Transcript cours reconnus - Université de Sherbrooke

COURS DE FISCALITÉ RECONNUS
CONNAISSANCES DE BASE EN FISCALITÉ CANADIENNE
Cours de fiscalité obligatoires à l’admission dans
les programmes de 2e cycle en fiscalité
de l’Université de Sherbrooke
Pour être admis à l’un des programmes de 2e cycle en fiscalité (diplôme ou maîtrise) de la
Faculté d’administration de l’Université de Sherbrooke, vous devez répondre à la condition
particulière, soit d’avoir réussi deux cours de fiscalité canadienne dans une université au
Canada, parmi les cours reconnus comme préalables par la direction du programme. Ces
cours figurent dans la liste ci-dessous, sous les catégories A et B. Dans certains cas, lors de
l’étude de votre dossier, un 3e cours de la catégorie C peut être exigé.
En général, un cours de 3 crédits donnant seulement une vue d’ensemble de la fiscalité
canadienne n’est pas équivalent à un cours de l’une ou l’autre des catégories A, B ou C.
L’exemple d’un tel cours serait :
 À l’Université de Sherbrooke : CTB 301 Éléments de fiscalité
 À HEC Montréal : 3-915-85 Impôts et gestion
Aucun cours de fiscalité dispensé par une université étrangère ne peut être équivalent à un
cours des catégories A, B ou C parce que la fiscalité étrangère est trop différente de la
fiscalité canadienne. Si une institution universitaire canadienne dispensant des cours de
fiscalité n’est pas inscrite dans le présent tableau ou s’il est impossible d’y retrouver un
cours de fiscalité canadienne, veuillez communiquer avec la direction des programmes de 2e
cycle en fiscalité pour vérifier si un cours en particulier satisfait une exigence des catégories
A, B ou C. À cette fin, vous devez faire parvenir le nom de l’université canadienne avec le
code du cours concerné, de même que le plan dudit cours à [email protected].
Université
Université de
Sherbrooke
Domaine
Catégorie A
Catégorie B
Administration
CTB 341 Impôt I
ou
FIS 342 Impôt sur le revenu I
CTB 451 Impôt II
ou
FIS 542 Impôt sur le revenu II
Droit
DRT 108 Droit fiscal I
DRT 509 Droit fiscal II
DDN
DRN 754 Droit fiscal
DRN 772 Sociétés I : droit
corporatif et fiscal
et
DRN 781 Sociétés II :
financement et réorganisation
Catégorie C
CTB 561 Impôt III
ou
FIS 642 Impôt et
taxes à la
consommation
DRT 498 Droit et
fiscalité des fiducies
H.E.C.
E.N.A.P.
Université
Bishop’s
Université
Concordia
Université de
Moncton
Université de
Montréal
Université
d’Ottawa
Université
Laval
Université
McGill
UQAC
UQÀM
B.A.A.
Certificat en
comptabilité
D.E.S.S. en
comptabilité
publique
Administration
Administration
3-902-06 Impôts I
3-922-06 Impôts II
3-932-06 Impôts III
32-951-06 Fiscalité I
32-952-06 Fiscalité II
N/D
N/D
32-953-06 Fiscalité III
4-904-96 Planification
fiscale des sociétés
À venir
BAC 331A Taxation I
BAC 332B Taxation II
Administration
ACCO 340 Income
Taxation in Canada
ADFS 2901 Fiscalité I
ou
ADFS 3901 Principes de
fiscalité
DROI 2425 Droit fiscal I
DRT 3701 Fondements du
régime fiscal
ADM 3745 Fiscalité I
DRC 4745 Droit fiscal
général
Administration
Droit
Droit
Comptabilité
Droit en français
Droit en anglais
CML 3204 Taxation
Administration
CTB-2050 Fiscalité I
(remplace CTB 21496)
DRT-2400 Droit fiscal
fondamental (remplace DRT
11409)
ACCT 385 Principles of
Taxation
ou
CCTX 511 Taxation I
2CTB 401 Fiscalité
fondamentale
SCO 4522 Impôts sur le
revenu I
ou
SCO 5321
ou
SCO 3008 Impôt sur le
revenu I
JUR 5520 Droit fiscal + 1
cours de la colonne B
Droit
Administration
Administration
Administration
Droit
ACCO 440 Advanced
Taxation
ADFS 3903 Fiscalité II
DROI 3425 Droit fiscal II
DRT 3702 Régime fiscal de
l’entreprise
ADM 4744 Fiscalité II
DRC 4746 Planification
fiscale et successorale
ou
DRC 4595A Fiscalité des
sociétés
CML 3370 Estate Planning
ou
CML 3783 Fiscalité des
sociétés
CTB-2103 Fiscalité II
(remplace CTB 21507)
DRT-2401 Fiscalité des
sociétés par actions
(remplace DRT 11429)
ACCT 486 Business
Taxation II
ou
CCTX 532-751 Taxation II
2CTB 502 Fiscalité avancée
SCO 5532 Impôts sur le
revenu II
ou
SCO 5322
ou
SCO 4008 Impôt sur le
revenu II
N/A *
ACCO 490 Seminar in
Taxation
ADFS 4701 Planification
fiscale
ADFS 3902 Impôt à la
consommation
DRT3703 Planification
fiscale
DRC 4747 Régime fiscal
de l’entreprise
CML 3383 Advanced
Taxation
CTB-3104 Fiscalité III
(remplace CTB 21508)
DRT 2402 Planification
successorale et fiscale
ACCT 683 Tax Planning &
Decision Making
2CTB 608 Fiscalité et
planification
SCO 6008 Planification
financière et fiscale
N/A
Administration
UQO
Administration
UQAR
Administration
UQAT
Administration
UQTR
Administration
TÉLUQ
York
University
Administration
CTB 1103 Introduction à la
fiscalité
CTB 1843 Fiscalité des
particuliers
SCO 23111 Fiscalité des
particuliers
SCO 23199 Planification
fiscale I (remplacé)
FIS 1120 Fiscalité générale
ou
FIS 2119 Introduction à la
fiscalité
CTB 1018 Fiscalité I :
particuliers
CTB 1123 Fiscalité avancée
CTB 1903 Fiscalité des
entreprises et des
investisseurs
SCO 23210 Fiscalité des
sociétés et sujets spéciaux
SCO 33299 Planification
fiscale II (remplacé)
FIS 3120 Fiscalité avancée
CTB 6142 Planification
financière et fiscale
CTB 943 Réorganisations
et planification fiscale
SCO 33310 Planifications
fiscales et réorganisations
corporatives
CTB 1020 Fiscalité II :
entreprises et investisseurs
CTB 1021 Fiscalité III :
réorganisations et
planification
FIN 1060 Fiscalité des
particuliers
ou
SCO 1060 Fiscalité des
particuliers
ou
SCO 1062 Fiscalité I pour
planificateurs financiers
AP/ADMS 4561 3.00
Taxation of Personal
Income in Canada
FIN 1065 Fiscalité des
sociétés (n’est plus offert)
ou
SCO 1065 Fiscalité des
sociétés
ou
SCO 1064 Fiscalité II pour
planificateurs financiers
AP / ADMS 4562 3.00
Corporate Taxation in
Canada
FIS 4120 Fiscalité et
discussion de cas
* L’étudiant doit suivre un cours de la colonne B dans un autre programme ou dans une autre université.
Tableau mis à jour le 01-04-2014