Journée des administrateurs et responsables administratifs des laboratoires CNRS INSIS 8 Avril 2013– Auditorium M. Curie 1

Ordre du jour de la matinée

9h15 – 9h45 Accueil 9h45 – 10h45 Actualité INSIS : par Jean-Yves Marzin et l’équipe support INSIS 10h45 -11h00 P2D2, par Sandrine Loridan, DCIF 11h00 - 11h15 Pause 11h15 – 12h15 Table ronde autour des nouveaux outils en préparation pour les laboratoires : Caplab, référentiel structures, Anne-Laure Derepas, DASTR Dialog, Catherine larroche, DSFIM Portail emploi, Agathe, Pascal Loisel, DRH CORE, Christophe Fersing, RSSI DR PMA Geslab, Sandrine Loridan, DCIF 12h15 – 13h30 Déjeuner 2

Ordre du jour de l’après-midi

13h30– 14h15 Audits FP6 : bilan et retour sur le risque contractuel par Nicolas Castoldi (DAJ) 14h15– 15h00 Les mesures à mettre en œuvre dans les zones à régime restrictif par Philippe Gasnot (FSD) 15h00 – 16h00 La gestion des CDD au CNRS : charte des CDD, protocole Sauvadet, gestion des CCD par Christophe Coudroy (DRH) 16h30– 17h00 Conclusion de la journée par Jean-Yves Marzin 3

1 – Les nouveautés 2013 : Un nouveau directeur et une nouvelle équipe scientifique

ins J-Y Marzin A.Dollet

L. Nicolas M de Mathelin M-Y Perrin Y. Remond 4

1 – Les nouveautés 2013 : les nouvelles têtes de l’équipe support

Olga Allard Audrey Laude Pascale René-Kerber 5

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1 Un nouveau contour pour l'INSIS

• • • • • • •

172 structures de recherche dont 4 bi-rattachées avec INS2I

– – – –

92 UMR dont 2 avec des industriels (EDF et TOTAL) 7 UPR, 5 UMI, 2 FRE 7 Unités de service 33 GDR, 22 FR Sur 6 sections, dont 3 principales

–

( 4, 7, 8, 9, 10, 28) Un forte proportion d’enseignants-chercheurs

–

5516 Chercheurs / Enseignants-chercheurs

–

avec 19% Chercheurs CNRS et 81% Enseignants-chercheurs Un équilibre IT/Chercheur , 2151 ETPT

–

2331 IT dont 957 IT CNRS et 1374 IT non CNRS

Une population renouvelée – 52 % du personnel permanent a moins de 45 ans

Une activité principalement en région Un fort partenariat industriel

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Le paysage national de l'ingénierie au CNRS : répartition des effectifs

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Le paysage national de l'ingénierie au CNRS : répartition du FEI

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3- Données budgétaires et RH 2013

1 I les données budgétaires Un budget CNRS en légère augmentation +2,9% comme l’Etat - Des dépenses incompressibles en augmentation (masse salariale dont CAS pension) - Des économies sur les fonctions support - Plafonnement des dépenses IST et valorisation - Poursuite des opérations immobilière en cours, peu d’opérations nouvelles (C2N) - Reconduction des arbitrages sur les IR, baisse des TGIR  Dégagement de marges pour les dotations des unités et l’interdisciplinarité

Données budgétaires et RH CNRS 2013

+ 24 Meuros consacrés aux unités , soit 19% d’augmentation globale pour tous les instituts; dont 9,6Meuros en remboursement du trop percu de l’UE.

Le trop perçu au titre de l’INSIS, correspond à 1,040Meuros au prorata des sommes perçues.

Le reste (14,4 Meuros) est délégué aux unités (soit une augmentation globale de plus de 10 % des FEI des unités, 14% pour l’INSIS)

Données budgétaires et RH CNRS 2013

Le budget INSIS 2013

Un budget 2013 de 16,9 Meuros (32 Meuros demandés par les laboratoires) Outre les dépenses incompressibles (CPER, engagements juridiques, infrastructures, loyers, actions internationales récurrentes), nos objectifs 2013 : 1- augmenter le FEI des laboratoires (+14%) 2- défendre Renatech 3 - poursuivre action Energie 4 - lancer de nouvelles actions thématiques et soutenir des projets dans les cœurs de discipline INSIS ou avec la Mission Interdisciplinarité…

