Transcript Consultez en ligne - Banque Populaire du Massif Central

E382
Infos spéciales Professionnels
ENCAISSEZ LES PETITS MONTANTS D’UN SIMPLE GESTE
Optez pour un nouveau service pour vous et vos clients : le paiement
POUR QUELS AVANTAGES ?
•
•
•
Sans Contact.
COMMENT CA MARCHE ?
Accélérez et sécurisez vos encaissements
Facilitez votre gestion quotidienne
Fidélisez vos clients, toujours désireux de gagner du temps et
de la simplicité
•
P our les achats allant jusqu’à 20 €, vos clients n’ont qu’à poser
leur carte bancaire sans contact sur votre terminal de paiement
électronique et c’est réglé !
Parlez-en à votre conseiller !
Extrait des conditions des principales opérations bancaires
applicables aux comptes de dépôt de professionnels à compter du 01/01/2015
Prix en euros exprimés taxes incluses lorsque celles-ci sont dues
Ouverture, fonctionnement
et suivi de votre compte
gratuit
gratuit
- si arrêt des extraits papier
0,50 €/
compte/mois
• Relevé de compte papier
gratuit
- mensuel ou par quinzaine
- par décade
7,50 €/
trimestre
- hebdomadaire
11,40 €/
trimestre
- journalier
30,75 €/
trimestre
gratuit
gratuit
• Dans la limite de 10 par an
• Au-delà de 10 par an
• Accès aux remises de chèques
à partir de 8 €
gratuit par Internet
(hors formule Découverte)
Informations aux Commissaires
gratuit
• Détenteurs d’une convention Fréquence Pro
Frais spécifiques sur écritures (trimestriel)
26 € (forfait)
+ 0,37 € /écriture
• Commission de compte
de 0,045%
à 0,15 % du
mouvement débit
Vos opérations exceptionnelles
sauf escompte
j - 1/date
règlement
Effet prorogé, non avisé - Avis de sort
10 €
LCR domiciliées
Terminaux de Paiement Electronique
à partir de
10 € HT/mois
gratuit
• Vers une autre Banque Populaire
A
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As
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Cotisation à une offre groupée de
services HT supplémentaire/trimestre
+ 36 E HT
+ 42 E HT
+ 66 E HT
Vos encaissements et vos règlements
Vos encaissements
12 €/ligne
Mini. 120 €
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gratuit
de votre agence
Dépôt jour et nuit
Remise de chèque(s)
Chèque remis, revenu impayé
pour motif autre que sans provision
gratuit
Transfert de compte titre ordinaire
• Vers un autre établissement
avec carte Visa Business
avec carte Gold Business
avec carte Platinum
avec carte Infinite
sans carte
Option Cyber Premium
Cotisation à une offre groupée
de services par trimestre
FrequencePRO FrequencePRO
Classique
Intégrale
54 E
74 E
69 E
89 E
79 E
99 E
109 E
129 E
sans objet
70,30 E
+ 15 E
Dépôts d’espèces au guichet
Clôture de compte
0,39 €
• Par télétransmission
* Uniquement connexion RTC
• Frais sur écritures
gratuit
• Par Cyberplus
Notification
> TPE fixe
> TPE portable
> TPE fixe ou portable + ELC
26 €
7€
• Sur support papier
j + 4/date
échéance
si option TPE *
64 € HT
aux comptes
Frais de tenue de compte (trimestriel)
gratuit
Remise d’effets de commerce
Délivrance d'un RIB ou IBAN
• Relevé de compte papier
j + 1 jour ouvré
maximum
Choisir une convention de relation
adaptée à vos besoins
Frais de recherche de documents
0,37 €
Traitement des remises LCR/BOR
Remise de chèque(s)
• Remise de chèque(s) tiré sur la banque
• Remise de chèque(s) d'un autre établissement
• Relevé de compte électronique
Remise par Internet ou télétransmission
• Par prélèvement SEPA ou par télérèglement
Prélèvement SEPA revenu impayé
Les dates de valeur
Relevé de compte
(l’extrait de compte papier est gratuit hors fréquence particulière)
gratuit
suivant les conditions fixées par décret,
art. D-312-6 du code monétaire et financier
Ouverture d’un compte
gratuit
Prélèvement ou Titres Interbancaires de Paiement (TIP)
Service Bancaire de Base :
Vos opérations courantes
- si conservation des extraits papier en plus
Réception d'un virement SEPA
Le droit au compte
oi +
/env
60 € HT/an
gratuit
gratuit
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5€
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Vot
16,30 €
(TPE) en location,
Commissions appliquées aux
transactions par carte bancaire
Impayés commerçants
Cyberplus paiement :
consultez
votre conseiller
14 €
des solutions pour sécuriser vos ventes en ligne
• Frais de mise en place
150 €
• Abonnement mensuel
à partir de 20 €
Vos règlements
