Transcript Gaelle Deronzier, ONEMA

Révision de l’état des lieux : pressions et impacts
Gaelle Deronzier
ONEMA / Direction de la connaissance et de l’information sur l’eau
Journées Micropolluants Aquatiques
11 mars 2010
Contexte / Objectif et périmètre
Réelles difficultés pour effectuer la 1ère caractérisation des
pressions et des impacts en 2003-2004
Nécessité de mettre en œuvre d’un projet « suivi des pressions
et impacts » pour la révision de l'état des lieux en 2013.
Objectif
Compléter et ajuster les dispositifs du SIE afin de disposer de tous
les outils nécessaires à l'état des lieux des bassins en 2013.
Périmètre
Pressions : diffuses, ponctuelles, sur le régime hydrologique, sur
l’hydromorphologie toutes catégories d’eau
Impacts sur les milieux aquatiques
Organisation et partenariat
Le projet s’inscrit dans la gouvernance du SIE mise en place par le
SNDE :
LA DEB assure le pilotage et préside le comité de pilotage.
L’ONEMA assure la coordination technique.
Le comité de pilotage :
mandate les groupes thématiques DCE pour la réalisation de
projets précis.
rend compte de son activité régulièrement au groupe de
coordination inter-bassins et au groupe de planification.
se réunit tous les deux mois
Comité de pilotage
La DEB : Matthieu Papouin (coordonnateur) et les animateurs des GT DCE :
Johann Moy (hydromorphologie), Philippe Nouvel (pol. diffuses), Edwidge Duclay
(substances), Stéphanie Croguennec (eaux souterraines), Anne Fontaine (eaux
littorales) et Bruno Rakedjan (assainissement),
- la DGPR : Gilles Berroir,
-la DGS : Laëtitia Guillotin,
- la DGPAAT : Rosine Travers,
- le SOeS : Christian Feuillet,
- les représentants des AE:
François Bigorre (RM), Maurice Dumoulin (RMC), Loïg Météron (AP), Jean-Louis
Simonnot (RMC)Xavier Bourrain (LB), Bernard Hypolite (AG), Cédric Deransart
(SN)
-les représentants des délégations de bassin suivants :
Estelle Desarnaud (SN), Yves Gouisset (Rhône-Méditerranée), Mario Nichelatti
(DREAL Midi-Pyrénées), Alain Sappey (Loire-Bretagne)
- un représentant des instituts de recherche :
INERIS : Anne Morin, BRGM : Arianne Blum, Cemagref,
-l’ONEMA : René Lalement, Gaëlle Deronzier, Romuald Berrebi, Alexis Delaunay
Déroulement du projet
- 3 ans
- 8 étapes
- 2011 : méthodologies
- 2011 : banques « pressions »
Etapes du projet
Étape 1 : finalisation de l’organisation du projet :
mandat à présenter au CNP du 10 mars
Étape 2 : analyse des difficultés rencontrées lors de
l’état des lieux de 2004 et du rapportage 2010
Etapes du projet
Étape 3 : inventaire des dispositifs existants
- à partir des informations des Bassins et des GT « DCE »
- selon les pressions DCE
Liste des pressions
1/ pressions ponctuelles
1.1 station d'épuration
nom du
dispositif
type de
dispositif
BD ERU
base de
données
nationale
IREP
base de
données
nationale
1.1.1 step de 2000 EH
1.2 déversoirs d'orage
Pressions
que le
dispositif
permet de
caractérise
r
1.1 Point UWWT_Gen
eral
Point - IPPC
plants
(EPRTR)
Point - Non
IPPC
Etapes du projet
Étape 4 : établissement de la démarche pour compléter le
dispositif de rapportage : mi 2010
1/ Etablir les besoins via ateliers thématiques
2/ Hiérarchiser les besoins
3/ Établir une procédure d’élaboration de chaque dispositif
incluant
les attendus, les moyens, les acteurs, les échéances.
4/ Définition une 1ère architecture des banques «pressions».
Échéance : septembre 2010
Validation en CNP
Etapes du projet
Étape 5 : mise en œuvre protocoles d’échanges de données
Pour les données collectées hors de la sphère du SIE,
l’ONEMA
- signe des protocoles d’échanges de données avec les
organismes qui en sont détenteurs
- les collecte
- les met à disposition
Etapes du projet
Étape 6 : élaboration des dispositifs manquants :
- en fonction de la feuille de route
- pour les méthodologies de recueil de données …
publication au fil de l’eau
Étape 7 : élaboration des cahiers des charges
Pour les méthodologies relatives à la production de
données, des cahiers des charges nationaux sont
rédigés collectivement à l’attention des producteurs de
données.
Etapes du projet
Étape 8 : développement des banques «pressions» et du portail
de diffusion « données pressions»
- Consolidation de l’architecture des banques «pressions»
-définition des référentiels des données avec le SANDRE, des
règles d’administration (alimentation, conservation et mise à
disposition des données)
- prise en charge du dév. des banques et du portail «données
pressions» par l’ONEMA
Merci de votre attention