Transcript ASSOCIATION AS CODAH - SUBVENTION

CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 02 OCTOBRE 2014
DELB-20140345 - RESSOURCES HUMAINES - ASSOCIATION A.S CODAH SUBVENTION - SOLLICITATION.Mme Maria-Dolorès GAUTIER-HURTADO, Vice-Président.- A l’initiative de certains agents
communautaires, une équipe de football a été constituée au sein des services de la CODAH.
Les agents concernés ont ainsi crée une association permettant leur affiliation à la Fédération
Française de Football (F.F.F).
Cette association permet à cette équipe de disputer des matchs inter-entreprises face à des équipes
constituées par des entreprises ou d’autres collectivités au niveau départemental, régional, voir
national.
L’année 2013-2014 a été marquée par de nombreuses réussites sportives, l’équipe AS CODAH a
terminé la saison première du classement et a gagné la finale de la coupe Emile LEBON.
Par ailleurs, l’association doit faire face à un certain nombre de dépenses de fonctionnement qui ne
sont pas totalement couvertes par les cotisations versées par les adhérents.
Ainsi, comme chaque année, l’association AS CODAH sollicite la CODAH pour bénéficier d’une
aide au fonctionnement.
Il est proposé de reconduire la subvention attribuée en 2013 à l’identique soit un montant de 3 000 €.
Si ces propositions recueillent votre accord, je vous propose d’adopter la délibération suivante ;
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE,
VU le budget de l’exercice 2014,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT :
- Que l’association A.S CODAH a constitué, depuis mai 2012, une équipe de football ;
- Que les dépenses assumées par l’association sont pour partie couvertes par la cotisation des
adhérents ;
- Que pour aider l’association à faire face aux divers frais liés à l’organisation des différents matchs
inter-entreprises, une demande de subvention d’un montant de 3 000 € est sollicitée ;
Son Bureau, réuni le 18 septembre 2014, consulté,
VU le rapport de Mme le Vice-Président ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
d’autoriser M. le Président à verser une subvention d’un montant de 3 000 € à l’association de
football A.S CODAH au titre de la saison 2014-2015.
Imputation budgétaire
Exercice 2014
Budget Principal
Sous-fonction : 020 - Administration Générale de la Collectivité
Nature : 6574 – Subventions aux associations et autres organismes
Service gestionnaire : E21 : mission communication interne
Dépense estimée : 3 000 euros TTC
Mme GAUTIER-HURTADO : Le dossier n° 53 a pour objet d’autoriser le versement d’une
subvention de 3 000 euros à l’association de football A.S CODAH au titre de la saison 2014-2015.
Vote : adoptée à l'unanimité
Pour : , Contre : , Abstentions : , Ne prennent pas part au vote :