Brochure VEO 3.0 - probienassures.com

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VEO 3.0 TPE - PME
UNE PROTECTION À LA CARTE
POUR VOS SALARIÉS
s,
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julia et s
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createur
Thomas e
t ses sala
ries,
agence de
voyage
hapeliere
Martine, c
Henner protège les créateurs d’émotions
1
NOTRE MISSION :
PROTÉGER LES PROFESSIONNELS,
LES CRÉATEURS D’ÉMOTIONS
Nous ne pouvons accompagner que ceux
que nous connaissons et que nous comprenons.
Fort de ce constat simple, mais fondamental, Henner
est devenu, au fil des ans, bien plus qu’un courtier
auprès des professionnels. Qu’ils soient entrepreneurs
de très petites, petites entreprises, travailleurs
non-salariés ou professionnels indépendants,
Henner est le partenaire incontournable qui
leur apporte, au quotidien, les offres de qualité
et les solutions sur mesure dont ils ont besoin.
Fleuristes, coiffeurs, boulangers, tailleurs, pâtissiers,
fromagers ou épiciers et tant d’autres !
Que serait la France sans ses artisans et ses
commerçants ? Présents dans l’alimentation,
la fabrication d’objets, bâtisseurs depuis plusieurs
générations, ils jouent un rôle clé dans l’économie
française, tant dans la création
de richesses et d’emplois que dans la qualité
de vie « à la française ».
Qualité, exigence, tradition, service et conseil…
Nul doute que les valeurs véhiculées par ces
professionnels font d’eux des ambassadeurs
de la France, de son savoir-faire et de sa générosité.
Proximité humaine, goût de l’effort, travail de
terrain, expérience et savoir-faire : autant de valeurs
partagées avec des hommes et des femmes qui, par
leurs compétences et leur inventivité, savent être
présents dans les grands moments de notre vie.
Soutien passionné de ces créateurs d’émotions,
Henner s’attache à être l’un des outils essentiels
de leur réussite.
Ce qui fait la différence Henner : c’est appliquer au
métier de courtier l’exigence que ces entrepreneurs
s’imposent à eux-mêmes.
Plus ils se sentent appuyés, épaulés et conseillés, plus
ils peuvent s’investir et s’épanouir dans leur travail.
Avec les solutions Henner, tous peuvent « assurer » !
GÉRER UNE PETITE ENTREPRISE
N’EST PAS SIMPLE
Artisan, commerçant, vous êtes
concentrés sur le suivi de vos
clients. Dans un contexte de crise
économique généralisée, vous êtes
souvent seul et avec des moyens
relativement limités pour faire face à
l’ensemble de vos engagements et
de vos obligations administratives,
déclaratives, juridiques et
comptables.
À l’embauche de votre premier
salarié et des suivants, vos
obligations augmentent de manière
significative. Entre le respect de
la règlementation et de l’équilibre
financier de votre trésorerie, pas
facile de faire face à tous vos
obligations vis-à-vis des institutions
administratives et sociales.
Les récentes évolutions de la
protection sociale augmentent
encore vos responsabilités vis-àvis de vos salariés quelle que soit la
taille de votre entreprise.
Henner, leader français de la
couverture sociale des entreprises,
est conscient de cette situation.
Pour vous simplifier la vie, notre
nouvelle gamme de produits
Henner VEO 3.0 Santé, Prévoyance
et Retraite répond aux principes
suivants :
Simplicité et clarté
- Dans l’énumération de vos
obligations : nous vous proposons
une synthèse de celles-ci et
leurs conséquences pour votre
entreprise
- Dans la structure de VEO 3.0 :
nous vous proposons des garanties
simples et transparentes
Respect de vos obligations
règlementaires
Nous vous garantissons, quelque
soient votre métier et votre
profession, des solutions qui
répondront à vos obligations
réglementaires
Au meilleur prix
Nous mettons tout en œuvre pour
que vous respectiez vos contraintes
financières, grâce à des formules
démarrant au « socle minimum
règlementaire» (ANI) et repartissiez,
à votre guise, la charge entre votre
entreprise et vos salariés.
En contribuant à améliorer votre
politique sociale
Vous pouvez choisir des garanties
plus couvrantes pour optimiser
la satisfaction de vos salariés.
Et quelle que soit la solution que
vous choisirez, vos salariés auront
toujours la possibilité, et à leur
charge :
- Avec VEO 3.0 Santé :
• Étendre leur complémentaire
santé à leur famille
• Améliorer leur couverture santé
grâce à des options facultatives
- Avec VEO 3.0 Retraite :
• Faire des versements libres
et volontaires
Découvrez la Gamme Henner
VEO 3.0 qui répondra à toutes
vos attentes.
3
Les conséquences pour la
structuration de vos solutions
VEO 3.0 OBLIGATION
VOS OBLIGATIONS
RÈGLEMENTAIRES,
NOS CONSEILS
À l’embauche du premier salarié, certaines
obligations règlementaires s’imposent à votre
entreprise pour la mise en place du régime de
protection sociale (santé, prévoyance ou retraite).
Henner, expert en protection sociale, vous informe
et vous conseille dans la mise en place de vos solutions
de protection sociale.
RÉGLEMENTATION
RELATIVE AUX GARANTIES
DE PROTECTION SOCIALE
COMPLÉMENTAIRES
Dans la préconisation de
votre solution de couverture
sociale pour votre entreprise,
vous devez tenir compte
des conditions générales
suivantes :
EXONERATION DE
COTISATIONS DE SECURITE
SOCIALE
Les contributions des
employeurs finançant un
régime de protection sociale
complémentaire (prévoyance,
frais médicaux, retraite
supplémentaire) bénéficient
de l’exclusion plafonnée de
l’assiette des cotisations de
Sécurité sociale sous réserve
que le régime respecte
diverses conditions.