Données budgétaires et RH CNRS 2013

2 I la gestion des emplois en ETPT Le CNRS déploie la gestion en ETPT à tous les niveaux de l’établissement.

Le niveau d’ETPT du CNRS est en baisse mais qui permet d’assurer : - un nombre de recrutement correspondant au nombre des départs en retraite, - un concours chercheurs 2013 de plus de 310 postes - la mise en place du NES, - une augmentation des PPRS des catégories C et B  ceci se répercute sur le nombre des non permanents Un niveau d’emploi global pour chaque institut pour les permanents (Ch et IT) et les non permanents (CLD et CCD) : 2151 pour l’INSIS

Données budgétaires et RH CNRS 2013

Nouveauté : Les CCD sont inclus dans le niveau d’emploi des instituts     Plus de pré- financements sur FEI Plus de gratification de stage sur FEI Une autorisation par l’Institut sur son niveau d’emploi Un recrutement par les délégations sur la masse salariale CNRS

4 – Des projets en cours

a - Une identification et caractérisation des plateformes INSIS b - Des soutiens ciblés via des appels à projets (PEPS intersection, Energie …) c - Un appel doctorants en cours d’évaluation d – La validation des apports dans les projets IA et la négociation des IRT /IEED e - La poursuite des dialogues de gestion approfondis, partagés avec les partenaires f – La remontée des résultats marquants sur une plateforme collaborative… 15

13/02/2012

L’actualité des suivis unités / chercheurs : points spécifique 2013 Sylvie MONFLIER

8A - Section 07 -

M. de Mathelin

8B - Section 08 -

L. Nicolas

Référent : action unités, investissement d’avenir Correspondant : PRADA et CIL Groupes de travail : OTARIE et référentiels structures

Catherine DELLAPINA

8C - Sections 09 et 28 -

Y. Rémond

Référent : emploi CDD Groupe de travail : DR/Instituts Renouvellement CDD

Virginia FREY

8D - Sections 10 et 04 -

M.Y. Perrin

Référent : action chercheurs Chargée de projet Energie avec

A. Dollet

Groupes de travail : Doc’utiles, référentiels personnels 16 16 16

A/ unités - B/ chercheurs

A/ Unités : Dépôt sur

PELICAN

par les tutelles déposantes - Contractualisation par

vague

avec une

logique de site :

A: 2011-2015 B: 2012-2016 C: 2013 -2017

D : 2014 2018 / évaluation en 2013 E : 2015 2019 /dépôt à l’automne 2013

, évaluation en 2014

Préciser les sections du CoNRS et les directeurs adjoints (DA) - Anticiper les changements d’équipe de direction

complet (Accord des tutelles, CV, PV de (DU et DA) / Impact sur DR / Dossier l’AG) / Intérim avant avis du CoNRS.

- Mise à jour de Labintel

par tous et de SIRHUS par les DR B/ chercheurs : Changements d’affectation des chercheurs :

Spécificités sur les cas inter-instituts Demande d’éméritat :

anticiper quasiment

deux ans

le départ à la retraite 17

L’actualité de l’emploi : spécificités 2013

Emploi permanent

Christina PEREIRA

Emploi non permanent

Catherine DELLAPINA Audrey LAUDE 18

ETPT Depuis janvier 2013, l’arbitrage des ressources humaines au CNRS s’exprime, non plus sous forme de flux de recrutements, mais sous forme de plafonds d’emplois en ETPT.

Pour l’année 2013, le plafond autorisé est de 2151 ETPT, avec une tendance à la baisse d’environ 50 ETPT par an sur les deux prochaines années.

L’utilisation du plafond INSIS est la suivant : 91 % pour des emplois permanents 9 % pour des emplois temporaires 47 ETPT disponibles pour 2013 (du fait des départs) qui sont utilisés pour : - 22 concours chercheurs (5,5 ETPT) (pour 18 départs prévus) - 22 recrutements IT (11 ETPT) (pour 22 départs prévus) - 30 ETPT de recrutement de non permanents.

Un taux de remplacement de 113% Chercheurs et IT à l’INSIS 19

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Recrutements CDD

Toutes les demandes de recrutement ou de prolongation de CDD, sur subvention d’état, doivent être adressées à l’Institut.

CLD : Postdocs, doctorants et IT. Les demandes sont formulées par les laboratoires via l’application Dialog CCD : Les demandes des laboratoires sont adressées directement à l’Institut.

Les CDD recrutés sur les 10% FEI sont désormais inclus dans le plafond d’emplois et le convertisseur ETPT

44 96 47 32

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Loi Sauvadet

La pérennisation des contractuels par professionnel réservé ou par CDIsation des CDD CNRS implique un transfert de ces CDD sur subvention d’Etat.

titularisation suite à un examen Ceci impacte donc le niveau d’emploi sur CNRS et donc des instituts.

