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Réunion de réseau des assistants de
prévention de l’UPMC
19 juin 2014
Service Hygiène et Sécurité UPMC
Soraya NEBBACHE (Responsable)
Bénédicte FRANCO
Nora HAFID-AKLI
Lucie STERCKX
Jaouen MARY
Paul ROUGEGREZ
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SOMMAIRE
I.
Présentation du programme annuel de prévention 2014.
A. Evaluation des risques professionnels.
B. Travail isolé.
C. Conduite à tenir en cas d’accident.
D. Registre santé sécurité au travail (RSST).
II.
Mise en place d’une démarche de prévention du risque « Nanomatériaux ».
III. Plans de prévention : interventions des prestataires externes au sein des unités
de travail (laboratoires/services).
IV. Mise en place d’une procédure relative à la Photothèque de l’UPMC.
V. Questions diverses.
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I. Présentation du programme annuel de
prévention 2014
I. Présentation du programme annuel de prévention 2014
La politique de prévention est définie dans un programme
annuel de prévention des risques professionnels et
d’amélioration des conditions de travail.
Il constitue l’aboutissement d’un travail de plusieurs services
de l’UPMC qui ont entrepris depuis plus d’un an un travail
collaboratif afin d’accroitre la cohérence des actions et
de renforcer les moyens d’analyse des situations à risques
Le programme de prévention de 2014 a été présenté le 8
avril 2014 au CHSCT de l’UPMC.
Information du personnel
de l’UPMC
Lettre des personnels du 19 juin
2014
http://www.upmc.fr/fr/_modules/modul
e_newsletter/newsletter/view/246.html
Site intranet de l’UPMC/SHS
http://www.upmc.fr/fr/espace_des_pers
onnels/pour_votre_laboratoire/hygiene_
et_securite/bilan_et_programme_annuel
_de_prevention.html
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
A. Evaluation des risques professionnels
MISE A JOUR 2014
Mise à jour pour le 13 juillet 2014.
Courrier UPMC et CNRS délégation Paris B.
Les années à venir : mise à jour annuelle le 30 Juin.
Utiliser le logiciel EvRP.
Sa nouvelle version est installée.
Si unité non enregistrée: contacter le SHS.
Services centraux.
Se rapprocher du SHS pour toute question concernant le
logiciel EvRP.
La mise à jour du document
unique d'évaluation des risques
est réalisée (Article R4121-2 du
C.T) :
Au moins chaque année;
Lors d'aménagement
important modifiant les
conditions de santé et de
sécurité;
Nouvelle information.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
A. Evaluation des risques professionnels
RETOURS D’EXPERIENCES:
Définir les responsables d’action:
Utiliser les termes proposés dans le manuel.
Permettre un tri par familles de responsables
d’action.
Préciser les risques:
Evolution de la réglementation et projet SHS:
Nanomatériaux.
CMR.
Y penser pour tous les autres risques.
Les familles de responsable
d’action permettent de créer
des plans d’action propre à
chaque famille de
responsable.
Préciser les risques ci contre
permet d’extraire les données
de ces risques spécifiques et
d’envisager des actions à
l’échelle de l’unité mais aussi
de l’établissement.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
A. Evaluation des risques professionnels
RETOURS D’EXPERIENCES:
Cas des restructurations:
Actuellement impossible de réaliser des fusions,
éclatements sous EvRP.
Faire remonter les informations au SHS.
Réfléchir, avec le SHS, à l’organisation à mettre
en place.
Unités de travail non hébergées par l’UPMC:
Non enregistrées sous EvRP.
Outil libre: l’UPMC doit recevoir un format papier.
Le comité de pilotage EvRP
travail sur un outil permettant
de réaliser des fusions et des
éclatements d’unités de
travail.
Amélioration continue
du logiciel.
Les unités de travail non
hébergées par l’UPMC et déjà
enregistrées sous EvRP seront
gardées.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
B. Travail isolé
ANCIENNE PROCEDURE:
Document visant une organisation en interne:
Présence d’un document pour aider le directeur:
Toujours valable.
Jugée insuffisante par le CHSCT.
