11.9(b)-(d))
Oui
Prêt à employé
(terme et intérêt
fixes.)
Oui (sauf
violation
11.9(b)-(d))
Oui
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Section 11 – Cas
9
Mesure ultérieure?
Compte
ds Sec JVP Coût
amorti
11?
R
Prêt à entité
associée,
sans intérêt,
remboursable
à la demande
Oui (sauf
violation
11.9(b)(d))
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Oui
(actualisée à
partir de la
date de
paiement
attendue)
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Coût
moind
dépréc.
Section 11 – Cas
10
Mesure ultérieure?
Compte
ds
Sec
11?
Empruntb bancaire à
payer (terme et
intérêt fixes)
Oui
(sauf
violat
11.9(b)(d))
Passif d’avantages
LT aux employés
Non
(voir
11.7(d))
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JVP Coût Coût
amorti moins
R
dépréc.
Oui
Les avantages du
personnel sont couverts
par Section 28
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Section 11 – Cas
11
Mesure ultérieure?
Compte
ds
Sec
11?
JVP Coût
amorti
R
Obligations
selon contrats
de location
leases
Fournisseurs
Non
(voir
11.7(c))
Locations couvertes par Section
20
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Oui
(voir
para
11.14(a))
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Coût
moins
dépréc.
Mesurer au
montant non
actualisé saufsi
transaction
financière
Section 11 – Cas
12
Mesure ultérieure?
Compte
ds
Sec
11?
FV
TPL
Obligation
de garantie
Non
Pas un passif financier– ne
resultera pas en un paiement de
cash ou d’actifs financiers
Loyer
àpayer
Oui
Mesurer au
montant non
actualisé sauf
si transaction
financière
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Coût
amorti
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Coût
moins
dépréc.
Section 11 – Cas
13
Mesure ultérieure?
Compte
ds Sec JVP Coût
amorti
11?
R
Intérêt à payer
Oui
Passif d’impôt
Non
exigible
Découvert
bancaire (remb à
demande, taux
du marché)
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Coût
moins
dépréc .
Oui
Pas un passif financier– légal,
pas contractuel
Oui. Pas
actualisé
(dû à la
demande)
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Section 11 – Quiz et discussion
14
Question 1: Selon les IFRS pour PME une entité
peut choisir, au lieu des sections 11 et 12:
a. Full IFRSs pour inst. fin: (IAS 32, IAS 39, & IFRS 7)
b. Les dispositions de comptabilisation et de mesure
des Sections 11 and 12 et celles de divulgation
d’IFRS?
c. Les disp. de comptabilisation et de mesure d’IAS 39
et celles de divulgation des sections 11 et 12?
d. Les dispositions de comptabilisation et de mesure
soit d’IFRS 9 soit d’IAS 39, et les dispositions de
divulgation des sections 11 et 12 ?
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Section 11 – Quiz et discussion
15
Question 2: Lequel de ces actifs financiers est
hors du champ tant de la section 11 que de la
section 12?
a.Créances clients
b.Participation de 5% en actions non
remboursables ordinaires d’une autre entité
c. Participation de 5%en actions ordinaires
remboursables d’une autre entité
d.Participation de 30% en actions ordinaires
d’uneautre entité qui nous donne une
influence notable sur cette entité
e.Liquidités
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Section 11 – Quiz et discussion
16
Question 3: Lequel des suivants n’est pas un
instrument financier de base (cad hors champ de
Sec 11)?
a.Investissement en actions préférentielles
non convertibles, non remboursables
b.Instrument de capitaux propres de l’entité
elle-même
c.Un emprunt à intérêt et terme fixes, payable
à une banque
d.Un emprunt à intérêt variable et terme fixe
payable à ue banque
e.Un prêt sans intérêt de la mère
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Section 11 – Quiz et discussion
17
Question 4: l’entité achète 100 actions ordinaires
de Co X Sur le London Stock Exchange (Bourse
de Londres) pour 20 par action, plus une
commission de courtage de 100. Co X n’est ni
une filiale, ni une coentreprise, ni une entité
associée de l’entité. Celle-ci doit comptabiliser
l’investissement initalement pour:
a. 1,900
b. 2,000
c. 2,100
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Section 11 – Quiz et discussion
18
Question 5: Une entité emprunte 10,000 à une
banque 5 ans, fixed intérêt fixe payable
annuellement 6% à terme échu. (C’est un taux de
marché.) La banque facture à l’entité 50 de frais
dedossier. L’entité doit mesurer le prêt
initialement à...
