Transcript Sujet 2.3 stocks Immeubles de placement Immobilisations corporelles

Les IFRS pour PME
Sujet 2.3
Section 13 stocks
Section 16 Immeubles de placement
Sec 17 Immobilisations corporelles
Section 18 Actifs incorporels
Section 27 Dépréciation des actifs
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Les IFRS pour PME
Sections 13 et 16–18
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Section 13 – champ d’application
Les stocks sont des actifs:
– détenus pour être vendus dans le cours
normal des affaires (produits finis);
– En cours de production pour une telle
vente (travaux en cours); ou
– Sous forme de matières ou fournitures
devant être consommées dans le
processus de production ou dans la
prestation de services (matières
premières & consommables).
• Section 13 spécifie la comptabilité et le
reporting pour les stocks
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Section 13 – exclusions du champ
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• Section 13 s’applique a tous les stocks ,
sauf
– Les travaux en cours relatifs a des contrats
de construction
– Les instruments financiers
– les actifs biologiques liés a l’activité
agricole et les produits agricoles jusqu’au
moment de la récolte
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Section 17 – définition of PP&E
Les immobilisations corporelles sont des
actifs corporels :
• Détenus pour
– Utilisation dans la production ou la
fourniture de biens ou services,
– Pour être loués à d’autres, ou
– Pour des besoins administratifs;
• & sont supposés etre utilisés pour plus
d’une période.
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Section 17 – champ d’application
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• Section 17 spécifie la comptabilisation et
le reporting pour:
– Les immobilisations corporelles; et
– les immeubles de placement dont la juste
valeur ne peut pas être mesurée de facon
fiable de façon continue sans coût ou
efforts exagérés.
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Section 16 – champ d’application
Un immeuble de placement est un terrain
ou une construction(ou part d’une
construction ou les deux) détenu par le
propriétaire ou par le locataire titulaire
d’une location financière pour percevoir
des loyers ou pour des gains en capital
ou les deux .
• Section 16 spécifie la comptabilisation de
– Immeubles de placement dont la juste
valeur peut etre déterminée de facon
fiable en continu sans coût ou efforts
exagérés
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Section 18 – definition actif incorporel
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Incorporel = actif identifiable nonmonétaire sans substance physique
Identifiable quand:
– séparable, cad peut etre séparé de l’entité
et vendu, transféré, donné en licence,
loué ou echangé, soit individuellement ,
soit avec un contrat ,actif ou passif , ou
bien
– provient de droits contractuels ou légaux
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Section 18 – champ
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• Section 18 spécifie la comptabilisation &
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– goodwill
– actifs financiers
– Droits miniers et réserves minérales , tels
pétrole, gaz naturel et autres ressources
non renouvelables
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Sections 13 & 16–18 – exemples de champ
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Dans le champ de S13, S16, S17 or S18?
• Ex 1*: A fait commerce de l’immobilier
(cad achète des biens pour les revendre
à profit a court terme )
• Ex 2*: B fait dans le négoce de licences
de taxis transférables
• Ex 3 produit du vin à partir de raisins
récoltés dans ses vignobles avec un
cycle de production de 3 ans.
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Sections 13 & 16–18 –exemples suite
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dans le champ de S13, S16, S17 or S18?
• Ex 4*: D détient des lubrifiants qui sont
consommés dans sa machine pour produire
des biens
• Ex 6*: E entretient son usine en utilisant:
– Une nettoyeuse spécialisée à longue durée
de vie; &
– un ensemble d’outillage banal et bon marché
acquis chez un quincailler local.
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Sections 13 & 16–18 –exemples suite
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In scope of S13, S16, S17 or S18?
• Ex 9*: F exploite un hôtel dans un
immeuble qu’il possède
– Il loue des chambres d’hôtel pour de courts
séjours
– services inclus dans le prix de la chambre =
petit déjeuner et télévision
– services facturés séparément = autres
repas, bar dans la chambre, gymnase &
tours guidés
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Sections 13 & 16–18 –exemples suite
13
Dans le champ de S13, S16, S17 or S18?
• Ex 3*: G achète un immeuble pour
encaisser des loyers en le louant en
location simple à sa filiale. Celle ci vend
ses produits à partir de l’immeuble
• Ex 7*: H possède:
– Un troupeau— qu’il élève dans son
activité agricole
– un tracteur utilisé pour transporter du
fourrage au troupeau
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Sections 13 & 16–18 –exemples suite
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Dans le champ de S13, S16, S17 or S18?
• Ex 1: I possède des films digitaux et des
enregistrements audios qu’il donne en licence
à ses clients
• Ex 12: En comptabilisant l’acquisition des
actifs nets et des opérations d’un concurrent, J
a comptabilisé des avantages économiques
futurs provenant d’actifs qui ne sont pas
individuellement identifiés comme actifs
(goodwill)
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Exemples de jugements de classification
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– quand le but de l’acquisition d’un immeuble
n’est pas clair ( stock, IP ou immos?)