NOUVELLE PROCEDURE:
Mise en place d’un groupe de travail émanant du
CHSCT:
Objectif : recenser les situations nécessitant la mise en
place ou le fonctionnement de PTI :
Travailler de façon isolée,
c’est réaliser seul une tâche,
quelque soit sa nature et sa
durée, dans un
environnement de travail où
l’on ne peut ni être vu, ni
entendu directement par
d’autres personnes et où la
probabilité de visite est faible.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
B. Travail isolé
Procédure composé de:
Un courrier .
3 annexes :
- Note d’information sur le travail isolé.
- Démarche d’évaluation du travail isolé.
- Tableau de recensement des situations à risques.
Présentation du projet pour avis au CHSCT du 26 juin.
Calendrier prévisionnel:
2éme semaine de Juillet: envoi des courriers.
3éme semaine de septembre: retours des tableaux.
Octobre – Novembre: diagnostic technique.
Dispositif d’alarme:
DATI : dispositifs d’alarme
du travailleur isolé.
PTI : protections travailleur
isolé.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
C. Conduite à tenir en cas d’accident.
Existence de diverses conduites à tenir (CNRS; INSERM; UPMC).
Volonté d’avoir les conduites à tenir commune entre les trois
tutelles.
Harmoniser les conduite à tenir entre elles.
Travail en collaboration avec les médecins de prévention
de l’UPMC + IRPS CNRS et INSERM.
Ces conduites à tenir en cas d’accident seront
présentées en CHSCT au cours du 2nd semestre 2014.
Objectif : diffuser (par mail et mise en ligne sur intranet)
les conduites à tenir au cours du 2nd semestre 2014.
Conduites à tenir en cas
d’accident :
Chimique.
Biologique.
Radioactif.
Laser.
Liés aux liquides
cryogénique.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
D. Registre de santé et de sécurité au travail.
Registre papier :
Etre précis dans la rédaction.
Délai de transmission.
Pour rappel mail H&S :
[email protected]
SHS : RDC bâtiment Esclangon porte R16.
Fax : 7 32 95.
Exemple :
Rôle du chef de site :
Pilotage et coordination des différents services
intervenants.
Notamment le service technique (GMAO).
Votre interlocuteur privilégié.
Signalement : ambiance et
conditions de travail
(température).
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
Exemple :
Signalement concernant les locaux (porte, lumière, ventilation ...).
Mail au chef de site.
Le chef de site réalise une DI auprès du ST.
Le service technique intervient.
Répartition des chefs de site au niveau du campus Jussieu.
Coordonnées des chefs de site.
Données mises en ligne :
Espace_des_personnels/pour_votre_laboratoire/hygiene_et_securite/chefs_
de_site
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
Application RSST (registre dématérialisé) :
Abandon de la version précédente (problème avec certaines
fonctionnalités).
Utilisation d’une nouvelle technologie (DSI, février 2014).
Microsoft sharepoint.
Tests SHS/CHSCT en cours.
Ajustements de certains points en cours.
Eviter les tensions
supplémentaires.
Information lorsque application sera opérationnelle.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
D. Registre de santé et de sécurité au travail.
Risques psychosociaux (RPS) :
Définition : C’est l’ensemble des risques qui portent atteinte à l’intégrité
mentale et à l’intégrité physique des salariés. (selon l’OMS)
Privilégier la rédaction du signalement par mail ([email protected])
ou bien de renseigner le RSST du SHS.
Notamment lorsqu’il s’agit d’un conflit entre 2 ou plusieurs agents.
Eviter des tensions supplémentaires.
Veiller à ne pas indiquer d’informations trop personnels.
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II. Mise en place d’une démarche de
prévention du risque « Nanomatériaux ».
Définition « nanomatériau » :
Un nanomatériau est un matériau naturel, formé accidentellement ou
manufacturé contenant des particules libres, sous forme d’agrégat ou
sous forme d’agglomérat, dont au moins 50 % des particules, dans la
répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs
dimensions externes se situant entre 1 et 100 nanomètres.
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II. Mise en place d’une démarche de
prévention du risque « Nanomatériaux ».
