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SPÉCIAL
ESEF
NOV’ESEF
Vous êtes un employeur étranger européen :
choisissez en France, un partenaire unique
pour votre protection sociale
PRÉVOYANCE
SANTÉ
Parce que nous sommes déjà votre point
d’entrée dans les régimes français en
matière de retraite complémentaire, qui
mieux que nous peut prendre soin de la
santé et de la prévoyance de vos salariés ?
C’est pourquoi nous avons créé NOV’ESEF,
pour vous guider au mieux dans le paysage
complexe de la protection sociale française
et celui des régimes obligatoires.
Que vous soyez un employeur sans établissement en France ou
un cabinet comptable gérant des ESEF, NOV’ESEF c’est :
une solution complète de protection sociale spécialement conçue pour
répondre à vos attentes spécifiques et aux besoins de vos salariés :
t3 formules en Santé et 3 formules en Prévoyance ;
t1 tarif unique par garantie ;
tl’assurance d’une protection optimale ;
tla qualité de la couverture sociale française.
des formalités réduites au minimum par un partenaire expert reconnu pour la
Retraite, la Prévoyance et la Santé.
un accompagnement personnalisé durant toute la vie de votre contrat avec
une équipe commerciale dédiée aux ESEF.
Vos atouts
Avec NOV’ESEF, vous bénéficiez d’une interlocution unique avec la CRE et
l’IRCAFEX pour la retraite complémentaire, tout en couvrant la globalité
des risques pour les salariés d’un ESEF en France.
Vous êtes donc serein, en toute circonstance.
Grâce au service de dématérialisation (net-DUCS) sur www.net-entreprises.fr,
vous simplifiez toujours plus l’ensemble de vos formalités pour gagner en
réactivité et en efficacité.
NOV’ESEF est un contrat responsable qui respecte la réforme de l’Assurance maladie et
répond à la législation française en matière de couverture sociale.
La distribution de NOV’ESEF au sein de l’Union européenne est régie dans le cadre de la
Libre Prestation de Service (LPS).
2
Santé :
3 niveaux de garanties
pour une couverture intégrale
NOV’ESEF, c’est une couverture
globale Santé en complément
de la Sécurité sociale française :
médecine de ville et pharmacie,
hospitalisation, optique, dentaire et
prise en charge de prestations non
remboursées par la Sécurité sociale.
Et toujours plus d’atouts pour votre entreprise et vos salariés
Simplicité
Un seul tarif pour l’ensemble du personnel :
t 2 structures de tarification : unique et isolé/famille ;
t une adhésion sans aucun questionnaire médical ;
t une prise en charge immédiate.
Sérénité
Inclusion automatique de l’assistance Vie quotidienne (garantie Assistance*). Chaque salarié bénéficie
d’une assistance en cas d’hospitalisation ou d’immobilisation à domicile : transfert à l’hôpital et retour au
domicile, voyage et hébergement d’un proche, prise en charge de la garde des enfants de moins de 16 ans, mise à
disposition d’une aide ménagère, remboursement des frais de télévision en cas d’hospitalisation, avance de fonds en
cas de décès.
Rapidité
- Un Tiers payant pour éviter aux salariés de faire l’avance des frais pharmaceutiques.
- Des remboursements sous 48 heures grâce à nos échanges de données informatiques avec les Caisses
primaires d’assurance maladie.
Efficacité
À tout moment, vos salariés peuvent savoir où en sont leurs remboursements, grâce au
serveur vocal
.
Un suivi en ligne sur www.plansante.com leur permet de télécharger les demandes de prise en charge optique,
dentaire et hospitalière, de consulter les décomptes en ligne ainsi que la liste des accords de Tiers payant par
département et de choisir la réception des décomptes par e-mail.
* Garantie soumise aux conditions du contrat de garantie Assistance SA Entreprise régie par le Code des assurances :
38 rue la Bruyère - 75009 Paris.
3
RÉGIME
GÉNÉRAL
Vos garanties Santé
Les remboursements sont exprimés en pourcentage de la base de
remboursement de la Sécurité sociale.
L’essentiel
Le + en
médecine
confort
Le haut
de gamme
Sécurité sociale
Niveau 1
Niveau 2
Niveau 3
70 %
70 %
60 %
70 %
70 %
100 %
100 %
300 %
300 %
300 %
300 %
300 %
100 %
100 %
400 %
400 %
400 %
400 %
400 %
100 %
100 %
–
–
Frais réels
1.44KPVS
Frais réels (1)
Frais réels
1.44KPVS
Frais réels Frais réels
1.44KPVS
–
1.44KPVS
1.44KPVS
1.44KPVS
100 %
100 %
100 %
'PSGBJU
1.44BO
bénéficiaire*
'PSGBJU
1.44BO
bénéficiaire*
'PSGBJU
1.44BO
bénéficiaire*
70 %
70 %
–
100 %
–
300 %
7 % PMSS**
10 % PMSS**
1.44
Les remboursements incluent le remboursement du régime
obligatoire et sont limités aux frais réels engagés.