– Lorsque le propriétaire de l’immeuble fournit
des services accessoires aux occupants
d’un immeuble (IP ou Immo?)
– Usage mixte (IP ou Immo?)
– quand des coûts et efforts exagérés sont
nécessaires pour mesurer la juste valeur
d’un IP de facon continue (IP ou Immo?)
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Les IFRS pour PME
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Section 13 Stocks
et
Paragraphes 27.2–27.4 ( dépréciation
des stocks)
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Section 13 – mesure
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• Les stocks dans le champ de la Section
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montants:
– Coût ou
– prix de vente estimé moins coûts
d’achèvement et de vente (PV-CPA&V).
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Section 13 – exemptions de mesure
• Section 13 ne s’applique pas à la
mesure des stocks de
– producteurs de produits agricoles et
forestiers, de production agricole après la
récolte et de produits minéraux et
miniers,ou de ceux des négociants en
commodities
quand mesurés à la juste valeur moins
frais de vente par résultat
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Section 13 exemples de mesure
Ces stocks sont-ils mesurés selon la
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Section
13?
• Ex 7*: un négociant en commodities
achète du blé en anticipation d’une
revente a court terme . Il mesure ces
stocks à la juste valeur moins frais de
vente
• Ex 8*: Comme Ex 7 sauf que ce
négociant mesure les stocks au coût
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Section 13 – coût
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• Coût = coûts d’achat + coûts de
conversion + autres coûts encourus pour
amener les stocks dans le lieu et l’état ou
ils sont présentement
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Section 13 – coût d’achat
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• Cout d’achat = prix d’achat + droits de douane
+ autres taxes (non remboursables par nature)
+ autres couts directs
– coûts d’achat s’entendent après déduction des
remises commerciales, rabais,etc
– Si la transaction d’achat contient effectivement un
élement implicite de financement ;cad une
différence entre le prix d’achat à des conditions de
crédit normales et le montant du règlement différé
la différence est comptabilisée comme une charge
d’intérêt sur la durée du financement, ( cad qu’elle
n’est pas ajoutée au coût des stocks)
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Section 13 – exemples coût d’achat
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• Ex 13*: A achète è Z un bien dont le prix
est CU500 par unité . Z accorde è A une
remise de 20% sur les commandes de +de
100 unités and 10% de remise quand A
achète +999 unites sur 1an. Les remises
s’appliquent à toutes les unités acquises
dans l’année.
A achète comme suit: 800 unités le 1/1/20X1
et 200 unités le 24/12/20X1.
Le 31/12/20X1, 150 unités n’étaient pas
vendues ( cad étaient dans les stocks de A.
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Section 13 – exemples coût d’achat
•
•
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Ex 13 suite:
A mesure le coût des stocks en 20X1 à CU350,000
[cad 1,000 unités × (CU500 prix catalogue moins
30%(CU500) de remise pour quantité)], parce que
toutes les unités acquises dans l’année donnent
droit à remise complète de 30% .
A comptabilise:
– charge(cout des ventes) CU297,500 [cad 850 unités
vendues × (CU500 prix catalogue moins 30%(CU500)
remise pour quantité)] en résultat en 20X1
– actif (stock) CU52,500 [cad 150 unités non vendues
× (CU500 moins 30%(CU500) de remise)] au
31/12/20X1.
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Section 13 – exemples coût d’achat
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• Ex 17*: A achète du stock pour
CU2,000,000 avec crédit gratuit de 2 ans
. Taux d’actualisation approprié = 10%
par an.
Le coût du stock est CU1,652,893 (cad la
valeur actuelle du paiement futur).
Calcul: CU2,000,000 paiment futur ÷ (1.1)2.
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Section 13 – coûts de conversion
• Coûts de conversion = coûts directs +
coûts indirects ( coûts indirects de
production alloués)
– Coûts indirects de production alloués =
fixes + variables
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Section 13 – exemples coûts de conversion
•
Ex 18*: A fabrique blocs de béton dans
moules réutilisables . Les blocs sèchent dans
un séchoir pendant 2 semaines . Blocs séchés
& mat. premières stockés dans entrepots
séparés.
Un chargeur (homme 1) ajoute les matières
au mélangeur opéré par Homme 2 . Des
travailleurs occasionnels enlèvent les blocs
des moules . Homme 3 supervise l’usine.
Homme 4 s’occupe de finances, ventes et
admin.
A opère dans locaux loués (paiements fixes).
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Section 13 – exemples coûts de conversion
• Ex 18 suite:
Coûts de conversion incluent
– Coûts directs:,main d’oeuvre occasionnelle .
