Transcript 1.6 Revenue  

Les IFRS pour PME
Sujet 1.6
Section 23 Revenu
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1
Section 23 – Survol
2
• La section 23 combine les sujets couverts
séparément dans
– IAS 18 Revenu
– IAS 11 Contrats de construction
• The principes de la Section 23 sont les
mêmes que ceux d’ IAS 18 etIAS 11
• La section 23 inclut une annexe d’exemples
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Section 23 – Champ d’application
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• La section 23 couvre le revenu provenant
de
– Vente de biens
– Prestations de services
– Contrats de construction
– Utilisation des actifs d’une entité par un
tiers:
– Intérêt,
– redevances,
– dividendes reçus
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Section 23 – Exclusions du champ
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Mais certains revenus spécialisés sont
traités dans d’autres sections des IFRS
pour PME
– Contrats de location(Section 20)
– Instruments financiers (Sect 11 and 12)
– Entités associées ou sous controle conjoint
(Sections 14 and 15)
– Immeubles de placement (Section 16)
– Agriculture (Section 34)
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Section 23 – Principaux sujets couverts
• Section 23 principes couvre
– Ce qu’est le revenu
– Comment le mesurer
– Quand le comptabiliser
– Identification of de la transaction de
revenu
– Delivrables multiples
– Divulgations(Informations à fournir)
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Section 23 – Définition du revenu
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• Définition du revenu
Flux positif brut d’avantages économiques au cours
de la période provenant s activités ordinaires d’une
entité.
– Mesuré “en Brut” (à la différence des gains (
plus-value par ex))
– ‘Avantage économique’ signifie liquidités ou
autre actifs
– A l’effet d’augmenter les capitaux propres (cad
les échanges ne sont pas des revenus))
– ‘activité ordinaire’ (pas gains non récurrents)
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Section 23 – Exemple: définition
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• Exemple: chaine de 10 magasins de vélos
vend , loue,et répare des bicyclettes. Cette
année , elle a vendu le bâtiment et le terrain
d’un de ses magasins, qui a été fermé.
– Il a 3 types de revenus: vente de vélos,
location de vélos et réparation de vélos.
– Les recettes de la vente du terrain et du
batiment ne sont pas du revenu (pas
ordinaires). Elles sont présentées en net en
“plus ou moins value”.
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Section 23 – principe de mesure
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• Principe: Juste valeur du paiement reçu
ou à recevoir
– Net de remises commerciales, pour
paiement comptant ou pour quantité
– Ne comprend pas les montants collectés
pour le compte d’autrui , tels :
– Taxe sur les ventes ,TVA
– Montants collectés en tant qu’agent et
nonpas en tant que mandant (seule la
commission st du revenu)
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Section 23 – Exemple: paiement
comptant ou anticipé
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• Exemple: Marchandises vendues pour
500, dues dans 60 jours. Client peut
obtenir remise de 10% si paie en 30 jours.
–Si le client obtient la remise, le revenu est
450.
–Il serait faux de comptabiliser 500 de
revenu et des frais financiers ou toute
autre charge de 50.
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Section 23 – Exemple: ‘vente’ à agent
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• Exemple: Nous vendons des marchandises
pour 100 par un intermédiaire (agent) qui
perçoit une commission de 10. Nous sommes
propriétaires des marchandises jusqu’à leur
vente au consommateur final. Nous sommes
responsables des défauts et des retours des
utilisateurs finaux.
– Nous avons un revenu de 100 et une charge
de 10 seulement quand l’agent vend à
l’utilisateur final.
– Il,serait faux de comptabiliser un revenu lors de
l’expédition à l’agent.
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Section 23 – Exemple: vente à
revendeur
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• Exemple: Nous vendons des
marchandises pour 90 à un revendeur
qui les vend pour 100. Nous acceptons
les retours du revendeur.
– Nous avons un revenu de 90 quand les
biens sont vendus au revendeur. Nous
provisionnons les retours estimés en même
temps.
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Section 23 – Example: collecte de taxe
sur les ventes
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• Exemple: Nous vendons des biens pour
100 plus 10 de taxe sur les ventes. Nous
reversons la taxe tous les mois à
l’Administration. L’acheteur nous paie 110
imédiatement.
