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PCGR
Principes comptables généralement reconnus
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26/05/2016
Définition
Les principes comptables
généralement reconnus sont des
directives, principes, règles,
concepts, procédés, normes établis
par l’usage et l’expérience, et qui
sont reconnus par l’ensemble des
praticiens comme étant
«la bonne pratique comptable».
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Principes comptables généralement reconnus
Objectif : Fournir une
information utile à la
prise de décision.
Comment ?
En uniformisant la
présentation et donc
en facilitant
l’analyse et
l’interprétation
univoque des données
comptables.
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Relatifs à :
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Relatif à l’entité
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Postulat
Hypothèse concernant
l’environnement social et
économique sur laquelle
repose la formulation
des principes comptables
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Personnalité de l’entité
Postulat qui sépare l’actif et le passif
personnel du propriétaire de l’actif, du
passif et de l’avoir de l’entreprise.
Juridiquement, l’entreprise à propriétaire unique non
incorporée n’existe pas séparément de son propriétaire.
Devrait-on inclure le chalet et
l’automobile du propriétaire
dans l’actif de l’entreprise?
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Continuité de l’exploitation
Postulat qui présume que l’entreprise
sera en affaire durant plusieurs années
et que ses actifs lui serviront
également durant plusieurs années.
Les montants ne représentent pas les valeurs de liquidation.
On peut amortir un actif de façon linéaire même si la réalité ne correspond pas.
L’existence temporaire est l’exception.
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Relatifs à la qualité de l’information
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Compréhensibilité
Présumer tout de même que le lecteur a
certaines notions comptables.
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Pertinence
Utile, cette année, à la prise de décision.
GÉNÉRER DES REVENUS OU DES ÉCONOMIES
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Rapidité
Récente.
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Fiabilité
Vérifiable. Peut-on le prouver ?
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Fidélité
En accord avec la réalité,
avec les faits et les opérations.
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Fiabilité - Fidélité
En mai 2002, Deloitte & Touche était poursuivi pour 450
millions par le syndic gérant la faillite de Livent,
producteur de spectacles de Toronto.
Deloitte & Touche, par négligence, aurait failli à sa tâche de
vérificateur en ne relevant pas des irrégularités et des erreurs
dans la comptabilité de Livent et en cautionnant et
approuvant « sans réserve » des résultats même si Deloitte
& Touche savait qu’ils étaient « faux et trompeurs ».
La Presse 27 mai 2002, page D4
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Objectivité  Fiabilité et donc  Fidélité
1. Le subordonné et le vérificateur ne peuvent
pas être objectif s’ils sont économiquement
dépendant de l’entreprise.
2. Le principe du coût est la mesure la plus
objective possible si les parties ne sont pas
liées. La facture est une preuve à première
vue objective. Toute autre valeur serait
normalement plus subjective.
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Primauté de la substance sur la forme
La réalité économique doit avoir priorité
sur la forme juridique de la transaction.
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Vérifiabilité
Des professionnels peuvent-ils corroborer
l’information et le montant ?
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Neutralité
Absence de parti pris.
Entière, complète
L’information n’avantage personne.
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Neutralité = indépendance
En mai 2002, le 4e cabinet de comptables aux États Unis, Ernst &
Young, a été accusé d’inconduite professionnelle par la
Commission des valeurs mobilières des États-Unis en ayant
compromis l’indépendance de ses vérifications de PeopleSoft Inc.
de 1994 à 2000, en acceptant de conclure une entente de
coentreprise avec cette compagnie de logiciels. La Commission
demande au cabinet de rembourser les honoraires qui était de moins
de 1 millions par année pour les six années.
« Quand un vérificateur entreprend une collaboration d’affaires
pour stimuler les revenus, son indépendance est
fondamentalement compromise. »
Stephen M. Cutler, dir. De l’exécution à la Commission des valeurs mobilières des Etats-Unis.
Source La Presse 21 mai 2002 page D3
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Prudence
Ne pas être optimiste.
Ne pas sur ni sous-évaluer les actifs, les
passifs,
les
produits
et
les
charges.
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Prudence
S’il est possible d’utiliser deux méthodes,
la préférence ira à celle qui sous-évalue le
produit et l’actif ou qui sur-évalue la
charge ou le passif.
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Comparabilité
 dans le temps
 d'une
l'autre
entreprise
à
Éviter le choix qui rend les
informations incomparables
aux données précédentes ou
aux données du secteur.
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Permanence des méthodes
Ne pas changer les méthodes de présentation
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ou
d’évaluation.
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Importance relative
Omettre ou inclure l’information n’est acceptable
que si ce choix n’a pas pour conséquence de faire
changer la décision de l’utilisateur des états
financiers. L’information est pondérée et affichée
selon son importance relative.
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Relatifs à la mesure
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Possibilité de quantifier
Quantifiable = chiffrable
Les éléments plus
difficiles à quantifier
peuvent faire l'objet
d’une notes aux états
financiers.
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Stabilité de l’unité monétaire
Postulat qui présume
que l’unité monétaire
conserve la même valeur dans le temps.
On ne tient pas compte de la
déflation ou de l'inflation.
Exemple: Le cas des immeubles
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Coût historique ou d’origine
Règle générale :
Les montants aux états financiers représentent le coût payé à
l’achat.
Exception : On utilise la valeur marchande :
Si la valeur du bien sur le marché est inférieure.
Ou
Si le bien n’a pas été payé (troc, don…)
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Relatif à la constatation
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Indépendance des exercices
Postulat établissant le cycle économique de
l’entreprise sur une période de 12 mois
(exercice, sinon le préciser)
Fin de l’exercice = Fin du cycle économique
Pas d’omission ni dédoublement des opérations.
Écritures de régul. et de clôture.
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Réalisation du produit
Date où l’entreprise a assumé
ses obligations.
Généralement au transfert du droit de
propriété, le plus souvent à la livraison.
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Réalisation du produit
pour une entreprise de service
Exemple
Caractéristiques Enregistrement
comptable
Arpenteurs Vente de
services
Avocats
Comptables
Médecins
Progressif
(au fur et à mesure
que le service est
rendu)
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Réalisation du produit
pour une entreprise commerciale
Exemple
Coop HEC
Dépanneur
Bijoutiers
…
Caractéristiques Enregistrement
comptable
Vente comptant ou à
crédit de biens.
Lors de la facturation
après l’expédition.
Vente lors du
transfert de la
propriété du bien.
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Réalisation du produit
pour des ventes à tempérament
Exemple
Meuble extra
Le Roi du Stéréo
Le King du
Dolby
…
Caractéristiques Enregistrement
comptable
Vente à crédit de
biens dont
l’encaissement est
étalés sur plus d’un
exercice
à l’encaissement
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Réalisation du produit
Fabrication de trains, avions, bateaux et
d’immeubles…
Exemple
Bombardier
CAE
JDConstruction
…
Caractéristiques Enregistrement
comptable
Vente sur plus d’un
exercice.
de façon progressive
au prorata de
l’exécution des
travaux.
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Réalisation du produit
Fabrication de lait et
exploitation minière ou pétrolière.
Exemple
La ferme …
ASW Mining
Exxon
…
Caractéristiques Enregistrement
comptable
Production vendue à
l’avance
Prix de vente établi
ou estimé
Enregistrement dès
la fin de la
fabrication.
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Rapprochement des produits et des charges
Après avoir déterminé la réalisation du produit,
toutes les charges encourues doivent apparaître
afin de dégager un bénéfice net significatif.
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FIN
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