Frais par retrait d’espèces à un DAB
Banque Populaire et point argent en euros
gratuit
Frais par retrait d’espèces à un DAB d'une autre banque
de la Zone Euro
• Avec une carte Premier, Platinum ou Infinite
gratuit
• Avec autres cartes - 4 retraits gratuits/mois
au-delà 1 €/retrait
Cotisation carte Visa Business
52,50 €/an
Cotisation carte Gold Business / Premier
130 €/an
Cotisation carte Platinum Business
195 €/an
Cotisation carte Infinite Pro
280 €/an
Réédition du code confidentiel
10,50 €
Modification temporaire des plafonds
de retrait et/ou de paiement
Frais d'opposition (blocage) de la carte
à l'initiative du client en cas de perte,
vol ou usage frauduleux
Frais d'opposition (blocage) de la carte
par la banque en cas d'usage abusif
Frais d’interdiction d’utilisation de la carte
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16 €
gratuit
45 €
75 €
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• Optimum
16,50 €
• Envoi en recommandé
Frais postaux
• Premium
25 €
Fourniture de chéquier spécifique, tarif pour 50 formules
2,80 €
• Chéquier en continu
10 €
• Lettres chèques
Frais d'émission d’un chèque de banque
gratuit
Frais d'opposition chèque(s) par l'émetteur
• Par chèque ou série de chèques
Frais de lettre d’information préalable
30 €
18 €
pour chèque sans provision
Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision
Par téléphone
Abonnement d’utilisation des services
de banque à distance.
Coût d'un
appel local
• Pour un seul compte
- réception quotidienne
- réception 2 fois par semaine
40 €
Abonnement Télétransmission
• EBICS T
• EBICS TS
0,50 € avec
un minimum de
20 € par liste
gratuit
0,17 €
Effectuer vos opérations bancaires
avec l'étranger
• VSOT papier
11,50 €
Paiement par carte (la carte est émise
• VSOT télétransmis par internet
3,50 €
gratuit
Frais de mise en place d’un mandat de prélèvement
• Entrée en relation de moins de 6 mois et
gratuit
dans tous les cas pour les émetteurs suivants
- Trésor Public, Orange (poste fixe), EDF-GDF
- Distributeurs d’eau
- Associations à vocation caritative
• Autres cas
16 €
• Paiement d’un prélèvement SEPA
gratuit
Frais d’opposition à un prélèvement
gratuit
Retrait d’espèces en agence sans
émission de chèque en devises à un
distributeur dans ou hors de l’EEE*
ou insuffisance de provision
Frais égaux au
montant de
l’opération
- avec un maximum de
10 €
d’acceptation, non-acceptation, avis de sort
Rejet tardif à l’initiative du client ou
rejet de la banque
Rejet avant la date d’échéance à
l’initiative du client
Commission d’intervention
Frais par avis tiers détenteurs, frais par
opposition à tiers détenteurs, frais par saisie
attribution, frais par saisie conservatoire
Frais pour opposition Administrative
10 €
20 €
gratuit
10 €
plafond mensuel
60 opé.
85 €
10 % du montant
de l’opposition
Maxi. 85 €
0,10 %
Mini. 16 €
Maxi. 80 €
• Par télétransmission ou via internet (Cyberplus)
0,08 %
Mini. 12 €
Maxi. 80 €
Change autre
Frais additionnels
• par avis de sort
• par impayé (sur chèque ou effet)
• par acceptation (sur effet ou remise documentaire)
• par prorogation (sur effet ou remise documentaire)
• par annulation
• par établissement d’un bon de cession
• frais de port (courrier rapide)
Renseignements commerciaux
gratuit
à partir de 45 € HT
Découvert en compte
Taux annuel calculé sur 360 jours, dans la limite du plafond réglementaire
Intérêts débiteurs
• Taux nominal annuel sur découvert
Taux de base
+ 10,50 %
• Majoration en cas de dépassement
3%
somme des soldes débiteurs quotidiens dépasse la somme
des soldes créditeurs quotidiens sur la période)
0,10 %
20 €
90 €
• Forfait pour un montant ≤ 500 E
5€
• Forfait pour un montant > 500 E
15 €
- Forfait pour une remise (même devise, même pays) ≤ 500 E
10 €
- Forfait pour une remise (même devise, même pays) > 500 E
20 €
30 €
20 % des
intérêts débiteurs
• Commission de plus fort découvert
0,06 %
- maximum : 50 % des intérêts débiteurs du trimestre
0,10 %
25 €
95 €
0,15 %
40 €
150 €
25 € HT
Financer votre cycle d’exploitation
et vos besoins ponctuels de trésorerie
• Commission d’immobilisation (perception si la
Réception d’un virement de l'étranger
si traitement en crédit après
encaissement
à partir de 15 €
30 €
15 €
25 €
50 €
30 €
au réel
recommandation bancaire
du plus fort solde
débiteur de chaque
mois du trim.