a. 7,473 (= PV 10,000 at 6% for 5 years)
b. 7,423
c. 9,950
d. 10,000
e. 10,050
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Section 11 – Quiz et discussion
19
Question 6: 1/1/X1 entité accorde à salarié un prêt
de 10,000 sans intérêt de 4 anspour acheter une
voiture. Une banque aurait pris 8%. Prêt au 1/1/X1=
??? Et produit financier pour X1 = ???
Choix
a
b
c
d
e
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Créance initiale
7,350
7,350
7,350
10,000
10,000
Produit financier pour
X1
0
800
588
0
800
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Section 11 – Quiz et discussion
20
Question 6: Ecritures comptables
1/1/X1
Prêt à recevoir
Rémunération payée
d’avance
Cash
31/12/X1 Frais de personnel
Rémunération payée
d’avance
31/12/X1 Prêt à, recevoir
Produit financier
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Debit Credit
7,350
2,650
10,000
588
588
588
588
Section 11 – Quiz et discussion
21
Question 7: Pour déterminer la dépréciation des
actifs fianciers mesurés au coût ou au coût
amorti, lesquels doivent être appréciés
individuellement?
a. Tous actifs financiers individuellement significatifs
b. Tous instruments de capitaux propres individu
ellement significatifs
c. Tous instruments de capitaux propres
d. Tous actifs financiers sauf ceux de capitaux
propres
e. Tous instruments de capitaux propres et
autresactifs financiers individuellement significatifs
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Section 11 – Quiz et discussion
22
Question 8: PME vend 100 de créances à Banque
pour 85. PME continue à collecter et remettre
les montants collectés à Banque, ce pour quoi
Banque paie commission à PME. PME n’a pas
d’obligation quant aux impayés (risque de crédit
ou délais de paiement). Comment cette
transaction est –elle comptabilisée?
Voir choix slide suivante...
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Section 11 – Quiz et discussion
23
Question 8: Répondre aux choix:
a.PME enlève les créances de son bilan et ne
montre pas de dette au passif pour les 85
perçus
b.PME garde 100 de créances dans son bilan et
monte une dette de 85
c. PME garde 100 de créances à son bilan et ne
montre pas de dettede 85
d.PME enlève les créances de son bilan et
montre une dette de 85
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Section 12 – Quiz et discussion
24
Question 9: Lequel des suivants est dans le champ de
la Section 12?
a. Emprunt bancaire, intérêt LIBOR + 2%
b. Instrument financier designé comme instrument
de couverture selon IFRS for SMEs
c. Obligation cotée à intérêt fixe
d. Obligation de payer aux salariés 20% of profits
chaque année, paiement 6 mois. après fin année
e. Obligation sous une location financière de payer
au loueur un montant fixe pendant 10 ans.
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Section 12 – Quiz et discussion
25
Question 10: Lesquels des suivants sont dans le
champ de la section 12 (mesure obligatoire à
JVPR)?
a.Créances clients
b.Participation de 5% Dans des action ordinaires
non remboursables d’une autre entité
c. Participation de 30% dans des actions
ordinaires non remboursables d’une entité où
nous avons une influence notable
d.Contrat pour acheter 100,000 US dollars dans
4 mois pour un prix fixe de 3.5 Ringgit; (notre
monnaie fonctionnnelle est le Ringgit)
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Section 12 – Quiz et discussion
26
Question 11: Lesquels des contrats suivants sont
dans le champ de la section 12?
a. Contrat pour acheter un bien immobilier au RU dans
6 mois qui prévoit un supplément de prix de 10% si
l’indice des prix à la consommation (CPI) augmente
de 1% dans les 6mois
b. Contrat pour acheter un bien immobilier au RU dans
6 mois qui prévoit unsupplément de 1% du prix
d’achat si le CPI au RU augmente de 1% dans les
6mois.