En clair, le financement
que vous versez en qualité
d’employeur pour les
régimes de frais médicaux,
prévoyance et retraite
supplémentaire ouvre droit
à exonération de cotisations
de Sécurité sociale si le
régime mis en place est
collectif et à adhésion
obligatoire.
4
En particulier, pour avoir
droit à cette exonération, le
régime de protection sociale
complémentaire doit couvrir :
- Soit l’ensemble des salariés
- Soit une ou plusieurs
catégories de salariés
définies à partir de 5 critères
BON À SAVOIR
En utilisant l’un des 2 premiers
critères exposés ci-dessous pour
créer vos régimes, vous êtes
assurés de ne pas être inquiétés en
cas de contrôle Urssaf sur
la définition des bénéficiaires
du régime que vous choisissez.
1er critère : appartenance aux
catégories de cadres et non cadres
par référence à la convention AGIRC
de 1947 (exemple : un régime pour
les salariés affiliés à l’ AGIRC et un
régime pour les non affiliés à l’AGIRC)
2e critère : seuils de rémunération
déterminés par référence aux
tranches de rémunération AGIRC
-ARRCO (exemple :un régime pour
les salariés dont la rémunération est
inférieure à un plafond de Sécurité
sociale). Si vous souhaitez utiliser
l’un des 3 autres critères pour créer
vos régimes, consultez nous.
Vous pouvez différencier les couvertures
sociales en créant des régimes visant des
groupes de salariés mais respectant les
conditions visées ci-dessus.
Vos enfants, salariés de l’entreprise
pourront donc bénéficier des régimes
santé et prévoyance mis en place s’ils
font partie de la catégorie choisie.
Les consultants Henner et ses
partenaires courtiers pourront vous
aider dans la définition de vos catégories
de salariés et vous conseiller dans la
structuration de la solution de couverture
sociale la plus adaptée.
PORTABILITÉ DES
GARANTIES DE SANTÉ
ET PRÉVOYANCE
La portabilité des droits est
un mécanisme de maintien
temporaire des garanties
santé et prévoyance
d’entreprise pour les
chômeurs qui bénéficient d’une
couverture santé et prévoyance
dans leur ancienne entreprise.
Peuvent en bénéficier les
personnes qui ont fait l’objet
d’une rupture du contrat de
travail pour un autre motif que
la faute lourde et qui ont le
droit à la prise en charge par
l’assurance chômage.
Sont donc concernés : les
salariés licenciés sauf pour
faute lourde, les salariés
démissionnaires pour
motif légitime, les salariés
bénéficiaires d’une rupture
conventionnelle, les fins de
CDD, les apprentis ayant
travaillé au moins 6 mois, les
saisonniers).
Grâce à la portabilité, l’ancien
salarié bénéficie du maintien
des garanties en vigueur dans
l’entreprise (santé, prévoyance).
BON À SAVOIR
La durée maximum du maintien des
droits est de :
- 12 mois pour les garanties santé
- 12 mois pour les garanties
prévoyance à compter du 1er juin 2015
(9 mois avant cette date)
Le maintien des garanties est
gratuit pour le salarié dans le cadre
de la portabilité.
GÉNÉRALISATION
OBLIGATOIRE DE
LA COUVERTURE
COMPLÉMENTAIRE
SANTÉ À TOUS
LES SALARIÉS
EN ENTREPRISE
LES OBLIGATIONS ET LES
AVANTAGES PAR TYPOLOGIE
D’ASSURANCE
La loi de sécurisation de
l’emploi du 14 juin 2013
prévoit la généralisation de la
couverture complémentaire
à partir du 1er janvier 2016.
SANTE : UNE
COMPLEMENTAIRE POUR
TOUS
Concrètement, les
employeurs devront mettre
en place une couverture
collective minimale des frais
de santé pour les salariés qui
n’en bénéficient pas.
Il revient à l’employeur de trouver un
contrat collectif et un assureur qui
proposent les garanties minimales fixées
par la réglementation : contactez-nous !
En ce qui concerne les
obligations minimales pour
chaque couverture d’assurance,
voici une synthèse :
Objectif de la réglementation :
tous les salariés doivent être
couverts au 1er janvier 2016
au plus tard.
Les négociations doivent
s’ouvrir entre partenaires
sociaux dans les branches
professionnelles dès juillet
2014 (pour déterminer un
niveau de garantie minimum
pour les salariés de la branche
et des conditions tarifaires).
À défaut d’accord de branche
ou d’accord d’entreprise,
l’entreprise devra obligatoirement
mettre en place au 1er janvier
2016 par décision unilatérale
une couverture santé minimale
incluant un minimum de garanties.
VOTRE CONTRAT COLLECTIF :
CONCRÉTEMENT
En complément ou en
l’absence d’obligation de la
CCN dont vous dépendez,
ou d’accord de branche, vous
avez en tant qu’employeur,
3 possibilités pour mettre
en place un contrat collectif
santé, prévoyance ou retraite
dans votre entreprise.
Par accord d’entreprise qui
sera l’aboutissement d’une
négociation collective avec
les organisations syndicales.
Par référendum : en ayant
recueilli la majorité des
salariés inscrits au scrutin.
Par décision unilatérale
de l’employeur qui doit
être constatée par un écrit
et remis à chaque salarié
concerné par le régime.
Vous souhaitez obtenir des
renseignements concernant votre
convention collective?
