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Les IFRS pour PME 1 Sujet 3.8 Quiz et Discussion Section 9 Etats Financiers consolidés et séparés Section 19 Regroupements d'entreprises et Goodwill © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Sections 9 & 19 – Discussion questions 2 Question 1: A possède 30% des droits de vote et détient un emprunt convertible émis par Z ,tel que,si A choisissait de le convertir maintenant , il aurait 60% de s droits de vote dans Z. Comment A doit-il comptabiliser sa participation dans Z? a. b. c. Consolidation? Mise en équivalence? La méthode, quelle qu'elle soit, que A a adpotée pour ses autres sociétés associées? © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Sections 9 & 19 – Discussion questions 3 Question 2: Comme la question 1. A prépare également des états financiers séparés en accord avec les IFRS pour PME. Comment A doit-il comptabiliser sa participation dans Z? a. b. c. Coût moins dépréciation? Juste valeur avec variations en résultat? Choisir une méthode comptable entre a. et b. ci-dessus? © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 3 Sections 9 & 19 – Discussion questions 4 4 Question 3: A possède 60% des droits de vote dans B. B possède 70% des droits de vote dans C. Comment A doit-il comptabiliser sa participation dans C? a. b. c. Consolidation? Mise en équivalence? La politique que A a adoptée pour ses autres entités associées? © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Sections 9 & 19 – Discussion questions 5 Question 4: A détient 60% et 30% des droits de vote dans B et C respectivement. B détient aussi 30% des droits de vote dans C. Comment A doit-il comptabiliser son investissement dans C dans ses états financiers consolidés? a. Consolider? b. Mise en équivalence? c. La politique comptable qu'A a choisie pour ses autres sociétés associées? © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 5 Sections 9 & 19 – Discussion questions 6 Question 5: A possède 100% de C. C vend des marchandises à A avec une marge de 25% en plus du coût. A la clôture, A détient des marchandises achetées de C pour un coût de 125 . Le groupe (A & C consolidés) doit mesurer se stock à: a. b. c. d. 125? 100? 75? 150? © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Sections 9 & 19 – Discussion questions 7 Question 6: P possède 100% des actions de S.Dans quels cas P n'a pas à préparer des états financiers consolidés? a. b. c. d. e. P est un détaillant en habillement et S un entrepreneur en bâtiment? P a acheté 2 filiales, R et S, et a l'intention de revendre S dans les 12 mois? Comme b, mais S est la seule filiale de P? A possède 100% of P, et A établit des états financiers IFRS ? S est en dépôt de bilan et sous administration judiciaire. © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Sections 9 & 19 – Discussion questions 8 Question 7: P achète 60% de S for 100. JV des actifs de S = 120.JV des passifs de S = 50. Combien de goodwill et d'INC sont comptabilisés ? a. b. c. d. e. Goodwill 30 et INC 28 Goodwill 30 et INC 0 Goodwill 58 et INC 28 Goodwill 97 et INC 67 Plusieurs des solutions ci-dessus autorisées par IFRS pour PME © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Sections 9 & 19 – Discussion questions 9 Question 8: P achète 100% de S de Mr X. P paye 100 immédiatement et accepte de payer à Mr X 60 supplémentaires si les brevets que S a déposés sont acceptés. P and Mr X pensent qu'il y a plus de 50% de chances que les brevets soient acceptés.La JV des actifs nets identifiales de S est 80. Combien de goodwill est comptabilisé à la date d'acquisition? a. 20 b. 35 © 2012 IFRS Foundation c. 60 d. 80 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Sections 9 & 19 – Discussion questions 10 10 Question 9: Comme la question 8 sauf que P et Mr X pensent qu'il ya moins de 50% de chances que les brevets soient accordés. La JV des actifs nets identifiables de S est 80. Combien de goodwill doit-être comptabilisé à la date d'acquisition?? a. 20 b. 35 © 2012 IFRS Foundation c. 60 d. 80 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Sections 9 & 19 – Discussion questions 11 11 Question 10: Depuis sa formation Z était détenue à 75% par A & 25% par B. Alors que les capitaux propres de Z étaient de CU100,000, A a acquis les 25% de participation de B dans Z à leur juste valeur de CU60,000. Comment A doit-il présenter l' acquisition des actions dans Z dans son état consolidé de variation des capitaux propres? © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Sections 9 & 19 – Discussion questions 12 12 Question 10 suite: A présente sur une ligne séparée : a. CU25,000 en diminution des INC? b. CU60,000 en diminution des INC? c. CU25,000 en diminution des inc & CU35,000 en diminution des bénéfices non distribués. © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Sections 9 & 19 – Discussion questions 13 13 Question 11: Comme question 10 sauf que A a vendu 25% des actions dans Z. A n'a pas perdu le contrôle de Z. Comment A doit-il présenter la cession des actions dans B dans son état consolidé de variations des capitaux propres? © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Sections 9 & 19 – Discussion questions 14 14 Question 11 suite: A présente sur une ligne séparée : a. CU25,000 en accroissement des INC? b. CU60,000 en accroissement des INC? c. CU25,000 en accroissement des INC & CU35,000 en accroisssement ds bénéfices non distribués. © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org Sections 9 & 19 – Discussion questions 15 Question 12: Le 1/1/20X1 A a émis 100 actions à droit de vote. Le 2/1/20X1 A acquiert 100% de B des actionnaires de B en échange de 150 actions à droit de vote de A . Qui est l'acquéreur dans ce regroupement d'entreprises? a. A? b. B? c. Ni A ni B? Sections 9 & 19 – Discussion questions 16 16 Question 13: A & B transfèrent leurs activités à Z. En retour A & B reçoivent chacun 50% des actions à droit de vote dans Z. A&B nomment chacun 3 membres au Conseil d 'administration de 6 membres de Z. A nomme également le président de Z. Le président dispose d'un vote décisif. Qui est l'acquéreur? a. A? b. B? c. Ni A ni B? © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 17 Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à: http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm Les dispositions comptables applicables au petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l’ IASB en juillet 2009. La Fondation IFRS, les auteurs, les présentateurs et les éditeurs n’acceptent pas de responsibilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou par toute autre cause. © 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 17