Transcript Réunion de réseau des assistants de prévention de l’UPMC 11 Décembre 2014 Service Hygiène et Sécurité UPMC Soraya NEBBACHE (Responsable SHS) Anne-Marie TIEGES (DRH) Nora HAFID-AKLI Nicolas.

Réunion de réseau des assistants de
prévention de l’UPMC
11 Décembre 2014
Service Hygiène et Sécurité UPMC
Soraya NEBBACHE (Responsable SHS)
Anne-Marie TIEGES (DRH)
Nora HAFID-AKLI
Nicolas DIMET
Jaouen MARY
Paul ROUGEGREZ
SOMMAIRE
I.
Point sur l’application EvRP
II.
Point sur le travail isolé
III. Ouverture de l’application RSST
IV. Rappel des mesures de prévention relatives au risque CMR
V. Point sur les FIE (Fiches individuelles d’Expositions)
VI. Point sur les Nanomatériaux
VII. Point sur la formation RPS des AP
VIII. Questions diverses.
a) Nombre
de travail EvRP
2014
I. Pointd’unités
sur l’application
Année
2013
2014
Nombre d’unités
206
170
• Contrat quadriennal
2014-2018.
• Diminution du nombre
d’unités de travail.
• Difficultés de
modifications / mise à
jour par le SHS.
• Les 170 unités de travail sont réparties en 14
« composantes ».
• 108 laboratoires de recherche ou instituts
• 37 unités d’enseignements
• 25 services administratifs de composante ou
services centraux
b)l’application
Quelques chiffres
I. Point sur
EvRP
• Objectifs quasiment
atteints.
• Accompagnement
plus important en
2015.
Nombre de DUER
réalisés
Nombre de DUER mis à
jour en 2014
Années
2013
2014
2013
2014
Nombre
188
166
134
133
%
91,26
97,65
65,05
78,24
Services administratifs de
composante et services centraux
Services d'enseignement
laboratoires de recherche,
instituts ou fédérations
TOTAL
Nombre d'unité de travail
25
37
108
170
Nombre de DUER à jour
en 2014
11
32
90
133
% de DUER à jour 2014
44,0
86,5
83,3
78,24
• Améliorer la réalisation et la mise à jour des DUER au niveau des services
administratifs.
• Les laboratoires ou les instituts représentent les unités de travail les plus
suivies par le SHS compte tenu du nombre et de la nature des risques.
b)l’application
Quelques chiffres
I. Point sur
EvRP
• Des unités n’ont pas encore utilisées
EvRP alors qu’elles sont enregistrées.
• Les unités de travail non hébergées
par l’UPMC n’utilisent pas EvRP.
Nombre de compte EvRP créés
134
Nombre de mise à jour 2014 de DUER sous EvRP
91
Nombre de mise à jour 2014 de DUER sous un autre format
(papier, INSERM, IRCAM, …)
42
Année
2013
2014
Nombre d’actions déclarées
471
1021
Nombres d’actions de priorité 1
12
39
ATTENTION:
10 risques de priorité 1 ont été
déclarés sans action !
c) I.Actions
de priorité
1
Point et
surrisques
l’application
EvRP
PROCÉDURE:
Le SHS se rapproche de chaque unité de travail en deux temps pour traiter les risques et les
actions de priorité 1.
Premièrement :
• Comprendre pourquoi aucune action n’a été proposée et en définir une le cas échéant.
• vérifier la cotation du risque engendrant l’action.
• vérifier la cohérence de l’action et le cas échéant la modifier ou la compléter.
• Informer l’unité de travail sur la nécessité de mettre immédiatement l’action en place.
Dans un second temps :
• Suivre et accompagner la mise en place des actions de
priorité 1.
Les 12 actions de priorité 1 déclarées en 2013 ont été réalisées !
Attention chaque unité de
travail doit suivre ces
actions. S’il s’agit de
travaux DPI il faut passer
par le chef de site pour
faire une demande
d’intervention (préciser
que l’action est
mentionnée dans le DUER).
d)
pour EvRP
I. Quelques
Point sur conseils
l’application
Création d’un risque:
Un risque peut être attribué à plusieurs localisation et non l’inverse.
