Transcript Présentation de la CCAM V2

CCAM-V2
Une lueur d’espoir ?
Dr Frédéric Staroz Secrétaire Général du SMPF
Dr Stéphane Kirchner Vice-Président du SMPF
Pourquoi une V2 ?
 La CCAM-V1 ressemble trop à la NGAP :
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Peu précise.
Parfois ambiguë.
Décrivant des actes très différents sous un seul libellé.
Les tarifs restent inchangés.
Mais alors, pourquoi une V1 ?
 La V1 est tout de même plus précise que la NGAP.
 Elle permet, pour l’assurance maladie, de mieux
connaître la structure/fréquence de nos actes.
 Il s’agit pour la CNAM d’un préalable indispensable
avant d’envisager des changements de tarifs.
V2 vs V1
 190 codes pour la V2 contre moins de 100 pour la V1
 Mais :
 Simplification des libellés pour biopsies, cytologie, et
exérèse simple.
 Définition d’une rubrique « pièce d’exérèse à visée
carcinologique » très précise.
 Actes nouveaux (pathologie moléculaire)
 Tarifs reflétant mieux la difficulté et la lourdeur des
actes.
V2 et cancérologie
 Une centaine d’acte concernent spécifiquement la
cancérologie.
 Ces libellés se rapportent explicitement à une pièce
d’exérèse donnée :
 Examen anatomopathologique de pièce de colectomie totale
 Examen anatomopathologique de rectosigmoidectomie, ou d'exérèse
partielle ou totale de rectum, emportant le mésorectum
V2 et actes nouveaux
 La V2 doit intégrer un certains nombres d’actes
nouveaux.
 Soit lors de sa mise en place.
 Soit avec quelques mois de décalage.
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Pathologie moléculaire
Cytobloc
Technique de Mohs
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Mise en place
 Le principe d’une V2 a été acté en 2009.
 Pour son élaboration, quatre étapes :
 Descriptions des actes (sociétés savantes)
 Hiérarchisation des actes au sein de la spécialité : intraspé
 Hiérarchisation des actes par rapport aux autres spécialités :
interspé (longtemps « refusée » par la CNAM)
 Connaissance du « coût de la pratique ».
Description des actes
 Travail terminé
Hiérarchisation des actes au sein de
la spécialité
 La hiérarchisation consiste à classer les actes les uns
par rapport aux autres en fonction de leur difficulté
de réalisation.
 Chaque acte se voit attribuer un nombre de points
travail (W) représentant cette difficulté.
 Exemples : Biopsie 34 points, conisation 100 points,
pyramidectomie 200 points.
 Ce travail (Sociétés savantes) est achevé.
Hiérarchisation des actes par rapport
aux autres spécialités
 Le tarif cible des actes CCAM est déterminé pour que le revenu
du médecin (revenu net de charge, c.à.d. bénéfice) soit, pour un
acte donné, égal au nombre de point travail multiplié par un
facteur de conversion monétaire (Fc = 0,44 €).
 Le nombre de points travail des actes médicaux doit donc être
évalué sur une échelle unique pour toutes les spécialités
 Par exemple, la conisation estimée à 100 points en intra
spécialité pourra passer à 95 ou 110, après avoir été intégrée
dans « l’échelle » unique.
 Ce travail est en passe d’être achevé.
Coût de la pratique (1)
 La rémunération nette du médecin est égal à W*0,44€
 L’honoraire (H) d’un acte doit être égal à W*0,44 € +
le montant des charges (local, salaires, matériel,
CARMF, …) payées par le médecin pour réaliser cet
acte.
 H = W*0,44 + Chg.
 En CCAM, Chg = W*cp, où cp représente le coût de la
pratique de la spécialité.
 Ce cp est différent pour chaque spécialité.
Coût de la pratique (2)
 cp se calcule à partir du taux de charge de la
spécialité.
 Ce taux de charge n’est pas connu en ACP
 Nécessité de réaliser une enquête pour calculer ce
taux de charge.
Enquête coût de la pratique (1)
 Le profil de cette enquête a été établi conjointement
par le SMPF et l’assurance maladie.
 Une charte a été établie afin d’encadrer l’utilisation
des données recueillies.
 Cette enquête comporte
 un volet comptable, destiné à évaluer strictement le
taux de charge
 Un volet descriptif se voulant plus prospectif.
Format de l’enquête
 Fichier Excel à remplir par :
 Un médecin de la structure
 L’expert comptable de la structure
 Environ une heure de travail pour le médecin et 2 heures
pour l’expert comptable.
Champ de l’enquête imposé par la
CNAM-TS
 Nomenclature CCAM pour toutes les spécialités basée
sur les coûts du secteur libéral
 Impossible de déroger à cette règle pour l’ACP
 Mais désir du SMPF de mettre le questionnaire à
disposition des services hospitaliers volontaires (au
moins le volet qualitatif)
 Problème pour les éléments comptables que les
services hospitaliers ne connaissent pas
Calendrier enquête
 Lettre d’annonce (en cours d’envoi)
 Envoi des fichiers : Fin novembre.
 Recueil des fichiers : Mi décembre.
Exploitation enquête
 Les données comptables permettront de connaître le
taux de charge moyen de la spécialité.
 Il sera peut être différencié pour les FCU.
 Les données descriptives permettront de mieux
connaître « l’état » de la spécialité et d’évaluer les
évolutions nécessaires et les coûts afférents.