Exemples de nanomatériaux
Nano-argent
Oxyde de zinc
Alumine
Oxyde d’aluminium
Dioxyde de titane
Carbone noir
Nanotubes de carbone
Silice amorphe
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II. Mise en place d’une démarche de
prévention du risque « Nanomatériaux ».
Impacte sur la santé
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II. Mise en place d’une démarche de
prévention du risque « Nanomatériaux ».
OBLIGATION DE DECLARATION PAR L’EMPLOYEUR
Décret n°2012-232 du 17 Février 2012 précise les modalités d’application de
cette déclaration.
Décret du 6 Août 2012 définit les informations à déclarer.
Dispositif entré en vigueur au 1er Janvier 2013
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II. Mise en place d’une démarche de
prévention du risque « Nanomatériaux ».
Objectifs de la déclaration
• mieux connaître ces substances et leurs usages,
• de disposer d’une traçabilité des filières d’utilisation,
• de collecter les informations disponibles sur leurs propriétés
toxicologiques et éco-toxicologiques.
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II. Mise en place d’une démarche de
prévention du risque « Nanomatériaux ».
Démarche de prévention
1. Mise en place d’un groupe de travail - UPMC (SHS+SMP), IRPS (CNRS, Inserm)
2. Inventaire des laboratoires concernés par l’utilisation des nanomatériaux
Questionnaire
3. Réponse « OUI » : Envoi d’un tableau Excel à compléter précisant:
•
Locaux utilisés
•
Quantités utilisés
•
Indentification des
nanomatériaux
•
Procédés de manipulation ou
d’utilisation
•
Classification
•
Evaluation des risques réalisés
•
Forme physico-chimique
•
EPC et EPI utilisés
•
Taille approximative
•
Gestion des déchets….
4. Visite des laboratoires
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III. Plans de prévention : Rappels réglementaires
Quand doit-on réaliser un plan de prévention ?
Un plan de prévention établi par écrit est réalisé avant le commencement des travaux
en collaboration avec l’AP :
-Si le nombre d’heures total de travail prévisible est égale au moins à 400 heures de
travail sur une période égale ou supérieure à douze mois, que les travaux soient
continus ou discontinus.
-Si avant le commencement des travaux, quelle que soit la durée prévisible de
l’opération, les travaux sont au nombre des travaux dangereux (figurant sur une liste fixée par
l’arrêté ministériel du 19 mars 1993)
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III. Plans de prévention : Rappels réglementaires
Quand doit-on réaliser un plan de prévention ?
Plan de
prévention
écrit obligatoire
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III. Plans de prévention : Rappels réglementaires
Contenu minimum d’un plan de prévention
Les mesures prévues par le plan de prévention comportent au moins les
dispositions suivantes :
-
la définition des phases d'activité dangereuses et des moyens de prévention
correspondants
l'adaptation des matériels, installations et dispositifs aux opérations à réaliser
ainsi que leur entretien.
les instructions à donner aux travailleurs
l'organisation des premiers secours
Le plan de prévention doit être diffusé au minimum en 2 exemplaires:
- pour le Donneur d’ordre (Directeur de l’Unité)
- pour le Chef de l’entreprise extérieure
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III. Plans de prévention : Rappels réglementaires
L’entreprise extérieure vous fait connaître
la date de leur arrivée et la durée prévisible de leur intervention
le nombre prévisible de travailleurs affectés
le nom et la qualification (habilitation, certification, etc.) de la personne chargée
de diriger l'intervention
les noms et références de leurs sous-traitants, le plus tôt possible et en tout état
de cause avant le début des travaux dévolus à ceux-ci
l'identification des travaux sous-traités
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III. Plans de prévention : Rappels réglementaires
Rôle de l’Assistant de Prévention
Informer des situations dangereuses ponctuelles à la
personne en charge de l’exécution des travaux
Etre informé des interventions d’entreprises extérieures
(le plus tôt possible)
Veiller à la mise en œuvre de la procédure d’intervention
des entreprises extérieures
Le SHS dispose d’un plan
de prévention type, et
accompagne la rédaction
et validation du plan de
prévention
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III. Plans de prévention : Rappels réglementaires
Conclusion
Dispositif réglementaire obligatoire
Information obligatoire
Validation par le donneur d’ordre
Permet de protéger les travailleurs, mais aussi les biens
Permet d’éviter les contraintes de fonctionnement
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IV. Mise en place d’une procédure
relative à la Photothèque de l’UPMC.
