Transcript COMPTABILITE ANALYTIQUE

La Démarche
de la Comptabilité Analytique
La comptabilité Analytique

s’élabore à partir de la comptabilité
générale cloturée et validée par le
Commissaire aux comptes afin de
présenter une image économique de
l'activité de l‘association à des fins de
gestion :
Objectifs
Calculer les coûts par diplôme,
 Justifier des prix pratiqués,
 Fournir des paramètres de contrôle,
 Donner des éléments permettant
d’orienter les décisions,

Objectifs
Et répondre aux obligations
légales (Ministère de tutelle,
Conseil Régional…)
En formation initiale
L'article 31
prévoit que
comptabilité
apparaître,
comptabilité
contrat".
du décret du 14 septembre 1988
"chaque association doit tenir une
propre à l'établissement faisant
dans une section séparée, la
des formations initiales sous
En formation continue
L'article L 920-8 du code du travail prévoit que
"les organismes à activités multiples doivent
suivre d'une façon distincte en comptabilité
l'activité au titre de la formation professionnelle
continue".
Pour l'Apprentissage
L'article R 116-15 du code du travail prévoit que
"pour les Centres de Formation d'Apprentis, ce
budget doit être distinct, identifié au sein du
budget de l'établissement".
Les activités annexes
doivent faire l'objet d'un secteur distinct. Les
activités annexes sont celles d'accueil
d'hébergement et de location réalisées par les
associations. Le droit fiscal fait l'obligation
d'avoir deux secteurs d'activité distincts : l'un
comprenant les activités fiscalisées et l'autre les
activités non fiscalisées.
La méthode utilisée
La méthode des coûts complets :
 Elle est facile à mettre en œuvre et
permet de déterminer le CMUP (coût
moyen unitaire pondéré) d’un
apprenant (élève, apprenti, stagiaire)
par diplôme.
La méthode utilisée

elle se concentre sur le compte de
résultat, sur lequel elle opère des
retraitements permettant de mettre en
exergue le résultat des activités de
l’Association.
La méthode utilisée
Elle consiste à répartir les charges et les
produits :
* dans les différents secteurs d’activités :
1ère répartition
* dans les destinations : enseignement,
hébergement, restauration.
2ème répartition
* dans les différentes formations d’un secteur :
3ème répartition

1ère répartition
par secteur d’activité
Les secteurs d’activités




Un secteur d’activité est une unité
autonome au sein de l’Association.
Le secteur d’activité est une notion de
découpage analytique des activités de
l‘Association.
il possède son propre chiffre d'affaires et ses
propres coûts.
il dégage des excédents ou éventuellement
des pertes.
Les secteurs d’activité des MFR








C. P. A.
C. F. A.
Ministère Agriculture : 4ème/ 3ème
M.A. Niveau V
M.A. Niveau IV
M.A. Niveau III
Formation Continue
Association
La répartition des charges et
produits

La répartition de la comptabilité
générale dans ces secteurs
d’activité se réalise
 Par
affectation directe
ou
 Par clés de répartition
Les charges directes
Les charges directes d'un secteur sont en
général assez faciles à calculer et ne donnent
pas lieu à contestation.
Une charge est dite directe lorsqu’on peut
l’affecter sans ambiguïté à ce secteur
d’activité.
Les charges indirectes
0n appelle charges indirectes les charges
qui concernent plusieurs secteurs d’activité.
 Les charges indirectes doivent être
réparties à l'aide de clés de répartition qui
comportent toujours une part d'arbitraire.
Les charges indirectes sont réparties selon des
clefs de répartition.

Les clefs de répartition
Les clefs de répartition sont des rapports
qui ont été fixées et validées par des
groupes de travail, avec l’aval des
Commissaires aux comptes, de l’UN, et
des organismes de contrôle (Etat,
Région..).
Par conséquent, il est important de respecter
l’affectation de ces clés sur les comptes.
Les clés de répartition dans les
secteurs
Il n’existe pas de clé pouvant être utilisée dans tous les cas.





Clé A : Effectifs par secteurs d’activités
Clé B : Temps d’occupation des locaux
Clé C : Heures de formation des élèves
Clé D : Journées rationnaires
Clé E : Activités des salariés
2ème répartition
par destination
Enseignement, Hébergement, Restauration²
La répartition :

La deuxième répartition par destination
consiste à séparer pour chaque secteur
d’activité la proportion qui concerne :
 Enseignement
 Transport
 Hébergement
 Restauration
La répartition

La répartition de la comptabilité de
chaque secteur (CPA, CFA, Agri,
FC) dans ces destinations se
réalise


Par affectation directe
Par clés de répartition
Les clés de répartition



R : Activités des salariés en
Enseignement, Hébergement,
Restauration.
S : Surface des locaux dans les zones
d’Enseignement, d’Hébergement, de
Restauration.
T : Taux moyen des surfaces des locaux
des MFR dans chaque destination sur
un département ou une région.
3ème répartition
Coût par diplôme
La répartition

A partir de l’enseignement de chacun
des secteurs, la troisième
répartition permet de calculer le coût
par diplôme :
Le CMUP
(Coût Moyen Unitaire Pondéré).
La répartition

La répartition de l’enseignement
(CPA, CFA, Agri, FC) des
différentes formations d’un même
secteur se réalise


Par affectation directe
Par clés de répartition
Les clés de répartition




A : Effectifs des élèves par diplôme
B : Temps d’occupation des locaux par
diplôme
C : Heures de formation pour chaque
diplôme
E : Temps de face à face des
formateurs par diplôme
Le calcul des clés
de répartition
Clé « A » : Effectifs élèves


Définition : Nombre d’élèves
appartenant à chaque secteur d’activité.
Calcul de la clé : Effectif du secteur
d’activité / Effectif total
Clé « B » : Jours de présence



Définition : Temps de présence de chaque
«groupe».
L’unité de calcul retenue est le
«groupe» et non le nombre de
personnes
Trois coefficients permettent d’ajuster
les calculs :



Pondération par secteur
Coefficient de dédoublement
Coefficient de présence
Clé «C» : Heures de formation des élèves



Définition : Nombre d’heures de présence
élèves. L’unité de calcul retenue dépend cette
fois-ci du nombre de personnes.
Mode de calcul : Nombre d’élèves x
Nombre d’heures de formation
C’est à dire, dans la plupart des cas :
Nombre d’élèves x Nombre de
semaines x Nombre d’heures par
semaine (35 heures pour le CFA)
Clé « D » : Journées rationnaires


Définition : Nombre de journées
rationnaires par secteur d’activité.
Une journée rationnaire type est la journée d’un
élève interne
 - le petit déjeuner représente 0.15% d’une journée
rationnaire
 - le repas de midi représente 0.50% d’une journée
rationnaire
 - le repas du soir représente 0.35% d’une journée
rationnaire
Clé « E » : Temps des salariés

Définition : Répartition des comptes
de rémunérations, charges sociales et
autres charges de personnel dans les
secteurs d’activités.
Le Personnel

Classement des salariés :
 Directeur,
 Moniteurs, formateurs, animateurs,
surveillants, documentaliste,
 Personnels administratifs,
 Personnels de service.
Le Fichier du personnel
A partir de la liste exhaustive du personnel
classé par catégorie sur la période, en
cohérence avec la comptabilité, et le temps
de travail affecté à chaque secteur d’activité,
on répartira dans les formations :
 Les rémunérations
 Les charges sociales (MSA et AGRR)
 et autres charges de personnels.