Transcript le dernier bulletin

L’Echo d’EtaLans
BULLETIN MUNICIPAL
Janvier–Février 2015
http://www.etalans.com
Sommaire :
-P3.Editorial
-P4.Conseil des enfants
-P5.Inscriptions Ecole
Elections départementales
-P6.Fleurissement - Sainte-Barbe
-P7.Exposition artisanale
Soirée cabaret
-P8.Recette
-P9-10.Charlie
-P11 à 18.Comptes-rendus
du Conseil Municipal
-P19.Bouchons
-P20.Jeux
-P21.Anniversaire-Etat-civil
-P22. Prochaines manifestations
Bulletin à lire à voix haute, 100-gêne
Le 100TIEME
Lorsqu’en dé100bre 1995, M. le Maire Maurice Thiébaud et
son équipe municipale décidèrent en100ble de faire un
bulletin, ils ne pensaient peut-être pas que 20 ans plus tard
paraîtrait le N° 100.
Oui, une 100taine de bulletins sont déjà parus. Nous
sommes sûrs que beaucoup d’entre vous ont gardé tous les
exemplaires. C’est 100sas !
Ce 100ième numéro, nous l’avons souhaité 100sible, peut-être
100timental, pas trop con100suel, ni grima100, tout en
restant 100tré sur l’actualité, 100 100sure.
Lisons-le 100 nous presser ! Dégustons-le en100ble !
Recevez nos 100timents les meilleurs et gardez la 100té !
Ont participé à ce numéro :
Agnès Aubert
Dominique Landry
Jacques Neid
M-José Pouyet
Christiane Rouget
Jocelyne Woillard
Prochain numéro début mai
CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
Dans notre village, de nombreux projets sont lancés. Certains, comme la réfection de la salle des fêtes,
l’aménagement du village (trottoirs, chemins, fleurissement...) concernent non seulement les adultes de
tous âges mais aussi les enfants. Sur ces thèmes,
des réflexions ont été lancées en sollicitant les
associations utilisatrices de la salle des fêtes pour entendre leurs préconisations d’une part ; d’autre part,
les habitants seront également sollicités pour répondre à un questionnaire sur leur vision du village à
travers leurs habitudes de consommation, des services et activités dans la commune. Sur ces thèmes et
d’autres, nous pensons que les enfants ont aussi leur mot à dire ; ils peuvent soumettre leurs idées,
formuler des propositions pour améliorer le « vivre ensemble ». Dans ce but et aussi pour une approche
de la vie citoyenne, va se créer un Conseil Municipal des Enfants. (CME)
Sa composition :
Le CME sera composé d’élèves de CM1/CM2 qui seront informés par une intervention du Maire à l’école
avec leurs enseignantes.
Ils seront invités à déposer une inscription en mairie pour participer à une première rencontre préparatoire
au fonctionnement de ce Conseil.
Ses missions :
• le CME pourra être consulté pour donner son avis, ses idées sur des thèmes donnés
• le CME pourra proposer des projets sur différents thèmes tels que la solidarité, l’environnement, le
sport, la culture, la communication ….
• le CME pourra aussi contribuer à la concrétisation de ces projets (et ainsi se rendre compte des
différentes contraintes pour y parvenir !)
Conseil Municipal des Enfants
Pour améliorer le ‟vivre ensemble″ à
ETALANS
Nos idées comptent !
La première rencontre entre les enfants volontaires, le Maire et les personnes de la commission
organisatrice se tiendra à la mairie le samedi 21 mars à 10h00 et institutionnalisera ce premier Conseil
Municipal des Enfants.
.
Echo d’Etalans Janvier – Février 2015
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INSCRIPTIONS A L’ECOLE
Les inscriptions, pour la rentrée 2015 à l’école, auront lieu en mairie :
Lundi 16 mars de 15h30 à 18h00
Se munir des pièces justificatives suivantes :

le livret de famille ou une carte d'identité ou une copie d'extrait d'acte de naissance de l'enfant,

un justificatif de domicile,

un document attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d'une
contre-indication.
Vaccinations obligatoires : la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite (DTP)
Pour enregistrer définitivement leur enfant, les parents doivent ensuite se présenter à la permanence de la
directrice à l’école le vendredi, munis :

du certificat d'inscription délivré par la mairie
En cas d’empêchement, prévenir la mairie aux heures d’ouverture au 03.81.59.21.17.
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22 et 29 mars 2015
ELECTIONS DEPARTEMENTALES
Les électeurs français inscrits sur les listes électorales vont élire les conseillers départementaux.
Tous les conseillers généraux seront remplacés en mars prochain par des conseillers départementaux.
