Armoric

Toute l’actualité de la MSA d’Armorique

info

N°29 - Mars 2015

SOMMAIRE

P 2 - 3 : Actualités

◗ Agenda ◗ Changement de médecin traitant ◗ Réforme du congé parental ◗ Cancer du col de l’utérus ◗ Calcul des prélèvements sociaux

P 4 - 5 : Dossier

◗ Exploitants agricoles : l’allocation de remplacement maternité/paternité

P 6 :

◗ Signature d’une charte des solidarités avec les aînés de Poher Communauté ◗ Réseau Accueil Transmission

P 7 :

◗ Compte prévention pénibilité ◗ Retour sur la participation aux élections MSA

P 8 :

◗ Appel à Projets Jeunes ◗ Notre action “Partir pour rebondir”

Exploitants agricoles : l’allocation de remplacement maternité/paternité

www.msa-armorique.fr

N°29.indd 1 Edité par la MSA d’Armorique. Siège social : 3, rue Hervé de Guébriant - 29412 Landerneau cedex - Tél. 02 98 85 79 79 Directeur de publication : Philippe Meyer - Coordination du journal : Virginie Le Guirec - Rédaction : Annie Bertrand - Caroline Lancelle Conception et PAO : Pierre Yvinec - Dépôt légal : 1 e trimestre 2015 - Tirage : 101 190 ex - ISSN : 083550116 Crédits photos : MSA d’Armorique, CCMSA service images, Fotolia, Phovoir. 2/26/2015 8:45:58 AM



AGENDA

Santé

S ervice en ligne Café mémoire du Pays de Morlaix : Saint-Pol-de-Léon au café Mary Stuart de 15h à 18h

◗

Mardi 10 mars

Présentation de l’équipe spécialisée Alzheimer

avec l’ESA de Cleder

◗

Mardi 14 avril

Echanges bretonnants : histoires d’hier et d’aujourd’hui

avec Jacques Chapalain

◗

Mardi 12 mai

Présentation de l’accueil de jour de Plouénan ◗

Mardi 9 juin

Après-midi chansons

avec Louis Caraes

Changement de médecin traitant : le bon réfl exe pour être bien remboursé

Déclarer son médecin traitant à la MSA n’est pas obligatoire, en revanche, c’est la porte d’entrée du parcours de soins coordonnés et

l’assurance d’être mieux remboursé

.

msa-armorique.fr via «

Mon Espace privé

» rubrique « Mes services en ligne » puis « Mes attestations Santé ».

C’est pourquoi il est important de bien penser à déclarer votre nouveau médecin traitant lorsque vous en changez, et ce, même si vous choisissez le successeur de votre médecin actuel (dans le cadre d’une cessation d’activité). Vous pouvez télécharger le formulaire de déclaration de médecin traitant pré-rempli sur le site

Pas encore inscrit à « Mon Espace privé » ?

Pour profi ter de tous les services en ligne disponibles, une seule adresse :

msa-armorique.fr

.

Conférence gratuite et ouverte à tous, organisée par les élus MSA

◗

Conférence AVC

Mardi 10 mars à 20h30 Salle des fêtes Plœuc-sur-Lié

Manifestation

◗

Agri Deiz

du 4 au 5 avril 2015 Parc des expositions de Quimper Bâtiment Artimon Thème : “

Les dangers de la maison auprès des enfants

“

Famille

Réforme du congé parental : naissance de la “PREPARE”

Adoptée par le Parlement le 4 août 2014, la loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes revoit le dispositif du congé parental. Elle donne ainsi naissance à une nouvelle prestation familiale : la Pres tation Partagée d’Education de l’Enfant (PREPARE). L’objectif est d’inciter les parents à par tager le congé parental lors de l’arrivée au foyer d’un enfant. La PREPARE est en effet attribuée, pour le premier enfant, à chaque parent dans la limite de six mois. A partir de deux enfants, la limite passe à 24 mois par parent sans excéder le troisième anni versaire de l’enfant. A no ter que la situation particulière des familles monoparentales est prise en compte par la loi.

Cette nouvelle prestation s’applique pour les enfants nés à compter du 1 er janvier 2015.

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Retraite

Calcul des prélèvements sociaux : ce qui a changé au 1

er

janvier 2015

En fonction de votre situation fi scale, votre retraite peut être soumise à des prélève ments sociaux obligatoires et ce, même si vous ne payez pas d’impôt.