– Coûts indirects de production: loyer de
l’usine (y c.zone des mat. & séchoir mais
excluant la salle des produits finis ); frais de
personnel des hommes 1,2et
3;amortissement de l’équipement (chargeur ,
mixeur et moules).
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Section 13 – allouer coûts indirects de
production
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• Allouer coûts indirects de production sur
– Capacité normale si production faible ou
normale
– production réelle (unités) si production
anormalement élevée ( pour que le stock
ne soit pas mesuré au-dessus de son
coût)
– note: coûts de production non alloués
passés en charges immédiatement
• Allouer les coûts indirects de production
variables sur la production réelle
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Section 13 – exemple CF de production 29
• Ex 20*: coûts fixes de production CF =
CU900,000. 200,000 unités produites.
Capacité normale = 250,000 unités.
Taux d’allocation: CU900,000 ÷ 250,000
unités de capacité normale = CU3.6 par unité
produite.
Allouer aux stocks: CU3.6 × 200,000 unités
= CU720,000.
CF non alloués de CU180,000 sont des
charges (ie CU900,000 ,moins 720,000
dans les stocks)
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Section 13 – exemple CF de production
30
• Ex 21*: Comme Ex 20 sauf que 300,000
unités sont produites. Capacité normale
= 250,000 unités.
Taux d’allocation: CU900,000 ÷ 300,000 unités
de production réelle = CU3 par unité produite.
Allouer aux stocks: CU3 × 300,000 unités =
CU900,000
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Section 13 – example de déchets
• Ex 27*: Coût total d’une série produite =
CU100,000 (y c le coût de déchets
normaux de CU2,000). Le relachement
des contrôles pendant le séjour du patron
à l’hôpital a fait monter à CU 7,000 par
série le coût des déchets .
Le coût anormal des déchets de CU5,000
(CU7,000 – CU2,000) n’est pas inclus dans
le coût des stocks mais comptabilisé en
charges.
* see example 27 in Module 13 of the IFRS Foundation training material
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Section 13 – produits joints et sousproduits
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• Le processus de production fait que
plusieurs produits sont fabriqués
simultanément
– produit joint, ou
– produit principal et sous-produit.
• Allouer les coûts communs sur une base
rationnelle et permanente
• Si sous- produit négligeable (non significatif)
– Le mesurer au prix de vente moins coûts
d’achèvement et de vente (PV-CPA&V)
– Déduire ce ,ontant du coût du produit principal .
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Section 13 – exemple de sous-produit
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• Ex 22*: Le processus de production de A
coûte CU100,000 (yc frais fixes alloués). Il
mélange des prod. chimiques de base pour
produire :
– 5,000 litres du produit A (valeur de vente =
CU250,000); et
– 1,000 litres du sous-produit C ( valeur de
vente = CU2,000).
Coût par litre of A = CU19.60 (cad
CU100,000 moins CU2,000 PV de C) ÷ 5,000
litres = CU19.60.
* see example 22 in Module 13 of the IFRS Foundation training material
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Section 13 – exemple produit joint
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• Ex 23*: Comme dans in Ex 22 sauf que, au
lieu du sous- produit ‘C’ il y a un produit
joint ‘B’. Coûts totaux = CU300,000 pour
produire:
– 5,000 litres de A (valeur de vente =
CU250,000); et
– 4,000 litres de B (valeur de vente =
CU400,000).
Allouer les coûts du processus commun
sur base des valeursde vente relatives.
* see example 23 in Module 13 of the IFRS Foundation training material
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Section 13 – exemple produit joint continued 35
• Ex 23 suite:
Coût par litre de A = CU23.08 & B = CU46.15.
Calcul A: CU250,000 PV de A ÷ CU650,000 PV
combiné de A & B × CU300,000 coûts =
CU115,385 coût de 5,000 litres de A.
CU115,385 ÷ 5,000 litres = CU23.08.
Calcul B: CU400,000 PV of B ÷ CU650,000 PV
combiné de A & B × CU300,000 coûts =
CU184,615 coût de 4,000 litres de B.
CU184,615 ÷ 4,000 litres = CU46.15.
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Section 13 – autres coûts
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• N’inclure d’autres coûts dans le coût des
stocks que dans la mesure où ils sont
encourus pour amener les stocks à l’endroit
et dans l’état où ils se trouvent
présentement .
• Ex 25*: A manufacture des stylos emballés
individuellement .
le coût du stock inclut le coût de fabrication des
stylos et celui de l’emballage individuel sous
lequel ils sont présentés pour la vente.