Prestations
Médecine de ville et pharmacie
t Consultations et visites des généralistes et spécialistes
t Actes de spécialistes
t Auxiliaires médicaux, frais d’analyses ou de laboratoires
t 3BEJPMPHJFBDUFTEJNBHFSJFPVEÌDIPHSBQIJF
t Ostéodensitométrie
t Médicaments remboursés
t 7BDDJOTSFNCPVSTÌTQBSMB4ÌDVSJUÌTPDJBMFIÌQBUJUFT
Hospitalisation
t 'SBJTEFTÌKPVSIPOPSBJSFTNÌEFDJOFUDIJSVSHJFO
t 'PSGBJUKPVSOBMJFSIPTQJUBMJFS
t $IBNCSFQBSUJDVMJÏSF
t Frais d’accompagnement (enfant de moins de 16 ans
PVQFSTPOOFIBOEJDBQÌF
t Frais de transport
Optique (forfait global non cumulable)
t Verres, montures, lentilles remboursées ou non par
la Sécurité sociale, opération de la myopie ou
EFMIZQFSNÌUSPQJFQBSMBTFS
Dentaire
t Soins dentaires
t 1SPUIÏTFTEFOUBJSFTSFNCPVSTÌFTQBSMB4ÌDVSJUÌTPDJBMF
t 1SPUIÏTFTEFOUBJSFTOPOSFNCPVSTÌFTQBSMB4ÌDVSJUÌTPDJBMF
t 0SUIPEPOUJF
t Implants dentaires
Sérénité
Maternité
t 'SBJTEBDDPVDIFNFOU
t $IBNCSFQBSUJDVMJÏSFKPVSTNBYJNVN
Cure thermale remboursée par la Sécurité sociale
Appareillages
t 1SPUIÏTFTBVEJUJWFT
t Autres apareillages inscrits à la nomenclature LPP
Médecine de confort et pharmacie
t 0TUÌPQBUIFTFSHPUIÌSBQFVUFTQPEPMPHVFTEJÌUÌUJDJFOT
t Vaccin antigrippe, aide au sevrage tabagique
t Pilule contraceptive orale
t Fécondation in vitro
Frais d’obsèques
Assistance
100 %
–
1.44 1.44 1.44
1.44KPVS
1.44KPVS
1.44KPVS
(6 jours max.)
(6 jours max.)
(6 jours max.)
1.44
1.44
1.44
300 %
400 %
–
–
–
–
–
–
–
–
–
–
1.44
OUI
8 % PMSS**
3 % PMSS**
3 % PMSS**
6 % PMSS**
1.44
OUI
–
–
–
–
100 % PMSS
OUI
Humanis Prévoyance vous rembourse, en complément de la Sécurité sociale, au minimum le ticket modérateur pour l’ensemble des actes de prévention suivants :
tMFTBDUFTEPTUÌPEFOTJUPNÌUSJFBDDFQUÌTQBSM"TTVSBODFNBMBEJFĜ
tMFTWBDDJOTĜ
tMFTDFMMFNFOUQSPQIZMBDUJRVFEFTQVJUTTJMMPOTFUmTTVSFTTPVTSÌTFSWFRVFMBDUFTPJUFÿFDUVÌTVSMFTQSFNJÏSFFUEFVYJÏNFNPMBJSFTQFSNBOFOUFTRVJMOJOUFSWJFOOFRVVOFGPJTQBSEFOUFURVJMTPJU
réalisé en cas de risques carieux et avant le quatorzième anniversaireĜ
tMFEÌUBSUSBHFBOOVFMDPNQMFUTVTFUTPVTHJOHJWBMFÿFDUVÌFOEFVYTÌBODFTNBYJNVNĜ
tMFCJMBOEVMBOHBHFPSBMFUPVCJMBOEBQUJUVEFTÈMBDRVJTJUJPOEVMBOHBHFÌDSJUÈDPOEJUJPORVJMTBHJTTFEVOQSFNJFSCJMBOSÌBMJTÌDIF[VOFOGBOUEFNPJOTEFRVBUPS[FBOTĜ
tMFEÌQJTUBHFEFMIÌQBUJUF#Ĝ
tMFEÌQJTUBHFVOFGPJTtous les cinq ansEFTUSPVCMFTEFMBVEJUJPODIF[MFTQFSTPOOFTÆHÌFTEFplus de 50 ans, pour un des actes suivants : audiométrie tonale ou vocale, audiométrie tonale avec
tympanométrie, audiométrie vocale dans le bruit, audiométrie tonale et vocale, audiométrie tonale et vocale avec tympanométrie.
LPP : Liste des Produits et Prestations remboursés.