Ces prélèvements étaient précédemment calculés sur le revenu net indiqué sur votre avis d’imposition, ce n’est plus le cas depuis le 1 er janvier 2015.

Désormais, seul le revenu fi scal de référence sert de critère pour déterminer quel taux de CSG s’applique à votre retraite.

Pour déterminer les prélèvements à effectuer sur votre pension de 2015, c’est le revenu fi scal de référence indiqué sur votre avis d’imposition 2014 (sur les revenus de 2013) qui sera pris en compte.

Cette nouvelle disposition pourrait avoir une incidence sur le montant de votre re traite puisque

le revenu fi scal de référence ne tient pas compte des réductions ou déductions fi scales éventuelles qui vous ont été accordées.

EN BREF...

Prévention santé

Cancer du col de l’utérus : entre 25 et 65 ans, un frottis tous les 3 ans, c’est important !

Pourquoi se faire dépister ?

Le cancer du col de l’utérus est principalement provoqué par un virus appelé « papillomavirus humain ». Il arrive que l’infection due au papillomavirus provoque des lésions au niveau du col de l’utérus pouvant évoluer vers un cancer.

Vous pouvez vous sentir en pleine forme mais avoir développé une lésion et, quand vous en ressentez les symptômes, le cancer est déjà souvent à un stade avancé et diffi cile à guérir. Un dépistage régulier permet d’en réduire son incidence de plus de 90% :

il est donc important de faire le dépistage du cancer du col de l’utérus par frottis de façon régulière tous les trois ans.

Quand se faire dépister ?

Le dépistage par frottis est conseillé à partir de 25 ans. Les deux premiers frottis doivent être réalisés à un an d’intervalle puis ensuite, si les résultats sont normaux, tous les trois ans jusqu’à 65 ans.

A qui dois-je m’adresser ?

Vous pouvez prendre rendez-vous auprès d’un gynécologue, d’une sage-femme, d’un centre de planifi cation familiale, d’un hôpital, d’un médecin généraliste, d’un centre de santé, d’un centre mutualiste ou d’un laboratoire d’analyses (sur prescription d’un médecin).

Combien ça coûte ?

Le coût comprend le prix de la consultation et 15,40 € pour la lecture du frottis. Il est pris en charge dans les conditions habituelles de remboursement de l’assurance maladie (70%). Le reste est remboursé par votre complémentaire santé (mutuelle, assurance santé, …).

Le frottis peut être réalisé sans avance de frais dans les centres de santé, centres mutualistes ou de planifi cation familiale.

Coup de pouce pour les petites retraites

Comme annoncé par le pre mier ministre en septembre dernier, les assurés dont le montant total des retraites per çues (y compris réversion) est inférieur à 1 200 € brut par mois pourront percevoir une prime exceptionnelle de 40 € . Elle sera versée aux personnes concernées autour du 15 mars par le régime de base versant le montant le plus important de retraite.

Prime à la naissance : changement du mois de paiement

La loi de fi nancement de la sé curité sociale du 24 décembre 2014 modifi e la date de verse ment de la prime à la naissance.

Désormais, cette prime ne sera plus versée au cours de la gros sesse, mais le deuxième mois suivant la naissance de l’enfant.

Cette modifi cation est appli déclarées à compter du 1  er jan vier 2015.

Retraités :

S ervice en ligne

consultez votre attestation fi scale en ligne

Depuis deux ans la MSA transmet vos montants de retraite perçus directement aux services fi scaux et ne vous envoie plus d’attestation fi scale par courrier.

Vous avez toujours la possibilité de consulter ce document en vous rendant sur

« Mon Espace privé »

accessible après inscription sur le site

msa armorique.fr

.

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Exploitants agricoles L’allocation de remplacement maternité/paternité

Si vous êtes exploitant agricole et que vous souhaitez profi ter pleinement de l’arrivée de votre enfant (dans le cadre d’une naissance ou d’une adoption) vous pouvez bénéfi cier, sous certaines conditions, d’une allocation de remplacement. Zoom sur cette prestation. L’allocation de rem placement maternité : accueillir sereinement son enfant

L’allocation de remplace ment maternité vous permet de maintenir votre niveau de revenu pendant la période de votre congé de maternité, en palliant votre absence sur l’exploitation ou dans l’en treprise. Elle consiste en une prise en charge par la MSA, des frais liés au remplace ment, qu’il soit effectué par l’intermédiaire d’un service de remplacement, ou par un salarié recruté à cet effet.