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Section 13 – Formules de coûts
• Identification spécifique des coûts si
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– biens pas individuellement interchangeables
(fongibles) ou
– sont séparés pour des projets spécifiques
• Autres stocks
– PEPS (FIFO) ou
– Coût moyen pondéré (CMP)
• On peut utiliser autres méthodes si proches
du coût
– coût standard
– méthode du détail
– Prix d’achat le plus récent
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Section 27 – dépréciation des stocks
38
• vérifier à chaque date de cloture si des
stocks sont à déprécier, en
– comparant le montant comptable (MC) de
chaque élément en stock avec son prix de
vente moins les coûts pour compléter et
vendre (PV-CPC&V)
– if CA > PV-CPC&V reduire MC to PVCPC&V
– cette réduction = dépréciation
– dépréciation = charge au compte de
résultat
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Section 27 – exemples dépréciation
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• Ex 1: A date de clôture
– MC (coût) des matières premières = 100
– coût de remplacement = 80
– Prix de vente estimé du produit fini = 200
– Coûts est. Pour transformer mat. prem.
En produits finisto = 60
– Coûts est. Pour vendre le produit fini = 30
• Ex 2: Comme Ex 1 sauf que PV est. = 180
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Section 27 – exception dépréciation
• Le stock est testé pour dépréciation
élément par élément
– Ce n’est que s’il est impossible en pratique
de déterminer PV-CPC&SV élément par
élément que les stocks peuvent :
– s’ils appartiennent à le même ligne de
produits ayant des objectifs et des utilisations
similaires; et
– s’ils sont produitset vendus dans la même
zone géographique
– être groupés pour un test collectif de
dépréciation.
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Section 27 – exemples dépréciation
• Ex 3: A a 3 éléments en stock ( produits
finis) qui peuvent être testés pour
dépréciation en tant que groupe
– MC (coût) 90 + 100 + 130 = 320
– est. PV-CPC&V pour les 3 éléments = 330
• Ex 4: Comme Ex 3 sauf que
– les éléments n’ont pas droit au test
groupé; et
– est. PV-CPC&V = 110 chacun.
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Section 27 – reprise de dépréciation
42
• Reprendre la dépréciation quand:
– les circonstances qui ont causé la
dépréciation des stocks n’existent plus; ou
–il est clairement démontré une
augmentation de PV-CPC&V due à
changement de circonstances
économiques
• Montant de reprise limité au montant de la
dépréciation d’origine
–Cad MC ne peut être > coût
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Section 27 – exemple reprise dépréciation43
• Ex 5: Au 31/12/20X1
– En raison de déclin économique on a
comptabilisé une dépréciation de 30 sur un
élément de stock (cad coût = 100 & PV-
CPC&V = 70)
At 31/12/20X2
– en raison de l’amélioration de l’économie
le PV-CPC&V de cet élément est 120
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Section 13 jugements de mesure
44
• Pour le coût, les exemples incluent
– Determination de la capacité normale
– Séparation des déchets normaux et
anormaux
– Allocation des coûts communs aux
produits joints
–si pas de marché pour les produits joints
lors de la séparation
–Si multiples produits joints sortant de la
production commune à différents stades
• Pour la dépréciation: estimer PV- CPC&V
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Section 13 – décomptabilisation
• Passer les stocks en charge quand
– dépréciés
– décomptabilisés (cad quand vendus )
• Allouer le stock à un autre actif
– Par ex utiliser comme composant d’une
immobilisation produite par l’entreprise
pour elle-même .
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Section 13 – divulgation
46
• Divulguer
– méthodes comptables pour mesurer les
stocks
– montant comptable des stocks analysé
par classes
– Montants passés en charges dans la
période
– Dépréciations comptabilisées ou reprises
– montant donné en garantie de dettes
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Les IFRS pour PME
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Section 17
Immobilisations corporelles
( y c immeubles de placement dont la
Juste valeur ne peut être mesurée de
façon fiable en continu)
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Section 17 – comptabilisation
Comptabiliser le coût d’une
immobilisation comme actif si :
– Flux d’avantages économiques futurs
probables; et
– Coût mesurable de façon fiable.
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Section 17 – mesure
49
• Mesure initiale d’une immobilisation = coût
– coût = prix d’achat + coût direct pour que immo soit
capable de fonctionner comme attendu + estimation
initiale de l’obligation de démantèlement/
enlèvement
– Équivalent du prix comptant à la date de
comptabilisation
– si paiement différé au delà des conditions de
crédit normales , coût = valeur actualisée des
futurs paiements
– Mesure ultérieure = coût moins amortissement
moins dépréciation
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Section 17 – remplacement de
composants
50
• Les parties qui doivent être remplacées
régulièrement (par ex toît ou revêtement de
four)
– Ajouter coût de remplacement au montant
comptable de l’élément si remplacement
ajoute des avantages
– Si mode de consommation différent amortir le
composant séparément sur sa durée de vie
– Décomptabiliser les composants remplacés.