Le premier tour aura lieu le 22 mars et le second tour le 29 mars. Les conseillers départementaux seront
élus pour une durée de 6 ans, renouvelés par moitié tous les trois ans et indéfiniment rééligibles.
Pour chaque canton, un binôme (femme-homme) est élu au scrutin majoritaire à 2 tours.
Pour être élu au premier tour, le binôme doit obtenir :
- au moins la majorité absolue des suffrages exprimés (plus de 50%)
- et un nombre de suffrages égal à au moins 25 % des électeurs inscrits.
Si aucun binôme n’est élu dès le premier tour, il est procédé à un second tour. Au second tour, les 2 binômes
arrivés en tête peuvent se maintenir. Les autres peuvent se maintenir seulement s’ils ont obtenu un nombre de
suffrages au moins égal à 12,5 % des électeurs inscrits. Le binôme qui obtient le plus grand nombre de
suffrages au second tour est élu.
Le canton n°18 (Valdahon) compte désormais 64 communes :
Adam-lès-Vercel, Athose, Avoudrey, Battenans-Varin, Belleherbe, Belmont, Bremondans, Bretonvillers,
Chamesey, Charmoille, Chasnans, Chaux-lès-Passavant, Chevigney-lès-Vercel, Consolation-Maisonnettes,
Cour-Saint-Maurice, Courtetain-et-Salans, Domprel, Épenouse, Épenoy, Étalans, Étray, Eysson, Fallerans,
Flangebouche, Fuans, Germéfontaine, Fournets-Luisans, Grandfontaine-sur-Creuse, La Grange,
Guyans-Durnes, Guyans-Vennes, Hautepierre-le-Châtelet, Landresse, Laviron, Longechaux, Longemaison,
Longevellelès-Russey, Loray, Magny-Châtelard, Nods, Orchamps-Vennes, Orsans, Ouvans, Passonfontaine,
Péseux, Pierrefontaine-les-Varans, Plaimbois-Vennes, Provenchère, Rantechaux, Rosières-sur-Barbèche,
Rosureux, La Sommette, Valdahon,Vanclans, Vaucluse, Vauclusotte,Vellerot-lès-Vercel, Vennes,
Vercel-Villedieu-le-Camp, Vernierfontaine, Verrières-du-Grosbois, Villers-Chief, Villers-la-Combe, Voires.
Ce sont les premières élections départementales organisées. Elles remplacent les élections cantonales.
Depuis la loi n°2013-403 du 17 mai 2013, l’assemblée qui dirige le département a pris le nom de conseil
départemental en remplacement de la précédente appellation de conseil général.
Infos pratiques
• Le bureau de vote est installé dans la salle du conseil à la Mairie de 8h00 à 18h00.
• Pour voter, il est nécessaire d’être inscrit sur les listes électorales du bureau de vote où l’on se
présente et de justifier de son identité. Vous devez utiliser la carte électorale en votre possession,
seuls les nouveaux inscrits recevront une nouvelle carte.
Echo d’Etalans Janvier – Février 2015
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FLEURISSEMENT DE NOTRE VILLAGE
Nous voici début Mars, la nature dort encore, et pourtant , 100 attendre, nous devons déjà penser au
fleurissement de notre village, 100 précipitation, avec la seule volonté que celui-ci doit 100bellir pour
apporter un 100timent de bien être, de plaisir et de satisfaction aux 100taines de personnes qui
l’affectionnent tout particulièrement.
Rendez-vous ont déjà été pris avec certains organismes floraux. Les fleurs annuelles pour les endroits
stratégiques sont déjà choisies, ainsi que les plantes vivaces pour le réaménagement des endroits
réservés à cet effet et l’amélioration et la remise en état des différents bosquets situés aux points
stratégiques des entrées du village.
100sibles de rendre notre village agréable, nous avons pris le temps, 100 bousculade de faire un tour
complet de l’existant et de voir de quelle façon il serait possible de le mettre davantage en valeur afin de
100orgeuillir et de profiter pendant toute la saison estivale, 100 modération, du plaisir des yeux, des
100teurs parfumées des massifs, et le 100timent de douceur et d’un bien vivre dans notre village.
Il va de soi qu’il est encore beaucoup trop tôt pour commencer les plantations, mais nous saurons, en son
temps faire appel à toutes les personnes de bonne volonté , 100sibles à la beauté florale, et susceptibles
de bien vouloir nous donner un coup de main, au moment des plantations aux différents points
stratégiques de notre 100sationnel village.
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SAINTE BARBE
Sainte-Barbe, patronne des sapeurs-pompiers a encore réuni
cette année le corps d’Etalans dont l’effectif est de 22 pompiers.
En 2014, il y a eu 122 interventions : 81 secours à la personne,
14 accidents de la voie publique, 4 feux de cheminée, 23
opérations diverses.