-JNJUÌÈ#3
-JNJUÌÈ#3
'PSGBJUOPODVNVMBCMF1BSBOCÌOÌGJDJBJSF
Afin de respecter le cahier des charges des contrats responsables, Humanis Prévoyance ne prend pas en charge la participation forfaitaire de 1 € et les franchises prévues par l’article L.322-2 du Code de la Sécurité
sociale et les décrets pris pour son application. Pour les soins effectués en dehors du parcours de soins coordonné, Humanis Prévoyance ne prend pas en charge la majoration du ticket modérateur et la franchise
appliquée aux dépassements d’honoraires.
4
Prévoyance :
un soutien essentiel en cas
de difficulté
Avec NOV’ESEF, vous êtes libre de choisir le niveau
de capital, en cas de décès, selon la situation de
famille du salarié assuré.
Vous ajustez ensuite la couverture arrêt de travail
avec 3 niveaux d’indemnisation, 3 franchises et une
option “rachat de franchise”.
Quel que soit votre choix, vous bénéficiez de prestations adaptées aux besoins de votre entreprise et de vos salariés en
cas de décès et arrêt de travail (incapacité temporaire/invalidité) :
tQPVSMFTDBESFTTVS5"QPVSSÌQPOESFÈWPTPCMJHBUJPOTMJÌFTÈMB$$/EFT$BESFTEF
tDPVWFSUVSFEFUPVTMFTUZQFTEFEÌDÏTQBSNBMBEJFBDDJEFOUEÌDÏTEVDPOKPJOUEFUPVTMFTDBTEJOWBMJEJUÌer, 2e et 3e catégories.
* En matière de prévoyance, l’entreprise a l’obligation de cotiser au minimum à 1,50 % de la TA du salaire pour les collaborateurs ayant le statut cadre. Cette cotisation
doit prioritairement être affectée au risque décès (CCN des cadres du 14 mars 1947).
Prévoyance : 3 niveaux de protection pour tout prévoir
Pour couvrir le décès, NOV’ESEF assure le versement d’un capital en cas de décès ou par anticipation en cas
d’incapacité absolue et définitive.
3 niveaux de couverture
Pour chaque catégorie de personnel.
Des garanties complémentaires incluses
tDouble effet
En cas de décès simultané ou postérieur du conjoint du salarié assuré, les enfants à charge peuvent bénéficier
du doublement du capital garanti.
tDécès / Incapacité Absolue et Définitive (IAD) par accident
En cas de décès (ou IAD) accidentel du collaborateur, le montant du capital décès versé aux bénéficiaires est
doublé.
Une garantie supplémentaire selon le produit
tAllocation obsèques
Un capital peut être versé aux bénéficiaires pour faire face aux frais d’obsèques du salarié.
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Base de salaire prise en compte
Tranche A
Tranche B
1 plafond
Sécurité sociale
4 plafonds
Sécurité sociale
La tranche A (TA) : salaire limité au plafond annuel de la Sécurité sociale soit 37 032 € en 2013.
La tranche B (TB) : entre 1 et 4 plafonds de la Sécurité sociale.
Focus
1PVSMFTFOUSFQSJTFTTPVIBJUBOUVOJRVFNFOUSFNQMJSMFVSPCMJHBUJPOEFDPUJTFSÈ
QPVSMFTTBMBSJÌTDBESFT2 possibilités :
tDPVWSJSTFVMFNFOUMFSJTRVFEÌDÏT$IPJTJTTF[MFOJWFBVEVNPEVMFEÌDÏT
tDPVWSJSMFSJTRVFEÌDÏTFUJODBQBDJUÌJOWBMJEJUÌ0QUF[QPVSMFTOJWFBVYEFT
NPEÏMFTEÌDÏTFUJODBQBDJUÌJOWBMJEJUÌ
Ces 2 solutions sont disponibles en TA seule ou en TA/TB.
Arrêt de travail :
3 niveaux de couverture pour rester serein
&ODBTEFNBMBEJFMB4ÌDVSJUÌTPDJBMFWFSTFSBFOQSJODJQFMFTJOEFNOJUÌTKPVSOBMJÏSFTÈQBSUJSEVe jour et ce dans
MBMJNJUFEFEVTBMBJSFCSVUMJNJUÌBV1.44
Pour couvrir l’arrêt de travail des salariés, avec NOV’ESEF,
vous avez un large choix :
3 niveaux de couverture
FUEVTBMBJSFBOOVFMCSVUFOJODBQBDJUÌ
temporaire et invalidité permanente 2e et 3e catégories –
la rente d’invalidité 1reDBUÌHPSJFFTUÌHBMFÈEFMB
rente 2e et 3e catégories.
3 durées de franchise
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Une option “Rachat de franchise”
Elle vous permet de ramener la franchise à 3 jours en cas
d’accident ou de maladie entraînant une hospitalisation
EBVNPJOTIFVSFT
6
Bon à
savoir
Pour bénéficier
d’un accompagnement unique
en protection sociale
Retraite, Santé et Prévoyance
contactez notre service dédié aux ESEF :
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)6."/*41SÌWPZBODFJOTUJUVUJPOEFQSÌWPZBODFSÌHJFQBSMF$PEFEFMB4ÌDVSJUÌTPDJBMF
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