• Coûts d’entrtien courants = charges
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Section 17 – échange d’actifs
51
• Coût d’une immo acquise en échange
d’un actif non monétaire = juste valeur à
moins que la transaction manque de
substance commerciale
– si juste valeur ne peut être mesurée de
façon fiable, coût = montant comptable de
l’actif abandonné
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Section 17 – coût
52
• Le coût des immos comprend:
– Prix d’achat (y c . honoraires , droits et
tqxes d’achat ,après déduction des remises
etr rabais commerciaux, )
– coûts directement engagés pour mettre
l’immo à l’endroit et en l’état nécessaires
pour qu’elle puisse fonctionner comme la
direction l’entend :
– coûts de préparation du site; livraison et
manutention, installation et assemblage,
et tests de fonctionnement.
– estimation initiale des coûts de
démantèlement et de démontage etde
restauration du site.
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Section 17 – exemple de coût
53
• Ex 15*: Coûts avant d’être prêt à l’utilisation
attendue:
– Prix d’achat = 600 ( y c 50 de taxe à l’achat
remboursable)
– coûts 120 pour transport et instalation sur site
– Obligation de restoration du terrain dans 10
ans(VA pour rest = 100)
– coûts 135 pour modifier equip pour fonctionner
comme prévu
– coûts 10 pour former le personnel.
– Coûts 37 pour tests et mise au point définitive
23 = perte opérationnelle après que prêt à
fonctionner.
* Adapted from example 15 in Module 17 of the IFRS Foundation training material
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54
Section 17 – amortissement
• Pour répartir le montant amortissable sur
la durèe de vie utile de l’élément
jugement pour estimer
– Durée de vie
– Valeur résiduelle
– méthode d’amortissement (par ex
linéaire, dégressif;unités de production, )
• Revoir les estimations si indicateurs de
changement
– changement : changement d’estimation
comptable
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Section 17 – amortissement suite
55
• Amortissement commence quand immo
prête à fonctionner
– cad quand elle est à l’endroit et dans
l’état où elle peut fonctionner comme
l’entend la direction
•
Amortissement s’arrête quand immo est
décomptabilisée
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Section 17 – exemple amortissement
56
• Ex 20*: Le 1/1/20X1 achat de machine
pour CU100,000. Estimations &
judgements initiaux:
– Durée de vie = 10 ans & valeur résiduelle
=0
– Amortissement linéaire approprié
Au 31/12/20X5 ré-estimation:
– Durée de vie = 24 ans (depuis la date
d’acq) et valeur résiduelle = CU20,000
– Amortissement linéaire approprié
* adapted from example 20 in Module 17 of the IFRS Foundation training material
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Section 17 – decomptabilisation
57
• Decomptabiliser immo quand cédée ou
quand aucun avantage n’est plus attendu
de son utilisation ou de sa vente
• Plus ou moins value = recettes nettes de
la vente ( le cas échéant) moins le
montant comptable
– Montrer plus ou mois value en résultat(
sauf pour certaines cessions - bail)
– La plus-value n’est pas un revenu
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58
Section 17 – exemple décomptabilisation
• Ex 35*: Le 1/11/20X5 vente immeuble
pour 3,500. Montant Comptable = 2,000.
Coûts de vente = 350 commission & 10
honoraires juridiques.
Le 1/11/20X5 comptabiliser plus-value de
CU1,140 en résultat
[calcul: 3,500 moins (2,000 + 350 + 10)]
* see example 35 in Module 17 of the IFRS Foundation training material
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Section 17 – divulgations
59
• Divulguer pour chaque classe d’immo
_bases de mesure
– méthodes d’amortissement
– Durées de vie ou taux d’amortissement
– Montant comptable brut& amortissement
(ainsi que dépréciation )au début et à la
fin de la période
– rapprochement du montant comptable en
début et fin de période montrant les
éléments spécifiés (comparatifs pas
demandés )
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Section 17 – autres divulgations
60
• Divulguer également
– existence et montants comptables des
immos quand un entité a des droits
restreints ou que l’immo est donnée en
gage pour garantir des dettes
– Montant des engagements contractuels
pour acquisition d’immos
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Les IFRS pour PME
Section 18
Actifs incorporels autres que le
Goodwill
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61
Section 18 – comptabilisation
62
Comptabiliser le coût d’un actif incorporel en
tant qu’actif si :
– Flux d’avantages futurs probables, et côût
peut être mesuré de façon fiable
– l’actif ne provient pas de dépenses internes
sur un élément incorporel
– on ne peut pas activer R et D, marques
développées en interne ; logos,titres de
publication; listes de clients ; dépenses
pour ouvrirde nouvelles facilités ou lancer
nouveaux produits ; formation; publicité;
coûts de réinstallation ou réorganisation
reorganising costs.
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63
Section 18 – Comptabiliser cette marque?
• Ex 1: A a développé une marque qui lui
permet de facturer ses produits plus
cher .
A maintient et améliore sa marque en
patronnant des événements locaux et par
la publicité .
