Transcript 1.4 Case study (Sec 1) Quiz and discussion (Sec1 and 2)  

Lees IFRS pour PME
sujet 1.4
Quiz et Discussion
Section 1 PME
Section 2 Concepts & Principes
généraux
1
2
Section 1 – Discussion questions
Etude de cas 1 1
- groupe multinational
- EF consolidés utilisant les full IFRS
- mère cotée en bourse
- filiale non cotée
- droit local permet d’utiliser les IFRS pour
PME sauf
- IFRS pour PMEs n’est pas permis pour J
- IFRS pour PMEs est exigé pour D( même si
responsabilité publique)
Quelles filiales appliquent IFRS for SMEs?
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Section 1 – Discussion questions
Etude de cas 1 suite
Information sur les filiales
A détaillant en alimentation. Sur le point
d’émettre un emprunt sur bourse
domestique
B exploite une école privée . Détient de
dépots remboursables . Les dépots sont
remboursés quand l’enfant est refusé ou
quand il quitte l’école . Les dépots sont
conservés si un enfant refuse une place à
l’école.
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Section 1 – Discussion questions
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Etude de cas 1 suite
Information sur filiales suite
C exploite une agence de voyage. Elle
détient des dépots pour les vacances
payées d’avance.Ils sont remboursés
seulement si annulation plus de 60 jours
avant le départ I.
D alimentation au détail. Accessoirement
reçoit aussi des dépots des clients contre
promesse de rembourser capital + intérêt.
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Section 1 – Discussion questions
Etude de cas 1 suite
Information sur filialessuite
E détaillant en alimentation. Founit aussi à
ses employés prêts CT sans intérêt pour
pouvoir acheter cartes annuelles de train
pour trajet travail -domicile.
Employés remboursent en 12 mensualités
retenues sur leurs salaires.
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Section 1 – Discussion questions
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Etude de cas 1 suite
Information sur filiales suite
J détaillant en alimentation. Droit local ne
permet pas d’utiliser IFRS for SMEs.
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Section 1 – Discussion questions
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Etude de cas 1 suite
Le groupe veut simplifier le processus de
préparation de ses comptes consolidés
Peut-il adopter l’une des options
suivantes?
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Section 1 – Discussion questions
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Etude de cas 1 suite
Option 1: demander aux filiales d’utiliser
les dispositionsde comptabilisation etde
mesure (C&M) des full IFRS et de fournirl
les divulgations exigées par IFRS for
SMEs.
Option 2: Demander aux filiales d’utiliser
les dispositios C&M des IFRS for SMEs,
sauf pour les instruments financiers, qui
appliqueraient les C&M des full IFRSwhich
would be R&M (cad IAS 39), et divulguerait
selon IFRS for SMEs.
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Section 1 – Discussion questions
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Etude de cas 1 suite
Option 3: Demander aux filiales d’utiliser
les dispositions C&M des IFRS for SMEs,
sauf pour les coûtf d’emprunt qui seraient
comptabilisés et mésurés selon les full
IFRSs (cad IAS 23), et divulguer selon IFRS
for SMEs.
Option 4: Demander aux filiales d’utiliser
les IFRS for SMEs.
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Questions sur
Section 2
Concepts et Principes généraux
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Section 2 – Discussion questions
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Question 1: L’ objectif des états financiersd
à but général préparés en accord avec les
IFRS pour PME est:
a. d’informer les statistiques de l’Etat?
b. d’étayer la déclaration fisale de l’entité?
c. De satisfaire les besoins d’information de
tous les utilisateurs des états financiers de
l’entité?
d. d’informer pour leurs prises de décisions
économiques une large population
d’utilisateurs pas en situation d’exiger des
rapports sur mesure pour leurs besoins
(cad investiseurs et créanciers)?
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Section 2 – Discussion questions
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Question 2: La caractéristique qualitative
“fiabilité” signifie:
a. Sans erreur significative ni parti priset
représentation fidèle du phénomène
économique ?
b. précision (cad peu ou pas d’incertitude
dans la mesure)?
c. Coût historique?
d. Juste valeur?
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Section 2 – Discussion questions
Question 3: les charges sont comptabilisées
dans le résultat global (résultat ou OCI):
a. En rattachant les charges aux produits
(matching)—sur la base d’une association
directe entre coûts et produits?
b. En utilisant l’accrual basis— les éléments
sont comptabilsés en tant qu’ actifs,
passifs,capitaux propres,produits ou
charges quand ils satisfont aux définitions
et aux critères de comptabilisation de ces
éléments?
c. À la discrétion des dirigeants?
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Section 2 – Discussion questions
Question 4: Prudence implique que pour
préparer les états financiers la direction
doit:
a. avoir un biais en faveur de la sousévalution des actifs et des produits et de
la sur -évaluation des passifs et des
charges?
b. Avoir un biais vers la sous-évaluation
des passifs et des charges et la sur –
évluation des actifs et des produits?
c. Être neutre (pas de biais)et prudent dans
l’exercice des jugements nécesaires
pour faire des estimations?
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Section 2 – Discussion questions
Question 5: les critères de comptabilisation
déterminent quand comptabiliser un élément
La mesure détermine les montants
monétaires pour mesurer un élément .
Les incertitudes sur la taille des flux de
trésorerie futurs:
a. N’affectent que la décision de
comptabiliser ou pas?
b. N’affectent que l’estimation du montant
auquel l’élément sera mesuré?
c. pourraient affecter la comptabilisation
et la mesure?
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Section 2 – Discussion questions
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Question 6: Combien de bases de mesure les
IFRS pour PME spécifient –ils pour la
mesure des actifs ?
a. une—coût historique
b. une— juste valeur
c. deux— coût historique et juste valeur
d. beaucoup—dont le coût historique, la
juste valeur,la valeur d’utilité le ptrix de
vente estimé moins les coûts
d’achèvement et de vente etc..
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Questions ou commentaires?
L'expression de l'opinion
personnelle de membres de l'IASB
et de son personnel est
encouragée.
Les opinions exprimées dans cette
présentation sont celles du
présentateur.
Les positions officielles de l'IASB
sur les questions comptables ne
sont déterminées qu'après un
processus approfondi de
consultation et de délibération.
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Cette présentation peut être modifiée de temps en temps.
La dernière version peut être téléchargée à:
http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm
Les dispositions comptables applicables aux petites et
moyennes entités (PME) sont incluses dans International
Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par
l’IASB en juillet 2009.
La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs
n’acceptent pas de responsabilité pour dommage causé à
toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant
sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette
perte soit causée par négligence ou toute autre cause.
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