Transcript Télécharger le PDF, cliquez ici - Patricia Friou – Dominique Guégo

Solution Professions
Indépendantes®
Indépendants & Professionnels
Positionnement
Cible
Une offre de protection sociale globale pour les Travailleurs
Non Salariés : Prévoyance + Frais Généraux + Santé.
• TNS de moins de 55 ans
• Une offre tout en simplicité
• Une offre globale : Prévoyance + Frais Généraux + Santé
• Une offre ouverte aux 6 grands profils de TNS : artisans et commerçants en nom propre,
artisans et commerçants gérants majoritaires, professions médicales (médecins, chirurgiens,
chirurgiens - dentistes, vétérinaires, pharmaciens, biologistes, sage femmes), professions paramédicales
(ambulancier, audioprothésiste, chiropracteur, diététicien, ergothérapeute, infirmier, masseur-kinésithérapeute,
manipulateur en électro-radiologie médicale, orthopédiste, orthophoniste, orthoptiste, ostéopathe, pédicure-podologue,
Caractéristiques phytothérapeute, prothésiste, prothésiste dentaire, psychanalyste, psychologue, psychomotricien, psychothérapeute) ;
professions libérales :
• de l’expertise :
- droit : avocat, commissaire priseur, huissier de justice, mandataire de justice, notaire ;
- de l’assurance : agent général d’assurance, courtier, conseil en gestion de patrimoine, expert en assurances ;
- des chiffres : commissaire aux comptes, expert comptable ;
- de l’architecture : architecte, architecte d’intérieur, géomètre expert, économiste de la construction.
• autres professions libérales, professions agricoles
Conditions
d’adhésion
Produit
• TNS résidant et exerçant en France métropolitaine (hors Corse et Monaco)
• Date d’effet : à la date indiquée dans le certificat d’adhésion et au plus tôt le lendemain
de la réception de la demande d’adhésion au siège par Alptis
• Aucun délai d’attente
• Protection sociale complète :
- Prévoyance (Décès + ITT / IPT), (socle obligatoire)
- Frais Généraux (facultatif)
- Santé (facultatif)
• Garanties simplifiées à l’essentiel :
- 1 niveau en décès
- 1 niveau en ITT / IPT
- 2 franchises identiques pour la prévoyance et les frais généraux
- 4 niveaux en Santé
• Éligibilité à la loi Madelin
Tarifs
• Âge à l’adhésion
• Tarifs non fumeurs très attractifs
• Droit d’entrée : 11 € (nouvelle adhésion)
• Cotisation d’association : 1 € / mois / dossier si prévoyance ou prévoyance + frais généraux 2,70 € / mois / dossier si prévoyance + Santé
Les +
• Souscription sur simple Déclaration d’État de Santé (dans la plupart des cas)
• Séjours touristiques et missions professionnelles à l’étranger couverts jusqu’à 3 mois / an
• Jusqu’à 1 PASS de revenu garanti : paiement sans demande de justificatif de revenu
• Garanties et prestations revalorisées chaque année
À votre
disposition
• Documents commerciaux pour vous et vos clients (affiche, courrier, étude personnalisée)
• Documents contractuels (notices et demandes d’adhésion)
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Voir catalogue tarifs p. 34
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Socle obligatoire
Garantie Complémentaire facultative
Garantie Complémentaire facultative
Prévoyance Décès
+
Arrêt de travail (ITT/IPT)
Frais
Santé
Généraux
4 niveaux
• Facilité de souscription : simple Déclaration d’État de Santé
- jusqu’à 3 PASS* de revenus garantis pour les artisans et commerçants gérants majoritaires, les professions libérales
et les professions médicales ;
- jusqu’à 2 PASS* de revenus garantis pour les artisans et commerçants en nom propre, les professions paramédicales
et les professions agricoles.
* La Base de Garantie est calculée sur la valeur du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale de l’année en cours.