– Nous avons un revenu de 100
– Il serait faux de comptabiliser un revenu de
110 et une charge d’impôt de 10
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Section 23 – Paiement différé
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• L’encaissement du revenu est différé
– Si le différé est la pratique de crédit normale
dans ce secteur, revenu = montant du contrat
(pas d’actualisation)
– Mais si le différé constitue une transaction
financière, revenu = valeur actuelle de tous les
paiements attendus. Le taux d ‘actualisation est
:
– soit le taux applicable à un instrument
similaire
– soit le taux d’intérêt “implicite” qui ramène
les cash – flows au prix courant comptant
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Section 23 – Exemple: paiement différé
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• Exemple: Nous vendons des biens
coûtant 1,500,000 Pour 2,000,000 payables
dans 2 ans sans intérêt.
– Transaction financière. Le revenu est
1,652,893. le profit est:152,893.
– VA = (VN) / ((1+int)^periods)
– 1,652,893 = (2,000,000) / ((1+int)^2)
– Int = .10 (10%) en résolvant l’équation.
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Section 23 – Exemple (suite)
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• Exemple, suite:
– Produit financier , année 1 = 1,652,893
x 10% = 165,289, non payé , portant la
créance à 1,818,182.
– Produit financier année 2 = 1,818,182 x
10% = 181,818, portant la créance à
2,000,000, qui est alors remboursée.
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Section 23 – Exe mple (suite)
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• Exemple, suite: écritures comptables
1 Jan 01
Créance
Revenu
1,652,893
1,652,893
31 Dec 01 Créance
produit financier
165,289
31 Dec 02 Créance
produit financier
181,818
31 Dec 02 Banque
créance
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165,289
181,818
2,000,000
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2,000,000
Section 23 – Echanges
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• Echanges de biens ou services
– Ne pas comptabiliser de revenu si:
– Echange de biens ou services semblables,ou
– Transaction sans substance commerciale
– Comptabiliser revenu si:
– Echange de biens/ srvices dissemblables, et
– Transaction a une substance commerciale
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Section 23 – Mesure d’un échange
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• Si un revenu est comptabilisé sur un
échange de biens ou services, hiérarchie
de mesure:
1. JV des biens/services reçus (ajustée de toute
soulte transférée)
2. JV des biens ou services cédés(ajustée de
toute soulte transférée)
3. Si aucun des deux ne peut être mesuréde
façon fiable, revenu = montant comptable de
l’actif cédé ( ajusté de la soulte)
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Section 23 – ‘Unité de comptabilisation’
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• Normalement chaque transaction
individuelle
• Mais si ‘délivrables multiples’ peut être
nécessaire de comptabiliser le revenu pour
chaque composante séparément , comme:
– Vente et sevice ultérieur
– Vente et installation
– Vente d’équipement et de logiciel
– Vente de logiciel et maintenance future.
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Section 23 – Ex: délivrables multiples
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• Exemple: Normalement, un vendeur de
voitures vend une voiture pour 10,000 et
offre 3 ans de service pour 400 de plus.
Comme promotion, il inclut les 3 ans de
service dans la vente pour un prix total de
10,200.
– Transaction à éléments multiples
– Revenu de vente de la voiture = 10,000 /
10,400 x 10,200 = 9,808 ( comptabilisé à la
livraison)
– Revenu du service 392 comptabilisé sur 3ans.
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Section 23 – delivrables multiples
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• Occasionellement, les‘délivrables
multiples’ doivent être comptabilisés
comme une transaction unique pour être
fidèles à la substance commerciale:
– Vente de biens avec un accord séparé
pour racheter les biens plus tard.
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Section 23 – primes de fidélité des
clients
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• ventes de biens et services avec points
de fidélité
– En substance, c’estun cas de délivrables
multiples
– Allouer la JV du paiement reçu à (a) la
vente principale et (b) les crédits de
récompense basés sur la JV. Ces crédits
sont du revenu différé (passif) jusqu’au
remboursement.
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Section 23 – Comptabilisation du
revenu
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• Comptabiliser veut dire incorporer un
élément qui satisfait à la définition du revenu
dans le compte de résultat quand il répond
aux critères suivants :
– il est probable que tout futur avantage
économique associé à l’élément de
revenu profitera à l’entité, et
– le montant de revenu peut être mesuré
de façon fiable.
