Transcript 1 - Capeb Sud Isère

CAPEB 38 Artisans du bâtiment
Lettre d’Infos Mai 2014
N°008
Isère
Assemblée Générale CAPEB
Stade des Alpes - 13 juin 2014
1, av. de Valmy - 38000 Grenoble
Programme
Adhérents
15H/15 H 45
 Visite du Stade des Alpes 80 personnes
15H45
 Accueil Hall Sud
16H/17H30
 AG Statutaire
Adhérents et non adhérents
 Accueil Hall Sud
17H15
 La CAPEB en 2014
 Situation et perspectives
 Intervention de Patrick Liebus Président
Confédéral
 Echange avec les personnalités
 Cocktail
19H/22H
3, cours Jean Jaurès - 38130 ECHIROLLES
Tél. : 04 76 09 39 36 - Fax : 04 76 22 23 65
ZA Basses Echarrières - 38440 St Jean de Bournay
Tél. : 04 74 16 18 30 - Fax : 04 74 16 18 31
[email protected]
CAPEB 38 - Artisans du bâtiment
Supplément au Journal du Bâtiment et des
TP du jeudi 22 mai 2014 n° 8610
Mai 2014 N°008
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SYNDICAL
UN CHANTIER
SOLIDAIRE ET EXEMPLAIRE À
PASSINS
C’est à la suite du décès de Jean-Louis VIAL,
Artisan plâtrier peintre de Passins, que les artisans
de la CAPEB ont décidé de se mobiliser pour
terminer le chantier de sa maison d’habitation où
résident encore sa veuve et ses deux enfants.
REMERCIEMENTS :
Mrs DELAPORTE et BERTHIER (carreleurs), Mme
CHOINARD Marie-Laure (carreleuse), PERRIN Luc
(carreleur), Mr CHEVALIER Claude (électricien), Mr
LEMAIRE Mathieu (électricien), Mr BERT Damien
(menuisier), Mr GAUTHIER Stéphane (plâtrierpeintre), Mrs CLEMENT Gilles et Patrick (peintres),
Mr ROSTAING Christian (peintre), Mr MATHIEU
Alain (plâtrier), Mr CODRON Cyril (plombierchauffagiste), Mr GALLOUX Vincent (plombierchauffagiste), Mr FABRIZIO Luc (plombierchauffagiste), Mr JACQUEMOND-COLLET Michel
(charpentier-couvreur), Mr SAVOY Norbert (peintre
retraité) et Mr MUSY Daniel (plâtrier-peintre retraité)
Merci également aux fournisseurs:
A l’initiative de Daniel MUSY, ancien artisan, Alain
MATHIEU et Christian ROSTAING, plâtriers peintres
et ami de Jean-Louis, ce bel élan de solidarité a
permis aux divers corps de métier et aux
fournisseurs d’offrir leur prestation à la famille de
Jean-Louis sans aucun coût.
Le 23 avril dernier à St Jean de Bournay, une
sympathique et émouvante remise de « diplôme »
officialisait la fin de ce chantier solidaire, en
présence des artisans et fournisseurs qui ont
participé à cette action généreuse.
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
DISPANO,

DEPOT SERVICES CARRELAGES,

RICHARDSON,

SIDER,

SMG PROLIANS
Groupe d’artisans ayant pu assister à la remise
de diplômes officialisant la fin de chantier.
Mai 2014 N°008
JURIDIQUE
CERTIFICAT DE TRAVAIL : NOUVELLES
MENTIONS À PRÉVOIR AU 1ER JUIN 2014
salarié exposant
portabilité).
Lorsque le contrat de travail d’un de vos salariés
prend fin, quelle qu’en soit la cause, divers
documents doivent être remis au salarié partant :
ASSURANCE MALADIE
 une attestation Pôle emploi ;
 un
certificat de congés payés (l’imprimé
fourni par la Caisse de congés payés) ;
 un reçu pour solde de tout compte ;
 pour les CDD, le Bordereau Individuel d’Accès
à la Formation (BIAF) dont un modèle est
fourni par l’organisme paritaire dont vous
relevez
 un certificat de travail.
