Transcript SHS - UPMC

Réunion du réseau des assistants de
prévention de l’UPMC
Service Hygiène et Sécurité UPMC
Soraya NEBBACHE (Responsable SHS)
Frédéric DELTOUR (Responsable SMP)
Denis MAGNIN (Responsable service technique)
Nicolas DIMET
Jaouen MARY
16 Juin 2015
SOMMAIRE
I.
Réalisation et mise à jour des Fiches Individuelle d’Exposition (FIE)
II. Comment solliciter le service technique
I.
Problèmes d’ordre techniques : demande d’intervention
II.
Réalisation de travaux : fiche d’expression des besoins
III. Retour d’expérience suite au déploiement de l’application RSST
IV. Documents Uniques d’Evaluation des Risques Professionnels
I.
Bilan 2014
II.
Logiciel EvRP
V. Point sur les nanomatériaux
VI. Questions diverses
I. Réalisation et mise à jour des Fiches
Individuelles d’Exposition (FIE)
Fiches Individuelles d’Exposition (FIE)
et acteurs de la prévention
L’élaboration des Fiches Individuelles d’Exposition
Organisation mise en place par le SMP
Exemples
Fiches Individuelles d’Exposition (FIE)
et acteurs de la prévention
L’agent susceptible d’être exposé à des risques professionnels est l’acteur
principal de sa propre prévention:
• Il doit se présenter à sa visite médicale annuelle.
• Il doit compléter sa fiche individuelle d’exposition et la signer.
L’assistant de prévention :
• Est au cœur de l’activité du laboratoire
• Connait les risques présents dans la laboratoire.
• Sensibilise les agents dans le domaine de la prévention des risques.
A ce titre, (en tant qu’AP) vous devez sensibiliser/aider les agents à
l’élaboration des FIE.
Le Directeur:
• Responsable de la santé et de la sécurité de ses personnels
Il doit contresigner les FIE de ses agents.
L’élaboration des Fiches Individuelles
d’Exposition
L’élaboration de la fiche individuelle d’exposition est obligatoire.
(Décrets n°2001-97 du 1/02/2001 et 2003-1254 du 23/12/2003)
L’UPMC a mis en place 3 types de FIE:
• FIE « préparations et produits dangereux »: assistant de prévention (AP)
• FIE « rayonnements ionisants » : personne compétente en radioprotection (PCR)
• FIE « rayonnements optiques artificiels – Laser »: référent sécurité laser (RSL)
Elle doit être:
• Etablie à chaque début année selon le modèle UPMC (Téléchargeable sur l’intranet du
SHS)
• Actualisée au cours de l’année en cas de modifications du protocole
expérimental
Elle permet de garantir:
• Une traçabilité d’exposition des agents
• Un meilleur suivi médical
Il est donc important de transmettre les FIE à jour au SMP
Organisation mise en place par le SMP
En 2014, très peu de fiches individuelles d’expositions nous ont été transmises.
• Afin de pouvoir prévenir au mieux les risques professionnels, nous vous
demandons de nous faire parvenir chaque début d’année universitaire, une
liste des personnels susceptibles d’être exposés aux risques nécessitant une FIE.
• En parallèle une copie de la fiche individuelle d’exposition doit aussi être
envoyée au Service de Médecine de Prévention ainsi que l’ensemble des
actualisations (obligation médico-légale).
Ces documents sont à transmettre à madame RASTOLL ([email protected])
• Une copie est remise à l’agent.
• L’original de la fiche est conservé par le secrétariat de l’unité.
Exemple de liste type
Personnels exposés aux préparations et produits chimiques
dangereux
UFR ….
NOM
PRENOM
DATE DE
NAISSANCE
EMPLOYEUR
UNITÉ
ANNÉE
7
Fiche individuelle d’exposition aux préparations et
produits chimiques dangereux
X
8
Fiche individuelle d’exposition aux
préparations et produits chimiques dangereux
X
X
X
9
II. Comment solliciter le service
technique
I.
Problèmes d’ordre techniques : demande d’intervention
II.
Réalisation de travaux : fiche d’expression des besoins
III. Retour d’expérience suite au
déploiement de l’application RSST
Décret du 28 juin 2011.
Un registre dans chaque unité de travail
(service ou laboratoire).
A la disposition des usagers.
Le registre est tenu par les assistants de
prévention de l’unité (service ou
laboratoire).
A l’UPMC, l’application RSST a été mise en
place le 19 décembre 2014
Chaque agent/étudiant a la
possibilité d'inscrire sur ce
registre toutes les observations
et toutes les suggestions qu'il
juge opportun de formuler dans
le domaine de la prévention des
risques professionnels et de
l’amélioration des conditions de
travail.
III. Retour d’expérience suite au
déploiement de l’application RSST
Quelques difficultés de connexion:
Utiliser la Hotline.
Utilisation de l’application:
 25 unités de travail représentées dont « Aucune unité en
particulier ».
 118 signalements (hors RPS et jusqu’à aujourd’hui).
