Transcript ANNEXE 1 - Cosoltec

Service des ressources financières- Bureau des approvisionnements
APPEL D’OFFRES 25-2178P
Cette soumission sera ouverte par le Bureau des approvisionnements
au 3737, rue Sherbrooke Est - 1er étage Nord à 14 h le 22 octobre 2014
Les soumissionnaires sont invités à assister à l’ouverture des soumissions
BÂTIMENT
: École Gilles-Vigneault
TRAVAUX
: Agrandissement et réaménagement
–
11 400, avenue de Poutrincourt, Montréal
LISTE DES DOCUMENTS CONSTITUANT L'APPEL D'OFFRES
AO
Annexe A
----D-A
D-AP
NOMBRE DE PAGES
Appel d'offres
Formule de soumission
Étiquette de retour
Liste des prix ventilés et allocations, incluant le bordereau de
soumission en Civil et le bordereau de soumission en Architecture
de paysage (projet 096 008 910)
Devis technique en architecture (HTA, 17 sept. 2014)
Devis technique en architecture de paysage (Relief Design, 17 sept.
6
2
1
10
298
82
2014)
D-C
D-S
D-M
D-E
D-AM
D-SS
P-A
P-P
P-C
P-S
P-M
P-E
Clause techniques particulières civiles (CIMA+, 17 sept. 2014) et étude
géotechnique (Solmatech, 28 mars 2014)
Devis de structure (CIMA+, 17 sept. 2014)
Devis de mécanique (CIMA+, 17 sept. 2014)
Devis d’électricité (CIMA+, 17 sept. 2014)
Caractérisation de matériaux et programme de gestion de l’amiante
(PGA) – École Gilles-Vigneault (Teknika HBA, sept. 2010)
Contrôle des poussières et du bruit – Santé et sécurité sur le site
CSDM (CSDM, 17 sept. 2014)
Plans d’architecture (HTA, 17 sept. 2014)
Plans topographiques (Gascon Arpenteur géomètre, 7 nov. 2014)
Plans d’architecture de paysage (Relief Design, 17 sept. 2014)
Plans d’architecture de paysage, couleur (Relief Design, 17 sept. 2014)
Plans de civil (CIMA+, 17 sept. 2014)
Plans de structure (CIMA+, 17 sept. 2014)
Plans de mécanique (CIMA+, 17 sept. 2014)
Plans d’électricité (CIMA+, 17 sept. 2014)
79
55
362
207
14
35
35
2
13
1
4
23
16
21
Contrat-cadre
4
Formulaire d’inscription au répertoire des fournisseurs de la CSDM
2
Guide de gestion des mesures de prévention en lien avec les
chantiers de construction de la CSDM – Prescriptions techniques à
l’intention des entrepreneurs (19 juin 2013)
48
(Suite sur l’autre page)
Version en date du 20 août 2014
Service des ressources financières- Bureau des approvisionnements
APPEL D’OFFRES 25-2178P
Cette soumission sera ouverte par le Bureau des approvisionnements
au 3737, rue Sherbrooke Est - 1er étage Nord à 14 h le 22 octobre 2014
Les soumissionnaires sont invités à assister à l’ouverture des soumissions
LISTE DES DOCUMENTS CONSTITUANT L'APPEL D'OFFRES (suite)
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
DEC
Instructions aux soumissionnaires (24 novembre 2011)
Cautionnement de soumission
Cautionnement d’exécution
Cautionnement des obligations de l’entrepreneur pour gages,
matériaux et services
Autorisation de signature (exemple)
Attestation relative à l’absence de collusion dans l’établissement
d’une soumission et l’absence de condamnation en vertu de la Loi
fédérale sur la concurrence
Absence d'établissement au Québec
11
1
1
1
Conditions générales (20 août 2014)
31
Loi sur les contrats d’organismes publics – Règlement sur les
travaux de construction en vigueur.
15
DOCUMENTS À RETOURNER
Annexe A
Annexe 1
Annexe 5
-------
NOMBRE DE PAGES
1
2
1
NOMBRE DE PAGES
Formule de soumission *
Cautionnement de soumission *
Attestation relative à l’absence de collusion dans l’établissement
d’une soumission et l’absence de condamnation en vertu de la Loi
fédérale sur la concurrence
Liste des prix ventilés et allocations, incluant le bordereau de
soumission en Civil et le bordereau de soumission en Architecture
de paysage (projet 096 008 910)
Attestation de Revenu Québec ou Annexe 6 des Instructions aux
soumissionnaires
Autorisation de signature de la soumission (voir article 2.13 des
2
1
2
10
1
1
Instructions aux soumissionnaires)
* L’ABSENCE DE CE DOCUMENT OBLIGATOIRE ENTRAÎNE LE REJET AUTOMATIQUE DE LA SOUMISSION
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APPEL D’OFFRES 25-2178P
Cette soumission sera ouverte par le Bureau des approvisionnements
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Les soumissionnaires sont invités à assister à l’ouverture des soumissions
APPEL D'OFFRES
NATURE DES TRAVAUX
: École Gilles-Vigneault
–
11 400, avenue de Poutrincourt, Montréal
Agrandissement et réaménagement
PROPRIÉTAIRE
1.
