Transcript 1 REPUBLIQUE FRANCAISE Mairie de PORTA

REPUBLIQUE FRANCAISE
Mairie de PORTA
PROCES VERBAL du CONSEIL MUNICIPAL --VENDREDI 04 AVRIL 2014
Présents : Mmes Sylvie ARREOU – Marie-Annick BRIERE – Liliane CALBET-REY Suzanne DELIEUX – Noémie MARTIN-BULLIER - Jeannine RIBO.
Mrs Clément CHEVILLON – Christian FRUTOZO – Marius HUGON – Claude JAILLIARD –
Yvon PORTA.
Ordre du jour
Installation du Conseil Municipal
Election du Maire et des Adjoints
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
La séance a été ouverte sous la présidence de Madame Suzanne DELIEUX, maire, qui a déclaré les membres
du conseil municipal cités ci-dessous installées dans leurs fonctions de conseillers municipaux de PORTA :
Sylvie ARREOU – Marie-Annick BRIERE – Liliane CALBET-REY - Clément CHEVILLON Suzanne DELIEUX – Christian FRUTOZO - Marius HUGON – Claude JAILLIARD - Noémie
MARTIN- BULLIER - Jeannine RIBO - Yvon PORTA.
Mr Clément CHEVILLON a été élu en qualité de secrétaire de séance.
ELECTION DU MAIRE
Présidence de l’assemblée : Monsieur Marius HUGON, le plus âgé des membres présents du conseil
municipal a pris la présidence de l’assemblée. Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a
dénombré onze conseillers présents et a constaté que la condition de quorum est remplie.
Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire.
Le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : Mr Claude JAILLIARD et Mme Noémie MARTIN
BULLIER .
Deux candidats se sont déclarés: Monsieur Marius HUGON et Madame Suzanne DELIEUX ;
Après le vote des membres du conseil municipal, et le dépouillement des bulletins de vote,
Il a été constaté que :
LE NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES EST DE
11
LA MAJORITE ABSOLUE EST DE
06 voix
Ont obtenu
Monsieur Marius HUGON
06 VOIX
Madame Suzanne DELIEUX
05 VOIX
Monsieur Marius HUGON a été proclamé Maire et immédiatement installé.
DESIGNATION DU NOMBRES D’ADJOINTS
Sous la présidence de Monsieur Marius HUGON, élu Maire, le Conseil Municipal a procédé à l’élection des
adjoints. Le maire indique que la Commune doit disposer au minimum d’un adjoint et au maximum d’un
nombre d’adjoints correspondant à 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal soit trois adjoints au
maximum.
Il rappelle qu’en application des délibérations antérieures, la Commune disposait à ce jour de deux adjoints
le nombre de conseillers était de neuf.
Le nombre de conseillers municipaux de PORTA étant passé à onze conseillers au renouvellement de mars
2014, au vu de ces éléments, le Conseil Municipal peut élire trois adjoints.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté à l’unanimité par 11 voix POUR.
ELECTIONS DES ADJOINTS
* ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Monsieur le Maire propose comme premier adjoint Mme Liliane CALBET-REY,
Aucun autre candidat ne s'est déclaré.
Après le vote des membres du conseil municipal à main levée, il a été constaté que :
LE NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES EST DE
11
LA MAJORITE ABSOLUE EST DE
06 voix
A obtenu Madame Liliane CALBET-REY 06 VOIX POUR – 02 ABSTENTIONS – 03 VOIX CONTRE
Madame Liliane CALBET-REY a été proclamée premier adjoint et immédiatement installée.
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* ELECTION DU SECOND ADJOINT
Mr le Maire propose comme deuxième adjoint Mr Claude JAILLIARD,
Aucun autre candidat ne s'est déclaré.
Après le vote des membres du conseil municipal à main levée, il a été constaté que :
LE NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES EST DE
11
LA MAJORITE ABSOLUE EST DE
06 voix
A obtenu
Monsieur Claude JAILLIARD 06 VOIX POUR - 05 VOIX CONTRE
Monsieur Claude JAILLIARD a été proclamé second adjoint et immédiatement installé.
* ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Mr le Maire propose comme troisième adjoint Mme Marie-Annick BRIERE,
Aucun autre candidat ne s'est déclaré.
Après le vote des membres du conseil municipal à main levée, il a été constaté que :
LE NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES EST DE
11
LA MAJORITE ABSOLUE EST DE
06 voix
A obtenu
Madame Marie-Annick BRIERE
06 VOIX POUR – 05 VOIX CONTRE
Madame Marie-Annick BRIERE a été proclamée troisième adjoint et immédiatement
installée.
La séance du conseil municipal s’est terminée à 19 heures 30.
LE MAIRE
LE SECRETAIRE
DE SEANCE
LES MEMBRES
DU CONSEIL MUNICIPAL
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