Plusieurs sapeurs ont été mis à l’honneur :
Eric Morel est nommé au grade d’adjudant
Sébastien Lime est nommé au grade de sergent
Alexandre Morel est nommé au grade de sergent
Hugues Regazzoni est nommé au grade de caporal
David Mougin est décoré de la médaille d’argent pour 20
années de service.
M le Maire J-Marie Roussel, le lieutenant Pascal Viennet et
le lieutenant Cédric Louis représentant le centre de
Valdahon félicitent le corps des sapeurs-pompiers.
Daniel Cusenier, atteint de la limite d’âge de 60ans, a
souhaité se réengager pour une période de 5 ans.
La cérémonie a été suivie d’un moment convivial avec les familles et des représentants du conseil municipal.
Echo d’Etalans Janvier – Février 2015
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EXPOSITION ARTISANALE
Le 14 décembre 2014, la traditionnelle Exposition Artisanale s'est tenue dans une Salle des Fêtes
harmonieusement décorée et connut un vif succès, ainsi qu'en témoignent ces clichés.
Les 22 artisans présents s'étaient fait un point d'honneur à présenter des objets d'une qualité et d'une réelle
originalité qui ont enchanté les visiteurs.
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Echo d’Etalans Janvier – Février 2015
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VERRINE COMTOISE
Temps de préparation : Incertain
Temps de cuisson : Aléatoire
Ingrédients (pour 4 personnes)
- 413 g de vigoureux vers de terre bien vivants (Lumbricus terrestris)
- 21 g de gros sel
- 3 citrons cueillis la veille
- 2 cuillères à soupe d'huile de vidange (essence et non diesel, moins digeste)
- 3 feuilles de cigüe (Conium maculatum)
- 429 g de Comté de 6 à 8 mois d'affinage
- 15 cl de kérosène (CnH2n+2)
Préparation
Faire jeûner les vers 4 à 5 jours dans le récipient de votre choix, puis les recouvrir de gros sel. Les
mettre au réfrigérateur pendant 7h35 puis les rincer abondamment avec le jus des citrons.
Badigeonner généreusement une sauteuse avec l'huile de vidange, saupoudrer avec la cigüe
finement ciselée et faire frire à feu vif pendant environ 3,27 minutes, puis réserver le tout.
N.B. Selon votre goût, vous pouvez remplacer les vers de terre par des vers de vase (Chironomus
plumosus), beaucoup moins juteux mais bien plus croustillants.
Faire chauffer lentement le fromage dans un caquelon de couleur verte et le porter
progressivement à ébullition en évitant de se brûler les doigts (proscrire le Comté de trop grande
maturation qui pourrait masquer le délicat goût de noisette de nos jolis vers).
Répartir le Comté dans 4 verrines, puis y plonger les vers en touillant énergiquement (c'est cette
délicieuse viande qui est à l'origine du nom du récipient).
Au moment de servir, flamber avec le kérosène et déguster les yeux fermés.
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100SIBILISATION
Discours du rassemblement « JE SUIS CHARLIE »
A Etalans, le dimanche 11 janvier 2015
Les événements qui sont survenus mercredi à 11h30 à Paris dans les locaux du journal satirique « Charlie
Hebdo » furent un choc pour nous tous. 17 personnes, journalistes, dessinateurs, agents de police et civils
ont été abattues froidement par des terroristes. Rien à voir avec un attentat à l’aveugle dans un lieu public.
Il s’agissait là d’une exécution en règle en direction de quelques grandes figures de la presse française,
une exécution revendiquée comme une punition à l’égard de journalistes qui depuis de nombreuses
années affirmaient sans retenue leur attachement à la liberté d’opinion et à la liberté de la presse. Au-delà
des personnes, c’est donc un des grands principes de nos sociétés démocratiques que des fanatiques ont
voulu exterminer, c’est sur une des principales composantes de la Déclaration Universelle des Droits de
l’Homme (art. 21) que l’on a ouvert le feu, c’est un des grands piliers de notre constitution que ces hommes
ont voulu renverser.
Toutes les grandes villes de France et toutes les familles politiques ont appelé ce week-end à se
rassembler pour manifester notre tristesse, notre colère, notre incompréhension,… mais surtout notre
attachement à la défense des idéaux que tous ces talentueux journalistes avaient choisi de défendre, au
péril de leur vie, sans doute parce qu’ils donnaient à cette lutte plus de valeur qu’à leur propre sécurité.