Dès le 1er juin 2014, vous devez mentionner la
portabilité de la mutuelle complémentaire santé et/
ou une prévoyance (si vous en avez une bien
entendu) dans le certificat de travail remis à votre
salarié.
La loi relative à la sécurisation de l’emploi du 14
juin 2013 a prévu la portabilité de la couverture
santé et prévoyance. Ainsi, en cas de cessation
du contrat de travail, les salariés qui sont couverts
continueront de bénéficier de ces couvertures
pendant une durée limitée et à titre gratuit.
Cette portabilité entre en vigueur à compter :
 du 1er juin 2014 au titre des garanties liées aux
frais de santé ;
 du 1er juin 2015 au titre des garanties
prévoyance.
MODÈLE DE CLAUSE DE CERTIFICAT DE TRAVAIL
« M… bénéficie du maintien des garanties offertes
par la mutuelle mise en place dans l’entreprise
dans les conditions exposées dans … » (clause
obligatoire à compter du 1er juin 2014 - préciser le
titre du document fourni au salarié exposant les
modalités de cette portabilité) .
« M… bénéficie du maintien des garanties offertes
par le contrat de prévoyance mis en place dans
l’entreprise dans les conditions exposées
dans ... » (clause obligatoire à compter du 1er juin
2015 - préciser le titre du document fourni au
CAPEB 38 - Artisans du bâtiment
ARRÊTS
les
modalités
DE TRAVAIL AU-DELÀ DE
CHANGEMENT
de
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cette
MOIS, DU
:
La condition de 200 heures dans les trois premiers
mois de l’année de référence ou de 1 015 SMIC
dans les six premiers mois est supprimée.
Désormais il suffit d’abord d’être immatriculé
depuis au moins douze mois au jour de
l’interruption de travail ; ensuite, de totaliser au
moins 800 heures de travail salarié ou assimilé au
cours des douze mois civils ou des 365 jours
précédant l'interruption de travail, ou avoir cotisé
sur un montant supérieur ou égal à 2030 fois la
valeur du SMIC horaire au cours des 12 mois qui
précèdent l'arrêt de travail.
DES
CHANGEMENTS
SONT
ÉGALEMENT
INTERVENUS AU NIVEAU DE L’OUVERTURE DES
DROITS À LA PENSION INVALIDITÉ
:
Désormais, il suffit d’abord d’être immatriculé
depuis au moins douze mois au jour de
l’interruption de travail suivie d’invalidité, ou de la
constatation médicale de l’invalidité résultant de
l’usure prématurée de l’organisme. Ensuite de :
totaliser au moins 800 heures de travail salarié ou
assimilé au cours des douze mois civils ou des
365 jours précédant l'interruption de travail ou la
constatation médicale de l’invalidité, ou avoir
cotisé sur un montant supérieur ou égal à 2030
fois la valeur du SMIC horaire au cours des 12
mois qui précèdent l'arrêt de travail.
ORGANISER LE SOLDE DES CONGÉS
PAYÉS
Pour la plupart des entreprises, les congés payés
acquis l’année dernière doivent être utilisés
pendant la période du 1er mai 2013 au 30 avril
2014, voire le 31 mai. Normalement, les congés
payés non pris après ces dates seront
définitivement perdus.
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JURIDIQUE
Pour éviter les mauvaises surprises, il est donc
conseillé de faire le point, pour chacun des
salariés, sur les jours déjà pris, ce qui permettra
de calculer le solde des congés payés à prendre
d’ici au 30 avril ou 31 mai selon les usages de
l'entreprise.
Certaines situations permettent au salarié de
reporter ses congés payés : c’est le cas lorsque le
salarié ne peut pas prendre ses congés payés en
raison d’une absence pour accident du travail,
maladie professionnelle ou maternité (Code du
travail, art. L. 3141-2).