Niveau de la Base
de Garantie Prévoyance
(revenus garantis)
Base de Garanties ≤ 2 PASS
2 PASS < Base de Garanties ≤ 3 PASS
Artisans et Commerçants
gérants majoritaires,
Professions libérales,
Professions médicales
Artisans et commerçants
en nom propre,
Professions paramédicales,
Professions agricoles
Déclaration d’État de Santé (DES)
Déclaration d’État de Santé (DES)
+ Questionnaire médical (QM)
si souscription de la rente de conjoint
3 PASS < Base de Garanties ≤ 4 PASS
Questionnaire Médical (QM)
4 PASS < Base de Garanties ≤ 5 PASS
Questionnaire Médical (QM) + Dossier médical
standard + copie dernier avis imposition
• Simplicité de paiement des prestations arrêt de
travail : les prestations sont versées sous
déduction du Régime Obligatoire reconstitué :
- jusqu’à 1 PASS de revenu garanti : paiement
sans demande de justificatifs de revenus ;
- au-delà d’1 PASS : si la valeur du revenu déclaré au
titre de l’année N-1 est inférieure au niveau de la base
de garantie souscrite, est pris en compte le revenu annuel
le plus proche du montant de la base de garantie
souscrite, sur les trois dernières années.
La prestation versée est plafonnée à 150 % de ce
montant, dans la limite de la base de garantie
souscrite (sous déduction du régime obligatoire).
+ Questionnaire médical (QM)
si souscription de la rente de conjoint
Questionnaire Médical (QM)
• Les garanties et prestations sont revalorisées
chaque année.
• Missions et séjours à l’étranger (privés et
professionnels) couverts jusqu’à 3 mois/an.
Rachat possible pour des durées plus longues.
• Fiscalité : l’ensemble des garanties est éligible
à la Loi Madelin.
Les professions agricoles n’ont pas accès au dispositif
fiscal de la Loi Madelin.
• Attractivité des tarifs :
- âge à l’adhésion ;
- tarifs non fumeurs imbattables ;
- fractionnement du paiement : au mois, au trimestre ;
au semestre ou à l’année sans frais supplémentaires.
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Une protection sociale complète en 3 volets de garanties.
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Synthèse des garanties
Prévoyance
Frais généraux
Base de Garantie :
Base de Garantie :
• De 0,5 à 5 PASS (par pas de 0,1) pour : • De 3 000 à 120 000 € /an pour :
- Artisans et commerçants en gérance
- Artisans et commerçants en gérance
majoritaire
majoritaire
- Professions libérales
- P rofessions libérales
- Professions médicales
- Professions médicales
• De 0,5 à 3 PASS (par pas de 0,1) pour :
• De 3 000 à 90 000 € /an pour :
- Artisans et commerçants en nom propre
- Artisans et commerçants en nom propre
- Professions paramédicales
- P rofessions paramédicales
- Professions agricoles
- Professions agricoles
Au-delà de 1 PASS, la base de garantie
2 Franchises : (idem Prévoyance) :
peut être souscrite dans la limite
30/3/3 et 30/30/30
de 150 % du revenu réel.
Créateurs (1 année) : de 0,5 PASS
à 1 PASS
Conjoint collaborateur : 0,5 PASS
ère
Délai d’attente : 90 jours
Report des prestations optique
Pas de questionnaire médical
Aucun délai d’attente
Cotisation isolé/famille ;
en âge moyen
Cotisation selon 2 zones
géographiques
Garanties associées :
• tiers payant étendu
• protection juridique
• garanties assistance plus
• exonération des cotisations
en cas de décès du participant
1 niveau en Décès :
• Prestations en capital ou capital
+ rente éducation
• Inclus : double effet + allocation obsèques
• 2 options : Décès/PTIA par accident
+ rente de conjoint (temporaire + viagère)
1 niveau en ITT/IPT :
• maintien de 100 % des revenus garantis
sous déduction du Régime Obligatoire
• 2 franchises : 30/3/3 et 30/30/30
• couverture de l’ITT partielle
(sous conditions)
Aucun délai d’attente
Santé
4 niveaux :
• niveau 200
• niveau 300
• niveau 400
• niveau 500
Mémo
• Les garanties Décès/PTIA et ITT/IPT sont obligatoirement
souscrites ensemble.