Vous savez que votre convention
collective ou des accords de branche
prévoient des régimes obligatoires de
prévoyance ou de complémentaire
santé pour votre profession ?
Quel que soit le profil de votre
entreprise, Contactez-nous !
Vérifier si votre branche
professionnelle à negocié une
couverture spécifique par rapport
à la couverture ani minimale :
demandez nous conseil !
VOS OBLIGATIONS
« PRÉVOYANCE »
- Le maintien du salaire
en cas d’arrêt de travail des
salariés ayant au moins un
an d’ancienneté : de 30 à 180
jours en plus des versements
de la Sécurité sociale (loi
de mensualisation du 19
juillet 1978).
- La prévoyance des cadres :
le versement d’une cotisation
affectée prioritairement au
décès, égale à 1,50% de la
tranche A des salaires pour
les cadres de l’entreprise.
Cette cotisation se traduit
par le versement d’un capital
ou d’une rente.
VOS OBLIGATIONS
« RETRAITE »
- La cotisation aux régimes
de retraite complémentaires.
Directement prélevées au salaire,
les cotisations obligatoires sont
partagées entre l’employeur
(60%) et le salarié (40%).
- Le financement des
Indemnités de Fin de Carrière
dont le montant dépend
notamment de l’ancienneté
du salarié, de ses dernières
rémunérations ou de la
convention collective appliquée
par l’entreprise. Si aucune
mesure n’est prise dans le cadre
de la convention collective, la loi
en fixe le montant minimum
Nous vous conseillerons et vous
orienterons vers les solutions adaptées
à vos besoins et obligations.
POURQUOI METTRE EN
PLACE UN CONTRAT SANTÉ
COLLECTIF DANS SON
ENTREPRISE?
En plus du fait qu’un contrat
collectif favorise la motivation,
la fidélisation des salariés et
le dialogue social au sein de
l’entreprise, vous bénéficiez en
tant qu’employeur d’avantages
fiscaux et sociaux :
Les cotisations versées par
l’employeur sont déductibles
du bénéfice imposable.
Exonération des charges
sociales sur la part
employeur, dans les limites
d’un certain plafond.
5
HENNER VEO 3.0 SANTÉ,
LES COUVERTURES
SANTÉ POUR
VOTRE ENTREPRISE
POURQUOI METTRE
EN PLACE UN CONTRAT
SANTÉ COLLECTIF
DANS SON ENTREPRISE ?
Vous avez l’obligation
d’organiser et de souscrire
des garanties minimums
pour vos salariés en santé,
prévoyance et retraite.
En plus du fait qu’un
contrat collectif favorise la
motivation, la fidélisation
des salariés et le dialogue
6
social au sein de l’entreprise,
vous bénéficiez en tant
qu’employeur d’avantages
fiscaux et sociaux :
Les cotisations versées par
l’employeur sont déductibles
du bénéfice imposable.
Exonération des charges
sociales sur la part
employeur, dans les limites
d’un certain plafond.
QUELLE DEMARCHE POUR
DEMARRER LA MISE EN PLACE
DE MES COUVERTURES ?
Tout d’abord, il vous faut
vérifier si vous êtes soumis à
des obligations spécifiques
propres de votre profession,
c’est-à-dire il vous faut vérifier
si la branche professionnelle
à laquelle vous appartenez
a signé un accord collectif.
Si c’est le cas, vous devez
adapter vos solutions à ces
engagements de branche.
En l’absence d’obligation de la
Convention Collective Nationale
(CCN) dont vous dépendez,
ou d’accord de branche, vous
avez en tant qu’employeur, 3
possibilités pour mettre en
place un contrat collectif santé,
prévoyance ou retraite dans
votre entreprise :
Par accord d’entreprise qui
sera l’aboutissement d’une
négociation collective avec les
organisations syndicales.
En générale, la solution
choisie par les petites
entreprises est la
dernière solution.
En synthèse, vous devez
choisir la couverture
pour l’ensemble de vos
salariés et remettre
cette proposition par
ecrit à l’ensemble de
vos salariés.
Vous souhaitez obtenir des
renseignements concernant
votre convention collective? Vous
n’en savez rien convenant ces
sujets : branche professionnelle,
accord collectif, minima de
couverture sociale ?
Vous savez que votre convention
collective ou des accords de
branche prévoient des régimes
obligatoires de prévoyance ou
de complémentaire santé pour
votre profession ?
Quel que soit le profil de votre
entreprise, Contactez-nous !
Par référendum : en ayant
recueilli la majorité des
suffrages auprès des salariés.
La possibilité de couvrir ou non
la famille de vos salariés.
Le choix parmi les formules
« ANI », « ANI+ » ou 7 autres
formules ;
5 formules responsables pour
vous garantir des avantages
fiscaux ;
La possibilité de mieux couvrir
vos employés en dentaire et/ou
en optique en optant pour des
renforts.
Dans ce contexte, Henner
a conçu VEO 3.0 Santé,
une offre performante
composée du socle « ANI »
(le niveau obligatoire
minimum établie par la loi,
tous secteurs et professions
confondus), et de 8 autres
niveaux de remboursement
au choix pour répondre
au mieux aux obligations
et aux besoins de chaque
entreprise.
BON À SAVOIR
Vérifier si votre profession
à des minima de
couverture obligatoires
différents des mimima
réglementaires généraux :
www.branches.
probienassures.com
IMPORTANT : FORMULES
RESPONSABLES
ET NON-RESPONSABLES
Par décision unilatérale
de l’employeur qui doit être
constatée par un écrit et remis
à chaque salarié.
