Transcript Maltraitance • A toujours existé! • En Europe: Enfant = Objet puis au 20ième siècle = Sujet • Droits de l’enfant. Enfant martyr… • Médecine légale: 1860 Tardieu.

Maltraitance
• A toujours existé!
• En Europe:
Enfant = Objet
puis au 20ième siècle
= Sujet
• Droits de l’enfant.
Enfant martyr…
• Médecine légale: 1860 Tardieu (France)
• Radiologie: 1953 Silverman et Caffey (USA)
• Syndrome de l’enfant battu et négligé (Kempe)
1961
• Pédopsychiatrie…
« La MT est toute forme de violence,
d’atteintes ou de brutalités
physiques ou mentales, d’abandon
ou de négligence, de mauvais
traitement ou d’exploitation, y
compris la violence sexuelle »
Convention internationale des droits de l’enfant 1989
Est maltraitant tout comportement et/ou
attitude qui ne tient pas compte de la
satisfaction des besoins d’un enfant et
constitue par le fait même une entrave à
son épanouissement. Une attitude ou un
comportement maltraitant peut être
intentionnel ou le résultat de la
négligence, ou de défaillances sociales.
Conséquences
• Lésions physiques
• Troubles de l’état général
• Troubles du développement psychoaffectif
Epidémiologie
• Variables selon les pays et les études
• En CFWB : =/- 3000 cas chaque année
• 1 élève sur 20 concerné entre 3 et 12 ans!
Chiffres sur le plan national
• ONE (communauté française): sur 13 des
14 équipes:
2003
3680 enfants pris en charge
2004
3430
2005
3559
• J-Y Hayez: 5% des mineurs sont victimes
de la somme d’actes de MT phys, MT psy,
Négligence. 6 à 8% filles AS, 5% de
garçons
Signes d’appel liés à l’enfant
• Troubles du comportement
• En milieu scolaire:
- Retard…
- Absences…
- Négligences parentales non en
rapport avec statut financier
• En cas d’abus sexuel:
- Troubles du sommeil, douleurs
abdominales, énurésie…
- Comportement érotisé
- Boulimie, anorexie, auto-mutilations…
- Dépression…
Signes d’appel liés au contexte
familial
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Enfant non désiré…
Vécu de maternité difficile pour la mère…
Enfant handicapé…
Enfant de remplacement…
Enfant de parents « déviants »…
Enfant de parents très jeunes ou très
âgés.
Examen clinique - Anamnèse
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Lésions physiques.
Sévices psychologiques.
Négligences et carence.
Sévices sexuels.
Fondements de la suspicion.
Lésions cutanées
souvent banales isolément, elles sont
significatives par :
• Leur « qualité »: hématomes, strictions,
brûlures
• Leur topographie: visage, tête, lombe,
périnée, face interne des cuisses
• Leur nombre
• Leur âge
• Leur succession (la récidive est quasi la
règle)
Conclusions cliniques
Des lésions sont suspectes si :
- Elles sont multiples et d’âges différents
- Ecchymoses et hématomes localisés à la
tête, au visage,aux fesses,…
- Lacérations ou plaies ouvertes
- Brûlures
- Fractures multiples ou dites de
manipulation
- Hémorragie intracrânienne
Fondements de la suspicion:
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Appel différé à l’aide médicale
Invraisemblance
Lésions similaires d’âge différents
Abandon , décès, placements inexpliqués
Hospitalisation à rebours
Situation particulière:
les abus sexuels et viols
• Évaluation médicale n’apporte pas
toujours la preuve d’une allégation
d’abus (signes indiscutables dans 2 à 18%
des cas)
• Examen à réaliser par une personne
expérimentée
• À compléter par un examen général
Attention…
• Signes évocateurs
• Concertation multidisciplinaire (rester seul
est une faute professionnelle)
• Ne jamais garantir le secret absolu
• Examens complémentaires…
voir hospitalisation.
