Transcript TABLEAU DES GARANTIES

Régime de Base Cadre
NATURE DES FRAIS
REGIME DE BASE
Pour information : OPTION +
Hospitalisation médicale ou chirurgicale
- Frais de séjour et honoraires (sous déduction du remboursement de la
100% des frais réels
Sécurité sociale et limités à 600 % de la BRSS)
- Forfait hospitalier
- Chambre particulière (par jour)
100% des frais réels
2,60% du PMSS
- Lit accompagnant (par jour)
16 € par jour
3,90% du PMSS soit 1,30% du
PMSS en plus
Médecine courante
-
Consultations et visites de généralistes et de spécialistes
Actes de spécialités et actes techniques médicaux
Auxiliaires médicaux, Analyses médicales
Actes d’imagerie, échographie, doppler, ostéodensitométrie
300% de la BRSS
500% de la BRSS soit 200% de la
BRSS en plus
Pharmacie
-
Médicaments, vaccins remboursés par la SS
Moyens contraceptifs prescrits (pilules, patchs…)
Vaccins non remboursés par la SS
Petit appareillage
Ticket modérateur
2% du PMSS / an
6% du PMSS / an
300% de la BRSS
Actes de prévention
- Détartrage complet sus et sous gingival des dents (2 séances
maximum par an)
- Dépistage de l’hépatite B
Ticket Modérateur
Optique
- Monture Adulte
8% du PMSS (tous les 2 ans)
- Monture Enfant (jusqu’à 15 ans)
100 euros par an
- Verres (par verre)
3,51% du PMSS par verre
+ selon la correction du verre :
Unifocaux
Dioptrie de 0 à 4
: + 1,75% du PMSS
Dioptrie de de 4,25 à 6
: + 2,65% du PMSS
Dioptrie de de 6,25 à 8
: + 3,50% du PMSS
Dioptrie de à partir de 8,25 : + 5,25% du PMSS
Multifocaux
Dioptrie de de 0 à 4
: + 4,40% du PMSS
Dioptrie de de 4,25 à 6
: + 5,60% du PMSS
Dioptrie de de 6,25 à 8
: + 5,95% du PMSS
Dioptrie de à partir de 8,25 : + 6,30% du PMSS
- Lentilles de contact correctrices (hors jetables)
- Lentilles de contact correctrices jetables (prescrites par un
ophtalmologue)
- Chirurgie réfractive
4% du PMSS par lentille
8% du PMSS par an
17,5% du PMSS par oeil
25 % du PMSS par œil soit 7,5 %
du PMSS en plus
101% du Ticket Modérateur
50% de la BRSS
300% de la BRSS
500% de la BRSS soit 200% de la
BRSS en plus
Dentaire
- Soins dentaires
- Prothèses dentaires prises en charge par la SS et Inlay, Onlay
- Prothèses dentaires non prises en charge par la SS
(base SPR 50)
- Implant dentaire : pose de l’implant (base SPR 60) - faux moignon
implantaire (base SPR 20) - couronne sur implant (base SPR 50)
- Orthodontie acceptée par la Sécurité sociale
- Orthodontie non prise en charge par la SS (base TO 90)
- Parodontologie (Base DC 100)
101% de la BRSS reconstituée
50 % de la BRSS (base DC100)
Médecine douce
- Ostéopathie, chiropractie, étiopathie, acupuncture
25 euros par séance (limité à 100 euros par an)
Maternité/adoption
- Allocation Naissance y compris chambre particulière
8% du PMSS par enfant
+ 1,5% du PMSS par jour d’hospitalisation (limité à 10
jours)
Autres remboursements
- Prothèses auditives, orthopédie, autres prothèses non dentaires
- Transport médical
- Cures thermales (y compris frais de transport et frais de séjour)
- Frais d’obsèques
300% de la BRSS
300% de la BRSS
50% de la BRSS
33% du PMSS
BRSS : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
Les actes en secteur non-conventionné sont remboursés sur la base des actes en secteur conventionné dans le cadre du parcours de soins coordonnés.
Document non contractuel TG-ACC-C-OP-2013-V1.00