Il nous a semblé important que nous aussi, à la campagne, nous puissions nous rassembler pour exprimer
notre tristesse et affirmer notre volonté de nous mobiliser contre tous les fanatismes. Ce qui s’est passé ce
mercredi 7 janvier 2015 est une atteinte à nos valeurs démocratiques et en particulier à notre liberté de
penser, de parler, de circuler, de lire, d’écrire, de dessiner, d’exprimer nos opinions, de nous disputer, de
nous influencer, de nous contredire, de nous opposer, de nous rassembler, d’avoir la liberté d’adhérer à
quelque chose ou de le critiquer. Ce qui a été exécuté mercredi, c’est notre attachement à nous construire
et à voir nos enfants se construire dans un monde où le droit à la parole est une promesse pour chacun. Un
monde où circule librement l’information pour permettre à toutes et à tous, quelque soit son âge, son sexe,
sa nationalité ou ses origines, de pouvoir décoder les idéologies politiques, religieuses ou scientifiques
auxquelles il est sans cesse confronté pour apprendre à penser.
Certains d’entre vous connaissaient bien Charlie Hebdo et d’autres le découvrent aujourd’hui. Mais
qu’importe. Moi aussi je n’aime pas tout ce que je lis. Mais pourtant je tiens absolument à avoir le droit de
décider par moi-même si j’aime ou non ce que je lis. Enlevez moi tout ce que je n’aime pas et je n’aimerais
plus rien. Enlevez moi tout ce qui me dérange et je ne pourrai plus vous dire qui je suis. La presse, aussi
satirique soit-elle, est le plus puissant de nos garde-fous. Elle nous pousse à penser, à débattre, à
réfléchir… avant de nous prononcer. Elle nous aide à prendre du recul et à mieux connaître l’autre avant de
le juger. Elle nous invite à remettre en cause tous nos présupposés.
Ce sont donc quelques-uns de ceux qui ont fait de nous ce que nous sommes qui ont été abattus. Un peu
de nous-mêmes en somme. Peut-être est-il aujourd’hui important de nous rappeler de leurs noms :
Jean Cabut, dit Cabu, dessinateur.
Georges Wolinski, dessinateur.
Stéphane Charbonnier, dit Charb, dessinateur.
Bernard Verlhac, dit Tignous, dessinateur.
Philippe Honoré, dessinateur.
Bernard Maris, économiste et chroniqueur à «Charlie Hebdo».
Elsa Cayat, psychanalyste et chroniqueuse à «Charlie Hebdo».
Franck Brinsolaro, brigadier, Membre du Service de la protection (SDLP).
Ahmed Merabet, policier.
Frédéric Boisseau, agent de maintenance (entreprise Sodexo).
Michel Renaud, journaliste, en visite à «Charlie Hebdo».
Mustapha Ourrad, correcteur à «Charlie Hebdo».
Echo d’Etalans Janvier – Février 2015
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Sans oublier la policière Clarissa Jean-Philippe tuée en pleine rue mercredi
Et les civils Yoav Hattab, Philippe Braham, Yohan Cohen et François-Michel Saada qui sont morts jeudi
lors de la prise d’otage à Vincennes.
Etaient-ils irresponsables ces journalistes? Charlie Hebdo se qualifie lui-même de journal irresponsable.
Mais leurs écrits et leurs dessins n’incitaient pas à la haine ou à la violence. Ils nous incitaient plutôt, dans
un style souvent cru et sans concession, dans un style humoristique surtout, à rire d’abord de tout et à ne
pas accepter qu’en démocratie certains groupuscules minoritaires puissent par la menace et l’intimidation
parvenir à censurer l’expression des idées.
Pour toute la presse française et internationale, pour toutes celles et ceux qui sont attachés à la démocratie
des idées, je vous propose aujourd’hui, dans un geste symbolique, de déposer vos journaux dans ce coffre
que nous avons apporté. La presse est un trésor qu’il nous faut chérir et préserver. La liberté d’expression
est une valeur essentielle qui vaut tout l’or du monde. C’est un trésor qu’il nous faut défendre et partager.
Stéphane Charbonnier, dit Charb, avait déclaré récemment : « Je préfère mourir debout que vivre à genoux
». Ayons maintenant une pensée pour ces courageux militants. Ne nous laissons pas envahir par la peur.
Réagissons en masse contre ceux qui veulent « exterminer une façon de parler ».
En lisant Charlie Hebdo, vous ne risquerez pas de mourir de peur mais, comme CHARLIE Hebdo nous le
proposait dans son édition de novembre 2011, vous risquez seulement de mourir de rire !
Association Grange culture.
21 rue Saint Martin. 25580 Guyans Durnes
http://grangeculture.fr
Echo d’Etalans Janvier – Février 2015
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 7 janvier 2015
Etaient présents : le maire, les conseillers municipaux.
Jean-Claude BULLE est nommé secrétaire de séance.
