Transcript Calendrier prévisionnel des affectations en 6ème

CALENDRIER GENERAL DES OPERATIONS D’AFFECTATION EN 6ème – Rentrée 2014
DATES
DIRECTEURS D’ECOLE PUBLIQUE
du
Lundi 10 février 2014
au
Vendredi 28 février 2014
Vérification des saisies dans BE1D
Constitution de la liste des élèves
ème
susceptibles d’entrer en 6
Validation de la liste des élèves concernés
ème
par l’entrée en 6
D.S.D.E.N.
Vérification des saisies dans
BE1D
Message de relance dans les
écoles le cas échéant
INSPECTEURS DE
L’EDUCATION NATIONALE
PRINCIPAUX DE COLLEGE
Vérification des saisies
dans BE1D
Message de relance dans
les écoles le cas échéant
Intégration des élèves dans
ème
AFFELNET 6
Lundi 17 mars 2017
ème
Mardi 18 mars 2014
Ouverture campagne AFFELNET 6
Lundi 24 mars 2014
au plus tard
Edition et envoi aux familles des fiches de
liaison volet 1 relatif à l’identité et à l’adresse
de l’élève accompagnée de la note
d’information aux familles (annexe A)
Renseigner la langue vivante étudiée à
l’école
Demander une pièce justificative si
adresse différente à la rentrée
Lundi 31 mars 2014
au plus tard
Date butoir de retour du volet 1 à l’école
du
er
mardi 1 avril 2014
au
jeudi 10 avril 2014
saisie des volets 1 dans AFFELNET 6
Réunion du conseil des maîtres qui
propose un avis sur la poursuite de la
scolarité de l’élève et renseigne l’annexe 1
(cf. circulaire recours)
Ouverture campagne
ème
AFFELNET 6
Ouverture campagne
ème
AFFELNET 6
Envoi du tableau 1
« capacités d’accueil en
structures spécifiques »
aux collèges par la DDEE
Dans AFFELNET 6 ,
l’IEN peut assurer le suivi de
la saisie des dossiers par les
directeurs jusqu’à la
complétude des dossiers
Ouverture campagne
ème
AFFELNET 6
ème
Réception du tableau 1
« capacités d’accueil en
structures spécifiques »
ème
Vendredi 4 avril 2014
D.S.D.E.N. du Puy-de-Dôme – DDES
Date butoir de réception du
tableau 1 « capacités d’accueil
en structures spécifiques »
Date butoir de retour à la
DSDEN-DDEE du tableau 1
« capacités d’accueil en
structures spécifiques »
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DATES
Vendredi 11 avril 2014
au plus tard
DIRECTEURS D’ECOLE PUBLIQUE
D.S.D.E.N.
Edition et envoi aux familles de la fiche
de liaison volet 2 (vœux d’affectation)
Le collège de secteur est à renseigner en
fonction du domicile de l’élève
Remise des dossiers parcours scolaire
particulier sur demande des familles
Date butoir d’envoi aux familles de la
proposition du conseil des maîtres sur la
poursuite de la scolarité de l’élève (cf.
annexe 1 circulaire recours)
Transmission à l’IEN de l’annexe 2 (cf.
circulaire recours)
Date butoir de saisie de l’offre
de formation et des capacités
ème
d’accueil dans AFFELNET 6
Edition et vérification de la
liste des MEF + formations et
capacités d’accueil
INSPECTEURS DE
L’EDUCATION NATIONALE
PRINCIPAUX DE COLLEGE
Réception de l’état
récapitulatif des propositions
du conseil des maîtres (cf.