La jurisprudence autorise également le report des
congés payés en cas d’arrêt maladie d’origine non
professionnelle. Vous devez donc être très
vigilants à ne pas supprimer des congés payés
non pris en raison d’un arrêt maladie.
La décision de reporter les congés payés ne peut
être prise qu’à la suite d’un accord entre le salarié
et l’employeur.
Les congés payés qui ne sont pas pris avant le 30
avril, peuvent être reportés lorsque la durée du
travail est décomptée sur l’année (Code du travail,
art. L. 3141-21).
Attention, il vous appartient de prendre toutes les
mesures nécessaires afin de permettre aux
salariés de prendre leurs congés payés. En cas de
litige, vous devrez rapporter la preuve que vous
avez mis tout en œuvre pour satisfaire à cette
obligation.
ALLÈGEMENTS FISCAUX DANS LES
ZONES URBAINES
La loi de programmation pour la ville et la
cohésion urbaine créé des quartiers prioritaires de
la politique de la ville en remplacement des zones
urbaines sensibles (ZUS) et supprime les zones
de redynamisation urbaine (ZRU) avec des
conséquences sur les avantages notamment
fiscaux de ces zones.
L’article 26 de la loi remplace la référence de ZUS
par celle des quartiers prioritaires de la politique
de la ville, notamment pour les avantages fiscaux
qui leur seront par conséquence transférés au
plus tard au 1er janvier 2015 :
salarié domicilié dans la zone concernée
(article 44 coties A du CGI) ;
 Majoration de la réduction d’impôt pour
investissement locatif dans les Dom (article 199
undecies A du CGI) ;
 Abattement sur la valeur locative pour la taxe
foncière de certains logements sociaux (article
138 bis du CGI) ;
 Exonération facultative de CFE pour créations
et extensions d’établissements (article 1466 A
du CGI).
PAIEMENT
TRAITANT
D’OUVRAGE
DIRECT DU SOUSPAR
LE
MAITRE
Que ce soit en marché public ou privé, le soustraitant (ST) qui bénéficie d’un paiement direct de
ses travaux par le maître d’ouvrage (MO), est
dorénavant réglé en HT depuis le 1er janvier
2014. Rappelons que cette facture est libellée à
l’ordre de l’entreprise principale (EP), son donneur
d’ordre.
L’EP doit ensuite déclarer la TVA de son ST en 2
phases :
 L’opération liée à son rapport avec le ST : le
paiement est considéré comme HT de par
l’auto liquidation de la TVA mis en place au 1er
janvier 2014
 L’opération liée à son rapport avec le MO : le
paiement est considéré comme TTC puisque la
TVA continue d’être facturée par l’EP.
Exemple :
 marché public de 100 000 € HT (TVA 20% de
20 000 €) entre MO et EP
 Sous-traitance de 50 000 € HT (TVA 20 % de
10 000 €) entre EP et ST.
Le ST agit de la façon suivante :
 Il envoie au MO sa demande de paiement avec
la facture originale (sans TVA, avec la mention
auto-liquidation) libellée au nom de l’EP pour
50 000 €, le MO règle 50 000 € au ST.
 Le mois du paiement, le ST mentionne sur sa
déclaration TVA ligne 05 « autres opérations
non imposables » la somme de 50 000 €.
 Majoration du bénéfice exonéré pour chaque
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Mai 2014 N°008
JURIDIQUE
L’EP agit de la façon suivante :
Sur la déclaration TVA du mois au cours
duquel le ST a été réglé par le MO,
 L’EP auto-liquide la TVA de son ST : ligne 02 =
50 000 € (montant HT des travaux facturés),
ligne 08 = 10 000 € (TVA à autoliquider), ligne
20 = 10 000 € (TVA déductible)
 L’EP collecte la TVA sur les travaux réalisés
pour le MO à concurrence du paiement direct
de 50 000 qui est TTC (soit 41 667 € HT +
8 333 € de TVA ) : ligne 01 = 41 667 € HT
(travaux HT facturés), ligne 08 = 8 333 € (TVA
collectée)
Pour solder son marché,
l’EP envoie au MO sa facture de 70 000 € TTC
(=120 000 € montant du marché – 50 000 € de
travaux ST déjà réglés) soit 58 333 € HT et
11 667 € de TVA.