Le Maire ouvre la séance en faisant référence à l’attentat terroriste au journal « Charlie Hebdo ». Cette
tragédie nationale est une atteinte à la liberté et aux valeurs de la démocratie. Le Conseil municipal observe 1
minute de silence en hommage aux victimes de l’attentat et les drapeaux de la mairie seront mis en berne
durant 3 jours.
Le Maire présente ensuite ses vœux de bonne santé et de sérénité à tous les conseillers, souhaitant que le
Conseil municipal travaille en harmonie avec une liberté de parole et un travail d’équipe renforcé.
I – Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 4 décembre 2014 : à l’unanimité.
II – Urbanisme
A- Départs dossiers vers DDT
1) Permis de construire
PC 14-017
5 rue de la Gare
TOURNOUX Denis
Construction garage
Avis favorable
PC 14-018
La Lanternière
Gaec de la Lanternière
Extension bâtiment agricole
Avis favorable
PC 14-019
5 rue de Vevant
CHARMOILLE Dominique
Construction 2 maisons jumelées
Avis favorable
PC 14-020
11 rue des Ruchottes
CHARMOILLE Dominique
Création appartement de fonction
Avis favorable
2) Déclarations préalables
DP 14-032
19 rue de la Gare
FAIVRE Marc
Clôture grillage
Avis favorable
DP 14-033
porte
5 rue d’Ornans
BONNEFOY Bertrand
Piscine et transformation fenêtre en
Avis favorable
B- Retours dossiers de la DDT
1) Permis de construire
PC 14-017
5 rue de la Gare
TOURNOUX Denis
Construction garage
Modification du délai d’instruction
PC 12-019-1
Rue des Oiseaux
MAILLOT Philippe
Abandon construction villa 1
Accordé
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III – Principe d’acquisition par la commune du bâtiment social Solidarité Doubs Handicap
Dans le cadre du projet d’implantation d’une entreprise, la parcelle à l’angle de la rue de la Gare et de la rue
Elisée Cusenier, propriété de SDH, a été expertisée par les Domaines ainsi que l’ensemble des bâtiments
nécessaires à l’activité de l’ESAT et le bâtiment social.
L’opportunité d’acquérir le bâtiment social (environ 300 m²) se présente à la commune. Il peut facilement
s’adapter aux besoins d’une crèche (capacité : environ 24 places). Après rencontre avec la CAF, le Conseil
aux Maires et Familles Rurales, le maire propose un montage basé sur l’acquisition du bâtiment et une
convention de mise à disposition avec SDH et la future entreprise.
Acquisition du bâtiment :
285 000 € (base Domaines)
Travaux envisagés :
40 000 € environ
Taux de subvention confirmé par la CAF et le Conseil Général : 80 %
La subvention couvrira à la fois l’acquisition, les aménagements et les achats mobiliers.
Le Maire propose un accord de principe sur l’acquisition de ce bâtiment pour 3 raisons essentiellement :
- Ce plan favorise le projet d’implantation de l’entreprise ;
- Enrichissement du patrimoine bâti communal ;
- Réponse communale aux besoins de mode de garde.
Alain FLEURY estime qu’il n’est pas indispensable d’investir dans un nouveau bâtiment alors qu’une partie du
presbytère pourrait être rénovée et mise aux normes pour accueillir une crèche. Jean-Claude BULLE craint
quant à lui une concurrence préjudiciable aux assistantes maternelles. Le Maire répond que la demande est
insuffisante actuellement et une crèche serait un palliatif à ce manque. Ces arguments sont repris par Agnès
AUBERT, Christiane ROUGET, Christiane MOREL et Robert ANTONI.
De plus, le Maire explique que seule une petite partie des effectifs sera réservée aux enfants des habitants
d’Etalans, la majorité des places restantes étant réservées en priorité aux enfants des employés de la future
entreprise. Par ailleurs, la création d’une crèche en association avec la future entreprise et SDH permettrait
l’accueil des enfants sur une grande amplitude horaire afin de s’adapter aux horaires professionnels parfois
contraignants de certains parents.
Le Conseil municipal accepte le principe d’acquisition du bâtiment et du terrain attenant par 12 voix « pour »,
0 voix « contre » et 3 abstentions (Alain FLEURY, Jean-Claude BULLE et Christiane MOREL).
IV – Budget : prise en charge des investissements avant le vote du budget 2015
Le Conseil municipal accepte à l’unanimité la prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du
budget primitif 2015, dans la limite du quart des crédits inscrits au budget 2014.