• Ex 2: Comme Ex 1 ; sauf que A a
acheté la marque à un concurrent dans
une acquisition séparée.
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Section 18 – incorporels dans
regroupement d’entreprises
64
• UN incorporel acquis dans un regroupement
d’entreprises
– est normalement comptabilisé comme un
actif séparé
–Sa juste valeur peut être mesurée de façon
fiable
– cependant, pas comptabilisé quand provient
de droits légaux/ contractuels & que JV ne
peut être mesurée de façon fiable parce que
l’actif; :
–n’est pas séparable du goodwill; ou
–est séparable mais pas d’historique ou de
preuve de transactions sur des actifs
similaires et autrement l’estimation
reposerait sur variables non mesurables .
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Section 18 – measure initiale
65
• Initial Mesure initiale d’un incorporel = coût
– Si acquis séparement, coût = prix d’achat +
coûts directement attribuables de préparation
à usage attendu
– si acquis dans regroupement d’entre prises;
coût = JV à date d’acquisition
– Si acquis par subvention gouvernementale ,
coût = JV à la date où la subvention est
reçue ou à recevoir
Les incorporels générés en interne ne sont pas
comptabilisés , donc pas mesurés
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Section 18 – exemple Reg entreprises
Ex 3: A achète B incorp. de B sont:
MC
JV
Liste de clients
0
50
Projet de R& D en cours
0
80
100
150
0
300
Licence pour opérer
Marque
A a encouru 200 pour compléter le
projet R&D & décide de développer
commercialement le produit lié.
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66
67
Section 18 – jugements sur les coûts
• Lesjugements pour mesurer les coûts
comprennent:
– Paiement différé—déterminer le taux
d’actualisation
– échange —estimer valeur si pas de JV et
pas de marché actif pour actif reçu ou
actif cédé
– Acquis dans regroup. d’entreprises—
estimer JV si pas de marchés actifs &
juger si JV peut être mesurée de façon
fiable (pour comptabilisation)
– acquis par subvention gouv.—estimer JV
si pas de marché actif
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Section 18 – mesure ultérieure
68
• Après comptabilisation initiale mesurer
incorporels au coût moins amortissement
& dépréciation
• Semblable aus immos corporelles mais
– tous incorporels considérés comme de
durée de vie finie
– Durée de vie pas > droit contracruel / légal
– Durée de vie inclut périodes de renouv.
seulement si evidence supportant probab .de
renouvellement à faible coût
– Durée de vie = 10 ans si estim. fiable pas
possible
– Valeur résiduelle 0,sauf circonstances
spécifiées
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69
Section 18 – estimation durée de vie
• Ex 4: A acquiert liste de clients.
S’attend à en bénéficier de 1–3 yrs.
• Ex 5: B acquiert un itinéraire aérien de
5ans (ARA) renouvelable tous les 5
ans gratuitement
– le renouvellement est routinier si les
règles et règlementations spécifiques sont
respectées
– B les respecte & s’attend à desservir cet
itinéraire indéfiniment
– une analyse de la demande et des cash
flows supporte cette hypothèse
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Section 18 – décomptabilisation
70
• Décomptabiliser les incorporels quand on les
vend ou quand on n’attend plus d’avantages
de leur utilisation ou de leur vente
• Plus ou moins value = recettes nettesde la
vente ( le cas échéant)moins montant
comptable
– ,montrer PMV en resultat ( sauf certaines
cessions bail)
– plus value n’est pas revenu
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Section 18 – divulgations
• Divulguer pour chaque classe
d’incorporel
– une ligne au compte de résultat (ou SOCI
ou SOI&RE)dans laquelle est inclus
l’amortissement
– méthodes d’amortissement
– Durées de vie ou taux d’amortisssement
– Montant brut & amortissement (yc
dépréciation) au début et en fin de
période
– rapprochement du montant comptable
débutr et fin de période ,montrant des
éléments spécifiés (comparatifs pas
demandés )
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Section 18 – autres divulgations
– depensesR&D de la période
– existence & montants comptables des
incorporels à titre limité ou donnés en gage
pour garantir une dette
– montants des engagements contractuels
pour l’acquisition d’incorporels
– (i) description, (ii) MC et (iii) durée restant à
amortir pour certains incorporels
significatifs pour les états financiers de
l’entité
– Si acquis par sub gouv et comptabilisée
initialement à JV- la JV comptabilisée
initialement et le montant comptable
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LesIFRS pour PME
Section 2
Dépréciationdes Actifs
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73
Section 27 – Champ d’application
74
• Section 27 spécifie la comptabilisation et le
reporting des dépréciations de tous les
actifs sauf :
– Impôts différés actifs
– Actifs liés aux avantages du personnel
– Actifs financiers dans le champ des Sections
11 & 12
– Actifs mesurés à la juste valeur
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•
Section 27 – principles généraux
Actifs sauf stocks:
– à la date du bilan,verifier si il n’existe pas
une indication qu’un actif aurait perdu de sa
valeur
– Si une telle indication existe,estimer le
montant recouvrable( MR) de cet actif
– Déprécier si (MC) > MR
– Comptabiliser la dépréciation en résultat
• Note: Si pas d’indication de dépréciation
– Revoir ce qu reste de durée de vie, la
méthode d’amortissement ou la valeur
résiduelle de l’actif même si pas de
dépréciation
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75
76
Section 27 – niveau du test de dépréciation
• Test de dépréciation au niveau de
• Actif individuel (si possible)
– Autrement unité génératrice de trésorerie
(UGT)
– par ex lorsqu’il faut calculer la valeur
d’utilité (pas de CF individuels)
Une UGT est le + petit groupe identifiable
d’actifs générant des cash flows positifs
largement indépendants de ceux des autres
actifs ou groupes d’actifs .