Cotation
Nombre de signalements
%
Signalement simple
32
27,1
Incident
17
14,4
Incident grave
48
40,7
Accident
21
17,8
III. Retour d’expérience suite au
déploiement de l’application RSST
Utilisation par le SHS:
 Réception instantanée
 Transmission immédiate aux services concernés
 Actions/visites des services concernés
•
Proposition d’actions correctives et/ou préventives
•
Analyse accident/incident par la méthode de l’arbre des causes
 Ajouts de commentaires dans l’application RSST
 Création d’un document de synthèse pour les réunions du
CHSCT
III. Retour d’expérience suite au
déploiement de l’application RSST
Comment réaliser un signalement dans le RSST:
Dans une unité de travail seuls les acteurs de prévention (directeurs et
AP) peuvent utiliser l’application RSST.
Par conséquent:
 Si un agent souhaite faire une inscription au registre :
- Soit il le rédige avec l’AP,
- Soit il le transmet à l'AP par mail, ce dernier peut le copier/coller dans
l'application.
 Si un signalement a été inscrit dans le registre papier de votre unité :
Vous devez le recopier dans l'application.
Ne pas oublier d’ajouter le courriel du signalant
dans la partie rédacteur, ainsi l'agent recevra
l’accusé de réception de son signalement.
III. Retour d’expérience suite au
déploiement de l’application RSST
Après inscription du signalement dans l’application je peux:
 Le consulter à tout moment en me référant à son numéro (présent
dans le mail de confirmation).
Se rendre dans « par date de création »
 Consulter les commentaires qui lui sont attribués pour suivre son
traitement . Pour effectuer un retour aux agents concernés.
Se rendre dans « avec commentaire »
 Ajouter un commentaire pour faire part d’une nouvelle
information.
Se rendre dans « ajouter un commentaire »
III. Retour d’expérience suite au
déploiement de l’application RSST
Avantages du registre RSST dématérialisé:
Pour les AP
Pour le SHS
Avertir le directeur de l’unité
Réceptionner instantanément les
signalements
Avoir un retour des actions mises en
place
Transmettre le suivi des actions de
prévention
Avoir une centralisation des
signalements de l’unité
Faciliter la création du document
pour le CHSCT
Aider à la mise à jour du DUER
Permettre des extractions des
données
Exemple (266)
Il faut éviter de:
- donner le nom des personnes concernées.
- faire part de données personnelles.
III. Retour d’expérience suite au
déploiement de l’application RSST
Les signalements de l’applications RSST sont visibles par
tous les acteurs de la prévention des unités de travail.
(AP; Directeurs).
Pour les signalements en lien avec des Risques Psycho Sociaux (RPS):
 Faire un mail : [email protected]
 Se rendre au SHS: registre du SHS
IV. Documents Uniques d’Evaluation des
Risques Professionnels
I.
Bilan 2014
• Objectifs quasiment
atteints.
• Accompagnement
plus important en
2015.
Nombre de DUER
réalisés
Nombre de DUER mis à
jour en 2014
Années
2013
2014
2013
2014
Nombre
188
168
134
140
%
91,26
98,82
65,05
82,35
Objectif %
100
Deux unités de travail n’ont pas réalisées leur DUER en 2014 contre 18 en 2013
80
IV. Documents Uniques d’Evaluation des
Risques Professionnels
Année
2013
2014
Nombres d’actions de priorité 1
12
39
IV. Documents Uniques d’Evaluation des
Risques Professionnels
PROCÉDURE:
Le SHS se rapproche de chaque unité de travail en deux temps pour traiter les risques et les
actions de priorité 1.
Premièrement :
• Comprendre pourquoi aucune action n’a été proposée et en définir une le cas échéant.
• Vérifier la cotation du risque engendrant l’action.
• Vérifier la cohérence de l’action et le cas échéant la modifier ou la compléter.
• Informer l’unité de travail sur la nécessité de mettre
immédiatement l’action en place.
Attention chaque unité de
Dans un second temps
• Suivre et accompagner la mise en place des actions de
priorité 1.
travail doit suivre ses
actions. S’il s’agit de
travaux DPI il faut passer
par le chef de site pour
faire une demande
d’intervention (préciser
que l’action est
mentionnée dans le DUER).
IV. Documents Uniques d’Evaluation des
Risques Professionnels
Risque chimique
• Risque le plus
renseigné
• 488 risques
• 142 actions et
pas de priorité 1
- Peu d’actions proposées
- CMR bien mis en évidence
- Seulement 13 risques
concernant les
nanomatériaux: 9 UT alors
qu’au moins 24 UT sont
concernées.
IV. Documents Uniques d’Evaluation des
Risques Professionnels
Ambiances / conditions de travail
Principalement
actions de priorité
3 (55%) : il s’agit
gênes plutôt que
de risques aigus.
- 10% du « bruit important ou
gênant » sont liés aux travaux.
- Peu d’actions pour « bruit
important ou gênant ».
- « Atmosphère de travail
polluée » : manques de
ventilations, pièces aveugles et
problèmes de poussières.