: COMMISSION SCOLAIRE DE MONTRÉAL
3737, rue Sherbrooke Est
Montréal, Québec, H1X 3B3
OBJET DU CONTRAT
La Commission scolaire de Montréal, Propriétaire, demande des soumissions pour effectuer
l’agrandissement et le réaménagement de l’école Gilles-Vigneault située au 11 400, avenue de
Poutrincourt, Montréal. La superficie totale de l’agrandissement est d’environ 2 906 m².
2.
PÉRIODE DE VALIDITÉ
La présente soumission est bonne, valable et irrévocable pendant quarante-cinq (45) jours à
compter de la date limite fixée pour la remise de cette soumission.
3.
OBTENTION DES DOCUMENTS D’APPEL D’OFFRES
Les plans, devis, documents contractuels et autres renseignements pourront être consultés au
Bureau du propriétaire. Les entrepreneurs intéressés sont invités à commander les documents
d'appel d'offres, directement à partir du site Internet www.seao.ca ou en communiquant directement
avec le Service à la clientèle SÉAO au numéro 514-856-6600 pour les résidents de la région de
Montréal et au numéro sans frais 1-866-669-SEAO (1-866-669-7326) pour les résidents de
l’extérieur.
4.
EXAMEN DES DOCUMENTS
Le soumissionnaire a la responsabilité de s'assurer que le document d'appel d'offres est complet
c'est-à-dire qu'il comprend tous les éléments mentionnés à la liste des documents. Les soustraitants peuvent se procurer, aux mêmes conditions que celles exigées des entrepreneurs
généraux, une série des plans, devis et documents de soumission.
5.
OUVERTURE DES SOUMISSIONS ET RÉSULTATS
Les soumissionnaires sont invités à assister à l'ouverture des soumissions; les résultats sont
disponibles
sur
le
site
internet
de
la
CSDM
à
l'adresse
www.csdm.qc.ca/TravaillerCSDM/Fournisseurs/AppelsOffres.aspx pendant une période de deux
mois après l'ouverture des soumissions.
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Cette soumission sera ouverte par le Bureau des approvisionnements
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Les soumissionnaires sont invités à assister à l’ouverture des soumissions
6.
REPRÉSENTANT DE LA CSDM
Pour toute information, veuillez communiquer uniquement par écrit avec :
Madame Radia Dehimi, analyste
Bureau des approvisionnements
Télécopieur : 514-596-6667
[email protected]
Pour toute information d'ordre technique, veuillez communiquer par écrit avec la firme externe :
Madame Eve Desrosiers, architecte
Héloïse Thibodeau Architecte inc.
Téléphone : 514.334.0831 poste 258
[email protected]
7.
PRÉSENTATION DE LA SOUMISSION
Les soumissions seront reçues jusqu'à l'heure et à la date mentionnée dans l'en-tête au 3737, rue
Sherbrooke Est, 1er étage Nord. Ces soumissions doivent être scellées, dans une enveloppe
identifiée de l'étiquette de retour disponible au document d'appel d'offres, puis remise au comptoir
d'accueil du Bureau des approvisionnements. Si, pour quelque raison que ce soit, les bureaux de la
CSDM ne sont pas ouverts le jour indiqué pour l’ouverture des soumissions, celle-ci aura lieu le
lendemain du jour ouvrable et travaillé qui suivra la date originalement indiquée.
8.
DOCUMENTS OBLIGATOIRES




Autorisation de signature de la soumission (voir article 2.13 des Instructions aux soumissionnaires)
Attestation de Revenu Québec ou Annexe 6 des Instructions aux soumissionnaires
Preuve d’appartenance à une association, si requis
Attestation relative à l’absence de collusion dans l’établissement d’une soumission et
l’absence de condamnation en vertu de la Loi fédérale sur la concurrence
 Tout document exigé au point 12, Conditions d’admissibilité ou exigence particulière ainsi que
tout autre document exigé dans cet appel d’offres (annexes, etc).