annexe 2 circulaire recours)
Commission départementale
d’orientation en SEGPA
Mardi 15 avril 2014
Vendredi 18 avril 2014
Date butoir de retour du volet 2 et des
pièces justificatives à l’école
du
Vendredi 18 avril 2014
au
vendredi 25 avril 2014
Saisie du volet 2 dans AFFELNET 6
Vérifier la présence des pièces
justificatives pour les demandes de
dérogation et faire compléter le dossier si
besoin
Transmission en priorité des demandes
de dérogation pour raison de handicap ou
médicale sous couvert de l’IEN au médecin
conseil de la DSDEN
Transmettre les dossiers parcours
scolaires particuliers (PSP) à l’IEN
Transmettre les dossiers de demandes
de dérogation à l’IEN
ème
D.S.D.E.N. du Puy-de-Dôme – DDES
Début de l’étude des dossiers
par le médecin conseil de la
DSDEN qui transmet ses avis à
la DDES avant le 30 mai 2014
Suivi de l’état
d’avancement des dossiers
par les directeurs
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DATES
Vendredi 25 avril 2014
DIRECTEURS D’ECOLE PUBLIQUE
Date butoir de retour par les familles de
l’annexe 1 « acceptation ou refus de la
proposition d’orientation » (cf. circulaire
recours)
Transmettre en priorité à la DSDENDDES les volets 1 et 2 et les pièces
justificatives des élèves qui sollicitent un
collège public d’un département limitrophe
ou qui quittent le département
D.S.D.E.N.
Lundi 19 mai 2014
au plus tard
PRINCIPAUX DE COLLEGE
Date butoir de réception des
volets 1 et 2, des annexes et des
pièces justificatives des élèves
issus des écoles privées qui
demandent un collège public
dans le département du Puy-deDôme
Vérification par les IEN de
la présence des pièces
justificatives
Transmission des dossiers
de demande de dérogation
classés par motif et par ordre
alphabétique à la DSDENDDES
Transmission des dossiers
parcours scolaires particuliers
(PSP) et internat au collège
demandé et à la DSDENDDES
du
lundi 12 mai 2014
au
vendredi 16 mai 2014
Vendredi 16 mai 2014
au plus tard
INSPECTEURS DE
L’EDUCATION NATIONALE
Réunion du conseil des maîtres qui arrête
une décision d’orientation
Date butoir d’envoi aux familles de la
décision du conseil des maîtres sur la
poursuite de la scolarité de l’élève (cf.
annexe 3 circulaire recours)
Transmission à l’IEN de l’annexe 4 (cf.
circulaire recours)
Saisie des décisions de passage dans
ème
AFFELNET 6
D.S.D.E.N. du Puy-de-Dôme – DDES
Envoi du tableau 2
« prévisions d’effectifs de juin »
aux collèges par la DDEE
Réception de l’état
récapitulatif des décisions du
conseil des maîtres (cf.
annexe 4 circulaire recours)
Réception du tableau 2
« prévisions d’effectifs de
juin »
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DATES
DIRECTEURS D’ECOLE PUBLIQUE
Mardi 20 mai 2014
Date butoir de saisie des vœux
ème
d’affectation dans AFFELNET 6
Validation de la complétude des dossiers
ème
dans AFFELNET 6
INSPECTEURS DE
L’EDUCATION NATIONALE
D.S.D.E.N.