UNE COMPLÉMENTAIRE
SANTÉ QUI S’ADAPTE
À VOTRE BUDGET ET À
VOS OBLIGATIONS :
VEO 3.0 SANTE : UNE OFFRE
SIMPLE ET COMPLETE
LA SIMPLICITÉ DE
SOUSCRIPTION DE VEO 3.0
Remplissez le bulletin
de souscription avec la
liste de vos salariés et leurs
coordonnées
Nous nous occupons
d’informer vos salariés
et de finaliser avec eux
la souscription….
… et cela par email ou
par notre plateforme de
souscription : full digital !!!
Crée pour responsabiliser les
patients, le contrat responsable
est basé sur les mêmes
mécanismes de remboursement
que l’Assurance Maladie avec
notamment le respect du
parcours de soins (consulter
son médecin traitant avant un
spécialiste par exemple). La loi
de financement de la sécurité
sociale 2014 (LFSS 2014) a
introduit de nouvelles conditions
pour permettre qu’un contrat
soit responsable : des plafonds
de prise en charge, surtout pour
les dépassements d’honoraires
pour les médecins de secteur 2 à
honoraires libres.
Parmi nos formules, certaines
sont RESPONSABLES, d’autres
sont NON-RESPONSABLES (voir
annexe Tableau des garanties).
Si vous choisissez une formule
NON-responsable, vous ne
bénéficierez plus de la taxe sur
les conventions d’assurance
de 7% : dans ce cas, cette taxe
passe à 14% du montant des
cotisations.
7
VEO 3.0 SANTÉ , UNE OFFRE
SOUPLE AUX NOMBREUX
AVANTAGES !
Vos salariés de souscrire des
garanties supérieures pour eux et/
ou pour leur famille une fois que
vous aurez défini les garanties du
contrat collectif. Cela vous permet
de souscrire le minimum de
garantie obligatoire, laissant libre
choix à vos salariés de compléter
cette couverture avec des options
facultatives selon leurs besoins et
leur situation familiale.
Une maîtrise des dépenses
grâce à de nombreux services
: les avantages d’un réseau de
professionnels de santé tels
que le tiers payant, des tarifs
négociés, l’orientation dans le
parcours de soins…
Des actes de Prévention :
tests de prédisposition au
stress, une prise en charge des
vaccins non remboursés…
La prise en compte des
nouveaux besoins peu
remboursés par la Sécurité
sociale : un forfait jusqu’à 300 €
par an et par personne pour les
dépenses liées à la prévention
(dépistage papilloma virus,
examens non pris en charge…),
aux médecines douces
(ostéopathie, homéopathie,
acupuncture, podologie…)
et à des actes plus innovants
(fécondation in vitro…).
Une garantie obsèques
accessible dès la formule 1
LEXIQUE SANTÉ
AYANTS-DROIT
personne n’étant pas elle-même assurée
sociale mais qui bénéficie des prestations
de l’Assurance Maladie obligatoire par le biais
d’une autre personne (père, mère, épouse,
concubin, pacsé...).
Des offres spécifiques
Nous avons conçu des offres
spécifiques qui répondent
aux obligations fixées par
les conventions collectives :
transport, restauration rapide…
BÉNÉFICES INDUSTRIELS ET
COMMERCIALS (BIC)
sont une composante du revenu global
soumis à l’impôt sur le revenu. Cette
catégorie recouvre les bénéfices réalisés
par les personnes physiques qui exercent
une profession commerciale, industrielle
ou artisanale (exploitants individuels ou
associés de certaines sociétés de personnes).
L’imposition dans la catégorie des BIC obéit
à des règles précises : activités et types
d’entreprises imposables, mode d’imposition
du bénéfice, déclarations à déposer.
BÉNÉFICES NON COMMERCIAUX (BNC)
correspondent aux bénéfices réalisés par les
professions non commerciales et assimilés
et constituent une des catégories des revenus
imposables à l’impôt sur le revenu (IR).
RÉGIME OBLIGATOIRE
Il s’agit du régime d’assurance maladie auquel
chaque assuré est rattaché en fonction de
sa profession ou de sa situation personnelle,
tel que le régime général des salariés, le
régime des TNS et le régime agricole. Pour les
artisans et commerçants, c’est le RSI (Régime
Social des Indépendants)
8
HENNER VEO 3.0 SERVICE
DES SERVICES
EN PLUS POUR
VOTRE SANTÉ
Henner met à votre
disposition des espaces
internet dédiés et des
services pour vous aider
dans la gestion de votre
contrat
LA GARANTIE D’UN PRIX
JUSTE : grâce à des conditions
tarifaires négociées chez
de nombreux professionnels
de santé du réseau,
VOUS ÊTES SOIGNÉ
EN TOUTE CONFIANCE :
le réseau est rigoureusement
contrôlé.
POUR VOUS, EMPLOYEUR
Un service client pour
vous accompagner dans la
gestion de votre contrat
UNE GESTION ACTIVE
ET FIABLE
Un espace internet
sécurisé accessible 24H/24
et 7j /7
HENNER VOUS
REMBOURSE SOUS 48 H
et répond aux devis dentaires
et optiques en moins de 48 h
par mail ou téléphone.
Gestion des mouvements
de vos salariés (inscription,
modification, radiation)
Données sociales avec le
Widget Memento
POUR VOS SALARIES
Un espace internet
sécurisé accessible 24H/24
et 7j /7 :
Consultation des
remboursements,
Statistiques de
consommations médicales
personnelles,
Modification des données
personnelles : adresse
postale, RIB...
Alertes e-mail, décomptes
de remboursements.
