D ate de mise à jour : 06

Mon O ptimale 2h

Offre valable uniquement au départ de France métropolitaine, pour les clients résidentiels.

Prix promotionnel mensuel de l’offre ou du groupe d’offres Durée de la promotion Description de la promotion sans objet Prix de l’offre ou du groupe d’offres 21,99 € TTC/mois Sans engagement Le Client bénéficie, pour chaque période de facturation, de l’accès au réseau et au service téléphonique. Pour connaître le détail des conditions de fournitures et d’utilisation de l’accès au service téléphonique, le client est invité à se reporter aux conditions générales de l’abonnement au service téléphonique. Dans le cadre de l’offre « Mon Optimale 2h», le client bénéficie, 24h/7j, pour chaque période de facturation : de l’a bonnement téléphonique des s ervices • présentation du nom : sous réserve que les informations sur les noms des appelants figurent dans la base présentation du nom. Seul le numéro s’affiche pour certains appels reçus de l’étranger, les appelants en liste rouge et ceux inscrits sur la liste d’opposition au service de recherche inversée ; • transfert d’appel : coût de l’activation de 0,11€TTC. Le service Transfert d’Appel permet de faire suivre les appels reçus sur la ligne fixe Orange du client, vers une autre ligne téléphonique, fixe ou mobile, dont le numéro est en France métropolitaine. Pour faire suivre les appels reçus en France métropolitaine vers un numéro à l’étranger ou dans la zone Outre-mer (Martinique, Guadeloupe, Réunion, Guyane Française, Mayotte, Saint-Barthélemy, Saint-Martin), ou reçus dans la zone Outre-mer vers un numéro en France métropolitaine ou à l’étranger : demande d’activation nécessaire auprès de votre service clients.

Les appels en provenance de l’étranger ne peuvent pas transiter par la France métropolitaine et la zone Outre-mer. Pour la partie des communications transférées à partir de sa ligne (en France métropolitaine ou à l’international et vers la zone Outre-mer), le client bénéficie des mêmes conditions tarifaires que celles prévues au catalogue des prix pour l’offre « Mon Optimale 2h » dans les limites et les règles de priorité fixées au Catalogue des prix. • signal d’appel, pour être informé par un signal sonore d'un nouvel appel alors que vous êtes déjà en communication. Tous ces services sont proposés sous réserve d’éligibilité et de compatibilités techniques, et de disposer d’un terminal compatible. ---- d’une grille tarifaire spécifique départ de la ligne fixe de l’abonné en France métropolitaine s’appliquant pour les appels au-delà du forfait de 2 heures de communications et vers les autres principales destinations d’appels non comprises dans le forfait. Le détail de ces destinations et tarifs est précisé au Catalogue des Prix des offres et services de la téléphonie fixe Orange (ci après désigné « catalogue des Prix ») auquel le client est invité à se reporter. ---- d’un forfait de 2 heures de communications téléphoniques client en France métropolitaine vers : • les téléphones fixes de France métropolitaine (en local, en national, y compris vers tous les n°087 et les n°09X) • les fixes de plus de 100 destinations internationales (cf liste ci dessous) 1

D ate de mise à jour : 06 Les destinations fixes des pays d’Europe Proche : Açores, Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Crête, Danemark, Espagne, Baléares, Canaries, Ecosse, Finlande, Grèce, Guernesey, Irlande, Irlande du Nord, Italie, Ile D’Aland, Jersey, Liechtenstein, Luxembourg, Madère, Monaco, Norvège, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Sardaigne, Sicile, Suède, Suisse, et Vatican. Royaume Uni Sont exclus du forfait de communications les appels vers les numéros Premium UK commençant par 44870 et 44871. Les destinations fixes des autres pays d’Europe : Bulgarie, Chypre, Croatie, Estonie, Gibraltar, Hongrie, Islande, Lettonie, Lituanie, Macédoine, Malte, Pologne, République Tchèque, Roumanie, San Marin, Slovaquie, Slovénie, Turquie. Les destinations fixes et mobiles d’Amérique du Nord : Canada, Etats-Unis, Alaska, Hawaï Les destinatio Uruguay. ns fixes des pays d’Amérique Centrale et du Sud suivants : Argentine, Bahamas, Bermudes, Brésil, Chili, Ile de Pâques, Colombie, Iles Vierges Américaines, Mexique, Panama, Pérou, Porto Rico, République Dominicaine, Venezuela, Costa Rica, Paraguay, Les destinations fixes de Russie et des pays d’Asie, du Proche et Moyen Orient d’Océanie suivants : Australie, Bahreïn, Bangladesh, Brunei, Christmas Island, Chine, Corée du sud, Guam, Hong Kong, Inde, Israël, Japon, Jordanie, Macao, Malaisie, Nouvelle Zélande, Russie, Saipan, Singapour, Taïwan, Tasmanie, Thaïlande, Cambodge, Laos, Vietnam, Indonésie, Samoa américaines, iles Mariannes du Nord. Les destinations fixes des zones Outre Guadeloupe, Saint Barthélémy, Saint Martin, Guyane Française, Martinique, Réunion, Saint Pierre et Miquelon et Mayotte Mer : Les destinations fixes des pays d’Afrique et du Maghreb : Afrique du Sud , Maroc, Algérie, Swaziland. Sont exclus des appels vers le Maroc les numéros à mobilité restreinte commençant par 212 526; 212 527, 212 533, 212 534; 212540 ; 212 546, 212 547, 212 550 ; 212 553 (liste susceptible d'évolution selon les opérateurs locaux) qui sont facturés conformément au tarif en vigueur des communications vers les mobiles. • les mobiles de tous les opérateurs de France métropolitaine et de la zone outre-mer,.... La zone outre-mer comprend : la Guadeloupe, la Martinique, la Réunion, la Guyane Française, Mayotte, Saint Barthélémy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon. Tout ou partie du forfait non consommé peut être reporté sur le mois suivant dans la limite du montant du forfait choisi et décompté à l’issue du forfait mensuel en cours. Report non cumulable d’un mois sur l’autre . En cas de changement d’offre, le crédit non consommé du forfait antérieur n’est pas reporté et ne se cumulera pas avec le crédit du nouveau forfait souscrit par le client. Le suivi de consommation des 2 heures de communications peut être effectué grâce à un serveur vocal de suivi de consommation accessible par le 3000 (sous réserve de compatibilités techniques). Ce service est gratuit et ne nécessite aucune inscription. Sont exclus du Forfait de communications susmentionnés et facturés en sus aux conditions tarifaires figurant au Catalogue des prix. : - les appels vers les services spéciaux nationaux et internationaux accessibles par une numérotation particulière ou faisant l'objet d'une tarification spécifique (Transpac, Télétel, Audiotel, , les n° en 3BPQ , etc...), ---- les appels vers les appels vers les mobiles faisant l’objet de restrictions éventuelles mises en œuvre par les opérateurs mobiles destinataires.