Remarque CHSCT du 23 Janvier 2014 – Photothèque UPMC
• Port des EPI - Non respect des règles d’Hygiène et Sécurité
Sans lunettes de
sécurité
Sans gants de
protection
• Mise en place d’une procédure par le SHS
• Sans gants de
protection
• Lunettes de
sécurité sur la tête
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Information complémentaire
Substitution des CMR
Site internet: http://www.substitution-cmr.fr
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FIN
Merci de votre attention
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Travaux exposant à des rayonnements ionisants.
Exemple de travaux dangereux
Travaux exposant à des substances et préparations explosives, comburantes, extrêmement inflammables, facilement
inflammables, très toxiques, toxiques, nocives, cancérogènes, mutagènes, toxiques vis-à-vis de la reproduction, au sens de l'article
R.4411-3 du code du Travail.
Travaux exposant à des agents biologiques pathogènes.
Travaux de maintenance sur installations à très haute ou très basse température.
Travaux du bâtiment et des travaux publics exposant les travailleurs à des risques de chute de hauteur de plus de 3 mètres, au
sens de l'article 5 du décret n°65-48 du 8 janvier 1965
Travaux exposant à des risques de noyade.
Travaux exposant à un risque d'ensevelissement.
Travaux dans ou sur des cuves et accumulateurs de matière ou en atmosphère confinée.
Travaux en milieu hyperbare.
Travaux nécessitant l'utilisation d'un appareil à laser d'une classe supérieure à la classe 3 A selon la norme NF EN 60825
Travaux de soudage oxyacétylénique exigeant le recours à un "permis de feu".
Réunion de réseau des assistants de
prévention de l’UPMC
19 juin 2014
Service Hygiène et Sécurité UPMC
Soraya NEBBACHE (Responsable)
Bénédicte FRANCO
Nora HAFID-AKLI
Lucie STERCKX
Jaouen MARY
Paul ROUGEGREZ
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SOMMAIRE
I.
Présentation du programme annuel de prévention 2014.
A. Evaluation des risques professionnels.
B. Travail isolé.
C. Conduite à tenir en cas d’accident.
D. Registre santé sécurité au travail (RSST).
II.
Mise en place d’une démarche de prévention du risque « Nanomatériaux ».
III. Plans de prévention : interventions des prestataires externes au sein des unités
de travail (laboratoires/services).
IV. Mise en place d’une procédure relative à la Photothèque de l’UPMC.
V. Questions diverses.
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I. Présentation du programme annuel de
prévention 2014
I. Présentation du programme annuel de prévention 2014
La politique de prévention est définie dans un programme
annuel de prévention des risques professionnels et
d’amélioration des conditions de travail.
Il constitue l’aboutissement d’un travail de plusieurs services
de l’UPMC qui ont entrepris depuis plus d’un an un travail
collaboratif afin d’accroitre la cohérence des actions et
de renforcer les moyens d’analyse des situations à risques
Le programme de prévention de 2014 a été présenté le 8
avril 2014 au CHSCT de l’UPMC.
Information du personnel
de l’UPMC
Lettre des personnels du 19 juin
2014
http://www.upmc.fr/fr/_modules/modul
e_newsletter/newsletter/view/246.html
Site intranet de l’UPMC/SHS
http://www.upmc.fr/fr/espace_des_pers
onnels/pour_votre_laboratoire/hygiene_
et_securite/bilan_et_programme_annuel
_de_prevention.html
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
A. Evaluation des risques professionnels
MISE A JOUR 2014
Mise à jour pour le 13 juillet 2014.
Courrier UPMC et CNRS délégation Paris B.
Les années à venir : mise à jour annuelle le 30 Juin.
Utiliser le logiciel EvRP.