PAS D’AVANCE D’ARGENT :
grâce au tiers-payant
pratiqué chez de nombreux
professionnels de santé,
UN RÉSEAU DE SANTÉ
UNIQUE : 104 000
professionnels de santé
accrédités, dont 10 000
opticiens,
VOS SERVICES SUR
INTERNET
Consultation de la liste de
vos salariés inscrits
TOUS LES AVANTAGES DU
RÉSEAU CARTE BLANCHE
BON À SAVOIR
Que faire lors de l’embauche d’un
nouveau salarié ?
Il vous suffit de vous connecter
à votre espace client pour
effectuer une demande
d’affiliation. Grâce à un formulaire
en ligne, vous gagner du temps !
À VOS CÔTÉS 7J/7 24H/24
Des questions ? Une
urgence ? HENNER répond par
téléphone même le dimanche.
À tout moment, vous pouvez
aussi vous connecter sur
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VOS REMBOURSEMENTS
EN TOUTE SIMPLICITÉ
Vos décomptes nous sont
transmis automatiquement
par l’Assurance Maladie.
UNE ÉQUIPE DÉDIÉE
Avec un numéro unique
d’appel, soyez en relation
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de votre contrat,
- 24,4 millions d’actes
remboursés chaque année
- 35 400 règlements par jour
- Une gestion certifiée ISO 9001
9
HENNER VEO .3.0 PRÉVOYANCE,
LES COUVERTURES
PRÉVOYANCE POUR
VOTRE ENTREPRISE
QUELLES SONT VOS
OBLIGATIONS?
Los de la mise en place de vos
contrats Prévoyance, n’oubliez
pas:
Les obligations de la loi de
mensualisation du 19 janvier
1978 qui vous contraignent
à maintenir le salaire de vos
salariés, ayant au moins un an
d’ancienneté, en cas d’arrêt
de travail : de 30 à 180 jours
en plus des versements de la
Sécurité sociale.
Le « 1,5 » cadre : vous devez
verser une cotisation égale
à 1,5% de la tranche A des
salaires pour la prévoyance
de vos cadres. Cela se traduit
par la souscription d’une
assurance prévoyance,
principalement affectée à une
couverture du risque décès
(selon la convention collective
des cadres de 1947).
LES AVANTAGES D’UN
CONTRAT DE PREVOYANCE
COLLECTIF DANS SON
ENTREPRISE ?
Un moyen de protéger ses
salariés de risques importants
tels que l’Incapacité,
l’Invalidité ou le décès.
Une source de motivation
pour vos collaborateurs tout
en réduisant vos charges
sociales :
-Les cotisations versées par
l’employeur sont déductibles
du résultat net avant
imposition de l’entreprise
-Exonération des charges
sociales sur la part employeur
Des obligations possibles
liées à votre convention
collective.
HENNER VEO .3.0
PRÉVOYANCE,
UNE OFFRE
SOUPLE ET
PERFORMANTE
10
En cas de décès,
d’incapacité ou
d’invalidité, VEO 3.0
Prévoyance permet le
versement d’un capital
et/ou d’une rente aux
proches du salarié ou à
lui-même.
Henner vous propose une
offre qui tient compte
de la situation familiale
de vos salariés, pour
vous aider à répondre
à vos obligations dans le
respect de votre budget.
5 GARANTIES POUR LA
PROTECTION DU SALARIE
Vous choisissez le niveau
de garantie décès que vous
souhaitez parmi 7 niveaux
différents. Vous pouvez
ensuite le compléter parmi
les garanties Incapacité/
Invalidité, Rente éducation,
Rente de conjoint ou Frais
obsèques qui comptent
différents niveaux :
4 niveaux en Incapacité/
Invalidité, Rente éducation et
Rente de conjoint
3 niveaux pour la garantie
Frais d’obsèques
LEXIQUE PRÉVOYANCE
PASS OU PMSS : Le Plafond Mensuel
ou Annuel de la Sécurité sociale est
à la base du calcul des cotisations
et des prestations sociales de la
Sécurité sociale. Tous les ans, le
PASS ou PMSS sont ajustés en tenant
compte de l’évolution des salaires,
conformément aux dispositions du
Code de la Sécurité sociale. En 2014
le PMSS, le plafond mensuel équivaut
à 3129 € ou le PASS, le plafond annuel
équivaut à 37548 €.
PERTE TOTALE ET IRRÉVERSIBLE
D’AUTONOMIE (PTIA) :
Ce terme désigne un état qui, suite à
un accident ou une maladie ne vous
permet plus, de manière définitive,
d’exercer une activité vous procurant
un revenu et vous oblige à faire appel
à une tierce personne pour effectuer
les actes ordinaires de la vie : se laver,
s’habiller, se nourrir, se déplacer.
ET EN PLUS…
Une équipe dédiée pour
la gestion de votre contrat.
La possibilité de déclarer
les sinistres en ligne pour
vos salariés
DES OFFRES SPÉCIFIQUES
Pour vos cadres, nous avons conçu
une formule « CCN cadre » qui
répond à l’obligation fixée par la
convention collective des cadres.
Et également une formule
« SYNTEC ».
BON À SAVOIR
Pas de formalité médicale
pour les entreprises
de plus de 6 salariés.
1. Un capital en cas de décès
pour permettre aux familles
de pallier aux premiers frais et
d’aller au bout de leur projet,
en cas de décès du salarié,
grâce au versement d’un
capital.
En cas de décès accidentel,
ou de décès du conjoint avant
ses 60 ans, et après le décès
de l’assuré, le capital est
doublé.
2. Une aide financière en cas
d’incapacité ou d’invalidité
Un complément
d’indemnités journalières en
cas d’incapacité temporaire
de travail ou un complément
de pension en cas d’invalidité
pour compenser tout ou
partie de la perte de salaire.