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Section 23 – Comptabilisation : vente
de biens
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• Vente de biens: comptabiliser revenu
quand
– Risques et avantages sont transférés;
– Le vendeur ne continue pas à être impliqué;
– Le montant de revenu est mesurable avec
fiabilité ;
– Il est probable que le vendeur recevra le
revenu, et
– Les coûts (y compris ceux restant à encourir)
peuvent être mesurés de façon fiable.
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Section 23 – comptabilisation:vente de
biens
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• Vente de biens: Quand les risques et
avantages sont-ils transférés?
– Normalement: quand le titre (propriété) est
transféré et/ou que l’acheteur prend possesssion
– Mais des risques sont conservés si:
– Obligation de performance au-delà de la
garantie normale
– Vente conditionnée à la revente par
l’acheteur
– Reste installation significative
– Incertitude sur les retours
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Section 23 – Exemples: ventes de biens
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• Exemple: Biens vendus avec une garantie de
deux ans
– la garantie n’empèche pas de reconnaitre le
revenu
– comptabilsée si le coût estimé est mesurable.
Normalement pas de délivrable séparé.
• Exemple: le vendeur bénéficie de la clause de
réserve de propriété.
– n’empèche pas de comptabiliser le revenu si
encaissement assuré ou mesurable
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Section 23 – Comptabilisation: services
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• Prestations de services:
– Comptabiliser le revenu sur base du
stade d ‘avancement quand le résultat de
la transaction peut être estimé de façon
fiable(voir slide 30)
– Linéaire si nombreux actes de service
– Acte (s)significatif(s)
– Méthode de recouvrement du coût si
résultat ne peut être estimé de façon
fiable
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Section 23 – Exemples: services
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• Exemple: Firme de surveillance reçoit 10,000
pour répondre aux alarmes pendant 2 ans
– Stade d’avancement du contrat de service est
linéaire sur 2 ans . 10,000 / 24 = 417 revenu
comptabilisé par mois.
• Exemple: Honoraires de firme d’avocats liés au
succès du procès, si échec, zéro. Résultat
inconnu. Des coûts ont été encourus.
– Contrat de service, résultat ne peutêtre estimé,
coûts en charge ; pas de revenu.
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Section 23 – Stade d’avancement
• Stade d’avancement – le résultat peut
être estimé de façon fiable quand:
– Le montant du revenu est mesurable
– L’encaissement est probable
– le stade d’avancement à la date de
cloture peut être estimé de façon fiable
– les coûts encourus et les coûts futurs
peuvent être mesurés de façon fiable
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Section 23 – Contrats de construction
30
• Contrats de construction:
– Comptabiliser le revenu sur base du stade
d’avancement quand le résultat de la
transaction peut être estimé
– méthode de recouvrement du coût quand le
résultat ne peut être estimé de façon fiable
– Normalement chaque contrat séparément ,
mais occasionnellement:
– Diviser un contrat en multiples parties
– combiner des contrats multiples en un seul
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Section 23 – Contrats de construction
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• Contrats de construction : Façons
d’estimer le stade d’avancement
– Basé sur les inputs: % des coûts encourus sur
les coûts estimés totaux ( le plus courant)
– Basé sur les outputs:
– Examen technique des travaux accomplis
– Portion physique du bien qui a été
achevée(par ex KM de route pavèe)
– Exclure coûts encourus pour activités futures
(par ex stocksde matières et paiementd’avance)
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Section 23 – Contrats de Construction
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• Contrats de construction : Autres points
– les coûts dont le recouvrement n’est pas
probable sont une charge immédiate
– Si un contrat sera probablement en
perte,prendre imédiatement la perte et la
provision ( contrat déficitaire- Section 21)
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Section 23 – Exemple: % d’avancement
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• Exemple: Contrat signé X1 pour 2,000.
Coût initial estimé est 1,200. En X1 coût
encouru 800. coût supplémentaire
estimé400.
–pour X1: % avancement basé sur couts
= 800 / 1,200 = 66.7%. Revenu= 2,000 x
.667 = 1,333. Coût = 800. Profit = 533.
–For X2: Contrat fini milieu de X2. Total
cost = 1,250. Revenu 667. Coût = 450.