 Les instituts autorisent désormais, sur sollicitation des délégations régionales, les renouvellements de CDD au-delà de 3 ans d’ancienneté (CNRS ou autres employeurs publics).

La44 96 47 32

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Pôle Budget : actualités spécifiques 2013

Christine COLUCCI Audrey LAUDE 23

FONCTIONNEMENT INSIS 479 000 3% ACTIONS THEMATIQUES ET SOUTIEN AUX PROJETS 520 000 3% ENGAGEMENTS INSIS 409 244 2% ACTIONS INTERNATIONALES 356 870 2%

BUDGET 2013 : 16 960 174

€ ACTION ENERGIE 520 000 3% CPER 2013 545 079 3% TGIR 1 645 000 10% FEI LABOS & GDR 12 484 981 74%

• La direction du CNRS attribue les ressources aux instituts en fixant des objectifs (scientifiques, RH et financiers).

•

Objectifs financiers : Les laboratoires doivent consommer leurs crédits à raison de :

•

• • 60% au 30 juin 2013 85% au 30 septembre 2013 100% au 30 novembre 2013

Recherche Partenariale, Innovation et Politique de site Délégué Scientifique : Michel de la BACHELERIE ***** Pole TGIR – Très Grandes Infrastructures de Recherche Coordinatrice scientifique : Isabelle SAGNES ******* Caroline BOISARD Responsable de projet

Réseau national de grandes centrales pour la recherche technologique de base sur les micro et nanotechnologies RENATECH

Une politique ambitieuse de partenariat industriel et de valorisation

2340 d’euros contrats signés en 2011 pour un montant total de 173M Un portefeuille de près de 300 brevets prioritaires actifs 75 dépôts de brevets prioritaires en 2012

Forte implication des unités INSIS dans les PIA

5 IRT 5 IEED 30 LABEX 27 EQUIPEX

Partenariat avec l’ industrie

1 UMI et 2 UMR 22 laboratoires communs 9 Instituts CARNOT 3 GIS 2 Partenariats Structurants 5 réseaux thématiques

INSIS - Une politique volontariste de partenariat avec les milieux socio économiques et de valorisation de la recherche

Laboratoire commun

= collaboration structurante Partie prenante dans la négociation des

Accords cadres

avec les grands groupes/EPST/EPIC : en 2012/13 : RENAULT ; AREVA ; ALSTOM ; EADS, DGA, IRNS, BRGM….. DR - SPV + INSIS DIRE DASTR

Le réseau RENATECH

6 Plateformes RENATECH

FEMTO-ST (Besançon)  IEF (Orsay)  IEMN (Lille)  LAAS (Toulouse)  LPN (Marcoussis)  LTM (Grenoble)

Facts and Figures • 140 engineers and technicians • 7 000 m² clean rooms • 29 M€ total budget • 126 M€ total equipment park • About 400 annual external projects per year (40 are industrial projects) • More than 370 external scientists trained annually in clean rooms • 500 international papers in peer reviewed journals • 35 patents per year • 3 newsletters per year Coordination nationale des projets -> page web d’inscription

pour tous les utilisateurs

(internes ou externes aux réseau) Financement demandé (devis technologique établi selon le projet) Contact RENATECH Network to perform your project:

http://www.renatech.org/projet/ or [email protected]

13/02/2012

Relations Internationales et Européennes

Responsable Marie FONLUPT Olga ALLARD

32 32 32

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Relations Internationales et Européennes

L’INSIS poursuit et développe une intense collaboration internationale avec plus de 20 pays du monde.

Situation 2013

5 12 6 19 24 19 UMI LIA Unités Mixtes Internationales Laboratoires Internationaux Associés GDRI - Groupes de Recherche Internationaux PICS Projets internationaux de Coopération Scientifique Conventions d’échanges Expatriations Budget total (DERCI+INSIS) : 858 K € Nouveaux projets 2013 en cours de montage : 2 LIA, 1 GDR 34

Relations Internationales et Européennes

ACTUALITE Campagne PICS 2014  69 pré-projets déposés sur l’application CoopIntEER  Retour avis au plus tard le 20 mai suite expertise INSIS  Dépôt projets définitifs jusqu’au 4 juin 35

LA COMMUNICATION A L’INSIS

Arlette GOUPY Blandine PLOUVIEZ Valérie PIERRE

Des actions d’envergure en 2013: L’exposition Imagerie Biomédicale voyage en France et en Belgique Un projet d’actions sur le handicap et la compensation sensorielle L’organisation de workshop scientifiques INSIS Et toujours la diffusion des résultats des unités …