Sa nouvelle version est installée.
Si unité non enregistrée: contacter le SHS.
Services centraux.
Se rapprocher du SHS pour toute question concernant le
logiciel EvRP.
La mise à jour du document
unique d'évaluation des risques
est réalisée (Article R4121-2 du
C.T) :
Au moins chaque année;
Lors d'aménagement
important modifiant les
conditions de santé et de
sécurité;
Nouvelle information.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
A. Evaluation des risques professionnels
RETOURS D’EXPERIENCES:
Définir les responsables d’action:
Utiliser les termes proposés dans le manuel.
Permettre un tri par familles de responsables
d’action.
Préciser les risques:
Evolution de la réglementation et projet SHS:
Nanomatériaux.
CMR.
Y penser pour tous les autres risques.
Les familles de responsable
d’action permettent de créer
des plans d’action propre à
chaque famille de
responsable.
Préciser les risques ci contre
permet d’extraire les données
de ces risques spécifiques et
d’envisager des actions à
l’échelle de l’unité mais aussi
de l’établissement.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
A. Evaluation des risques professionnels
RETOURS D’EXPERIENCES:
Cas des restructurations:
Actuellement impossible de réaliser des fusions,
éclatements sous EvRP.
Faire remonter les informations au SHS.
Réfléchir, avec le SHS, à l’organisation à mettre
en place.
Unités de travail non hébergées par l’UPMC:
Non enregistrées sous EvRP.
Outil libre: l’UPMC doit recevoir un format papier.
Le comité de pilotage EvRP
travail sur un outil permettant
de réaliser des fusions et des
éclatements d’unités de
travail.
Amélioration continue
du logiciel.
Les unités de travail non
hébergées par l’UPMC et déjà
enregistrées sous EvRP seront
gardées.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
B. Travail isolé
ANCIENNE PROCEDURE:
Document visant une organisation en interne:
Présence d’un document pour aider le directeur:
Toujours valable.
Jugée insuffisante par le CHSCT.
NOUVELLE PROCEDURE:
Mise en place d’un groupe de travail émanant du
CHSCT:
Objectif : recenser les situations nécessitant la mise en
place ou le fonctionnement de PTI :
Travailler de façon isolée,
c’est réaliser seul une tâche,
quelque soit sa nature et sa
durée, dans un
environnement de travail où
l’on ne peut ni être vu, ni
entendu directement par
d’autres personnes et où la
probabilité de visite est faible.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
B. Travail isolé
Procédure composé de:
Un courrier .
3 annexes :
- Note d’information sur le travail isolé.
- Démarche d’évaluation du travail isolé.
- Tableau de recensement des situations à risques.
Présentation du projet pour avis au CHSCT du 26 juin.
Calendrier prévisionnel:
2éme semaine de Juillet: envoi des courriers.
3éme semaine de septembre: retours des tableaux.
Octobre – Novembre: diagnostic technique.
Dispositif d’alarme:
DATI : dispositifs d’alarme
du travailleur isolé.
PTI : protections travailleur
isolé.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
C. Conduite à tenir en cas d’accident.
Existence de diverses conduites à tenir (CNRS; INSERM; UPMC).
Volonté d’avoir les conduites à tenir commune entre les trois
tutelles.
Harmoniser les conduite à tenir entre elles.
Travail en collaboration avec les médecins de prévention
de l’UPMC + IRPS CNRS et INSERM.
Ces conduites à tenir en cas d’accident seront
présentées en CHSCT au cours du 2nd semestre 2014.
Objectif : diffuser (par mail et mise en ligne sur intranet)
les conduites à tenir au cours du 2nd semestre 2014.
Conduites à tenir en cas
d’accident :
Chimique.
Biologique.
Radioactif.
Laser.
Liés aux liquides
cryogénique.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
D. Registre de santé et de sécurité au travail.
Registre papier :
Etre précis dans la rédaction.
Délai de transmission.
Pour rappel mail H&S :
[email protected]
SHS : RDC bâtiment Esclangon porte R16.
Fax : 7 32 95.
