Mon Optimale fibre 4h

Date de mise à jour : 05/02/2015 Offre valable uniquement au départ de France métropolitaine, pour les clients résidentiels sous réserve d’éligibilité technique.

Prix de l’offre ou du groupe d’offres Durée minimale d’engagement Description de l’offre 26,99

€

TTC/ mois jusqu’au 23/03/2015 27,99

€

TTC/mois à compter du 24/03/2015

Sans engagement Le Client bénéficie, pour chaque période de facturation, de l’accès au réseau et au service téléphonique.

Pour connaître le détail des conditions de fournitures et d’utilisation de l’accès au service téléphonique, le client est invité à se reporter aux conditions générales de l’abonnement aux offres mon Optimale fibre.

Dans le cadre de l’offre « Mon Optimale 4h », le client bénéficie, 24h/7j, pour chaque période de facturation : -

de l’abonnement téléphonique

à la ligne fixe -

des services inclus

: •

présentation du nom

: sous réserve que les informations sur les noms des appelants figurent dans la base présentation du nom. Seul le numéro s’affiche pour certains appels reçus de l’étranger, les appelants en liste rouge et ceux inscrits sur la liste d’opposition au service de recherche inversée ; •

transfert d’appel

: coût de l’activation de 0,11 € TTC. Le service Transfert d’Appel permet de faire suivre les appels reçus sur la ligne fixe Orange du client, vers une autre ligne téléphonique, fixe ou mobile, dont le numéro est en France métropolitaine.

Pour faire suivre les appels reçus en France métropolitaine vers un numéro à l’étranger ou dans la zone Outre-mer (Martinique, Guadeloupe, Réunion, Guyane française, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin), ou reçus dans la zone Outre-mer vers un numéro en France métropolitaine ou à l’étranger : demande d’activation nécessaire auprès de votre service clients.

Les appels en provenance de l’étranger ne peuvent pas transiter par la France métropolitaine et la zone Outre-mer. Pour la partie des communications transférées à partir de sa ligne (en France métropolitaine ou à l’international et vers la zone Outre-mer), le client bénéficie des mêmes conditions tarifaires que celles prévues au Catalogue des Prix pour l’offre « Mon Optimale 4h » dans les limites et les règles de priorité fixées au Catalogue des Prix.

•

signal d’appel

, pour être informé par un signal sonore d'un nouvel appel alors que vous êtes déjà en communication.

Tous ces services sont proposés sous réserve d’éligibilité et de compatibilités techniques, et de disposer d’un terminal compatible. -

d’une grille tarifaire spécifique

(coût de mise en relation et prix à la minute spécifiques) au départ de la ligne fixe de l’abonné en France métropolitaine s’appliquant pour les appels au-delà du forfait de 4 heures de communications et vers les autres principales destinations d’appels non comprises dans le forfait. Le détail de ces destinations et tarifs est précisé au Catalogue des Prix des offres et services de la téléphonie fixe Orange (ci-après désigné « Catalogue des Prix ») auquel le client est invité à se reporter.

-

d’un forfait de 4 heures de communications téléphoniques

au départ de la ligne fixe du client en France métropolitaine vers : • les téléphones fixes de France métropolitaine (en local, en national, y compris vers tous les n os n os 09X) ; 087 et les • les fixes de plus de 100 destinations internationales (cf liste ci-dessous).

Les destinations fixes des pays d’Europe Proche :

Açores, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Corfou (île), Crête, Cyclades (îles), Danemark, Espagne, Baléares, Canaries, Ecosse, Finlande, Grèce, Guernesey, Irlande du Sud, Irlande du Nord, Italie, Ile D’Aland, Jersey, Liechtenstein, Luxembourg, Madère, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Rhodes (île), Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse, et Vatican. Royaume-Uni : sont exclus du forfait de communications les appels vers les numéros Premium UK commençant par 44870 et 44871.

Les destinations fixes des autres pays d’Europe :

Bulgarie, Chypre, Croatie, Estonie, Gibraltar, Hongrie, Islande, Lettonie, Lituanie, Macédoine, Malte, Pologne, République Tchèque, Roumanie, San Marin, Slovaquie, Slovénie, Turquie.

Les destinations fixes et mobiles d’Amérique du Nord :

Canada, Etats-Unis, Alaska, Hawaï.

Les destinations fixes des pays d’Amérique Centrale et du Sud suivants :

Argentine, Bahamas, Bermudes, Brésil, Chili, Ile de Pâques, Colombie, Iles Vierges Américaines, Mexique, Panama, Pérou, Porto Rico, République Dominicaine, Venezuela, Costa Rica, Paraguay, Uruguay.

Les destinations fixes de Russie et des pays d’Asie, du Proche et Moyen-Orient, d’Océanie suivants :

Australie, Bahreïn, Bangladesh, Brunei, Christmas Island, Chine, Corée du sud, Guam, Hong Kong, Inde, Israël, Japon, Jordanie, Macao, Malaisie, Nouvelle-Zélande, Russie, Saipan, Singapour, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande, Cambodge, Laos, Vietnam, Indonésie, Samoa américaines, iles Mariannes du Nord.

Les destinations fixes des zones Outre-mer :

Guadeloupe, Saint-Barthélémy, Saint-Martin, Guyane française, Martinique, Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte.

Fiche d’Information Standardisée Téléphonie fixe

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Description de l’offre Frais de mise en service Les destinations fixes des pays d’Afrique et du Maghreb :

Afrique du Sud, Maroc, Algérie, Swaziland. Sont exclus des appels vers le Maroc les numéros à mobilité restreinte commençant par 212 526, 212 527, 212 533, 212 534, 212540, 212 546, 212 547, 212 550, 212 553 (liste susceptible d'évolution selon les opérateurs locaux) qui sont facturés conformément au tarif en vigueur des communications vers les mobiles.