TECHNIQUE
CAMÉRA
OUTIL
THERMIQUE
D’AIDE À LA VALORISATION DE VOS
PRESTATIONS ET DE VOTRE ENTREPRISE:
Caméra thermique à la disposition exclusive
des adhérents
CAPEB la plus proche de chez vous, elle vous y
attendra.
Concernant les modalités de prêt du matériel:
Recherche fuites
 Durée de la mise à disposition : 2 jours par
réservation.
 Etre adhérent à jour de sa cotisation,
 Prévoir un chèque de caution de 2000€ (non
encaissé, restitué dès le retour de la caméra),
 Prévoir un chèque de 60 € TTC (50€HT)
correspondant au frais de mise à disposition
(les chèques sont obligatoirement libellés à
l'ordre du GMPPI).
Perçage plancher chauffant
Depuis le début de l'année 2013, vous avez la
possibilité d'avoir accès à une caméra thermique.
Pour cela, rien de plus simple, contactez la
CAPEB 38 par mail ou téléphone et renseignez
vous sur sa disponibilité. Une fois réservée, il
suffit de vous rendre dans les locaux de la
CAPEB 38 - Artisans du bâtiment
Ce tarif, extrêmement avantageux (comptez
environ 150€ HT/jour chez les loueurs) est
strictement réservé aux adhérents.
Des conditions particulières de mise à disposition
sont proposées aux adhérents plâtriers-peintres.
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FORMATION
LES FORMATIONS DIPLÔMANTES BAC ET PLUS
Formations techniques :
Objectif : Former des techniciens supérieurs dans le domaine du
DUT Génie civil construction bâtiment et des travaux publics destinés à exercer indifféremment
durable. Formation en alternance au niveau de la maîtrise d’ouvrage (programmation des travaux),
possible en 2ème année
de la maîtrise d’œuvre (bureaux d’études) ou des travaux
(entreprises de construction).
DUT
génie
énergies
thermique
et Objectif : Former des spécialistes en thermique et en énergétique
pour l’industrie, les transports, l’habitat et les bâtiments tertiaires.
Licence pro énergie et génie
climatique. Spécialité conduite et
gestion d’opérations en thermique
du bâtiment. Alternance possible.
1 an
Objectif : Former des responsables capables de conduire un projet
dans le domaine du Génie Climatique dans sa globalité : étude,
négociation, réalisation, suivi. La formation développe les
différentes facettes de ce métier : technique, financier, sécurité,
qualité et gestion du personnel.
Objectif : Former des cadres de niveau II compétents dans le
Licence pro énergie et génie domaine du froid industriel et du conditionnement d’air. Cette
climatique. Spécialité froid et formation offre une transversalité des connaissances (technique/
conditionnement d’air. Alternance management). Elle répond aux besoins de connaissances
possible. 1 an.
techniques plus approfondies dont le milieu professionnel est
demandeur.
Objectif : Former des techniciens supérieurs en conduite de
Licence
pro
bâtiment
et
travaux de bâtiment, aussi bien dans le domaine du gros-œuvre
construction. Spécialité conduite
que celui du second œuvre. Préparer aux fonctions de cadres
de travaux. Alternance possible. 1
intermédiaires dans les entreprises de bâtiment pour la gestion
an.
d’affaires, de projets ou de chantiers.
Objectif : Donner des compétences transverses dans les
Licence
pro
bâtiment
et
domaines de la thermique, de l’électricité, des matériaux et de la
construction. Spécialité bâtiment
construction, ceci afin de former des personnes capables de
performant et énergies. Alternance
participer à la conception ou à la rénovation d’un bâtiment afin d’en
possible. 1 an.
améliorer l’efficacité énergétique.
