Le citoyen français Le citoyen fut d’abord, au sens propre, l’habitant de la cité, à la vie de laquelle il participait. Après la.
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Transcript Le citoyen français Le citoyen fut d’abord, au sens propre, l’habitant de la cité, à la vie de laquelle il participait. Après la.
Le citoyen français
Le citoyen fut d’abord, au sens propre, l’habitant de la cité, à la vie de
laquelle il participait.
Après la Révolution, le terme de “citoyen” remplaça celui de “sujet”,
marquant ainsi de nouveaux droits, la liberté et l’égalité des individus
formant la nation.
De nos jours, ce mot revient dans le vocabulaire politique, avec un sens
particulier, évoquant la responsabilité et la participation positive à la vie
publique.
Un citoyen français se définit tout naturellement par le fait qu’il
parle français: l’article 2 de la Constitution précise que “la langue
de la République est le français”
C’est ainsi que dans les administrations, au tribunal comme à l’école, on
parle obligatoirement français.
C’est un erègle qui remonte au moins au XVIe siècle, à l’ordonnance de
Villers-Cotterêts qui substitua la langue courante – le français – au latin
dans le jugement des tribunaux. Dans la vie quotidienne, cependant, il est
loisible d’utiliser une autre langue, selon les habitudes des provinces:
basque, breton, alsacien, catalan etc.
Comment peut-on être Français?
On l’est d’abord, et c’est le cas le plus fréquent, parce que l’un de ses deux
parents (au moins) est Français. C’est le droit de la naissance, qu’on appelle
aussi communément “droit de sang”. Il importe peu qu’on soit né en
France ou à l’étranger.
Le même principe vaut pour les enfants adoptés, quelle que soit leur
nationalité d’origine, si l’un des adoptants est lui-même Français.
On peut aussi acquérir la nationalité française par le mariage avec un
Français (ou une Française), après un délai d’un an, à moins que le couple
qui se forme ait un enfant, auquel cas ce délai est supprimé.
On peut encore devenir Français, sous certaines conditions, si l’on habite
en France: il s’agit du droit du sol. Cette naturalisation n’est pas
automatique: il faut la demander et elle est conférée par décret, à
condition qu’on ait séjourné au moins 5 ans en France (ce délai n’est pas
obligatoire pour ceux qui ont obtenu le statut de “réfugié”). Il y a en
moyenne 60 000 naturalisations par an.
Enfin un dernier cas se présente assez fréquemment: celui des enfants nés
en France de parents étrangers.
Mais on peut aussi rester en France avec la qualité d’étranger…
On peut y être comme simple touriste, comme étudiant, travailleur
temporaire ou permanent, et parfois même dans l’illégalité comme
“clandestin”. Sur toutes ces situations si diverses, il est difficile d’obtenir
des chiffres exacts: il semble y avoir entre 6 et 7 millions d’étrangers en
France, dont 2 millions de travailleurs, et entre 500 000 et 1 million de
“clandestins” qui par définition, sont impossibles à compter puisqu’ils
échappent à tout recensement.
Les “sans-papiers” fournissent souvent une main-d’oeuvre à bon marché à
des entrepreneurs sans scupules qui trouvent là le moyen d’échapper aux
lois sociales et fiscales (surtout dans la région parisienne, où les contrôles
sont plus difficiles).
Les étrangers en situation régulière peuvent provenir des
autres pays de l’Union Européenne. Dans ce cas leurs droits
sont assez étendus. Il leur suffit, pour rester en France, d’avoir
des ressources suffisantes et d’être couverts par une
assurance-maladie. Ils peuvent exercer tous les métiers. Ils ont
les mêmes droits sociaux que les Français et peuvent voter et
être élus aux élections européennes et municipales.
S’ils viennent d’un pays extérieur à l’Union, leurs droits sont
plus restreints.
Tout étranger peut rester en France, mail il doit obtenir une carte de séjour
temporaire (visiteurs, étudiants, travailleurs). Une carte de résident peut
être délivrée pour dix ans, et permet de jouir de la plupart des droits
sociaux (Sécurité sociale, logement, allocations familiales…) mail non des
droits civiques (droit de vote).
La France accorde un “droit d’asile” à tout homme persécuté en raison de
son action en faveur de la liberté. Un organisme indépendant Office
français de protection des réfugiés et apatrides est chargé d’examiner les
demandes, et l’étranger auquel est reconnu le statut de réfugié reçoit une
carte de résident.
En dehors de tous ces cas, tout étranger est normalement
protégé et aidé par les représentants diplomatiques de son
pays (ambassade et consulat). La rance accueille actuellement
plus de 150 ambassades étrangères, et entretient par
réciprocité autant de représentations diplomatiques à
l’étranger.
Vos papiers!
Qu’on soit Français ou étranger, on peut difficilement vivre sans avoir
toujours sous la main de nombreux papiers que toute administration peut
exiger.
Le tout premier d’entre eux est la “carte nationale d’identité”. Même si elle
n’est pas obligatoire, elle est souvent exigée.
Un eautre pièce utile est le livret de famille, qu’on reçoit lors de son
mariage, et où figurent tous les éléments de sa vie familiale. Il est
nécessaire pour de nombreuses démarches administratives. Une pièce plus
officielle est l’extrait d’acte de naissance. L’extrait de casier judiciaire
attestera que l’on n’est pas sous le coup d’une condamnation pénale.
Les autres papiers les plus courants sont ceux qui concernent la possession
d’une voiture: permis de conduire, carte grise (certificat de propriété de la
voiture), certificat d’assurance, vignette attestant la révision des voitures
…
Enfin, beaucoup de Français ont à leur disposition tout un arsenal de
papiers divers qui peuvent conférer certains avantages: carte de famille
nombreuse, d’ancien combattant, carte professionnelle, carte “vermeil”
pour les personnes âgées de plus de 60 ans, etc.
L’immigration en France :
histoire, réalités et enseignements…