Transcript COMPTABILITE ANALYTIQUE

La Démarche
de Comptabilité Analytique
La Comptabilité Analytique

s’élabore à partir de la comptabilité
générale clôturée et validée par le
Commissaire aux comptes

Ceci afin de présenter une image
économique de l‘association à des fins
d’analyse et de gestion
Objectifs
 Calculer
les coûts par diplôme
 Justifier
des prix pratiqués
 Fournir
des paramètres de
contrôle
 Donner
des éléments permettant
d’orienter les décisions
 Et
répondre aux obligations
légales (Ministère de tutelle,
Conseil Régional…)
En formation initiale
L'article 31 du décret du 14 septembre 1988
prévoit que "chaque association doit tenir une
comptabilité propre à l'établissement faisant
apparaître, dans une section séparée, la
comptabilité des formations initiales sous
contrat".
Pour l‘apprentissage
L'article R 116-15 du code du travail prévoit
que "pour les Centres de Formation
d'Apprentis, ce budget doit être distinct,
identifié au sein du budget de l'établissement".
En formation continue
L'article L 920-8 du code du travail prévoit
que "les organismes à activités multiples
doivent suivre d'une façon distincte en
comptabilité l'activité au titre de la formation
professionnelle continue".
Les activités annexes
doivent faire l'objet d'un secteur distinct.
Les activités annexes sont celles d'accueil
d'hébergement et de location réalisées par les
associations.
Le droit fiscal fait l'obligation d'avoir deux
secteurs d'activité distincts : l'un comprenant
les activités fiscalisées et l'autre les
activités non fiscalisées.
La méthode utilisée
La méthode des coûts complets :

Elle est facile à mettre en œuvre et
permet de déterminer le CMUP.

Coût Moyen Unitaire Pondéré d’un
apprenant par diplôme (élève,
apprenti, ou stagiaire).
La méthode utilisée
 elle se concentre sur le
compte de résultat, sur lequel
elle opère des retraitements
permettant de mettre en
exergue le résultat des
activités de l’Association.
La méthode utilisée
Elle consiste à répartir les charges
et les produits
dans les différents secteurs
d’activités :
 enseignement,
 hébergement,
 restauration.

Les secteurs d’activité des
MFR
 DIMA
 C.
F. A.
 Ministère Agriculture
 M.A.
Niveau V
 M.A.
Niveau IV
 M.A.
Niveau III
 Formation
Continue
 Association
: 4ème/ 3ème
La répartition des charges et
produits

La répartition de la comptabilité
générale dans ces secteurs
d’activité se réalise

Par affectation directe
ou

Par clés de répartition
Les charges directes
Les charges directes d'un secteur sont
en général assez faciles à calculer et
ne donnent pas lieu à contestation.
Une charge est dite directe lorsqu’on
peut l’affecter sans ambiguïté à ce
secteur d’activité.
Les charges indirectes

0n appelle charges indirectes les
charges qui concernent plusieurs
secteurs d’activité.

Les charges indirectes doivent être
réparties à l'aide de clés de répartition
qui comportent toujours une part
d'arbitraire.

Les charges indirectes sont réparties
selon des clefs de répartition.
Les clefs de répartition
Les clefs de répartition sont des
rapports fixés et validés par des
groupes de travail, avec l’aval des
Commissaires aux comptes, de l’UN,
des organismes de contrôle (Etat,
Région..).
Il est donc important de respecter
l’affectation de ces clés sur les
comptes.
Les clés de répartition dans
les secteurs
Il n’existe pas de clé pouvant être utilisée dans tous les cas.

Clé A : Effectifs par secteurs d’activité

Clé B : Temps d’occupation des locaux

Clé C : Heures de formation des élèves

Clé D : Journées rationnaires

Clé E : Activités des salariés
Les clés de répartition

R : Activités des salariés en Enseignement,
Hébergement, Restauration.

S : Surface des locaux dans les zones
d’Enseignement, d’Hébergement, de Restauration.

T : Taux moyen des surfaces des locaux des MFR
dans chaque destination sur un département ou
une région.
La répartition

C’est à partir de l’enseignement de
chacun des secteurs que le
Coût Moyen Unitaire Pondéré par
diplôme est calculé
Le calcul des clés
de répartition
Clé A : Effectifs élèves

Définition : Nombre d’élèves appartenant à
chaque secteur d’activité.

Calcul de la clé : Effectif du secteur d’activité /
Effectif total
Clé B : Jours de présence

Définition : Temps de présence de chaque
groupe.

L’unité de calcul retenue est le groupe et non le
nombre de personnes

Trois coefficients permettent d’ajuster les calculs
 Pondération
par secteur d’activité
 Coefficient
de dédoublement ou de
regroupement
 Coefficient
de présence des apprenants
Clé C : Heures de formation des élèves

Définition : Nombre d’heures de présence en
formation des élèves. L’unité de calcul retenue
dépend du nombre de personnes.

Mode de calcul : Nombre d’élèves x Nombre
d’heures de formation

C’est à dire, dans la plupart des cas : Nombre
d’élèves x Nombre de semaines x Nombre
d’heures par semaine (35 heures pour le CFA)
Clé D : Journées rationnaires

Définition : Nombre de journées rationnaires par secteur
d’activité.

Une journée rationnaire type est la journée d’un élève
interne
 le
petit déjeuner représente 15% d’une journée
rationnaire
 le
repas de midi représente 50% d’une journée
rationnaire
 le
repas du soir représente 35% d’une journée
rationnaire
Clé E : Temps des salariés

Répartition des comptes de
rémunérations, charges sociales et autres
charges de personnel dans les secteurs
d’activité.
Définition
:
Le Personnel

Classement des salariés :


Directeur,
Moniteurs, formateurs, animateurs,
surveillants, documentaliste,

Personnels administratifs,

Personnels de service.