- Problème de chaleur
IV. Documents Uniques d’Evaluation des
Risques Professionnels
Equipements de travail et matériel de laboratoire
Grande variété
d’équipements
ayant leurs risques
propres.
- Le sous-facteur de risque
principal est le risque de
brûlures par contact.
- Le sous-facteur de risque ayant
le plus d’actions dont le plus
d’actions de priorité 2 est
l’exposition à des produits émis
lors du fonctionnement des
équipements.
IV. Documents Uniques d’Evaluation des
Risques Professionnels
Risque incendie
Risque ayant le plus
d’action de priorité 1:
9 actions.
- Mise en évidence du stockage
de solvants et de matériaux
combustibles.
- Les actions correspondantes
visent à supprimer les
émanations de solvants par la
mise en place d’armoires
ventilées et à supprimer les
stockages de papier et de
carton non nécessaires.
IV. Documents Uniques d’Evaluation des
Risques Professionnels
II.
Logiciel EvRP
Création d’un risque:
Un risque peut être attribué à plusieurs localisation et non l’inverse.
Création d’une action:
Il est nécessaire de renseigner les champs suivants.
Validation :
• La validation des risques et des actions permet de les faire apparaitre dans le DUER lors
de la validation.
Mise à jour :
• La mise à jour sous EvRP nécessite de connaitre quelques
spécificités du logiciel. Il est important de suivre le « mémo mise
à jour ».
- Deux formations EvRP ont
eu lieu en 2015.
- N’hésitez pas à nous
solliciter pour la mise à
jour.
- Formation « mise à jour »
V. Point sur les Nanomatériaux
Un nanomatériau est un matériau naturel, formé
accidentellement ou manufacturé contenant des
particules libres, sous forme d’agrégat ou sous forme
d’agglomérat, dont au moins 50 % des particules, dans
la répartition numérique par taille, présentent une ou
plusieurs dimensions externes se situant entre 1 et 100
nanomètres.
V. Point sur les Nanomatériaux
Les nano-objets
peuvent
être
utilisés en tant
que tels sous
forme de poudre,
de suspension,
de solution ou de
gel.
V. Point sur les Nanomatériaux
Les personnes qui fabriquent, importent ou
distribuent
- des substances à l'état nanoparticulaire, en
l'état ou contenues dans des mélanges sans y être
liées,
- des matériaux destinés à rejeter de telles
substances dans des conditions normales ou
raisonnablement prévisibles d'utilisation
déclarent
périodiquement
à
l'autorité
administrative, dans un objectif de traçabilité et
d'information du public, l'identité, les quantités et les
usages de ces substances, ainsi que l'identité des
utilisateurs professionnels à qui elles les ont cédées à
titre onéreux ou gratuit.
V. Point sur les Nanomatériaux
Rejets non considérés comme intentionnels :
par exemple, si le rejet est provoqué par un
accident ou une utilisation extrêmement intensive
d’un article (bien au delà de la durée de
fonctionnement indiquée dans les conditions
d’utilisation), si le rejet se produit pendant des
réactions chimiques…
V. Point sur les Nanomatériaux
Les objectifs de la loi
1. Avoir la connaissance des nanomatériaux
produits, importés, mis sur le marché (identité,
quantités, usages)
2. Traçabilité (fabricant, distributeur, importateur
et utilisateur professionnel)
3. Rassembler
les
connaissances
sur
les
nanomatériaux en vue de l’évaluation des
risques et de l’information du public
V. Point sur les Nanomatériaux
 Première enquête:
 Questionnaire simplifié « Nanomatériaux »
Bilan du recensement : 25 laboratoires manipulent des nanomatériaux
 Deuxième enquête
 Tableau d’inventaire « nanomatériaux » à compléter par laboratoires
concernés
Objectifs:
 Base pour l’évaluation des risques liés à l’utilisation des nanomatériaux
 Recueillir les informations nécessaires pour répondre au décret 2012-232 du
17 février 2012 qui fait obligation aux laboratoires publics et privés de
recherche de déclarer la production, l’utilisation, la distribution et
l’importation des substances à l’état nanoparticulaire.
V. Point sur les Nanomatériaux
Déclaration effectuée cette année, avant la date limite du 1er mai 2015
Cependant, pour une meilleure exhaustivité des réponses, les informations
importantes pour la déclaration sont :
• Rubrique « catégorie» : impératif pour la déclaration
simplifiée.
• Rubrique « Quantités approximatives » : Bien préciser si
Fabriquées, Importées, Distribuées ou Utilisées et c’est
une donnée obligatoire.
VI. Questions diverses
Des questions?
Information complémentaire
Signalétique de porte
A placer sur la porte d’accès des locaux à risques
(ateliers, laboratoires,…)
Le panneau permet de signaler:
 Les dangers
 Les interdictions
 Les obligations
 Les informations utiles
 Les numéros d’urgence
Disponible sur intranet dans la rubrique « Hygiène et Sécurité » Partie « information »
FIN
Merci de votre attention