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CNDS 2014
AUBE
Mardi 18 février
Michel POTTIEZ, Directeur DDCSPP
Arnaud
LECOURT, Chef service JSVA
Georges VILLE, Président CDOS
Ouverture de la réunion par Michel Pottiez
Intervention de Georges Ville
EMPLOIS D’AVENIR fabrice
1) L'emploi d'avenir: présentation
2) Bilan 2013
270 EAV signés en région Champagne Ardenne
75 EAV dans l’Aube (sport et animation)
26 dans le domaine sportif.
3) Procédure 2014 :
4) Qui contacter :
MISSIONS LOCALES (Troyes, Bar sur Aube, Romilly)
DDCSPP (F.DOUSSOT sur RDV)
AL CNDS
SYNTHESE DE LA PART AUBE 2013
Dotation : 374 .136 €
 Sport santé: 3 280 € Toutagym (personnes agées équilibre et
tos athlé coach athlétisme santé)
Matériel HANDICAP: 8 300 € rsa matériel avion et chat fauteils
basket
Enveloppe régionale emploi:16 585€ (4 emplois)
Accompagnement éducatif:85 404 € (100 modules, 25
associations et comités)
TOTAL 487 705 €
150 bénéficiaires subventionnés
(29 comités et 131 clubs ou
sections) moyenne subvention : comités 5470€ et clubs:2500€
CNDS 2014
AL Part territoriale 2014:
DOTATION CHAMPAGNE-ARDENNE (+2.16%)
Enveloppe initiale dont « accompagnement éducatif » :
3 036 927 €
Engagement du préciput emploi emplois créés (2012) :1 emploi aube
Création emploi 2014 :
Équipement « Handisport » :
Total dotation Champagne-Ardenne 2013 :
Comparaison 2014/2013:
89 320 €
90 000€
30 000€
2 972 600 €
+64 327 €
AL CNDS 2014
LES BENEFICIAIRES
Les clubs: ( 50% au moins de la part territoriale)
Les comités départementaux
Actions tête de réseau pourraient être subventionnées sur la
part de réserve des clubs
Le principe de subsidiarité exemple: comité n’organisant pas
de stage de formation de cadres, le club en accord avec le
comité l’organise à sa place
Élaboration d’un projet associatif pour les clubs et de
développement pour les comités.
AL PRINCIPALES EVOLUTIONS CNDS 2014
Seuil de subventionnement:1500€ par bénéficiaire et
par an abaissé à 1000€ pour les structures dont le
siège se situe en ZRR
Qui instruit ?
Clubs : niveau départemental pas de changement
Comités : niveau régional par discipline par binôme
ou trinôme (état mouvement sportif)
Les clubs adressent directement leurs demandes à
la DDCSPP et au CDOS compte tenu du retard et des
perspectives 2015
AL ORIENTATIONS GENERALES
CORRECTION DES INEGALITES D'ACCES A LA PRATIQUE
EMPLOI
Plan « APPRENDRE A NAGER »
SPORT SANTE
1 – CORRECTION DES INEGALITES D’ACCES A LA
PRATIQUE
Aide à destination:
- Des territoires carencés
- Des populations les plus éloignées du sport- personnes en situation de handicap
- jeunes scolarisés (accompagnement éducatif, PEDT)
- public socialement défavorisé,pm
- public féminin,pm
JYM 1 – CORRECTION DES INEGALITES D’ACCES
HANDICAP
Développer la pratique sportive des personnes en
situation de handicap par :
L'accompagnement des projets
L'acquisition de matériels destinés à la pratique sportive
des personnes en situation de handicap (fauteuils,
rails handifix, prothèses pour la pratique sportive…) en
partenariat avec les collectivités.(enveloppe régionale)
JYM 1- CORRECTION DES INEGALITES D’ACCES A LA
PRATIQUE
ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF
Objectif: soutien aux activités périscolaires
Population:
collèges, établissements d’enseignement
agricole, primaires en éducation prioritaire,
établissements spécialisés
Convention entre association et établissement scolaire
Module de 36 heures (18 semaines)
Enveloppe non fléchée en 2014 qui pourrait permettre
le financement des modules.
AL
Présentation du
projet éducatif territorial
(PEDT)
JYM 2-SOUTENIR L'EMPLOI SPORTIF
Aide à la création d’emploi (emploi CNDS)
Poursuite
des aides emplois CNDS et Plan Sport
Emploi
Poursuite
(CDOS)
des aides emplois sportifs qualifiés
PM 3-SANTE
Actions s’inscrivant dans le plan national sport santé
bien être (coopération avec les ARS)
Opération sentez-vous sport
Actions de prévention du dopage
Première installation de défibrillateur (700 € et 80 %
max. du coût).
Autres actions santé….
PM 4-PLAN « APPRENDRE A NAGER »
Opération savoir nager
Programmes
d’apprentissage de la natation en
complément de l’école notamment auprès des jeunes
publics
PM DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
Dossier
cerfa 12156*03 et sa déclinaison validée par
la Commission Territoriale
Disponible sur les sites :
des services de l’Etat : aube.gouv.fr
et du CDOS :aube.franceolympique.com
A
titre exceptionnel, pour les associations ne
disposant pas de matériel informatique dossier
papier à demander auprès du service JSVA
JYM DOSSIER CNDS
JYM Informations sur le dossier
Plusieurs
onglets à renseigner
(dossier 2014 – action 1 – action 2 …..
Jusqu’à bilan 2013)
Comment remplir le dossier
Cas des clubs omnisports
A qui l’adresser?
Clubs et comités directement à la DDCSPP et au CDOS
Jym LE CALENDRIER – CNDS 2014