Exemple :
Rôle du chef de site :
Pilotage et coordination des différents services
intervenants.
Notamment le service technique (GMAO).
Votre interlocuteur privilégié.
Signalement : ambiance et
conditions de travail
(température).
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
Exemple :
Signalement concernant les locaux (porte, lumière, ventilation ...).
Mail au chef de site.
Le chef de site réalise une DI auprès du ST.
Le service technique intervient.
Répartition des chefs de site au niveau du campus Jussieu.
Coordonnées des chefs de site.
Données mises en ligne :
Espace_des_personnels/pour_votre_laboratoire/hygiene_et_securite/chefs_
de_site
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
Application RSST (registre dématérialisé) :
Abandon de la version précédente (problème avec certaines
fonctionnalités).
Utilisation d’une nouvelle technologie (DSI, février 2014).
Microsoft sharepoint.
Tests SHS/CHSCT en cours.
Ajustements de certains points en cours.
Eviter les tensions
supplémentaires.
Information lorsque application sera opérationnelle.
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I. Présentation du projet de programme
annuel de prévention 2014
D. Registre de santé et de sécurité au travail.
Risques psychosociaux (RPS) :
Définition : C’est l’ensemble des risques qui portent atteinte à l’intégrité
mentale et à l’intégrité physique des salariés. (selon l’OMS)
Privilégier la rédaction du signalement par mail ([email protected])
ou bien de renseigner le RSST du SHS.
Notamment lorsqu’il s’agit d’un conflit entre 2 ou plusieurs agents.
Eviter des tensions supplémentaires.
Veiller à ne pas indiquer d’informations trop personnels.
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II. Mise en place d’une démarche de
prévention du risque « Nanomatériaux ».
Définition « nanomatériau » :
Un nanomatériau est un matériau naturel, formé accidentellement ou
manufacturé contenant des particules libres, sous forme d’agrégat ou
sous forme d’agglomérat, dont au moins 50 % des particules, dans la
répartition numérique par taille, présentent une ou plusieurs
dimensions externes se situant entre 1 et 100 nanomètres.
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II. Mise en place d’une démarche de
prévention du risque « Nanomatériaux ».
Exemples de nanomatériaux
Nano-argent
Oxyde de zinc
Alumine
Oxyde d’aluminium
Dioxyde de titane
Carbone noir
Nanotubes de carbone
Silice amorphe
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II. Mise en place d’une démarche de
prévention du risque « Nanomatériaux ».
Impacte sur la santé
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II. Mise en place d’une démarche de
prévention du risque « Nanomatériaux ».
OBLIGATION DE DECLARATION PAR L’EMPLOYEUR
Décret n°2012-232 du 17 Février 2012 précise les modalités d’application de
cette déclaration.
Décret du 6 Août 2012 définit les informations à déclarer.
Dispositif entré en vigueur au 1er Janvier 2013
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II. Mise en place d’une démarche de
prévention du risque « Nanomatériaux ».
Objectifs de la déclaration
• mieux connaître ces substances et leurs usages,
• de disposer d’une traçabilité des filières d’utilisation,
• de collecter les informations disponibles sur leurs propriétés
toxicologiques et éco-toxicologiques.
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II. Mise en place d’une démarche de
prévention du risque « Nanomatériaux ».
Démarche de prévention
1. Mise en place d’un groupe de travail - UPMC (SHS+SMP), IRPS (CNRS, Inserm)
2. Inventaire des laboratoires concernés par l’utilisation des nanomatériaux
Questionnaire
3. Réponse « OUI » : Envoi d’un tableau Excel à compléter précisant:
•
Locaux utilisés
•
Quantités utilisés
•
Indentification des
nanomatériaux
•
Procédés de manipulation ou
d’utilisation
•
Classification
•
Evaluation des risques réalisés
•
Forme physico-chimique
•
EPC et EPI utilisés
•
Taille approximative
•
Gestion des déchets….
4. Visite des laboratoires
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III. Plans de prévention : Rappels réglementaires
Quand doit-on réaliser un plan de prévention ?