V – Débat d’orientation budgétaire
En cours :
- Assistance à maîtrise d’ouvrage pour rénovation de la salle des fêtes
- Assistance à maîtrise d’ouvrage pour les 3 révisions allégées du PLU
- Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la modification du PLU
A venir
- Projet trottoirs rue Elisée Cusenier
- Création salle de réunion aux anciens vestiaires du foot
- Travaux de rénovation de la salle des fêtes
- Les Essarts
- Chemin des Champots
- Chauffage Eglise
- Merlons lotissement des Bruyères
- Renforcement réseau eaux pluviales rue des Prés
- Travaux étang : renforcement des digues par enrochement
Echo d’Etalans Janvier – Février 2015
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VI – Repas des Anciens : refacturation repas de Noël à Verrières du Grosbois
A l’occasion du repas des Anciens, facturation d’un repas de Noël à la commune de Verrières du Grosbois sur
la base du coût réel après réception de toutes les factures.
VII – Etat des baux révisables en 2015
-
TP Passemard : bail du 01/11/2015 au 31/10/2020
Terrain de stockage pour 1 082.10 € annuels.
Presbytère : bail du 01/01/2015 au 31/12/2017
Location du Presbytère à l’abbé Carrey pour 15 € annuels.
Etang : bail du 01/03/2015 au 28/02/2018
Mise à disposition de terrain à l’association de pêche pour un loyer annuel de 290 €.
Vieille : bail du 01/05/2015 au 30/04/2018
Terrain d’aisance face à l’entreprise pour un loyer de 350 € annuels.
VIII – Vente de guilandes et de motifs de Noël à la commune de Merey sous Montrond
Pour la somme de 200.00 € TTC.
Ces guirlandes ne sont plus utilisées depuis plusieurs années et étaient stockées dans le hangar communal.
IX – Evolution du grade des ATSEM
Suivant leur ancienneté, les agents des écoles maternelles peuvent voir leur grade évoluer et passer d’ATSEM
1ère classe à ATSEM principale 2ème classe à compter du 1er juin 2015.
Le Conseil municipal accepte la création de 2 emplois d’ATSEM principal 2ème classe.
X – Questions diverses
 Conseil des jeunes 9-11 ans : Première réflexion pour intégrer les jeunes à la vie citoyenne de la commune.
 Constitution du CCAS et des membres extérieurs au Conseil :
- GRAND Nadine
- NORMAND Cécile
- ROGNON Jeannine
- DESCHAMPS Agnès
- NEID Jacques
- BOUCHER Françoise
Une formation sur l’analyse des besoins sera dispensée par l’association départementale du CCAS
 10 janvier : vœux de la municipalité à 11h00 à l’espace Douge.
 Hausse des effectifs scolaires au 05 janvier 2015 : + 12 élèves.
 Prochaine réunion de Conseil municipal : 5 février 2015 à 20h30.
Lever de la séance à 22h50.
Le Maire
Jean-Marie ROUSSEL
Le secrétaire de séance
Jean-Claude BULLE
Echo d’Etalans Janvier – Février 2015
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 février 2015
Etaient présents : le maire, les conseillers municipaux.
Stéphanie BELIARD est nommée secrétaire de séance.
Le Maire demande l’ajout d’un point à l’ordre du jour : Accord définitif d’un Périmètre de Protection Adaptée
(PPA).
I – Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 7 janvier 2015 : à l’unanimité.
II – Urbanisme
A - Départs dossiers vers DDT : permis de construire
PC 15-001
6 rue Saint-Marc
POUYET Gérard
Construction garage
Avis favorable
PC 15-002
5 rue de la Gare
TOURNOUX Denis
Construction garage
Avis favorable
PC 15-003
21 rue du Champ de Foire
REMY Sylvie
Construction cabinet infirmier + logement
Avis favorable
B - Retours dossiers de la DDT : permis de construire
PC 14-015
32 rue Elisée Cusenier
Solidarité Doubs Handicap
Auvent entre 2 bâtiments
Accordé
PC 14-016
9 rue de Vevant
SAURET Aurélien
Construction maison
Accordé
ROUSSEL Bernard
Aménagement de 6 logements
Abandon du projet
C - Divers
PC 13-008
12 rue du Champ de Foire
III – Accord définitif d’un Périmètre de Protection Adaptée (PPA)
Afin de réduire le périmètre de protection de 500 mètres autour de la maison Cusenier, une enquête publique a
eu lieu du 23 octobre au 25 novembre 2014 pour la mise en place d’un périmètre de protection adapté. Le
commissaire enquêteur a émis un avis favorable à la demande d’institution de ce périmètre.
Le maire expose le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur et demande au Conseil municipal son
avis sur la nouvelle délimitation.
Le Conseil municipal accepte à l’unanimité la mise en place du nouveau périmètre.