• les mobiles de tous les opérateurs de France métropolitaine et de la zone Outre-mer. La zone Outre-mer comprend : la Guadeloupe, la Martinique, la Réunion, la Guyane française, Mayotte, Saint Barthélémy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon. Tout ou partie du forfait non consommé peut être reporté sur le mois suivant dans la limite du montant du forfait choisi et décompté à l’issue du forfait mensuel en cours. Report non cumulable d’un mois sur l’autre. En cas de changement d’offre, le crédit non consommé du forfait antérieur n’est pas reporté et ne se cumulera pas avec le crédit du nouveau forfait souscrit par le client.

Le suivi de consommation des 4 heures de communications peut être effectué grâce à un serveur vocal de suivi de consommation accessible par le 3000 (sous réserve de compatibilités techniques). Ce service est gratuit et ne nécessite aucune inscription.

Sont exclus du Forfait de communications susmentionnés et facturés en sus aux conditions tarifaires figurant au Catalogue des Prix : - les appels vers les services spéciaux nationaux et internationaux accessibles par une numérotation particulière ou faisant l'objet d'une tarification spécifique (Transpac, Télétel, Audiotel, les n os en 3BPQ, etc...), -

les appels vers les numéros satellitaires, les appels vers les mobiles faisant l’objet de restrictions éventuelles mises en œuvre par les opérateurs mobiles destinataires

, - les appels vers les numéros d’accès à Internet et certains numéros non géographiques dont l’usage est inapproprié et/ou abusif conformément aux présentes.

Ces conditions s’appliquent 24h/7j.

Les incompatibilités :

- Incompatible avec les contrats abonnement social.

- Incompatible avec toute offre tarifaire portant sur tout ou partie du trafic inclus dans l’offre « Mon Optimale 4h ».

En cas de non détention d’une ligne Fixe, des frais de Mise en Service de la ligne vous seront facturés sur votre première facture au tarif unique de 55 € .

Dépôt de garantie

non, sauf dans certains cas particuliers (Art 2.4 des Conditions Générales d’abonnement aux offres Mon Optimale)

Options Incluses Décompte des communications incluses

sans objet Pour les 4 heures incluses dans le forfait de communications, les communications sont décomptées à la seconde près, dès la 1 ère seconde, sans coût de mise en relation. Au-delà des 4 heures et pour les appels vers les desti nations non incluses dans le forfait, les communications sont décomptées à la seconde près, au-delà du coût de mise en relation, ce dernier étant de 0,078 € TTC vers les fixes de métropole et des zones Outre-mer (et à compter du 24 mars 2015 vers les fixes d’Europe et d’Amérique du Nord), de 0,161 € TTC vers les mobiles de métropole et des zones Outre mer et de 0,12 € TTC vers les fixes et les mobiles à l’international (sauf pour les fixes d’Europe et d’Amérique du Nord pour lesquels il est de 0,078 € TTC à compter du 24 mars 2015). Tarifs et conditions disponibles sur le Catalogue des Prix, sur le site internet

www.orange.fr

Depuis la ligne d’un autre opérateur, consultez ses tarifs) et en boutiques Orange.

(coût de la connexion selon votre fournisseur d'accès à Internet), par téléphone au 1014 (appel gratuit depuis une ligne fixe Orange.

Conditions de résiliation à l’initiative du client Caractéristiques techniques/équipements Service Clients

Résiliation possible par le client, à tout moment, auprès de son service client par téléphone au 1014 (service clients du lundi au samedi 8h - 20h, temps d’attente gratuit depuis une ligne fixe Orange, appel gratuit depuis une ligne fixe Orange, depuis un mobile ou depuis la ligne d’un autre opérateur, consultez ses tarifs) ou par courrier, ou dans sa boutique Orange. La résiliation sera effective sept (7) jours ouvrables après la réception de la demande de résiliation du client par Orange.

Le service est fourni via la fibre (FTTH) avec un raccordement jusqu'au domicile. Il nécessite un équipement ter minal avec afficheur alphanumérique apte à traiter les informations qui lui sont présentées. Le client est invité à se renseigner auprès de son service client sur les caractéristiques techniques que doit présenter un terminal com patible avec le service « Présentation du nom ». Orange pourra être amenée à mettre des équipements de réseaux à disposition du Client.

Pour joindre un conseiller : - 1014 (1) : votre service client du lundi au samedi 8h - 20h.

- 1013 (4) : assistance technique sur l’usage ou le fonctionnement de vos services, 24h/24 et 7j/7.

Pour gérer votre compte ou vos services 24h/24 et 7j/7 : - 3000 (2) : suivre votre consommation et votre forfait, payer votre facture par carte bleue.

- 800 (3) : gérer vos services (activation ou désactivation).

- 1013 (4) : modifier le filtrage de vos appels.

(1) 1014 : Temps d’attente gratuit depuis une ligne fixe Orange, appel gratuit depuis une ligne fixe Orange, depuis un mobile ou depuis la ligne d’un autre opérateur, consulter ses tarifs.

(2) 3000 : Appel gratuit depuis une ligne fixe Orange. Si l'appel est passé depuis une ligne d'un autre opérateur, consultez ses tarifs.

(3) 800 : Appel gratuit depuis une ligne fixe Orange. Si l'appel est passé depuis une ligne d'un autre opérateur, consultez ses tarifs.

(4) 1013 : Appel gratuit depuis une ligne fixe Orange. Depuis la ligne d'un autre opérateur, consultez ses tarifs.

Fiche d’Information Standardisée Téléphonie fixe

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