Profit = 217.
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Section 23 – Contrats de construction
34
• les contrats de construction où le
résultat ne peut être estimé de façon
fiable:
– Utliser la méthode des coûts
recouvrables:
– Ne comptabiliser le revenu que dans
la limite des coûts encourus dont le
recouvrement est problable
– comptabiliser les coûts du contrat en
charges quand encourus
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Section 23 – Example: méthode du coût
recouvrable
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• Exemple: Prix fixe , contrat de 5 ans
pour 100,000. An 1, 5,000 coûts
encourus. Incapacité d’estimer les coûts
supplémentaires mais (a) un perte est
peu probable et (b) l’encaissement est
très probable.
– Utiliser la méthode des coûts recouvrables
– En An1 revenu de 5,000, coûts de 5,000,
profit de 0
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Section 23 – Intérêt, redevances,
dividendes
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• Intérêt: Comptabiliser par méthode de
l’intérêt effectif
• Redevances: comptabiliser selon la
substance de l’accord
• Dividendes: comptabiliser lorsque le droit
de recevoir le paiement est établi
• Tout ceci suppose collectibilité et fiabilité de
la mesure
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Section 23 – Exemple: produit d’intèrêt
37
Exemple: achetons obligation à coupon zéro
pour 100,000, remboursable dans 6ans à 134010.
VA = (VN) / ((1+int)^periods)
100,000 = (134,010) / ((1+int)^6) → int = .05 = 5%
An
1
2
3
Interet à 5% x creance
Debit Oblig, Credit produit
financier
5,000
5,250
5,513
4
5
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6
5,788
6,078
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6,381
Oblig à recevoir
100,000
105,000
110,250
115,763
121,551
127,629
134,010
Section 23 – exemple intérêt effectif
Excel Col A
1
2
3
4
5
6
7
Colonne B
Début An 1 (100,000)
Fin An 1
0
Fin An 2
0
Fin An 3
0
Fin an 4
0
Fin An 5
0
Fin An 6 134,010
5.000%
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Utiliser Excel
pour calculer
taux interne de
rentabilité
Cett cellule
contient:
=TIR(B1:B7)
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38
Section 23 – Informations à fournir
• méthodes de comptabilisation du revenu
• Montant pour chaque catégorie:
–
–
–
–
–
–
–
–
Vente de biens
Prestations de services
Intérêt
Redevances
Dividendes
Commissions
subventions gouvernementales
Autres
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39
Section 23 divulgationde méthodes
comptables
40
Comptabilisation du revenu
“ Le revenu des ventes de biens est comptabilisé
quand les biens sont livrés et que la propriété a été
transférée. Le revenu des redevances de licence
des brevets utilisés par d’autres est comptabilsé
linéairement sur la période d’octroi. Le revenu est
mesuré à la juste valeur du paiement reçu ou à
recevoir, net des remises et des taxes sur les
ventes collectées pour le compte du
gouvernement.”
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Section 23 Revenu par catégorie
41
Note X Revenu
Vente de biens
Redevances –
licences de
brevets
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20X2
20X1
XX,XXX,XXX
XX,XXX,XXX
X,XXX,XXX
XX,XXX,XXX
X,XXX,XXX
XX,XXX,XXX
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Section 23 – Divulgation: contrats
42
• divulgations supplémentaires pour contrats
de construction:
– Revenu comptabilisé
– Methode de determination du revenu
– Methode de détermination du stade
d’avancement
– montant brut dû par les clients (actif)
– montant brut dû aux clients (passif)
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Questions ou commentaires?
L'expression de l'opinion
personnelle de membres de l'IASB
et de son personnel est
encouragée.
Les opinions exprimées dans cette
présentation sont celles du
présentateur.
Les positions officielles de l'IASB
sur les questions comptables ne
sont déterminées qu'après un
processus approfondi de
consultation et de délibération.
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43
44
Cette présentation peut être modifiée de temps en temps.
La dernière version peut être téléchargée à:
http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm
Les dispositions comptables applicables aux petites et
moyennes entités (PME) sont incluses dans International
Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par
l’IASB en juillet 2009.
La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs
n’acceptent pas de responsabilité pour dommage causé à
toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant
sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette
perte soit causée par négligence ou toute autre cause.
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