Par exemple, en cas
d’incapacité, le salarié peut
percevoir entre 70% et 90%
de son salaire brut*
Vous avez en plus, la
possibilité de réduire
la franchise à 3 jours
en cas d’accident ou
d’hospitalisation imprévue de
plus de 24h.
*Pourcentage assis sur les tranches
A, B, C des salaires annuels bruts
3. Une Rente éduction
Une rente trimestrielle pour
chaque enfant jusqu’à la fin de
leurs études et ce jusqu’à leur
26 ans.
4. Une Rente pour le conjoint
Une rente viagère ou
temporaire pour lui permettre
de maintenir le niveau de vie
de la famille en cas de décès
du salarié.
5. Une aide au financement
des obsèques
Un capital pour financer tout
ou partie des obsèques en
cas de décès du salarié.
11
HENNER VEO 3.0 RETRAITE
PRÉPAREZ
L’AVENIR DE VOS
SALARIÉS TOUT
EN BÉNÉFICIANT
D’UNE FISCALITÉ
AVANTAGEUSE
UN CONTRAT À LA FISCALITÉ
AVANTAGEUSE
Avec VEO 3.0 Retraite,
contrat de type « article 83 »,
vous aidez vos salariés à
préparer leur avenir en toute
sérénité en se constituant
un complément de retraite
pour améliorer leurs revenus
futurs.
Un contrat « article 83 »
est un régime de retraite
à adhésion obligatoire
pour tous les salariés (d’un
collège défini) qui permet
le versement d’une rente
au moment de la retraite.
Le taux de cotisation est
déterminé par l’entreprise
dans un cadre fiscal et social
favorable.
12
POUR VOUS
- Votre part de cotisation
est déduite de votre résultat
fiscal et exonérée* de charges
sociales (Hors forfait social
de 20%).
- Un produit simple
et transparent
*Sous réserves du respect de la
législation en vigueur
POUR VOS SALARIÉS
- Les cotisations versées sont
exonérées de l’impôt sur le
revenu (hors CSG et CRDS)
- Possibilité de versements
volontaires déductibles du
revenu net imposable
UN OUTIL DE RÉDUCTION DES
COÛTS
EXEMPLE
En tant qu’employeur,
mettre en place un régime
de retraite complémentaire
pour vos salariés peut vous
aider à piloter la politique
sociale de votre entreprise
surtout dans un contexte où
les enveloppes budgétaires
d’augmentation salariale
tendent à diminuer.
Montant versé par l’employeur
1 000 €
1 000 €
Charges patronales 48 %
+ 480 €
0€
Par exemple, pour un
bénéfice équivalent pour vos
salariés, vous pouvez réduire
votre dépense d’au moins la
moitié grâce à un dispositif
d’épargne collective plutôt
qu’une augmentation
salariale. Le schéma cidessous illustre le coût d’un
versement de 1.000 € pour
votre entreprise en salaire et
dans un contrat « article 83 »
En salaire
article 83*
+ 200 €
Forfait social 20 %
Coût total pour l’entreprise
1 480 €
1 200 €
Charges salariales - CSG/CRDS
- 230 €
- 80 €
770 €
920 €
- 207,9 €
0€
Montant final perçu
562,1 €
920 €
Taux d’efficacité
38 %
77 %
Prime nette
Impôts sur le revenu (Hypothèse 30%)
* Prime investie
VEO 3.0 RETRAITE EST UN
CONTRAT MULTI-SUPPORTS
(fonds euro et 14 supports
OPCVM à libre choix par le
souscripteur) qui permet à vos
salariés de :
1. se constituer un capital
retraite avec la totale liberté
d’orienter l’épargne et les
versements selon les profils
de risque, en profitant d’un
gestionnaire reconnu et solide
qui est Allianz vie.
2. d’optimiser, à la liquidation,
la rente qu’ils percevront grâce
à un large choix de rentes
proposé.
PHASE ÉPARGNE
PHASE RENTE
Départ à la retraite
Performance
financière
accumulée
Rente viagère
Réversion
Cumul des
cotisations
retraites
+
Versements
volontaires
des affiliés
Déblocage et conversation de l’épargne
dès le départ à la retraite Sécurité sociale du salarié
ou ultérieurement
Options de rentes à la carte
Consolidation
de l’épargne
UNE OFFRE DE GESTION FINANCIÈRE
SOUPLE ET ADAPTÉE
aux attentes différentes des salariés
FONDS EN EUROS
Gestion financière réglementée exclusivement en €uros
garantie par l’assureur
13
LES PRINCIPALES ÉTAPES DE
L’ÉPARGNE RETRAITE DE VOS
SALARIÉS
Étape 1 : choisissez la
périodicité de vos cotisations :
trimestrielle, semestrielle ou
annuelle
Étape 2 : déterminez le
taux de cotisation que vous
souhaitez verser
Étape 3 : choisissez vos
options : garantie de table et
exonérations des cotisations
en cas d’arrêt de travail du
salarié
Étape 4 : votre salarié opte
pour le mode de gestion qui
lui convient : gestion garantie
et/ou gestion libre modifiable
tous les ans
Étape 5 : votre salarié peut
améliorer le niveau de son
épargne via des Versements
Individuels et Facultatifs (VIF)
Henner et Allianz, partenaire privilégié depuis 30 ans
Potentiellement, vos salariés vont cotiser pendant plusieurs
années.
Une fois à la retraite, l’organisme qui versera les
compléments devra le faire pendant toute la retraite. Il est
important de connaître la solidité financière et la pérennité
potentielle de l’institution avec qui vous vous engagez durant
cette longue période pour vos salariés.