Son versement reste cepen dant soumis à conditions et nécessite l’accomplis sement de certaines dé marches auprès de la MSA.

LES CONDITIONS DE VERSEMENT

Pour pouvoir prétendre au versement de l’allocation de remplacement, vous devez remplir plusieurs conditions, à savoir : ◗ participer à temps plein ou à temps partiel aux travaux de l’exploitation ou de l’en treprise agricole, ◗ ◗ être affi liée à l’Amexa de puis au moins dix mois, cesser totalement votre ac tivité pendant au moins deux semaines (durée minimum du congé de maternité), ◗ ◗ être remplacée pendant au moins deux semaines, faire appel en priorité à un service de remplacement conventionné avec votre MSA (voir la liste ci-contre).

Dans le cas où le service de remplacement sollicité ne peut répondre favorable ment à votre demande, vous avez la possibilité de recruter vous-même un salarié pour vous remplacer, mais uni quement dans ce cas précis.

(ces contributions sociales restent à votre charge et s’ajoutent à vos cotisations). La MSA quant à elle, verse directement le montant de l’allocation au service de remplacement.

LE DE

◗

MONTANT DE L ’ ALLOCATION REMPLACEMENT

Deux cas de fi gure se pré sentent en fonction du type de remplacement.

Vous passez par l’inter médiaire d’un service de remplacement

: le montant de l’allocation est en général égal au coût de votre rem placement hors CSG/CRDS ◗ Suite au refus du service de remplacement,

vous avez dû embaucher un salarié pour vous remplacer

: le montant de l’allocation sera égal au montant des salaires et charges sociales du sala rié (dans la limite du salaire conventionnel correspon dant à l’emploi). La MSA vous remboursera alors les frais, sur présentation de la copie du contrat de travail et du bulletin de salaire.

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Qu’en est-il du congé de paternité ?

En tant que chef d’exploitation ou d’entreprise agricole, vous pouvez également bénéfi cier de l’allocation de rem placement pendant votre congé de paternité et d’accueil de l’enfant. Au total en 2014, 145 exploitants ont perçu l’allocation de remplacement paternité sur le territoire de la MSA d’Armorique.

Les conditions d’attribution ainsi que les formalités qui vous incombent sont les mêmes que pour le congé de maternité.

En revanche, votre durée d’indemnisation sera au maximum de onze jours (durée légale du congé de paternité), excepté pour les cas de naissances ou adoptions multiples qui vous permettent, elles, d’être indemnisé jusqu’à dix-huit jours.

Notez aussi que vous aurez l’obligation de prendre votre congé de paternité en une seule fois, dans les quatre mois suivant la naissance ou l’arrivée de l’enfant au foyer.

Les services de remplacement conventionnés avec la MSA d’Armorique

Dans le cadre de votre remplacement pour maternité ou paternité : ✜

Pour les Côtes d’Armor

◗ SDAEC ◗ Groupement d’employeurs entraide Hunaudaye ◗ Groupement d’employeurs entraide Briochine ✜

Pour le Finistère

◗ SDAEC ◗ Finistère remplacement Un site internet entièrement dédié au service de remplacement des exploitants est dispo nible à cette adresse :

servicederemplacement.fr

.

Pour plus de renseignements sur les congés de maternité, de paternité et d’adoption, rendez-vous sur notre site

msa-armorique.fr

rubrique

Conseils, droits et démarches

.

VOS DÉMARCHES

Outre le fait de devoir im pérativement passer par un service de remplacement de votre département, cer tains délais sont à prendre en compte lorsque vous souhaitez effectuer une demande d’allocation de remplacement. Elle doit, en effet, être faite à votre MSA dans les trente jours qui pré cèdent la date d’interruption de votre activité et c’est la MSA qui, après étude de votre dossier, transmet la demande au service de remplacement concerné. Ce dernier doit ensuite vous in diquer dans les quinze jours s’il peut pourvoir ou non à votre remplacement.

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Interventions sociales Signature d’une charte territoriale des solidarités avec les aînés de Poher Communauté

Il y a tout juste un an, nous vous parlions de l’élabo ration d’une charte territoriale des solidarités avec les aînés de Poher Communauté (Armoric info de mars 2014).

