Transcript AS 0200 - E Multifonctionnel Mont Blanc - Audit ASNO

DIRECTION DES AUDITS DE SECURITE
20 rue de Rome - 75008 PARIS
TÉL. : +33-1 53 31 08 50 - FAX : +33 (0)1 53 42 27 29
Madame la Directrice de la
Région Rhône-Alpes et Alpes
Paris, le 5 septembre 2014
N/R :
AS200-ASNO Ex-2014/467
Objet : Résultat de l’Audit de Sécurité National Opérationnel (ASNO) de l’établissement Multifonctionnel
Mont-Blanc, réalisé par la Direction des Audits de Sécurité (DAS) en 05/2014
L’EMF Mont-Blanc a été audité du 19 au 23/05/2014 par la Direction des Audits de Sécurité
dans le cadre d’un Audit périodique de Sécurité National Opérationnel (ASNO).
Le précédent audit de ce type a été réalisé dans cette entité en 05/2012.
Conformément à la procédure en vigueur au plan national RA 00154 « Modalités de réalisation
des audits périodiques de la Sécurité de l'Exploitation Ferroviaire », l’audit a évalué :
•
le niveau de sécurité des 37 domaines opérationnels de cet établissement concernés
par des activités impliquant la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire,
•
la qualité du management de la Sécurité de l’Exploitation Ferroviaire.
Un rapport d’audit détaillé vous est transmis et commenté par la DAS. Vous trouverez ci-après
en annexes 1 et 2 une synthèse de l’évaluation de cet établissement.
Chef de la Mission Exploitation
SOCIÉTÉ NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS - R.C.S. PARIS B 552 049 447
Copie par mail :
M. le Directeur Général Sécurité et Qualité de service Ferroviaire
M. le Directeur Sécurité Système et Projets
Mme la Directrice Générale SNCF Voyages
M. le Directeur Général SNCF Régions et Intercités
M. le Directeur de la Maintenance du Réseau
M. le Directeur de la Production Industrielle
M. le Directeur du Territoire de Production Sud-Est
M. le Directeur de la Traction
Mme la Directrice des Trains (DDT)
M. le Directeur Délégué du Matériel
M. le Directeur Adjoint SNCF Régions et Intercités
M. le Directeur de la Sécurité Infrastructure
M. le Chef de la Division Sécurité Voyages
M. le Chef du Département Sécurité Régions et Intercités
M. le Chef du Pôle Management, Facteurs Humains et Europe (DSSP)
Annexe 1 : Evaluation des domaines de l’opérationnel :
ASNO 2014 - Evaluation de l'opérationnel = 18,5 /20
I ……
0……. ………..8
I
M-
M
16,5
A
A+
S / S+
19,5
18
Cotation/20
ASNO 2012 - Evaluation de l'opérationnel = 18,8 /20
L’opérationnel mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA 00154),
l’opérationnel est considéré sur une échelle SAMI comme :
18,5
« Acceptable »
(A)
Evolution des résultats :
Lors du précédent audit ASNO, l’opérationnel avait été évalué à : 18,8 /20 « Très Acceptable »
(A+).
L’audit note donc un léger retrait de l’opérationnel.
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
-
Non-Conformités Majeures (NC Maj) : aucune NC Maj n’a été détectée.
-
Non-Conformité (NC) : Cinq Non-Conformités ont été enregistrées dans les domaines
suivants :
o Infra M&Tvx : « organisation des travaux et contrats de travaux », « sécurité du
personnel – co-activité - entreprises extérieures » ;
o Exploitation : « travaux sur les voies, trains de travaux » ;
o Matériel : « les activités concourantes » ;
o Traction : « information sécurité – enregistrements conduite ».
Nota:
Bien que ne faisant l’objet d’aucune Non-Conformité, une attention particulière devra être
apportée également dans les 19 domaines où ont été relevés des points sensibles ou très
sensibles.
Annexe 2 : Evaluation des domaines du management :
ASNO 2014 - Evaluation du management = 17,4 /20
I
0…………………
8
M
12
A
S
19,5
18
Cotation/20
ASNO 2012 - Evaluation du management = 18,6 /20
Le management mesuré sur une échelle de 0 à 20 a été évalué à :
Suivant le niveau de sécurité fixé par SNCF (repris dans le RA 00154)
le management est considéré sur une échelle SAMI comme :
17,4
« Moyen »
(M)
Evolution des résultats :
Lors du précédent audit ASNO, le management avait été évalué à 18,6/20 « Acceptable » (A).
L’audit note donc une dégradation du management.
Les principaux écarts relevés sont les suivants :
-
Les domaines évalués « Insuffisants » : aucun domaine.
-
Les domaines évalués « Moyens » : l’organisation ; la documentation ; la veille et
contrôle.