Minimum forfaitaire en cas de
découvert moyen inférieur à 400 E
ce minimum remplace la totalité des sommes dues au
titre du découvert dans le cas où le solde moyen débiteur
reste inférieur à 400 E sur la période
26 €/trimestre
Mobilisations de créances professionnelles
• Taux escompte, Dailly
nous consulter
• Intérêts calculés prorata temporis à raison de
1/360e par jour
- perception minimum pour une mobilisation inférieure
à 762 E
8€
Dailly
crédit immédiat (sauf bonne fin)
Cyberplus Pro (abonnement mensuel, hors coût de connexion)
nous consulter
Autres prestations
Règlement d’effet import
Commission d’encaissement de chèque
95 €
Min. 40 €
Max. 150 €
- ordre "limite" ou ordre "stop"
Chèques émis vers l’étranger
Commission d’encaissement de chèque si traitement en
(internet, téléphone fixe, téléphone mobile, SMS, etc.)
Par Internet
25 €
- avec un maximum de
Remise chèque(s) en euros ou en devises
Abonnement à des services
de banque à distance
• Découverte
3,05 €
+2%
• Sur support papier
• Commission d’encaissement d’un effet simple
- avec un minimum de
- avec un maximum de
• Commission d’encaissement de documents
- avec un minimum de
- avec un maximum de
Avec un max. de
0,10 %
Attestation bancaire ou lettre de
euros vers un pays hors de l’EEE* ou en devises quel
que soit le pays
Paiement d’un chèque
• Commission proportionnelle au montant du chèque
- avec un minimum de
- avec un maximum de
60 €
- avec un maximum de
* EEE : Espace Économique Européen
• Par ordre de paiement
Effet impayé, réclamé, prorogé, non-retour
2%
Emission d’un virement non SEPA: virement émis en
Frais de rejet(s) d’un ordre de paiement pour défaut
13 €
- avec un minimum de
35 €
50 €­
Logiciel Turbo Suite Entreprise V2
• Frais forfaitaires d'installation
à partir de 100 €­
• Abonnement monobanque
gratuit
• Abonnement multibanque EBICS T
15 €
• Abonnement multibanque EBICS TS
20 €
• Abonnement multibanque avec option mobile
25 €
par la banque) en devises dans ou
hors de l’EEE*
0,05 %
- avec un minimum de
• Télétransmis par opération (via les protocoles de
télétransmission interbancaires ou via Cyberplus)
Frais d’opposition à un virement
Vos opérations de change
• Sur la base d’un cours comptant négocié
• Par Internet
Virement spécifique orienté trésorerie (VSOT)
60 €
16 €
14 €
• Chèque supérieur à 50 E
• Liste papier : par opération
Forfait sur une remise documentaire
• Sur la base du cours de référence Banque
Populaire
Par télétransmission (abonnement mensuel)
24 €
30 €
(effet, RIBA, Pagarés…)
Turbo Fax
20 €
bancaire
Frais mensuels de gestion de compte
24 €
« interdit bancaire » à l’initiative d’une
autre banque
Frais par virement occasionnel ou frais par virement
permanent
Forfait sur un effet simple
Change au comptant (achat ou vente de devises) :
Par fax (abonnement mensuel)
• Chèque inférieur ou égal à 50 E
Chèque payé en période d’interdiction
Encaissement d’effet export
10 €
• Prorogation
• Commission de manipulation avec notification
22,50 €
• Commission de manipulation sans notification
6,50 €
Frais de dossier de concours Court Terme
Siège social : 18, boulevard Jean-Moulin - 63057 Clermont-Ferrand Cedex 1
Société anonyme coopérative de Banque Populaire à capital variable, régie par les articles L512-2 et suivants du code monétaire et financier
et par les textes subséquents. RCS 775 633 878 Clermont-Ferrand. Activité annexe : intermédiation et courtage d'assurance - inscription
ORIAS n° 07 008 962.
Imprimé sur papier PEFC issu de forêts gérées durablement.
13 €
Frais postaux
• inférieur à 5 000 €
Gratuit
• à partir de 5 000 €
à partir de 150 €
Directeur de la publication : Catherine Halberstadt - BPMC, 18, boulevard Jean Moulin - 63057 Clermont-Ferrand Cedex 1 - RCS Clermont-Fd 775 633 878 - Inscription ORIAS n° 07 008 962 - Imp. de Bussac / Groupe Drouin
• Standard
• Envoi simple
Frais d'envoi de chéquier