Mercredi 10 décembre dernier, le rendez-vous était donné à Carhaix pour formaliser l’engagement d’une durée de trois ans entre les huit co-signataires.

Exploitants agricoles Réseau Accueil Transmission : répondre aux enjeux du renouvellement en agriculture

Près de 50 % des exploitations bretonnes changeront de main dans les dix ans. Aujourd’hui, un départ seulement sur trois est remplacé.

Une action participative

A l’initiative de la MSA d’Armorique, cette charte a été proposée aux élus locaux et conduite en étroite collabora tion avec les acteurs et associations qui agissent en direct auprès des personnes âgées.

L’objectif est commun : face au vieillissement de la popula tion, il s’agit d’unir les compétences de chacun pour amé liorer les conditions de vie des aînés et de leurs proches sur le territoire.

Les enjeux de la

transmission en faveur de l’installation

et du

renouvellement des générations

sont considérables pour notre agriculture régionale. La transmission est une étape délicate de la vie des agriculteurs, que ce soit dans le cadre d’un arrêt précoce ou d’un départ en retraite, trop souvent subie, faute d’anticipation et d’accompagnement. Fort de ces constats, le 17 septembre 2014, à l’occasion du SPACE, la MSA s’est engagée dans le

Réseau Accueil Transmission

.

Ce réseau, animé par la Chambre d’Agriculture de Bre tagne, fédère plus de 20 partenaires : MSA, banques, as surances, organismes de gestion, Etat, région, syndicats agricoles… Les

missions

du réseau sont multiples : informer les agri culteurs sur les différentes étapes de la transmission, faire le point sur leur projet de transmission et de départ à la retraite, et les orienter vers les bons interlocuteurs.

Cinq axes de travail

Les co-signataires : la MSA d’Armorique, Poher Communauté, le Conseil Général du Finistère, l’Agence Régionale de Santé, la CARSAT Bretagne, le groupe AGRICA, le SIASC et le CIAS.

A l’issue d’un diagnostic complet du territoire réalisé dans l’année écoulée, cinq problématiques rencontrées par les aînés du Poher ont été relevées : l’

isolement

, la

mobilité

, la

précarité

, l’

habitat

et la

santé

. Elles sont naturellement devenues les cinq thématiques retenues pour la charte et le point de départ des groupes de travail.

A ce jour,

trois groupes sont déjà en action

(isolement, précarité alimentaire et habitat), la prochaine étape du par tenariat sera la constitution, au cours de l’année, de nou veaux groupes autour des deux thématiques restantes : la santé et le transport.

Il met à la disposition des futurs cédants,

différents outils

pour les aider à réussir cette étape délicate : ◗ un service d’accueil et d’information, ◗ des journées d’information « Demain, je transmets », menées en partenariat entre la MSA, la Chambre d’Agriculture et le syndicat des Jeunes Agriculteurs, ◗ un guide gratuit de la transmission, ◗ des visites, des diagnostics transmission, ◗ des formations, des conseils d’experts proposés par l’ensemble des partenaires...

Les étapes clés de ma transmission

J - 10ans J - 5ans J - 3ans RÉFLÉCHIR M’INFORMER PRÉPARER J - 2ans J - 1an Jour J J + 1mois DÉCIDER CONCRÉTISER TRANSMISSION FINALISER

Pour tout renseignement sur la charte, vous pouvez contacter nos travailleurs sociaux : Gaëlle Hellequin au 06 70 66 84 77 ou Régine Abeguilé-Mesgouez au : 06 70 63 13 32.

Pour plus de renseignement ou pour connaître les dates des prochaines sessions « Demain, je transmets » contactez le 0810 90 29 35.

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4

C’est le nombre de facteurs de pénibilité pris en compte depuis le 1

er

janvier 2015.

Elections MSA 2015 Retour sur la participation

Le compte prévention pénibili té est offi ciellement entré en vi gueur depuis le 1 er janvier 2015.

L’exposition d’un salarié à certains facteurs de risques, défi nis et inscrits dans le code du travail, alimente un compte prévention pénibilité individuel en points. Ces points varient en fonction du nombre de risques auxquels il est exposé, ainsi que la durée de cette exposition. Quatre facteurs de pénibilité sont pris en compte dès cette année : ◗

le travail de nuit,

◗

les activités exercées en milieu hyperbare,

◗

le travail en équipes successives alternantes,

◗

le travail répétitif.