Le fait de ne pas joindre à sa soumission l’un des documents précédents n’entrainera pas le rejet
automatique de la soumission. Cependant le soumissionnaire devra transmettre ces documents
obligatoires à la CSDM dans les 48 heures qui suivront la demande sous peine de rejet automatique
de la soumission.
9.
AUTRES DOCUMENTS OBLIGATOIRES
L’entrepreneur devra faire parvenir au Service des ressources matérielles dans les cinq (5) jours
suivant la réception du bon de commande, ou avant le début des travaux une copie de sa licence
d'entrepreneur et une copie de toutes les polices d'assurance spécifiées aux conditions générales.
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Les soumissionnaires sont invités à assister à l’ouverture des soumissions
10.
ATTESTATION DE REVENU QUÉBEC
Vous pouvez vous procurer l'attestation en suivant les indications disponibles à l'adresse suivante :
http://www.revenu.gouv.qc.ca/fr/sepf/services/scr_amr_demande/default.aspx
11.
DÉTAILS PARTICULIERS
Voir les documents constituants l’appel d’offres.
12.
CONDITIONS D’ADMISSIBILITÉ OU EXIGENCE PARTICULIÈRE
-
13.
Voir les documents constituants l’appel d’offres.
VISITE DES LIEUX
Durant la période de soumission, il y aura une visite formelle des lieux organisée par la CSDM, le
lundi 6 octobre 2014 à 10h, au 11 400, avenue de Poutrincourt, Montréal. Rendez-vous à l’entrée
principale.
La visite des lieux n’est pas une condition d’admissibilité d’une soumission et n’entraine donc pas le
rejet de celle-ci. Cependant, il est vivement recommandé qu’avant de préparer sa soumission, le
soumissionnaire visite les lieux indiqués afin de se familiariser avec tout ce qui pourrait affecter les
services à effectuer de quelque façon que ce soit. Aucune réclamation due à l’ignorance des
conditions générales et locales ne sera reconnue par la CSDM. Le soumissionnaire ne peut
réclamer aucun dédommagement relativement aux frais encourus pour ses déplacements.
14.
GARANTIES
La section 2.12 – Garantie de soumission – du document « Instructions aux soumissionnaires »
s’applique intégralement.
Veuillez prendre note que la garantie de soumission présentée sous forme de chèque visé sera
automatiquement encaissée par la CSDM et qu’elle sera remise le cas échéant, sans intérêt, après
l’attribution du contrat (voir paragraphe 2 : période de validité).
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15.
DÉBUT DES TRAVAUX
La date d’effet de début des travaux sera convenue lors de la réunion de démarrage qui elle, devra
être tenue dans un maximum de 7 jours calendrier de la décision d’attribution de contrat, sauf si une
date différente est indiquée ailleurs à l’intérieur des documents contractuels.
16.
DÉLAI D'EXÉCUTION
Le calendrier d’exécution des travaux et les délais d’exécution sont décrit en détail à la section 01
31 13 – Calendrier préliminaire du devis technique en architecture.
17.
PÉNALITÉS DE RETARD
L'entrepreneur pourra, à défaut d'avoir complété les travaux dans le délai prescrit à l'article "Délai
d'exécution", se voir appliquer des pénalités de retard aux montants inscrits à la section 01 31 13 –
Calendrier préliminaire du devis technique en architecture.
18.
DROIT DE LA CSDM
La Commission scolaire de Montréal ne s’engage à accepter ni la plus basse, ni aucune des
soumissions reçues.
Elle se réserve également le droit de résilier le contrat en avisant l’adjudicataire pour cause de nonrespect de ses engagements.
19.
INSCRIPTION AU REGISTRE DES FOURNISSEURS
Afin de maintenir à jour son registre des fournisseurs, vous devez compléter le Formulaire
d’inscription au répertoire, joint au présent appel d’offres, et le remettre avec votre soumission ou
à la signature du contrat.
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FORMULE DE SOUMISSION – ANNEXE A
BÂTIMENT
:
École Gilles-Vigneault – 11 400, avenue de Poutrincourt, Montréal
TRAVAUX
:
Agrandissement et réaménagement
DONNEUR D'OUVRAGE : Commission scolaire de Montréal (CSDM)
SOUMISSIONNAIRE :
_______________________________________________________________
Nom
___________________________________________
_________________
Numéro et rue
Ville
____________________________
____________________________
Province
Code postal
_______________________
_______________________
Téléphone
Télécopieur
LICENCES : RÉGIE DU BÂTIMENT DU QUÉBEC :
_______________________
Numéro
COMMISSION DE LA CONSTRUCTION
DU QUÉBEC :
_______________________
Numéro
ÉNUMÉRATION DE TOUS LES ADDENDAS REÇUS :
1. Je déclare, en mon nom personnel ou au nom de l'entreprise que je représente :
1.1
Avoir reçu et pris connaissance des devis complets, des plans, des conditions générales et
particulières, de tous les addenda émis et énumérés ci-dessus, ainsi que des instructions aux
soumissionnaires et autres documents de soumission concernant le projet en titre.