Deux choix de plus slide suivante...
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Section 12 – Quiz et discussion
27
Question 11: Deux choix de plus...
c. Contrat pour vendre un bien immobilier dans 6
mois, qui pourrair résulter en une perte pour le
vendeur si l’acheteur fait défaut pour difficultés
financières
d. Contrat pour vendre un bien immobilier dans 6 mois
à un acheteur étranger pour 1,000,000 qui pourrait
résulter en une perte pour l’acheteur si la monnaie
du pays de l’acheteur se déprécie contre CU au
cours des 6 mois.
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Section 12 – Quiz et discussion
28
Question 12: 1/1/X1 SME achète 100 options sur
des actions pour 2,000 cash. Les options
permettent à SME d’acheter des actions d’une
entité cotée XYZ au prix de 50 par action à tout
instant au cours des 2 prochaines années. La
banque facture de honoraires de 20. Le 1/1/X1, les
actions de XYZ cotent à 44. Á quel montant SME
doit-il mesurer initialement les options?
a.1,900
b.1,980
c. 2,000
d.2,020
e.4,040
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Section 12 – Quiz and discussion
29
Question 13: mêmes faits que Q12. Au 31/12/X1
Sme n’a pas encore exercé l’option; le prix de
l’action XYZ est 47; La JV de l’option est 2,500. A
quel montant PME doit-il mesurer les options au
31/12/X1?
a.1,980
b.2,000
c. 2,020
d.2,500
e.4,700
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Section 12 – Quiz et discussion
30
Question 14: Lequel desrisques suivant n’est pas
éligible à la comptabilité de couverture selon IFRS
pour PME?
a.Risque de taux d’intérêt dans un instrument de
dette mesuré au coût amorti
b.Risque de change dans un instrument de
dette mesuré au coût amorti
c. Risque de change dans un engagement ferme
d.Risquede taux d’intérêt dans un engagement
ferme
e.Risque de change dans un investissement net
dans une activité à l’étranger.
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Section 12 – Quiz et discussion
31
Ques. 15: PME a des stocks qu’il envisage de
vendre dans 3 mois. Il craint une chute des prix au
cours dans les 3 mois et entre donc dans un
contrat à terme (forward) pour couvrir le risque de
prix de son stock. Les conditions de la
comptabilité de couverture sont remplies et PME
documente la couverture. Quelle comptabilisation?
a. reconnaitre le contrat comme un actif ou passif à la
JV et la variation en JVPR. Comptabiliser le
changement de JV de du stock en résultat et en
ajustement du montant du stock.
Plus de choix slide
suivante...
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Section 12 – Quiz et discussion
32
Question 15: Choix de réponses, suite...
b. Comptabiliser le contrat comme actif ou passif à la
JV et la variation en OCI. Comptabiliser le
changement de la JV du stock en OCI et en
ajustement du montant du stock.
c. comptabiliser le contrat comme actif ou passif àla
JV et la variation de la JV du contrat en OCI. Ne
pas comptabiliser la variation de JV du stock car le
stock est mesuréau coût
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Section 22 – Quiz et discussion
Question 16: Un instrument financier qui est
désigné comme instrument de couverture est
toujours mesuré à JVPR selon la section 12?
a.Vrai
b.Faux
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33
Section 22 – Quiz et discussion
Question 17: Une entité mesure initialement
instruments de capitaux propres qu’elle a émis:
a. Au coût
b. Á la valeur de marché d’un instrument
semblable
c.Á la JV du cash ou des autres ressources
reçues ou à recevoir
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34
Section 22 – Quiz et discussion
35
Question 18: Dans le bilan,une entité présente les
intérêts non contrôlants dans les filiales
consolidées:
a.Dans les capitaux propres
b.Dans les dettes
c. Entre dettes et capitaux propres
d.Choix comptable de (a) ou (c) ci-desus (à
appliquer de façon permanente chaque année)
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Section 22 – Quiz et discussion
36
Question 19: Le 20/12/X4, PME a voté un scission
de ses actions ordinaires , 2 pour 1 au 15/1/X5. Les
capitaux propres de PME vont..
a.Augmenter le 20/12/X4
b.Augmenter le 15/1/X5
c. Diminuer le 20/12/X4
d.Diminuer le 15/1/X5
e.Rester inchangés après la scission
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Section 22 – Quiz et discussion
37
Question 20: PME A a émis 100 actions à
l’actionnaire X en 20X2 pour 50 par action. PME A
rachète ces actions à X pour 45 chaque en Sept.