IV – Préparation du budget 2015
-
Présentation du taux d’endettement de la commune :
2009
Taux d’endettement en %
Dette par habitant
2010
2011
2012
2013
2014
11.6
10.3
13.08
11.7
11.9
10.0
508 €
824 €
774 €
681 €
667 €
593 €
Echo d’Etalans Janvier – Février 2015
14
-
Répartition des charges de fonctionnement de l’année 2014 sur la base de 100 €.
-
Répartition des produits de fonctionnement de l’année 2014 sur la base de 100 €.
Echo d’Etalans Janvier – Février 2015
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-
Le diagnostic financier.
En 2014, la capacité d’investissement a été de 260 062.31 €.
La commune a entrepris des travaux d’investissement pour la somme de 97 715.71 €.
Soit un excédent de financement de 162 346.60 € (capacité d’investissement
d’investissement).
– travaux
A cet excédent de financement est ajouté le fonds de roulement initial d’un montant de 847 877.80 € :
Soit un fonds de roulement final de 1 010 224.40 €.
-
Les emprunts : capital restant dû et évolution des échéanciers.
Capital restant dû au 31/12/2014 : 722 095.67 €.
Echo d’Etalans Janvier – Février 2015
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Travaux d’investissement à budgétiser :
Articles
202
Travaux prévus
Modification n°2 PLU
202
Révisions allégées n°2, n°3 et n°4 PLU
10 773.00 €
2031
AMO frais études salle des fêtes
15 462.00 €
2031
Audit énergie bâtiments communaux
3 000.00 €
2031
Echange terrain Peseux-Fonds Vortier
1 500.00 €
2031
Bornage et étude chemin des Essarts
10 000.00 €
2031
Etude mise aux normes étang
5 658.00 €
2033
Frais d’insertion salle des fêtes
1 000.00 €
2111
Terrain kiné pour alignement
1 560.00 €
2121
Plantations
1 000.00 €
2128
Merlons lots Moyse
53 000.00 €
2128
Travaux étang
10 000.00 €
21311
Chauffage salle de conseil
2 000.00 €
21311
Barrière rampe handicapés
1 000.00 €
21316
Cimetière
2 500.00 €
21318
Chauffage Eglise
30 000.00 €
21318
285 000.00 €
2151
Bâtiment social
Améliorat° réseau eau potable rue des
Fleurs
Renforcement réseau EP rue des Prés
2151
Trottoirs rue Elisée Cusenier
145 000.00 €
2152
Portiques pont de la gare
2 500.00 €
21534
Raccordement Truche
Poteaux incendie rue des Prés et des
Fleurs
Eclairage public
2 500.00 €
Poteaux éclairage public rue des Prés
Onduleur + vidéoprojecteurs
(mairie + salle 8)
Sono portable
Matériel et outillage (employés
communaux)
Rénovation salle des fêtes
10 000.00 €
2151
21568
2158
2158
2183
2188
2188
2313
Montant des travaux
7 152.00 €
6 240.00 €
22 500.00 €
6 100.00 €
5 000.00 €
2 500.00 €
500.00 €
5 000.00 €
100 000.00 €
V – Compte-rendu de la commission « Enfance-Jeunesse-Vie culturelle »
 Modalités de mise en place du Conseil des jeunes
Le Conseil des jeunes s’adresse aux enfants de CM1-CM2.
Une première rencontre aura lieu directement dans les classes avec Monsieur le Maire, ainsi que des
membres de la commission « Enfance-Jeunesse-Vie culturelle ».
Les enfants seront amenés à exprimer leurs idées (culture, sport, aménagement du village, des locaux …). On
estime que 5 réunions pourraient avoir lieu sur l’année scolaire.
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 Projet d’embellissement de l’abri bus du Champ de Foire par l’association des MRJC
Trois projets de fresque murale sur l’abri bus du Champ de Foire ont été proposés par l’association « MRJC ».
Ils seront soumis à l’avis de la population.
Le coût de la fresque s’élève approximativement à 3 000.00 €. Déduction faite de 500.00 € (vente de jeux
molkky par les jeunes du « MRJC ») et 1 400.00 € (subventions attendues), le maire propose au conseil
municipal une participation financière pour le solde.
Le Conseil municipal accepte.
VI – Acquisition de la copropriété 36 Grande Rue
Vente à l’euro symbolique par la communauté de communes, de la cellule supérette et 2 logements avec les
lots rattachés (greniers, garages).
Prise en charge des frais de notaire par la commune.
Le Conseil municipal accepte la décision d’achat et autorise le maire à signer les différentes pièces relatives à
cette transaction.
VII – Tarifs des caveaux
Par délibération du 5 juin 2014, le Conseil municipal avait proposé les tarifs suivants :
- Caveau 4 places : 2 500.00 €
- Caveau 2 places : 2 200.00 €
- Caveau à urnes :
300.00 €
Or il s’avère que la commune doit revendre ses caveaux au prix coûtant, soit :
- Caveau 4 places : 2 486.00 € HT
- Caveau 2 places : 2 161.00 € HT
- Caveau à urnes :
230.00 € HT
Le Conseil municipal accepte à l’unanimité.