• Les garanties Frais Généraux et Santé sont souscrites en
complément du socle obligatoire Décès/PTIA - ITT/IPT
• Cotisation en âge à l’adhésion.
• Limites d’âge de couverture :
- garanties Décès/PTIA : 70e anniversaire ;
- double effet + obsèques + rente de conjoint : 65e anniversaire ;
- arrêt de travail + Frais Généraux + Santé : 65e anniversaire.
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Voir catalogue tarifs p. 34
Les Garanties Prévoyance
La souscription de la garantie Décès/PTIA toutes causes est obligatoire.
Elle est obligatoirement souscrite avec la garantie ITT/IPT
Décès /PTIA toutes causes
En % de la base des garanties
A - Formule en capital (au choix du bénéficiaire au moment du décès)
• Capital Décès/PTIA toutes causes
300 %
Marié, concubin*, pacsé, célibataire, veuf, divorcé, séparé, sans enfant à charge
Assuré avec enfant à charge
400 %
Majoration par enfant à charge supplémentaire (maximum 5 enfants)
100 %
• Double effet
100 % du capital Décès
(en cas de décès simultané ou postérieur du conjoint dans un délai de 12 mois)
toutes causes (Formule A)
• Allocation obsèques (assuré, conjoint, enfants)
100 % du PMSS
B - Formule capital décès + rente éducation (au choix du bénéficiaire au moment du décès)
• Capital décès, quelle que soit la situation de famille
200 %
• Rente éducation par enfant à charge
- Si le nombre d'enfants à charge est < à 3
De 0 à 10 ans
De 11 à 18 ans
De 19 à 26 ans (si études) – y compris pour enfant handicapé
- Si le nombre d'enfants à charge est à 3
• Double effet
(en cas de décès simultané ou postérieur du conjoint dans un délai de 12 mois)
• Allocation obsèques (assuré, conjoint, enfants)
Option Décès/PTIA par accident
Option rente de conjoint
15 %
20 %
25 %
60 %/N**
100 % du capital Décès
toutes causes (Formule A)
100 % du PMSS
100 % du capital Décès
toutes causes (Formule A)
rente viagère : 1,00 %* (65 - x)
(rente mini 5 %)
rente temporaire : 0,5 % (x - 25)
(x = âge au décès)
* Si le concubin est nominativement désigné comme bénéficiaire du capital Décès.
** = nombre d'enfants à charge.
Niveau d’Incapacité Temporaire Totale/Invalidité Permanente
Incapacité temporaire Totale de Travail
Invalidité Permanente Totale (N* 66 %)
Invalidité Permanente Partielle (33 % N*< 66 %)
Réduction de la rente totale dans la proportion de :
Invalidité Permanente Partielle (16 % N < 66 %) pour les chirurgiens,
chirurgiens dentistes et vétérinaires
Réduction de la rente totale dans la proportion de :
Niveau des prestations
(en % de la base des garanties sous
déduction du Régime Obligatoire)
100 %
100 %
N*/66e
N*/66e
* N : correspond au taux d’invalidité.