• Non spécificité des signes accompagnateurs
• Connaissance des conditions de vie familiale
• Tous les milieux sociaux sont concernés
• Judiciarisation non systématique
• Pas de solution miracle
Conduite à tenir
• Examen de l’enfant
• Etablissement d’un constat (mis au
dossier de l’enfant)
• Temps de réflexion en concertation (si les
jours de l’enfant ne sont pas en danger)
• Action ou vigilance armée
• Constat médical
• Notes d’entretiens
• Décret du 16 mars 1998 relatif à l’aide aux
enfants victimes de « maltraitances »
Les acteurs
- Rôle du médecin scolaire/de l’équipe PSE
- Conseil, appel d’aide, au sein de sa propre structure
- Conseil auprès de professionnels de la santé (1èreligne)
- Contacts/suivi avec le milieu scolaire
- Contacts/suivi avec les milieux psycho-médico-sociaux
- Contacts avec le milieu familial
- Appel aux équipes spécialisées: SOS enfants, SAJ…
- Intervention des autorités judiciaires:
la police -le parquet/le procureur du roi
SOS Enfants
- En CF, 14 équipes spécialisées pluridisciplinaires (gratuit)
- Contact pour simple avis ou pour aide
- Objectifs : -évaluation de la situation, de ses causes et de ses
conséquences et si possible arrêt de la maltraitance
-travail d’accompagnement de l’enfant et de la famille pour
reconstruire un cadre de vie sécurisant
-prévention de la négligence et de la maltraitance
- Conditions :-collaboration avec l’auteur du signalement
-collaboration avec l’entourage de l’enfant (enfant, famille,
réseau social, différents professionnels)
-intervient dans le cadre du secret professionnel
(d’initiative, sur demande d’une personne ou d’un organisme ou de
l’enfant)
- Limites :en cas d’absence de collaboration volontaire, recours vers le
SAJ et/ou le procureur du Roi
- Pluridisciplinarité et transdisciplinarité : permet travail et réflexion à
travers un cadre social, psychologique, médical et légal
- Aide et traitement : aide et protection; créer un espace de parole avec
les familles; repérer le type de violence; travailler la réorganisation
familiale; long terme
- Prise en charge : soit d’initiative, soit sur demande, soit à la demande
de l’enfant; l’état de l’enfant=indicateur prépondérant; pas de
pouvoir de contrainte
- Travail en réseau : en concertation avec les parents et les services
(ONE, PSE,PMS,AMO,CSM, hôpitaux, thérapeutes…)
- Contact avec les institutions (fédérales/communautaires):
SAJ et justice
Cadre légal
Code de déontologie médicale art 61
« Si un médecin soupçonne qu’un enfant est
maltraité, est abusé sexuellement ou subit des
effets graves d’une négligence, il doit opter pour
une approche pluridisciplinaire de la situation,…
Il en informera les parents ou tuteurs (sauf si
cette information peut nuire à l’intérêt de
l’enfant) ou les autorités judiciaires.
Le mobile du médecin sera essentiellement la
protection de la victime. »
Cadre légal
Tout citoyen (médecin ou non) a le devoir
de
« porter aide et assistance à personne en
danger » (code pénal art 422 bis)
et de
Faire cesser la maltraitance (décret 1991
de la Communauté française).
S’il ne peut atteindre seul cet objectif, il
fera appel à des institutions sociales ou
médico psychosociales.
Cadre légal
Nouvel arrêté 458 bis du code pénal) 2000
«Toute personne qui, par état ou par profession,
est dépositaire de secrets et a de ce fait
connaissance d’une infraction commise sur un
mineur, peut, sans préjudice des obligations que
lui impose l’article 422 bis en informer le
Procureur du Roi à condition :
- qu’elle ait examiné la victime ou recueilli les confidences
de celle-ci
- qu’il existe un danger grave et imminent pour l’intégrité
mentale ou physique de l’intéressé et
- qu’elle ne soit pas en mesure, elle-même ou avec l’aide
de tiers, de protéger cette intégrité.
Conseils
• Ne jamais laisser repartir un enfant si
on a admonesté sa famille et menacé
d’un signalement aux autorités
judiciaires
• Ne jamais rester seul à gérer une
situation de MT
• Encourager la personne qui signale la
situation à rester partenaire.