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Un regard sur les conflits
d’intérêts dans la pratique
médicale
Charles Marsan, B.Sc., D.M.V., M.A. (bioéthique)
Étudiant au Ph.D. en Sciences Biomédicales
École de Santé Publique
Université de Montréal
Plan
O Intro
O Enjeux
O Problèmes
O Histoire de cas
O Déontologie
O Recherche
O Conclusion
Qu’est-ce qu’un conflit d’intérêts?
Qu’est-ce qu’un conflit d’intérêts?
Toute situation où le professionnel se trouve à risque
d’altérer son jugement et ses actions
— en lien avec ses responsabilités —
O Concernant un intérêt primaire
O en santé : l’intérêt du client
O Privilégiant un intérêt secondaire :
O Économique, commercial
O Familial, prestige, réputation
O Idéologique, religieux, politique
O Collusion, copinage, compérage
Enjeux soulevés par les CI
O Accès aux soins
O Confiance du public
O Réputation des professions
O Bienfaisance envers les clients
O Intégrité de la recherche biomédicale
O Financement universitaire
O CRSH, IRSC, CRSNG, FRQ, NIH/NSF
O Validité des connaissances
O Bien-être des praticiens
Problèmes
O Les CI sont mal compris (sujet tabou)
O Les CI sont perçus comme une faute morale
Problèmes
O Il est difficile de reconnaitre nos propres CI
O Analyse de politiques sur les CI
O Médecins et gestionnaires de portefeuille
O Très efficace pour les CI des autres
O Lorsqu’il s’agit de nos propres CI
O Raisonnement motivé
O Biais de polarisation
O Regard multidisciplinaire
Sharek, Z., Schoen, R.E., Loewenstein, G. Bias in the Evaluation of Conflict of Interest Policies, The
Journal of Law, Medicine & Ethics, Blackwell Publishing, 2012, Vol 40;2.
Problèmes
O L’effet de L’ARGENT
O Primer avec des phrases liées à l’argent…
O « Elle dépense son argent librement. »
O « Elle marche dans l’herbe. »
O Décisions moins éthiques
O Plus entrepreneuriales
O Supprime les dispositions émotionnelles et
sentimentales
Kouchaki, M., et al. Seeing green: Mere exposure to money triggers a business decision
frame and unethical outcomes. Organizational Behavior and Human Decision Processes,
Volume 121, Issus 1, May 2013, Pages 53-61.
Histoire de cas
www.BioethiqueOnline.ca
La déontologie
La déontologie
O Les membres doivent s’acquitter de leurs
devoirs professionnels avec :
O Compétence,
O intégrité,
O diligence,
O attention,
O objectivité,
O modération,
O disponibilité.
Intérêt du client
Les Codes de déontologie
O Le membre doit subordonner son intérêt personnel à
celui de son client ou du public en général.
O Il doit sauvegarder en tout temps son indépendance
professionnelle et éviter toute situation où il serait en CI.
O Un CI advient lorsque les intérêts en présence sont tels
que le membre peut être porté à préférer certains
d’entre eux à ceux de son client ou que son jugement
professionnel — ou son intégrité — et sa loyauté envers
celui-ci peuvent en être défavorablement affectés.
O À quel moment dépasse-t-on la limite?
O Manque d’exemples
CD des médecins
O Art. 63. Le médecin doit sauvegarder en tout
temps son indépendance professionnelle et
éviter toute situation où il serait en conflit
d’intérêts, notamment lorsque les intérêts
en présence sont tels qu’il pourrait être
porté à préférer certains d’entre eux à ceux
de son patient ou que son intégrité et sa
loyauté envers celui-ci pourraient être
affectées.
CD des médecins
O Art. 73. Le médecin doit s'abstenir :
O 1° de rechercher ou d'obtenir indûment un
profit par l'ordonnance d'appareils, d'examens,
de médicaments ou de traitements;
O 2° d'accorder, dans l'exercice de sa
profession, tout avantage, commission ou
ristourne à quelque personne que ce soit;
O 3° d'accepter, à titre de médecin ou en
utilisant son titre de médecin, toute commission,
ristourne ou avantage matériel à l'exception des
remerciements d'usage et des cadeaux de
valeur modeste.
CD des médecins
O Art 73 : le médecin doit s’abstenir de rechercher ou
d’obtenir un avantage financier par l’ordonnance
d’appareils, d’examens, de médicaments ou de
traitements, à l’exception de ses honoraires,
directement, indirectement ou par l’entremise d’une
entreprise qu’il contrôle ou à laquelle il participe.
Projet de recherche
O Objectifs
O Principal : Comprendre les CI
O Explorer les CI à l’UdeM
O Décrire les diverses situations
O Secondaire : Identifier des solutions
O Créer des outils éducatifs
O Développer une compréhension commune
Projet de recherche
O Partie qualitative
O Entrevues semi-dirigées
O Cadres
O Cliniciens – chercheurs
O Professeurs – chercheurs
O Responsables des services
O Chargés de cours
O Étudiants
O Diversité des exemples de CI
O Rôles et enjeux impliqués
O Les solutions et outils
Projet de recherche
O Partie quantitative
O Enquête sur la compréhension des CI
O Adapter les outils de formation
O Vérifier l’efficacité des outils
O Automne 2014 et 2016
O 85e Congrès de l’ACFAS
Conclusion
O Le CI représente une situation à risque
O On comprend mal la notion de CI
O Biais vis-à-vis nos propres CI
O Regard multidisciplinaire
O Vision entrepreneuriale
O Les CD sont-ils utiles?
O Besoin de recherche
Remerciement
O Mon directeur : Bryn Wiliams-Jones
O Le Groupe de Recherche sur les Conflits
d’Intérêts (GRCI) Conflict-of-interest.net
O Le Vice-rectorat aux ressources humaines et
à la planification de l’Université de Montréal
O Les Programmes de bioéthique et de
sciences biomédicales
QUESTIONS?
CharlesMarsan.com
Histoires de cas
O Un cas vétérinaire
(www.bioethiqueonline.ca/2/25)
O
O
O
O
O
Diarrhée d’un chaton
Diagnostic 300$ - 1500$
Recherche seconds avis
Le chat s’évade…
L’alimentation
O Le cas des dentistes
O L’expérience de la CBC. Money Where Your Mouth
Is. One patient, 20 dentists, zero consensus.
Why? Marketplace, Canadian Broadcasting
Corporation, 19 octobre 2012.
Projet de recherche
www.interets.umontreal.ca
Exemples
O L'optométriste doit s'abstenir de rechercher
ou d'obtenir indûment un profit par la
prescription de lentilles ou de traitements.
O Il doit, en dispensant un produit
ophtalmique, s'abstenir de rechercher ou
d'obtenir un profit disproportionné à la
valeur de ce produit.
Qu’est-ce qu’un conflit d’intérêts?
Situation où le professionnel se trouve à risque
d’altérer son jugement ainsi que ses actions
en privilégiant des intérêts secondaires
plutôt que l’intérêt de son client.
Problèmes
O Les négliger perpétue leurs effets néfastes
O Comment identifier et évaluer les CI?
O Quoi faire avec (gestion)?
O Recherche