VIII – Questions diverses
 Logement F3 de 66 m² libre à la location à compter du 1er avril 2015 pour un loyer mensuel de 385,41 €.
Toute personne intéressée est priée de s’adresser en mairie : 03.81.59.21.17.
 Bilan financier repas du 3ème âge : 107 invités+ 13 repas CCAS et animation.
Dépenses : 5 204.23 €
Refacturation d’un repas Verrières du Grosbois (animation comprise) : 43.36 €
Soit une dépense globale de : 5 160.87 €
 Affouage : Marquage des parcelles en cours.
Les intempéries ayant empêché la poursuite des marquages, la remise des affouages sera donc décalée.
 Prochaine réunion de Conseil municipal : mercredi 4 mars 2015 à 19h30.
Lever de la séance à 23h00.
Le Maire
Jean-Marie ROUSSEL
La secrétaire de séance
Stéphanie BELIARD
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Echo d’Etalans Janvier – Février 2015
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J
E U X 100SATIONNELS
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Où est l’objet ?
Savez-vous où l’on peut voir cette borne ex100trée ?
Votre réponse sur le site : http://www.etalans.com
Onglet : CONTACT
Puis indiquez dans la zone « objet » : JEU BULLETIN 100
Saisissez votre réponse dans la zone du message.
Le nom de la personne, ayant donné en premier la bonne réponse, sera
cité dans le prochain bulletin. Si vous ne souhaitez pas que votre nom
apparaisse, mentionnez-le.
Réponse du jeu du n°99 : l’objet est un pétrin situé devant la boulangerie Lapoire.
La 1ère bonne réponse a été envoyée par Jules Bichet qui a gagné un bon d’achat (à retirer en mairie)
offert par la boulangerie Lapoire, que nous remercions.
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Mots fléchés pour petits ou grands
Complète les cases autour du mot ETALANS : attention à l’orthographe !
1.
2.
3.
4.
5.
Nombre qui vient après 99
Avec son nez, il 100
Ce 100 coule dans nos veines
Avec ou 100
100 interdit
2
1
E
3
T
A
4
L
A
N
5
S
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L’Echo d’EtaLans vous présentera bientôt des reportages sur les commerçants, artisans
et PME de notre commune. Nous espérons qu’il accueillera tout votre intérêt et vous
permettra de mieux connaître, donc de mieux aimer notre sympathique village.
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Joyeux anniversaire
à nos nonagénaires
Merci à Mme Perrot-Barthoulot et à sa famille pour leur
accueil chaleureux.
14/01 Mme Alice PERROT-BARTHOULOT
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ETAT CIVIL
Mariages :
Laurent SAILLARD et Marie-Christine PERRIN 24 janvier 2015
Nai100ces :
Sacha GUET
04 janvier 2015
Théo GIRARDET
22 janvier 2015
Marie BENHARKAT GRAUGNARD 26 janvier 2015
Décès :
Pascale PETIT
08 février 2015
Echo d’Etalans Janvier – Février 2015
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PROCHAINES MANIFESTATIONS 100tralisées dans notre commune
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8 Mars
1ère FOULEE
Course familiale d’Etalans organisée par les pompiers, l’ASEV57 et Familles Rurales
Départ et inscriptions au stade d’Etalans à 9h00
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6, 7 et 8 Mars
THEATRE
Salle des fêtes : représentation par les jeunes de la Compagnie du Pontôt
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14 Mars
MUSIC-HALL
Sortie au music-hall Royal Palace organisée par l’Amicale du personnel d’Etalans
Renseignements et réservations au secrétariat de mairie 03.81.59.21.17
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14, 17, 20 et 21 Mars 20h30
15 et 22 Mars 14h30
THEATRE
Salle des fêtes : représentation par les adultes de la Compagnie du Pontôt
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11 Avril
SOIREE CABARET
Salle des fêtes – organisation : Comité des Fêtes
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FOIRE d’ETALANS
17 Mai
Dans les rues de la commune – organisation : Comité des Fêtes
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VIDE-GRENIER
21 Juin
Organisation : Comité des Fêtes
Contact : Mme Françoise Piquard 03.81.59.25.36
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INFORMATION AUX AFFOUAGISTES
Après un automne chaud et humide l'abattage des grumes fut difficile dû à la sève très importante dans le
bois, ce qui les fragilise (fendus perte de valeur) et une météo capricieuse, pluie et neige.
L'affouage sera donc retardé de quelques semaines.
Les responsables de la forêt.
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