1.2
Avoir considéré tous les addendas que j’ai énumérés, ci-dessus, lors de l’élaboration de ma
soumission. Je comprends que l’omission de tout addenda émis par la CSDM dans
l’énumération, ci-dessus, entraînera le rejet automatique de ma soumission.
1.3
Avoir pris les renseignements nécessaires sur l'état de l'emplacement des travaux, la nature des
services à fournir et les exigences du contrat.
1.4
Être satisfait des documents mis à ma disposition, en avoir compris tous les tenants et les
aboutissants et qu'à ma connaissance, il n'y a aucune autre information pertinente et
déterminante qui pourrait être en possession du Donneur d'ouvrage.
1.5
Avoir considéré les pénalités de retard inscrites à la section 01 31 13 – Calendrier préliminaire
du devis technique en architecture, à titre de dommages et intérêts liquidés et sans préjudices
aux droits de recours du propriétaire.
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FORMULE DE SOUMISSION – ANNEXE A (suite)
2. Considérant que j'ai apporté une attention particulière à l'article 4.8 "Calendrier des travaux" des
conditions générales et que je m'engage à compléter tous les travaux selon le délai spécifié ce, suivant
l’avis de procéder :
Je m'engage, en conséquence :
2.1
À respecter toutes les conditions et spécifications apparaissant aux documents d'appel d'offres, et à
exécuter tous les travaux exigés par les plans et devis, ainsi que tous ceux qui, bien que non
spécifiquement mentionnés, sont requis conformément à l'esprit des plans et devis;
2.2
À exécuter tous ces travaux pour la somme forfaitaire avant taxes de :
____________________________________________________________dollars _____cents
En caractères d’imprimerie
(______________________$) en monnaie légale du Canada, incluant le coût des permis (sauf
En chiffres
le permis de construction), primes et redevances.
Le montant des taxes doit être présenté séparément :
TPS :
____________________
Montant
TVQ : ____________________
Montant
2.3
À n'engager que des sous-traitants ayant un établissement au Québec ou, lorsqu'un accord
intergouvernemental est applicable, au Québec ou dans une province ou un territoire visé par cet
accord, des installations permanentes et le personnel requis pour exécuter les travaux qui font l'objet
de leur mandat, sauf pour les spécialités qui sont spécifiquement exemptées de cette obligation
dans les documents d'appel d'offres;
3. Le prix soumis est valide pour une période de quarante-cinq (45) jours à partir de la date limite fixée pour
la remise des soumissions.
4. NUMÉRO DE TPS : _________________________ NUMÉRO DE TVQ : ______________________
_____________________________________
Signature
______________________________________
Nom du signataire en caractères d’imprimerie
_____________________________________
Date
Avez-vous eu recours aux services de l’APECQ dans le cadre de cet appel d’offres ? OUI  NON 
Avez-vous eu recours aux services d’un autre organisme dans le cadre de cet appel d’offres ?
Si oui lequel : __________________________________
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8
ÉTIQUETTE DE RETOUR
IMPORTANT
EXPÉDITION DE LA SOUMISSION
 L’ÉTIQUETTE DE RETOUR ci-dessous doit être apposée sur
l’enveloppe contenant votre soumission.
 Inscrire la raison sociale et l’adresse de retour au coin supérieur
gauche de l’enveloppe.






AIDE-MÉMOIRE DES DOCUMENTS À RETOURNER
Formule de soumission
Cautionnement de soumission
Attestation relative à l’absence de collusion dans l’établissement d’une
soumission et l’absence de condamnation en vertu de la Loi fédérale
sur la concurrence
Attestation de Revenu Québec
Liste des prix ventilés et allocations, incluant le bordereau de
soumission en Civil et le bordereau de soumission en Architecture de
paysage
Autorisation de signature
Commission scolaire de Montréal
Service des ressources financières
Bureau des approvisionnements
3737, rue Sherbrooke Est, 1er étage Nord
Montréal (Québec) H1X 3B3
Appel d’offres numéro : 25-2178P
Titre du projet : Agrandissement et réaménagement
Bâtiment : École Gilles-Vigneault
Date et heure d’ouverture : 22 octobre 2014 à 14 heures
Version en date du 20 août 2014