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Section 27 – indicateus de dépréciation 77
• Considérer, au minimum:
• sources externes d’information dans
période
– déclin significatif de valeur de marché
des actifs > attendu
– changements significatifs de
l’environnement technique, économique,
juridique ou du marché
– Augmentation des taux de marché (par ex
effet sur taux d’actualisation)
– MC de l’actif net > JV estimée de l’entité
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Section 27 – indicateurs de dépréciation 78
• Sources internes d’ information
– Actif obsolète ou endommagé
– changements significatifs dans l’utilisation
actuelle ou prévue d’un actif
– par ex actifs non utilisés, projets de
restructuration,de cession anticipée, et
remise en cause de la durée de vie d’un
actif ( finie plutot qu’indéfinie).
– reporting interne indique que la
performance d’un actif est ou sera pire que
prévu (résultats ou cash flows)
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Section 27 – Montant recouvrable
79
• Montant recouvrable = le plus élevé de
la valeur d’utilisation (VU) & et de la JV
moins frais de vente (JV-FV)
– Si l’un ou l’autre > MC pas besoin de
calculer l’autre
– Si pas de raison de croire que VU > JVFV, alors JV -FV peut être utilisé comme
MR
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Section 27 – estimer JV - FV
80
• JV-FV= montant pouvant être obtenu de
vente d’un actif à partie indépendante et
consentante moins les frais de vente
– meilleure preuve: prix dans une vente
ferme ou prix de marché dans un marché
actif
– si non disponible, estimer en utilisant la
meilleure information disponible
considérant le résultat de transactions
récentes semblables dans la même
industrie
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Section 27 – estimer VU
81
• VU = valeur actuelle des cash flows nets
futurs attendus d’un actif.
• Etapes pour calculer VU:
– estimer les cash flows futurs (entrants et
sortants) de l’usage continu de l’actif et de
sa cession ultime , et
– appliquer un taux d’actualisation
approprié à ces futurs cash flows
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82
Section 27 – estimer VU
• Refléter dans le calcul de VU:
– est. cash flows futurs (CFF) que l’entité
attend
– attentes quant aux possibles variations
du montant ou de la date de ces CFF
– Valeur temps de l’argent ( taux d’intérêt
sans risque courant sur le marché)
– Prix pour incertitude inhérente à l’actif
– Autres facteurs (par ex illiquidité) dont les
participants du marché tiendraient compte
Eviter le double comptage dans CFF et taux
d’actualisation
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Section 27 – est. des cash flows de la VU83
• Estimations des CFF incluent:
– Cash flows positifs de l’usage continu
– Cash flows négatifs nécessaires pour
générer des CF positifs (directement
attributés or alloués de façon raisonnable et
constante)
– cash flows nets, le cas échéant,, attendus de
la cession en fin de vie
• Onpeut:
– Utiliser des budgets et prévisions récents
pour estimer les CF
– Extrapoler au delà de période de prévision
en utilisant un taux de croissance stable ou
déclinant ; sauf à justifier un autre
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Section 27 – est. cash flows VU suite
• Est. CFF pour actif dans son état actuel
• Est. CFF n’incluent pas des flux :
– d’une future restructuration à laquelle
l’entité pas encore engagée, ou
– de l’amélioration de la performance des
actifs.
• Est. CFF n’incluent pas non plus:
– Les flux des activités financières, ni
– Les paiements et les remboursements
fiscaux.
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84
Section 27 – est. VIU taux d’actualisation85
• Le taux d’actualisation est un taux avant
impot qui reflète les jugements actuels
du marché sur :
– La valeur temps de l’argent (cad le taux
d’intérêt de marché actuel sans risque);
et
– les risques spécifiques de l’actif pour
lesquels les CFF n’ont pas été ajustés
(cad pour éviter de compter deux fois) .