Formations transversales :
Objectif : Le département Gestion des Entreprises et des
Administrations assure la formation du personnel d'encadrement en
DUT Gestion des entreprises et Gestion.
des administrations (GEA).
3 options : Gestion Comptable et Financière ; Gestion et Management des Organisations ; Gestion des Ressources Humaines.
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FJORMATION
SURIDIQUE
YNDICAL
Objectif : Maîtriser les domaines de la gestion, afin d'être à même
Licence professionnelle déve- de prendre des décisions opérationnelles et stratégiques éclairées
en termes d'investissement, de recrutement, de politique
loppement de la TPE
commerciale, de gestion du risque, etc.
Formations administratives :
Objectif : L'assistant de comptabilité et d'administration, essentiellement présent dans les PME/PMI et TPE assure les activités suivantes :
 suivi quotidien et courant de la comptabilité de l'entreprise : traitement des documents comptables,
ASCA (ASsistant de Comptabilité et d’Administration) 1 an en  suivi de trésorerie, suivi des stocks, préparation des travaux
alternance. Titre de niveau IV.
d'inventaire, gestion de la TVA,
 préparation des choix d’investissements,
 suivi administratif courant : traitement du courrier, transmission
des informations et de la,
 communication interne et externe.
Objectif : Polyvalent(e), l’Assistant(e) de Gestion doit être en mesure de prendre en charge une multitude de tâches aussi difféBTS Assistant de Gestion : 2
rentes que l’organisation, la communication, la gestion commerans en alternance.
ciale, la gestion du personnel, l’action commerciale, la finance et la
fiscalité. L’Assistant(e) de Gestion idéal(e) doit savoir tout faire.
Contacts renseignements :
IUT 1 :
IUT 2 :
GRETA de GRENOBLE :
151 rue de la Papeterie
Domaine Universitaire - BP 67
38402 Saint-Martin-d’Hères Cedex
Tél. : 04 76 82 53 31
Mail : [email protected]
www-iut.ujf-grenoble.fr
2, Place Doyen Gosse
38000 Grenoble
Tel. :04 76 28 45 09
Mail : iut2.upmf-grenoble.fr
Jérôme DOLE
Dispositif Tertiaire :
27, rue Anatole France
38000 GRENOBLE CEDEX 2.
Tel. : 04 76 12 93 00
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A destination des adhérents de la CAPEB Isère
vendredi 13 juin
2014
À partir de 15h00
VISITE
DU STADE DES
ALPES
Cher(e) adhérent(e )
Notre assemblée générale aura lieu le vendredi
13 juin 2014 au Stade des Alpes.
Nous vous proposons de visiter le stade des
Alpes avec comme accompagnants Christian
Gianassi administrateur de la CAPEB et son fils
qui sont intervenu dans le cadre de l’entretien du
bâtiment. Deux groupes de trente à quarante
visiteurs seront constitués. Ces visites qui ne se
font que sur réservations, sont volontairement
limitées dans le temps et réservées au maximum
à deux personnes par entreprises.
Si cette animation vous intéresse, je vous
remercie de nous retourner le bulletin réponse,
en complément du coupon réponse « général »
L’ordre d’inscriptions respectera la réception
chronologique de vos demandes.
Dans l’attente de vous rencontrer
Très cordialement
Stade des Alpes
1, avenue de Valmy
38000 GRENOBLE
PS : Dans le cas d’une forte demande que nous
ne pourrions satisfaire, La CAPEB aura la
possibilité de reprogrammer des visites.
Thierry Touzard
Président CAPEB Isère
Coupon –réponse
PARTICIPERA
NOM ET PRÉNOM : ...............................................................................
ENTREPRISE : ......................................................................................
METIERS : ..............................................................................................
VILLE : ....................................................................................................
MAIL : ......................................................................................................
Réponse souhaitée avant le 06 juin 2014:
CAPEB 38, Echirolles
3, cours Jean Jaurès, 38130 ECHIROLLES
[email protected]
A LA VISITE DU STADE DES ALPES
A L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
AU COCKTAIL