Allianz est l’un des leaders mondiaux de l’assurance. Par sa
capitalisation boursière, Allianz est le 1er assureur européen
à fin 2013. Avec 148 000 salariés dans le monde, Allianz est
présent dans plus de70 pays, au service de 83 millions de
clients, dont 5 millions en France.
Par ailleurs, Allianz est l’un des leaders mondiaux en gestion
d’actifs avec Allianz Global Investors qui gère plus de 345
milliards d’euro (données 2013).
Ses notations en 2014 confirment sa solidité financière de
moyen-long terme.
Henner est un partenaire fidèle et de longue date d’Allianz.
Nous vous proposons de bénéficier de la confiance que nous
avons construite depuis toutes ces années.
Sources : bilans Allianz.
14
Chiffres
clés
CA 2013 Allianz :
110 mld €
Bénéfice Net :
6,3 mld €
Allianz Global Investors
345
mld €
d’actifs gérés
Notations
Standard & Poor’s : AA,
perspective « stable »
Moody’s: Aa3
perspective stable
DÉCOUVREZ VEO 3.0
RETRAITE
Un contrat simple sans frais
caché (pas de frais de gestion
supplémentaires…)
Un complément de revenus
à la retraite pour vos salariés
Vous bénéficiez d’un
contexte avantageux grâce
à une exonération fiscale et
sociale
ZOOM SUR VOS OPTIONS
EN OPTANT POUR
L’OPTION GARANTIE DE
TABLE :
Vous garantissez à vos
salariés l’application de la
plus favorable des tables
de mortalité entre celle en
vigueur le jour de l’affiliation
de l’assuré et celle en vigueur
au jour de la demande de
liquidation de la rente.
Un partenaire reconnu et
prestigieux pour la gestion
de l’épargne : Allianz Global
Investor.
EN OPTANT POUR
L’OPTION
EXONÉRATION DES
COTISATIONS :
Vous permettez à vos
salariés en cas d’arrêt de
travail, après expiration d’une
période de carence de 1 an
et d’une franchise de 90 jours
continus, la prise en charge
par l’assureur des cotisations
dues. Cette garantie
s’applique sans sélection
médicale ni questionnaire de
santé.
VOS SALARIÉS ÉPARGNENT
POUR SE CONSTITUER UN
CAPITAL RETRAITE
Vos salariés se constituent
un capital retraite comme ils
l’entendent
VEO 3.0 Retraite les laissent
libre de choisir le profil
d’investissement qu’ils
souhaitent :
1. Se garantir une retraite
sans préoccupation ni souci
Si vos salariés souhaitent se
garantir un complément de
retraite sans se préoccuper
des variations des marchés,
avec un taux annuel de
rendement attractif et en
bénéficiant de la solidité
financière d’un leader mondial
de l’assurance : ils peuvent
investir 100% de leurs
versements sur le fonds euros
d’Allianz avec un taux minimum
garanti et une participation
aux bénéfices de 100%.
2. Profiter des évolutions des
marchés financiers sans être
expert
Vos salariés peuvent choisir
d’investir tout ou partie de
leurs versements dans un
fonds à horizon de sortie dont
l’allocation financière s’adapte
en fonction de votre échéance
retraite.
3. S’informer
régulièrement de
l’évolution des marchés
financiers et investir dans
des OPCVM performants
et bien gérés:
Vos salariés peuvent
investir tout ou partie
de leurs versements sur
des supports actions,
obligations monétaire ou
accéder à une gestion
profilée qui leur permettra
de moduler la relation
performance /risques
(prudent avec le support
Allianz Multi Sérénité ;
modéré avec le support
Allianz Multi équilibre et
important avec le support
Allianz Multi Dynamisme).
15
À VOS SALARIÉS DE CHOISIR LES SUPPORTS
ET POUVOIR PROFITER DES ÉVOLUTIONS
DES MARCHES FINANCIERS
Allianz Actions
Euro MidCap
Allianz Obligations
court terme
Allianz Actions Internationales
Allianz Actions Euro Convictions
Allianz Valeurs Durables
Allianz Actions France
Allianz Multi
Rendement Réel
Allianz Euro
Obligations Crédit ISR
Allianz Multi Sérénité
Allianz Euro Inflation
Allianz Multi Équilibre
Allianz Multi Dynamisme
Allianz Secteur
Euro Immobilier
Allianz Sécurité
risque faible
durée < 3 ans
Allianz Actions
Emergentes
risque modéré
durée > 3 ans
risque élevé
durée > 5 ans
risque très élevé
durée > 5 ans
ZOOM
La gestion à horizon : une
gestion spécifiquement
conçue en fonction
de l’horizon du départ
à la retraite
Vos salariés peuvent choisir
le fonds correspondant à leur
potentielle année de départ
à la retraite. Ils pourront
profiter d’une allocation
évolutive de leur épargne dans
les dix dernières années de la
constitution de votre épargne.
Évolution de l’allocation
dans les temps :
exemple avec Allianz Multi
Horizon 2033-2035
Actions
Produits de taux
Les premiers versements
vont se concentrer sur
des investissements en
actions pour profiter de la
performance sur le long
terme. Pendant les 10 ans
précédant l’année de
départ à la retraite de vos
salariés, leur épargne sera
progressivement orientée vers
des fonds sécuritaires dont la
performance est moins élevée
mais plus régulière.
Rappeler à vos salariés que
l’investissement en supports
autres que le fonds euros
comporte des risques de
pertes en capital.
