Transcript Kit Accouvage 092014

CCN de l'ACCOUVAGE
Régime Conventionnel Frais de Santé
GENERAL
En pourcentage de la Base de Remboursement (BR) de la MSA ou de la Sécurité sociale
Accord
MSA ou
Garanties
Sécurité sociale
Accouvage
Total
FRAIS MEDICAUX
•
Consultations, visites (généralistes et spécialistes)
70%
30%
100%
•
Auxilaires médicaux, soins infirmiers, massages,
pédicures, orthophonistes, sages-femmes, ADC-ATM
60%
40%
100%
•
Analyses, examens de laboratoire
60%
40%
100%
•
Radiologie, electroradiologie
•
Actes de prévention responsable
•
Transports (ambulances, véhicules sanitaires légers, etc.)
70%
30%
100%
35% à 65%
65% à 35%
100%
65%
35%
100%
65%
35%
100%
•
Vignettes blanches
•
Vignettes bleues
30%
70%
100%
•
Vignettes oranges
15%
85%
100%
60%
395%
+ 250€
455%
+ 250€
60%
395%
+ 225€
455%
+ 225€
•
•
OPTIQUE
Adulte - dans la limite d'un équipement tous les 2 ans
Montures, verres et lentilles, pris en charge par la MSA ou
la Sécurité sociale
Enfant - dans la limite d'un équipement tous les ans
Montures, verres et lentilles, pris en charge par la MSA ou
la Sécurité sociale
DENTAIRE
•
Soins
70%
100% FR - RSS
100% FR
•
Prothèses dentaires acceptées
70%
175%
+ 300€ / an
245%
+ 300€ / an
•
Orthodontie prise en charge
100%
150%
250%
60%
40%
100%
60%
200%
260%
80% à 100%
0% à 20%
100%
•
•
APPAREILLAGE
Fournitures médicales, pansements, appareillage,
prothèses (sauf prothèses auditives)
Prothèses auditives acceptées
HOSPITALISATION 1 secteur conventionné ou non
•
Frais d'hospitalisation
•
Dépassement d'honoraires
néant
150%
150%
•
Chambre particulière 2 (en chirurgie et médecine)
néant
25€ / jour
25€ / jour
•
Forfait hospitalier
néant
100%
100%
•
MATERNITE 3 secteur conventionné ou non
Frais de soins et séjour
100%
-
100%
•
Chambre particulière et dépassement d'honoraires
néant
1/3 du PMSS
1/3 du PMSS
65%
195%
260%
CURE THERMALE
•
Hors frais d'hébergement et de transport.
Tous les remboursements sont limités aux dépenses réellement engagées.
Les crédits en € s'entendent par année civile et par bénéficiaire.
Résumé de garanties - Département CCN 092014 - Document non contractuel
PHARMACIE (remboursée)
CCN de l'ACCOUVAGE
Régimes Conventionnel et Optionnel - GENERAL
PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité sociale.
FR : Frais Réels.
RSS : Remboursement Sécurité sociale (ou MSA).
(1) Hospitalisation :
Les remboursements sont exclus pour les séjours suivants : les longs séjours en maison de cure médicale et
de retraite pour personnes âgées. Pour les séjours en psychiatrie : sur les frais de séjours et les honoraires,
seul le ticket modérateur est pris en charge.
(2) Chambre particulière :
Limitée à 30 jours.
(3) Prime de maternité
Elle est versée notamment sous réserve de l'inscription de la maman (ou du conjoint) au moins 6 mois avant la
naissance.
NB : Si le conjoint a adhéré postérieurement, celui-ci doit être inscrit depuis 6 mois pour être bénéficiaire de la
prime de naissance.