- les appels vers les numéros d’accès à Internet et certains numéros non géographiques dont l’usage est inapproprié et/ou abusif conformément aux présentes, - les communications numériques, - les appels passés avec le service Ma Ligne fixe étendue ou atout partout Ces conditions s’appliquent 24h/7j. -Compatible avec le 8 d’Orange et la présélection. Les incompatibilités -Incompatible avec les contrats abonnement social et ligne résidence secondaire. -Incompatible avec toute offre tarifaire portant sur tout ou partie du trafic inclus dans l’offre 2

D ate de mise à jour : 06 « Mon Optimale 2h». -Incompatible avec les services téléséjour et l’utilisation de terminaux de type téléphone à cartes. -Incompatible avec les services inclus dans l’offre Frais de mis e en service En cas de non détention d’une ligne Fixe, des frais de Mise en Service de la ligne vous seront facturés sur votre première facture au tarif unique de 55 € non sans objet Décompte des communications incluses Pour les 2 heures incluses dans le forfait de communications, les communications sont décomptées à la seconde près, dès la 1ère seconde, sans coût de mise en relation. Au delà des 2 heures et pour les appels vers les destinations non incluses dans le forfait, les communications sont décomptées à la seconde près, au-delà du coût de mise en relation, ce dernier étant de 0,078 € TTC vers les fixes de métropole et des zones Outre mer, de 0,161 €TTC vers les mobiles de métropole et des zones Outre mer et de 0,12 € TTC vers les fixes et les mobiles à l’international. Tarifs et conditions disponibles sur le catalogue des Prix, sur le site internet orange.fr (coût de la connexion selon votre fournisseur d'accès à Internet), par téléphone au 1014 (appel gratuit depuis une ligne fixe Orange. Depuis la ligne d’un autre opérateur, consulter ses tarifs) et en boutique Orange. Conditions de résiliation à l’initiative du client Résiliation possible par le client, à tout moment, auprès de son service client par téléphone au 1014 (appel gratuit depuis une ligne fixe Orange. Depuis la ligne d'un autre opérateur, consultez ses tarifs) ou par courrier, ou dans sa boutique Orange. La résiliation sera effective sept (7) jours ouvrables après la réception de la demande de résiliation du client par Orange. Caractéristiques techniques /équipements RTC (réseau téléphonique commuté) / le client doit disposer d’un équipement terminal avec un afficheur alphanumérique, ci après également désigné « terminal », apte à traiter les informations qui lui sont présentées. Le client est invité à se renseigner auprès de son service client sur les caractéristiques techniques que doit présenter un terminal compatible avec le service « Présentation du nom ».

Service clients : 1014 *, ouvert de 8h à 20h du lundi au samedi Service vocal 3000 * *Appel gratuit depuis une ligne fixe Orange. Si l’appel est passé depuis une ligne d’un autre opérateur, consultez ses tarifs. Site internet : orange.fr

Service assistance : > en cas de panne ou de dérangement de votre ligne fixe :::: 1013, ouvert 24h/24, 7j/7. Appel gratuit depuis une ligne fixe Orange. Si l’appel est passé depuis une ligne d’un autre opérateur, consultez ses tarifs. p our une assistance ou un soutien à l’utilisation : d'attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit et le coût de la communication, hors forfait, est de 2,8 centimes d'euros TTC par minute du lundi au vendredi de 8 heures à 19 h (sauf jours fériés) plus un coût de connexion de 7,8 centimes d'euros TTC depuis une ligne fixe Orange en France métropolitaine. Le prix à la minute est de 1,4 centimes d'euros TTC pour les autres plages horaires et jours fériés. Si l'appel est passé depuis une ligne d'un autre opérateur consultez ses tarifs. Si l’appel est passé hors métropole, le prix d’une communication locale depuis une ligne fixe analogique Orange est détaillé au catalogue des Prix ou sur orange.fr 3