Création d’une action:
Il est nécessaire de renseigner les champs suivants.
Validation :
• La validation des risques et des actions permet de les faire apparaitre dans le DUER lors
de la validation.
• Plusieurs DUER n’ont pas de programme d’actions par manque de validation des actions.
Mise à jour :
• La mise à jour sous EvRP nécessite de connaitre quelques
spécificités du logiciel. Il est important de suivre le
« mémo mise à jour » (Pièce jointe du mail de relance du mois
d’octobre et sur l’intranet).
Des formations spécifiques
EvRP vont être organisées
en 2015 et l’aide sur
demande va être
plébiscitée afin d’améliorer
la qualité de DUER.
e) Rappel
I. Point sur l’application
EvRP
•
R4121-2 : La mise à jour du document unique d'évaluation des risques est réalisée :
1° Au moins chaque année ;
2° Lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions de
santé et de sécurité ou les conditions de travail;
3° Lorsqu'une information supplémentaire intéressant l'évaluation d'un risque
dans une unité de travail est recueillie.
•
R4121-4 : Les modalités d’accès et les lieux de consultation du DUER sont
nécessairement affichés dans les unités de travail. Ces informations sont affichées au
même emplacement que celui réservé au règlement intérieur.
II. Point sur le travail isolé
• Le travail isolé concerne de nombreux laboratoires et services
• 2 catégories de travail isolé
- isolement géographique,
- horaires décalées et jours non ouvrés.
Travailler de façon isolée, c’est
réaliser
seul
une
tâche,
quelque soit sa nature et sa
durée, dans un environnement
de travail où l’on ne peut ni
être vu, ni entendu directement
par d’autres personnes et où la
probabilité de visite est faible.
II. Point sur le travail isolé
Rappel du processus
• Création d’un groupe de travail du CHSCT,
• 2 réunions pour finaliser des documents
- courrier d’information du président de l’UPMC et de la
déléguée régionale de la délégation Paris B du CNRS,
- note d’information relative au travail isolé,
- logigramme d’évaluation du travail isolé,
- tableau de recensement des situations de travail isolé.
• Rendu au CHSCT du 26/06/2014.
II. Point sur le travail isolé
Réponse des unités
• 41,7% de taux de réponses (73 unités de travail sur 175),
• 40 réponse sur 73 indiquant une absence de travail isolé,
• Plus de réponse à ce recensement que dans EVRP.
II. Point sur le travail isolé
Suite pour 2015
• Obtenir les réponses manquantes,
• Travailler avec les unités ayant déclaré du travail isolé
• Savoir si l’organisation peut être modifiée pour
supprimer le travail isolé
• Déterminer exactement le nombre de DATI nécessaires
et les mettre en place.
• Travailler avec le SSI pour la mise en place de système DATI sur
les sites UPMC.
III. Ouverture de l’application RSST
Décret du 28 juin 2011.
Un registre dans chaque unité (service ou
laboratoire).
A la disposition des usagers.
Le registre est tenu par les assistants de
prévention de l’unité (service ou
laboratoire).
Chaque agent/étudiant a la
possibilité d'inscrire sur ce
registre toutes les observations
et toutes les suggestions qu'il
juge opportun de formuler dans
le domaine de la prévention des
risques professionnels et de
l’amélioration des conditions de
travail.
III. Ouverture de l’application RSST
Remontée d’information non systématique.
Dématérialisation des registres (choix de l’UPMC).
DSI / application RSST / sharepoint.
En développement depuis février 2014.
III. Ouverture de l’application RSST
CHSCT du 02/10/14.
Ouverture au réseau H&S (version 1.2).
Officialisation de l’ouverture par mail (semaine 51).
Liste des unités (copie de l’annuaire).
III. Ouverture de l’application RSST
Accès :
pgp.dsi.upmc.fr
Intranet SHS (lien vers page pgp)
• Identifiant (préfixe admp6\) et login UPMC.
Signalements visibles par tous :
Signalements RPS ([email protected] ; registre du
SHS)
Guide utilisateur (page pgp et documentation application)
III. Ouverture de l’application RSST
Réseau H&S :
Fonction publipostage.