Options disponibles à la souscription pour les assurés atteignant l’âge de 65 ans
Option Incapacité Temporaire Totale de travail à 65 ans
Voir catalogue tarifs p. 34
50 %
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Les garanties Santé
Frais pris en charge
HOSPITALISATION MÉDICALE/CHIRURGICALE/À DOMICILE
ÉTABLISSEMENTS SPÉCIALISÉS
Niveau 200
Niveau 300
Niveau 400
Niveau 500
• Frais de séjour et honoraires en secteur conventionné
• Frais de séjour et honoraires en secteur non conventionné
• Chambre particulière (maxi 90 jours en établissements spécialisés)
• Séjour accompagnant (sans limite d'âge)
• Forfait hospitalier
Frais Réels
200 % BRSS
60 e/jour
30 e/jour
Frais Réels
Frais Réels
300 % BRSS
80 e/jour
40 e/jour
Frais Réels
Frais Réels
400 % BRSS
100 e/jour
50 e/jour
Frais Réels
Frais Réels
500 % BRSS
120 e/jour
60 e/jour
Frais Réels
MATERNITÉ
(plafond de remboursement doublé en cas de naissance gémellaire)
300 e
450 e
600 e
750 e
200 % BRSS
300 % BRSS
400 % BRSS
500 % BRSS
200 % BRSS
300 % BRSS
400 % BRSS
500 % BRSS
SOINS ET PRESTATIONS INOPINÉS À L’ÉTRANGER (pris en charge par le régime de base)
FRAIS MÉDICAUX COURANTS
• Consultations et visites
• Actes techniques médicaux, actes d’obstétrique
• Actes d’anesthésie, actes de chirurgie
• Actes d’imagerie et d’échographie
• Analyses, auxiliaires médicaux, transports
• Actes d’ostéopathe, étiopathe, pédicure, podologue, chiropracteur, acupuncteur, diététicien, non
pris en charge par le régime de base (5 séances/an et par assuré, toutes spécialités confondues)
PHARMACIE
• Pharmacie remboursée par le régime de base
• Pharmacie prescrite mais non prise en charge par le régime de base :
médicaments, contraceptifs, préparations pharmaceutiques, traitement du paludisme.
La parapharmacie est exclue.
• Automédication : antalgiques et traitement troubles gastro-intestinaux.
DENTAIRE
• Soins
• Prothèses et orthodontie remboursées par le régime de base
• Prothèses et orthodontie non remboursées par le régime de base
• Parondontie et implantologie
• Plafond de remboursement par assuré pour l’ensemble du poste dentaire, hors soins
OPTIQUE
• Verres, monture, lentilles prescrites remboursées ou non prises en charge par le régime
de base y compris lentilles jetables, chirurgie réfractive :
- montant de base
- si aucun remboursement n'est intervenu l'année précédente
- si aucun remboursement n'est intervenu les 2 années précédentes
PROTHÈSES MÉDICALES
• Orthopédie, prothèses médicales
• Prothèses auditives
CURES THERMALES (acceptées par le régime de base)
PRÉVENTION
• Actes remboursés par le régime de base
• Actes non pris en charge par le régime de base :
- vaccins non pris en charge par le régime de base
- ostéodensitométrie non prise en charge, amniocentèse
- sevrage tabagique (patch, acupuncture, laserothérapie)
SERVICES
• Tiers payant et remboursements automatisés (télétransmission)
• Assistance Plus
• Protection juridique Santé
• Exonération des cotisations en cas de décès accidentel
• Participation aux actions de prévention santé (ces actions sont proposées grâce
aux cotisations d’association. Découvrez toute l’action associative sur www.alptis.org)
ALPTIS / 32
30 e par séance 40 e par séance 50 e par séance 60 e par séance
100 % BRSS
100 % BRSS
100 % BRSS
100 % BRSS
50 % des frais réels dans la limite de :
30 e/an
40 e/an
50 e/an
60 e/an
200 % BRSS
200 % BRSS
300 % BRSS
300 % BRSS
400 % BRSS
400 % BRSS
500 % BRSS
500 % BRSS
400 e/an
600 e/an
800 e/an
1 000 e/an
4 000 e/an
4 000 e/an
4 000 e/an
4 000 e/an
200 e/an
300 e/an
400 e/an
300 e/an
450 e/an
600 e/an
400 e/an
600 e/an
800 e/an
500 e/an
750 e/an
1 000 e/an
200 % BRSS
400 e
400 e
300 % BRSS
600 e
600 e
400 % BRSS
800 e
800 e
500 % BRSS
1 000 e
1 000 e
200 % BRSS
300 % BRSS
400 % BRSS
500 % BRSS
30 e/an
40 e/an
50 e/an
60 e/an
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
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