Transcript departement du morbihan ville de vannes extrait du registre des

DEPARTEMENT DU MORBIHAN
VILLE DE VANNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE VANNES
Õ Õ ÕÕ Õ Õ
Séance du Conseil Municipal du vendredi 26 septembre 2014
Le Conseil Municipal, convoqué par lettre du vendredi 19 septembre 2014, s’est réuni
le vendredi 26 septembre 2014, sous la présidence de M. ROBO Maire de VANNES.
Présents :
M. David ROBO, M. Lucien JAFFRE, M. François ARS, Mme Latifa BAKHTOUS,
Mme Pascale CORRE, Mme Nadine DUCLOUX, Mme Jeanine LE BERRIGAUD, M.
Pierre LE BODO, M. Olivier LE COUVIOUR, Mme Anne LE DIRACH, Mme Odile
MONNET, Mme Christine PENHOUËT, M. Gabriel SAUVET, M. Gérard THEPAUT,
Mme Antoinette LE QUINTREC, M. Michel GILLET, M. Patrick MAHE O’CHINAL,
Mme Violaine BAROIN, M. François BELLEGO, M. Jean-Christophe AUGER, Mme
Cécile JEHANNO, Mme Annaick BODIGUEL, M. Philippe FAYET, M. Gilles
DUFEIGNEUX, Mme Chrystel DELATTRE, Mme Isabelle LETIEMBRE, M. Franck
D'ABOVILLE, M. Maxime HUGE, M. Olivier LE BRUN, M. Vincent GICQUEL, Mme
Catherine LE TUTOUR, Mme Caroline ALIX, M. Fabien LE GUERNEVE, Mme Ana
BARBAROT (Du point 20 à la fin), Mme Micheline RAKOTONIRINA, M. Franck
POIRIER, M. Christian LE MOIGNE, Mme Marion LE BERRE, M. Simon UZENAT,
Mme Sophie GRARE, M. Bertrand IRAGNE, M. Nicolas LE QUINTREC
Pouvoirs :
M. Guillaume MORIN à M. Maxime HUGE
Mme Hortense LE PAPE à M. Gérard THEPAUT
Mme Ana BARBAROT à M. Pierre LE BODO (Du début au point 19)
Mme Christiane RIBES à M. Lucien JAFFRE
Absent(s) :
Membres en exercice : 45
Secrétaire de séance : M. Fabien LE GUERNEVE;
Point n° : 38
Séance du Conseil Municipal du 26 septembre 2014
FINANCES
Subventions aux associations
Mme Latifa BAKHTOUS présente le rapport suivant
Subventions pour 2014
ordinaire
exce pt.
art. 6574
art. 6745
Fonction 025.3 : Aide aux Associations - Autres
1 - Ty Marmithon
(Opération Ty Marmithon dans le cadre du Téléthon)
2 000,00
Fonction 253 : Sport Scolaire
1 - Association Sportive du Lycée A.R. Lesage
(Participation aux championnats de France UNSS)
1 355,00
2 - Association Sportive du Collège Jules Simon
(Participation aux championnats de France UNSS)
1 644,00
Fonction 255.5 : Œuvres sociales en faveur des élèves
1 - Skol Diwan Gwened
(Impression journal scolaire)
120,00
Fonction 30 : Affaires Culturelles
1 - Association Korriganez
(Rallye Cap Fémina)
2 - Association Kelc'h Sevenadurel Gwened
(Acq. Ouvrages pour la bibliothèque)
3 - Association Les Conteurs du Golfe
(Organisation manifestation Les Racontées de Vannes)
500,00
565,00
500,00
Subventions pour 2014
ordinaire
exce pt.
art. 6574
art. 6745
Fonction 40.2 : Encouragement aux Clubs et Associations Sportifs
1 - Rugby Club Vannetais
(Acompte sur la subvention au titre du fonctionnement de la saison 2014-2015)
100 000,00
2 - Vannes Volley Ball
(Acompte sur la subvention au titre du fonctionnement de la saison 2014-2015)
60 000,00
3 - Vannes Olympique Club
(Acompte sur la subvention au titre du fonctionnement de la saison 2014-2015)
50 000,00
4 - Vannes Volley Ball
(fonctionnement de la saison 2013-2014)
(Participation à la location d'un chapiteau)
5 - A.S.P.T.T. Badminton Vannes
(Participation au championnat de France Vétérans)
10 000,00
1 750,00
71,00
6 - Cercle des nageurs de Vannes
(Participation aux championnats de France Elite & Nationale 2)
300,00
7 - Ty Squash Vannes
(Participation à différents championnats de France jeunes à vétérans)
688,00
8 - Vannetaise Athlétic Club
(Participation à un championnat de vétérans et un championnat élite séniors)
148,00
9 - Les Archers de Richemont Vannes
(Participation à différents championnats de France de tir 3D nature ou salle de
Jeunes séniors ou vétérans)
615,00
10 - Vivre ensemble le sport au Pays de Vannes
(Participation à deux championnats séniors de France d'Athlétisme et de Judo)
825,00
11 - AS Cobra
(Participation à différentes compétitions nationales et internationales)
766,00
12 - Neptune Club Vannetais
(Participation à deux compétitions nationales jeunes & élites)
778,00
13 - Cercle d'escrime du Pays de Vannes
(Organisation des 70 ans du club avec animations esplanade du port et expo
photos)
500,00
14 - Courir marcher pour donner
(Organisation de la course caritative 2ème édition "Les Marcels à Plescop")
500,00
Subventions pour 2014
ordinaire
exce pt.
art. 6574
art. 6745
Fonction 414.2 : Encouragement aux Clubs et Associations de Sports et de
Loisirs
1 - Club Canin Vannetais
(Participation à deux compétitions nationales)
165,00
Fonction 523 - Action en faveur des personnes en difficulté
1 - La Maison Morbihannaise La Tilma
(hébergement et accompagnement pour femmes enceintes en situation de
précarité)
900,00
Fonction 63 : Aide à la famille
1 - Association ASCEAP
(diffusion film au PAC le 22 novembre- semaine de solidarité)
700,00
2 - ADEP 56
(accompagner le deuil périnatal)
300,00
3 - Le Jardin des Bout'choux
(accompagner humainement et financièrement les projets mis en place par les
résidents et l'équipe éducative du foyer)
300,00
211 165,00
TOTAL GENERAL
235 990,00 €
Vu l'avis des Commissions :
- Culture, Communication, Tourisme, Evénementiel; - Associations, Sports,
Politique de la Ville et Vie des quartiers; - Finances, Economie, Commerce,
Artisanat; - ; - ; - ;
Je vous propose :
∑
24 825,00
d'accorder aux associations précitées les subventions telles qu'indiquées cidessus.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Pour extrait certifié conforme au procès-verbal
Le Directeur Général des Services
Jean-Paul SIMON
Accusé de réception - Ministere de l'intérieur
056-215602608-20140926-1_10929_1-DE
Acte exécutoire
Transmis au représentant de l'Etat le 30/09/2014
Reçu par le représentant de l'Etat le 30/09/2014
Publié ou notifié le 30/09/2014