20X4. Dans ce qui suit, qu’est-ce qui est vrai?
a. Les capitaux propres de PME A augmenteront suite
au rachat d’actions
b. Les capitaux propres de PME A diminueront suite au
rachat d’actions
c. PME A comptabilise un gain de 500 au résultat en
Sept 20X4
d. PME A diffère le gain de 500 et ne le passe en
résultat que si et quand les actions sont revendues
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Section 22 – Quiz et discussion
38
Question 21: In 20X6 PME A a acheté 80% ds
actionsde X 600,000. PME A a préparé des EF
consolidés pour 20X6, X7, and X8. A a vendu1/4 de
sa participation dans X en 20X9 pour 250,000 (ne
possède plus maintenant que 60%). Qu’est ce qui
est vrai?
a. PME A comptabilise un gain de 100,000 sur la vente.
b. PME A révalue le reste de sa participationà la JV
(250,000 / .25 x 3/4ths = 750,000) et comptabilise un
gain (750,000 - 450,000 = 300,000) en resultat.
c. Comme (b) mais comptabilise le gain en OCI.
d. Pas de gain, simple ajustement des capitaux propres.
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Section 22 – Quiz et discussion
39
Question 22: En 20X6 PME A a acheté 40% des
actions de X pour 500,000. A utilisé la méthode du
coût . En 20X9 PME A distribue ces actions en
dividendes à ses actionnaires pro rata. A cet
instant:
• JV des actions dans X est 1,200,000.
• Si PME A avait utilisé la méthode de mise en
équivalence, le montant comptable aurait été
800,000.
Qu’est ce qui est vrai?
Choix slide suivante..
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Section 22 – Quiz et discussion
40
Question 22: Choix de réponses..
a.PME A comptabilise un gain de 300,000 sur la
distribution.
b.PME A comptabilise un gain de 700,000 sur la
distribution.
c. PME A comptabilise un gain de 280,000 sur la
distribution.
d.La distribution est une transaction de capitaux
propres avec les actionnaires et aucun résultat
n’est comptabilisé.
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Section 22 – Quiz et discussion
41
Question 23: 1/1/X1 PME A émet au pair une
obligation convertible, 10 ans à 5% a 5% ten-year
convertible bond. Montant au pair et à l’échéance =
100,000. Sans option de conversion, PME A aurait
payé 12%. Qu’est ce qui est vrai?
a. La dette obligataire montrée au bilan au 31/12/X1
shown sera 100,000
b. La dette obligataire au 31/12/X1 au bilan sera
supérieure à 100,000
c. La charge d’intérêt pour X1 sera supérieure à 5,000
d. La charge d’intérêt pour X1 sera inférieure à 5,000
e. La charge d’intérêt pour X1 sera exactement 5,000
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Section 22 – Quiz et discussion
42
Calculs Question 23 :
Y1
Y2
Y3
Y4
Y5
Coûts fin.
Ouverture 12%
Paiement Cloture
74,767*
8,972
5,000 78,739
78,739
9,448
5,000 83,187
83,187
9,983
5,000 88,170
88,170
10,580
5,000 93,750
93,750
11,250 105,000
nil
* VA des paiements actualisés à 12% = 74,767
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43
Cette présentation peut être modifiée de temps en temps.
La dernière version peut être téléchargée à:
http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm
Les dispositions comptables applicables aux petites et
moyennes entités (PME) sont incluses dans International
Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par
l’IASB en juillet 2009.
La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs
n’acceptent pas de responsabilité pour dommage causé à
toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant
sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette
perte soit causée par négligence ou toute autre cause.
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