Un plan de prévention établi par écrit est réalisé avant le commencement des travaux
en collaboration avec l’AP :
-Si le nombre d’heures total de travail prévisible est égale au moins à 400 heures de
travail sur une période égale ou supérieure à douze mois, que les travaux soient
continus ou discontinus.
-Si avant le commencement des travaux, quelle que soit la durée prévisible de
l’opération, les travaux sont au nombre des travaux dangereux (figurant sur une liste fixée par
l’arrêté ministériel du 19 mars 1993)
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III. Plans de prévention : Rappels réglementaires
Quand doit-on réaliser un plan de prévention ?
Plan de
prévention
écrit obligatoire
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III. Plans de prévention : Rappels réglementaires
Contenu minimum d’un plan de prévention
Les mesures prévues par le plan de prévention comportent au moins les
dispositions suivantes :
-
la définition des phases d'activité dangereuses et des moyens de prévention
correspondants
l'adaptation des matériels, installations et dispositifs aux opérations à réaliser
ainsi que leur entretien.
les instructions à donner aux travailleurs
l'organisation des premiers secours
Le plan de prévention doit être diffusé au minimum en 2 exemplaires:
- pour le Donneur d’ordre (Directeur de l’Unité)
- pour le Chef de l’entreprise extérieure
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III. Plans de prévention : Rappels réglementaires
L’entreprise extérieure vous fait connaître
la date de leur arrivée et la durée prévisible de leur intervention
le nombre prévisible de travailleurs affectés
le nom et la qualification (habilitation, certification, etc.) de la personne chargée
de diriger l'intervention
les noms et références de leurs sous-traitants, le plus tôt possible et en tout état
de cause avant le début des travaux dévolus à ceux-ci
l'identification des travaux sous-traités
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III. Plans de prévention : Rappels réglementaires
Rôle de l’Assistant de Prévention
Informer des situations dangereuses ponctuelles à la
personne en charge de l’exécution des travaux
Etre informé des interventions d’entreprises extérieures
(le plus tôt possible)
Veiller à la mise en œuvre de la procédure d’intervention
des entreprises extérieures
Le SHS dispose d’un plan
de prévention type, et
accompagne la rédaction
et validation du plan de
prévention
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III. Plans de prévention : Rappels réglementaires
Conclusion
Dispositif réglementaire obligatoire
Information obligatoire
Validation par le donneur d’ordre
Permet de protéger les travailleurs, mais aussi les biens
Permet d’éviter les contraintes de fonctionnement
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IV. Mise en place d’une procédure
relative à la Photothèque de l’UPMC.
Remarque CHSCT du 23 Janvier 2014 – Photothèque UPMC
• Port des EPI - Non respect des règles d’Hygiène et Sécurité
Sans lunettes de
sécurité
Sans gants de
protection
• Mise en place d’une procédure par le SHS
• Sans gants de
protection
• Lunettes de
sécurité sur la tête
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Information complémentaire
Substitution des CMR
Site internet: http://www.substitution-cmr.fr
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FIN
Merci de votre attention
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Travaux exposant à des rayonnements ionisants.
Exemple de travaux dangereux
Travaux exposant à des substances et préparations explosives, comburantes, extrêmement inflammables, facilement
inflammables, très toxiques, toxiques, nocives, cancérogènes, mutagènes, toxiques vis-à-vis de la reproduction, au sens de l'article
R.4411-3 du code du Travail.
Travaux exposant à des agents biologiques pathogènes.
Travaux de maintenance sur installations à très haute ou très basse température.
Travaux du bâtiment et des travaux publics exposant les travailleurs à des risques de chute de hauteur de plus de 3 mètres, au
sens de l'article 5 du décret n°65-48 du 8 janvier 1965
Travaux exposant à des risques de noyade.
Travaux exposant à un risque d'ensevelissement.
Travaux dans ou sur des cuves et accumulateurs de matière ou en atmosphère confinée.
Travaux en milieu hyperbare.
Travaux nécessitant l'utilisation d'un appareil à laser d'une classe supérieure à la classe 3 A selon la norme NF EN 60825
Travaux de soudage oxyacétylénique exigeant le recours à un "permis de feu".