PRINCIPAUX DE COLLEGE
ème
du Mercredi 21 mai 2014
au
Vendredi 23 mai 2014
Du vendredi 23 mai au
vendredi 30 mai 2014 au
plus tard
Lundi 26 mai 2014
Vendredi 30 mai 2014
D.S.D.E.N. du Puy-de-Dôme – DDES
Fermeture AFFELNET 6
date butoir d’envoi des
dossiers de demande de
dérogation pour handicap et pb
médicaux au médecin conseil
Edition des listes de contrôle
des demandes de bi-langues
Contrôle des demandes de
PSP (cohérence listes AFF6 et
dossiers papier reçus)
Début de la saisie des
décisions de la CDOEASD par
ème
l’IEN-ASH dans AFFELNET 6
Envoi des demandes de PSP
aux collèges pour classement
par ordre de priorité
Date butoir de réception
des demandes de dérogation
et des pièces justificatives à la
DSDEN-DDES
Date butoir de retour à la
DSDEN-DDES des avis du
médecin conseil pour les
dérogations
Date butoir de saisie dans
ème
AFFELNET 6
des dossiers
arrivant d’un autre
département
Réception des demandes
de PSP pour classement par
ordre de priorité
Date butoir de retour à la
DSDEN-DDES des
demandes de PSP classées
par ordre de priorité
(sections sportives
scolaires, section
internationale, CHAM,
sections bi-langues)
Date butoir de retour
à la DSDEN-DDEE du tableau
2 « prévisions d’effectifs »
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DATES
DIRECTEURS D’ECOLE PUBLIQUE
Lundi 2 juin 2014
Date butoir de retour par les familles de
l’annexe 3 « acceptation de la décision
d’orientation ou dépôt d’un recours motivé »
(cf. circulaire recours)
Mardi 3 juin 2014
Transmission à l’IEN des recours
déposés par les familles : dossiers scolaires
complets accompagnés des annexes 1, 3 et
5 destinés à la commission départementale
d’appel (cf. circulaire recours)
Jeudi 5 juin 2014
INSPECTEURS DE
L’EDUCATION NATIONALE
D.S.D.E.N.
Réception des demandes
d’affectation tardives et
classement par ordre d’arrivée
Commission d’admission
en CHAM (à 9h30)
Saisie des décisions dans
ème
AFFELNET 6
Commission d’admission en
sections sportives (à 14h)
Saisie des décisions dans
ème
AFFELNET 6
D.S.D.E.N. du Puy-de-Dôme – DDES
Date butoir de réception de
l’état récapitulatif des recours
déposés par les familles et
des dossiers scolaires
complets accompagnés des
annexes 1, 3 et 5 destinés à la
commission départementale
d’appel
(cf. de la circulaire recours)
Commission d’admission en
internat (à 9 H30)
Saisie des décisions dans
ème
AFFELNET 6
Commission d’admission
en CHAM (à 9h30)
Commission d’admission
en sections sportives (à 14h)
Commission d’admission
en internat (à 9 H30) pour les
établissements concernés
Date butoir de transmission
des recours déposés par les
familles et des dossiers
scolaires complets
accompagnés des annexes 1,
3 et 5 destinés à la
commission départementale
d’appel (cf. de la circulaire
recours)
Mardi 10 juin 2014
Mardi 10 juin 2014
Mercredi 11 juin 2014
Jeudi 12 juin 2014
PRINCIPAUX DE COLLEGE
ème
Affectation en 6
préparatoires
: travaux
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DATES
DIRECTEURS D’ECOLE PUBLIQUE
Vendredi 13 juin 2014
D.S.D.E.N.
INSPECTEURS DE
L’EDUCATION NATIONALE
Réception dans AFFELNET
ème
6
du résultat des
ème
affectations en 6
pour
contrôle et validation avant le
lundi 16 juin à 18 heures
Transfert du résultat
provisoire des affectations en
ème
aux collèges pour contrôle
6
Validation des listes avant
le lundi 16 juin à 18 heures
Lundi 16 juin 2014
Mardi 17 juin 2014
PRINCIPAUX DE COLLEGE
Validation des affectations par
Mme l’Inspectrice d’Académie
Commission départementale
er
d’appel 1 degré (à 13h30)
Edition et envoi des
notifications d’affectation aux
familles
Mercredi 18 juin 2014
Traitement des demandes
d’affectation tardives
Début des inscriptions en
ème
6
dans les collèges
Vendredi 20 juin 2014
Notification aux familles des
décisions d’appel
Mardi 17 juin 2014
Après-midi
Envoi à la DSDEN-DDES
de l’état des places vacantes à
la date de fermeture du
collège
Vendredi 11 juillet 2014
au plus tard
du
lundi 16 juin 2013
au
lundi 1 septembre 2014
D.S.D.E.N. du Puy-de-Dôme – DDES
Transmission aux écoles
des décisions d’appel
Traitement des affectations
tardives dans l’ordre d’arrivée
des demandes
Affectation par la DSDENDDES qui informe les collèges
des nouvelles inscriptions
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