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Section 27 – unité génératrice de trésorerie
(UGT)
86
• Allouer la dépréciation:
– D’abord à tout goodwill présent dans
l’UGT
– Ensuite aux autres actifs sur la base du
montant de chaque actif dans l’UGT
– Cependant on ne peut réduire le MC d’un
actif au dessous du plus élevé de: 0, JV –
FV & VU (si déterminable)
–Réallouer aux autres actifs de l’UGT
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Section 27 – exemple dépréciation UGT 87
• Ex 1: Au 31/12/20X1 MC des actifs d’une
UGT = 210 (cad 150 taxis, 50 licence de
taxi & 10 goodwill)
Dépréciation indiquée & MR = 170.
JV des taxis = 140.
Dépréciation = 40 (cad 210 MC moins 170 MR)
1 allouer 10 au goodwill
2 allouer les 30 restants, cad 22.5 aux taxis &
7.5 à la licence (pro rata on MC)
3 réallouer 12.5 des taxis à la licence
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Section 27 – goodwill
88
• A la date d’acquisition le goodwill est alloué
à chaque UGT qui doit bénéficier des
synergies du regroupement d’entreprises
•
Le MC d’ une UGT partiellement possédée
est ajusté notionnellement de la part d’INC
du goodwill avant d’être comparé avec son
MR
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Section 27 – exemple goodwill
89
• Ex 2: Goodwill de CU40 sur acquisition
par A de 75% des actions de B le
1/1/20X1.
Pour refléter les synergies le groupe a
alloué un goodwill de10 à l’UGT deA and
30 à l’UGT de B.
•
pour tester la dépréciation seul le Gw de B
sera majoré notionnellement à 40 ( cad un
Gw additionnel de 10 pour les INC)
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Section 27 – goodwill suite
•
90
si le goodwill ne peut pas être alloué aux
UGT sur une base non arbitraire, alors pour
le besoins du test de dépréciation, l’entité
détermine le montant recouvrable de:
– L’entité acquise dans sa totalité ( si
l’entité acquise n’a pas été intégrée).
– Le groupe d’ entités, excluant les entités
qui n’ont pas été intégrées ( si le Gw
porte sur une entité acquise qui a été
intégrée) .
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Section 27 – reprise de dépréciation
• principes généraux:
–
91
a la date du bilan,vérifier s’ily a des indices que
la dépréciation s”est renversée
– Si de tels indices existent, estimer la VR,
– Reprendre la dépréciation par résultat si MC <
MR, mais
– la reprise ne peut accroitre le MC au delà du
MC qui aurait été déterminé (net
d’amortissement) si des dépréciations
n’avaient pas été comptabilisées les années
précédentes.
–La dépréciation du Gw ne peut pas être
reprise
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Section 27 – example reprfise dépréciation
• Ex 3: Faits de Ex 1. Au 31/12/20X2 MC d’
UGT = 120 (cad 100 taxis & 20 licence)
Reprise de dépréciation indiquée & MR
estimé = 150
Reprise potentielle = 30 (cad 150 MR moins
120 MC) but limitée à 20 (comme suit)
1 allouer aux actifs prorata sur MC, cad 5 à
licence & 25 à taxis
2 limiter montant alloué aux taxis à 7 ( si pas
de dépréciation en 20X1 ; MC à 20X2 = 107
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92
Section 27 – exemple reprise suite
93
• Ex 3 suite:
3 réallouer 18 de reprise des taxis à la
licence
Total reprise provisoirement allouée à
licence = 23 (cad 5 + 18)
4 limiter montant alloué à licence à 13 (si
pas de dépréciation en 20X1, MC en 20X2 =
33)
5 comme il n’y a pas d’autres actifs pour
réallouer les 10 non alloués10 (cad 23
moins 13) , limiter la reprise totale à 20 (cad
7 pour taxis et 13 pour licence)
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Section 27 – après la reprise
94
• Après la reprise
– ajuster l’amortissement dans les périodes
futures pour répartir le montant comptable
nouveau, moins sa valeur résiduelle
éventuelle sur une base systématique sur
la durée de vie restante.
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Section 27 – divulgations de dépréciation95
• Divulguer séparément pour chaque―(a)
stocks; (b) immos; (c) goodwill; (d)
incorporels autres que Gw; (e)
participations dans associées; (f)
participations dans coentreprises:
– Montant des dépréciations comptabilisées
en résultat & lignes du compte de
résultat où elles sont incluses.
– Même chose pour reprises
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96
Cette présentation peut être modifiée de temps en temps.
La dernière version peut être téléchargée à:
http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm
Les dispositions comptables applicables aux petites et
moyennes entités (PME) sont incluses dans International
Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par
l’IASB en juillet 2009.
La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs
n’acceptent pas de responsabilité pour dommage causé à
toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant
sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette
perte soit causée par négligence ou toute autre cause.
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