Nous reviendrons plus en détail sur le contenu et les modalités d’application du compte pré vention pénibilité dans un pro chain numéro d’Armoric info.

En attendant, vous pouvez consulter le site internet dé dié

preventionpenibilite.fr

, ou appeler le 3682 pour connaître les droits et dé marches associés au dispositif.

Entre le 12 et 27 janvier 2015, vous avez été nombreux à faire entendre votre voix en participant aux élections MSA 2015. Retour sur les résultats locaux et nationaux du scrutin.

Dans un contexte de crise économique, sociale et agricole diffi cile, les résultats du scrutin restent satisfaisants pour des élections professionnelles. Ils sont des adhérents MSA à leur régime de protection sociale, et ils engagent la MSA et l’ensemble des nouveaux élus à renforcer leur action pour améliorer les conditions de vie des adhérents.

Collège Exploitants (collège 1) Salariés agricoles (collège 2) Employeurs de main d’œuvre (collège 3) Taux de participation Nombre de délégués titulaires élus 36 % 23 % 33 % 346 313 153

Les résultats nationaux

Au total ce sont plus de 800 000 adhérents qui se sont mobilisés lors de ces élections. 24 000 délégués cantonaux ont ainsi été élus avec un taux de participation global de 31%.

◗

Le vote en ligne

Nouveauté de cette élection, le vote en ligne a été privilégié par un votant sur six, soit près de

6 000 personnes

pour la MSA d’Armorique.

Les résultats pour la MSA d’Armorique

Vous avez été près de 37 000 électeurs à voter pour élire les délégués cantonaux qui vous représenteront au cours des cinq prochaines années, soit un taux de participation de près de 30%.

A l’issue du scrutin, 812 délégués cantonaux titulaires ont été élus pour représenter les adhérents de la MSA d’Armorique.

◗

La suite des élections

Prochaine étape le

24 mars prochain

, les nouveaux délégués éliront leur conseil d’administration et comités départementaux lors de l’assemblée générale élective qui se déroulera à Carhaix. Le processus électoral s’achèvera le

27 mars 2015

par l’installation du conseil d’administration et l’élection du président et du vice président de la MSA d’Armorique.

Retrouvez le nom des élus de votre canton sur le site :

msa-armorique.fr rubrique

Actualités, Elections 2015

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Appel à Projets Jeunes Les jeunes font bouger leur territoire, pourquoi pas vous ?

Contacts des correspondants jeunes Côtes d’Armor :

◗ Sophie Salaün : 02 96 76 53 53 ◗ Emmanuelle Rault : 02 96 75 60 63

Finistère :

◗ Yvette Kermoal : 02 98 85 59 54 Vous êtes un groupe d’au moins trois jeunes âgés de

13 à 22 ans ,

vous vivez en milieu rural et vous souhaitez

dynamiser

votre territoire ou

mobiliser

autour d’une cause qui vous tient particu lièrement à cœur ? Vous souhaitez dévelop per votre idée autour de la

culture

, de l’

art

, du

sport

, de la

santé

, de la

solidarité

ou de la

citoyenneté

?

Participez à l’appel à projets jeunes organisé par la MSA et tentez de gagner une bourse pour concrétiser votre projet !

Comment obtenir le dossier de candidature ?

Si votre projet est retenu, vous pouvez obtenir un fi nancement allant jusqu’à

2 000 €

et, en fonction de votre classement, être sélectionné pour concourir à la

grande fi nale nationale

et remporter une seconde bourse.

Téléchargez le dossier de candidature, sur le site

msa-armorique.fr

rubrique

Actualités, Evénements, Appel à Projets Jeunes

.

Vous avez jusqu’au mercredi 6 mai 2015 pour envoyer votre dossier de candidature !

Notre action

“Partir pour rebondir”

Partir ensemble en vacances permet d’offrir une véritable bulle d’oxygène à sa famille, en particulier lorsqu’elle se trouve fragilisée.

Consciente que les familles les plus modestes ne peuvent y avoir accès, la MSA d’Armorique a mis en place pour elles une action spécifi que : « Partir pour rebondir ».

Pour plus de renseignements, n’hésitez pas à nous contacter au 02 98 85 79 79

www.msa-armorique.fr

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