100 %
100 %
90 %
90 %
80 %
80 %
70 %
70 %
60 %
60 %
50 %
50 %
40 %
40 %
30 %
30 %
20 %
20 %
10 %
10 %
0%
0%
2014
16
2016
2018
2020
2022
2024 2026
2028
2030
2033
2034
MAIS HENNER NE S’ARRÊTE
PAS LÀ : LIBERTÉ DE CHOIX
DU TYPE DE RENTE
Dès que vous seront
à la retraite, le capital retraite
de vos salariés sera converti
en rente viagère.
A ce moment,vos salariés
pourront choisir plusieurs
types de rentes viagères afin
d’optimiser les versements
futurs :
Rente viagère classique :
des versements revalorisés
chaque année pendant toute
la durée de la vie du salarié ;
Rente viagère par palier :
avec minoration ou majoration
de la rente servie en fonction
des besoins financiers :
- Premier palier temporaire
de 5 ou 10 ans, puis deuxième
palier ;
Annuités garanties :
les rentes seront servies
viagèrement. En cas du décès
du rentier, elles seront servies
aux bénéficiaires désignés
jusqu’au terme de la garantie
et en fonction de l’option
choisie(5,10,15 ou 20 ans) ;
Réversion au(x) conjoint(s) :
en cas de décès, reversement
de tout ou partie au conjoint.
Plusieurs taux de révision sont
possibles (entre 0 et 100 %
par pas de 10 %) ;
Choix du taux technique :
appliqué à la rente lors de
la transformation du capital
constitué, il permet de
moduler le montant et
la revalorisation de la rente.
- Application d’un coefficient
ou premier palier de 125 %,
120 %, 110 %, 90 %, 80 %
ou 75% ;
17
LEXIQUE RETRAITE
ARBITRAGE : opération qui consiste à
transférer tout ou partie de l’épargne d’un
support à un autre.
FONDS À HORIZON : fonds destinés à être
revendus à une date donnée, indiquée à la
création du fonds. Leur composition évolue
avec le temps. Plus l’échéance se rapproche,
plus le fonds est investi en titres sécuritaires.
18
OPCVM (Organisme de Placement Collectif en
Valeurs Mobilières) comprenant des SICAV et
FCP.
RENTE VIAGÈRE : revenu périodique obtenu à
l’issue de la phase d’épargne et versé à compter
d’une date fixée au contrat et jusqu’au décès de
l’assuré.
FONDS MONÉTAIRE : Les fonds monétaires
investissent dans des produits à court terme ne
présentant pas de risque de défaillance. Ce type
de fonds évite aux investisseurs l’insécurité
des opérations en actions. Leur rentabilité est
plutôt faible et varie avec les taux d’intérêts à
court terme.
TABLE DE MORTALITÉ : une table de mortalité
mesure les probabilités de décès et de survie
selon l’âge , le sexe et la génération des personnes.
FONDS PROFILÉS : Les fonds profilés sont
des fonds diversifiés, gérés selon un niveau
de risque fixé par les investisseurs en raison
de la stratégie choisie. Ils se composent
généralement d’actions et d’obligations
réparties selon un pourcentage en fonction de la
stratégie du gestionnaire. Il existe trois grands
types de stratégies: prudente, équilibrée et
dynamique.
le taux technique minimum de 0 %,
le taux maximum en vigueur autorisé par la
réglementation au jour de la liquidation de la rente.
Une rente bénéficiant d’un taux précompté
permet à un assuré de percevoir au départ en
retraite un montant plus élevé qu’avec une
rente sans taux précompté. En contrepartie,
la rente bénéficiera d’une revalorisation moins
importante.
TAUX TECHNIQUE : Lors de la liquidation de la
retraite, l’assuré choisit le taux technique de sa
rente.
Il choisit entre :
VEO 3.0 offre structurée par formules (Santé / Prévoyance / Retraite) est conçue
par HENNER, SAS de gestion et de courtage d’assurances - Capital de 8 212
500 € RCS Paris - B 323 377 739 - TVA intra-communautaire FR 48323377739 Immatriculation ORIAS no 07.002.039 (consultable sur www.orias.fr) - Relevant du
contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) - Entreprise
certifiée ISO 9001 par le Bureau Veritas Certification Certificat n° 122190 - Siège
social : 10 rue Henner 75459 Paris Cedex 09 - www.henner.com.
VÉO 3.0 SANTÉ et VÉO 3.0 PRÉVOYANCE sont assurées par Uniprévoyance Institution de Prévoyance régie par le livre IX du Code de la Sécurité
Sociale - agréée par arrêté du Ministère de la Santé et de la Famille en date du
28-11-1978 - L’autorité chargée du contrôle de l’Institution est l’Autorité
de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) située : 61 rue Taitbout - 75009
PARIS
VÉO 3.0 RETRAITE est assurée par ALLIANZ VIE, S.A au capital de
643 054 425 euros - 340 234 962 RCS Paris - Entreprise régie par le Code des
Assurances - 87 rue de Richelieu, 75002 Paris.
HENNER, SAS de gestion et de courtage d’assurances - Capital de 8 212 500 € RCS Paris B 323 377 739 - TVA intracommunautaire
FR 48323377739 - Immatriculation ORIAS n° 07.002.039 (consultable sur www.orias.fr) - Relevant du contrôle de l’ACPR (Autorité
de Contrôle et de Résolution) - Entreprise certifiée ISO 9001 par le Bureau Veritas Certification Certificat n° 122190 - Siège social :
10 rue Henner 75459 Paris Cedex 09 - www.henner.com.
H7981 - Septembre 2014 - Crédits photos : Fotolia - Getty Images
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