• Rédaction du signalement dans la partie
description.
Plusieurs possibilités :
• Vous rédigez le signalement avec l’agent.
• L’agent vous transmet son signalement par
mail (copier/coller dans l’application).
• Suite à un signalement sur le registre papier
vous le recopiez dans l’application.
III. Ouverture de l’application RSST
Exemple :
Rédaction d’un signalement.
• PJ.
• Commentaires.
http://pgp.dsi.upmc.fr/
IV. Rappel des mesures de prévention
relatives au risque CMR
CMR
 Cancérogènes
 Mutagènes
 Toxiques pour la
Reproduction
Risques pour votre santé et pour celle de vos enfants :
 Inhalation
 Passage cutané ou oculaire
 Ingestion
IV. Rappel des mesures de prévention
relatives au risque CMR
Actions déjà en place
• Fiche pratique sur l’évaluation du risque CMR,
• Guide pratique sur l’évaluation du risque chimique,
• Fiche pratique sur les EPC,
• Fiche pratique sur les EPI,
• Fascicule grossesse et risques professionnels.
IV. Rappel des mesures de prévention
relatives au risque CMR
Actions déjà en place
• Identification des déchets CMR,
• Identification des sorbonnes et de leur conformité,
• EVRP pour l’identification du risque CMR.
IV. Rappel des mesures de prévention
relatives au risque CMR
Rappel
• Identifier les CMR,
• les supprimer si possible (penser à la SUBSTITUTION),
• Sinon les stocker sous clés, dans des conditions adéquates,
• Les manipuler sous sorbonne conforme,
• Gérer les déchets.
La substitution : http://www.substitution-cmr.fr/
http://www.inrs.fr
V. Point sur les FIE (Fiches individuelles
d’Expositions)
La FIE est un lien entre
- l’agent,
- le médecin de prévention,
- L’employeur.
3 types de FIE :
- FIE - ACD/CMR,
- FIE - rayonnement ionisant,
- FIE – laser.
V. Point sur les FIE (Fiches individuelles
d’Expositions)
La rédaction de la FIE est faite :
- Annuellement,
- Avec l’aide de l’AP, PCR ou Référent Laser
si besoin.
La FIE doit être transmise au médecin de prévention,
pour adapter son suivi médical à son exposition.
VI. Point sur les Nanomatériaux
« Nanomatériaux »
Etats des connaissances, Risques et Prévention
Réalisée le 13 Octobre 2014 par le chargé de mission CNRS
Disponible sur intranet – Rubrique Hygiène et Sécurité:
http://www.upmc.fr/fr/espace_des_personnels/pour_votre_laboratoire/hygiene
_et_securite/information/nanomateriaux.html
• Support de présentation Power Point
• Cas concret: Exemples de poste exposant aux nanomatériaux
• Bibliographie
VI. Point sur les Nanomatériaux
 Première enquête:
 Questionnaire simplifié « Nanomatériaux »
Bilan du recensement : 25 laboratoires manipulent des nanomatériaux
 Deuxième enquête
 Tableau d’inventaire « nanomatériaux » à compléter par laboratoires
concernés
Objectifs:
 Base pour l’évaluation des risques liés à l’utilisation des nanomatériaux
 Recueillir les informations nécessaires pour répondre au décret 2012-232 du
17 février 2012 qui fait obligation aux laboratoires publics et privés de
recherche de déclarer la production, l’utilisation, la distribution et
l’importation des substances à l’état nanoparticulaire.
VI. Point sur les Nanomatériaux
A renvoyer au SHS avant le 31 Janvier 2015
• Rubrique « Quantités approximatives » : Bien préciser si
Fabriquées, Importées, Distribuées ou Utilisées
Information complémentaire
Signalétique de porte
A placer sur la porte d’accès des locaux à risques
(ateliers, laboratoires,…)
Le panneau permet de signaler:
 Les dangers
 Les interdictions
 Les obligations
 Les informations utiles
 Les numéros d’urgence
Disponible sur intranet dans la rubrique « Hygiène et Sécurité » Partie « information »
VII.Point sur la formation RPS des AP
FIN
Merci de votre attention