Transcript Téléchargement JT.BIODECHETS.ALIM.Pau

Journée technique
Compostage des
biodéchets alimentaires
Pau, le 21 septembre 2011
Mot de bienvenue
Marc JUBAULT-BREGLER,
Syndicat Mixte de Traitement des Déchets
Bassin Est du Béarn
Introduction
Jean-Louis BERGEY,
ADEME Aquitaine
Point réglementaire sur les biodéchets
Frédéric DUBERT,
Direction Régionale de l’Environnement,
de l’Aménagement et du Logement d’Aquitaine
DREAL
Aquitaine
BIODECHETS
Les évolutions réglementaires
Journée technique Compostage des biodéchets alimentaires
21 septembre 2011 à Pau
5
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Éléments de contexte
L’article 204 de la loi 2010-788 du 12 juillet 2010 portant
engagement national pour l'environnement « Grenelle II » prévoit
que, à compter du 1er janvier 2012, les personnes qui produisent
ou détiennent une quantité importante de déchets composés
majoritairement de biodéchets sont tenues d’en assurer le tri à la
source en vue de leur valorisation organique.
A l’issue de l'ordonnance du 17 décembre 2010 transposant la
directive cadre du 19 novembre, le gouvernement a complété et
modifié la partie réglementaire du droit des déchets.
6
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Éléments de contexte
Le décret n° 2011-828 en date du 11 juillet 2011 précise les
conditions d'application de ces textes et finalise la transposition
de la directive cadre n° 2008/98/CE du Parlement européen et du
Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets, en même
temps qu'il précise les conditions d'applications du règlement du
Parlement européen et du Conseil n° 1013/2006 du 14 juin 2006
concernant les transferts de déchets (art. R 541-62 et s. du code
de l'environnement modifiés).
7
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Présentation du décret 2011-828 du 11 juillet 2011 relatif à la prévention
et à la gestion des déchets – Généralités et objectifs pour les biodéchets
Les objectifs de l’obligation de tri à la source et de valorisation des biodéchets
sont d’augmenter le recyclage des déchets organiques et d’en réduire les
quantités orientées vers la décharge ou vers l’incinération. Le présent décret
détermine les conditions de mise en œuvre de cette mesure, précise la
définition des termes utilisés et définit son champ d’application. C’est ainsi par
exemple qu’elle ne s’applique pas aux déchets ménagers.
Concrètement, les principaux secteurs d’activité concernés sont les
industries agroalimentaires, le commerce alimentaire y compris les
marchés, la restauration collective et l’entretien des espaces verts.
8
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Présentation du décret 2011-828 du 11 juillet 2011 relatif à la prévention
et à la gestion des déchets– Généralités et objectifs pour les biodéchets
Ce texte réglementaire ambitionne de favoriser la collecte
sélective et le tri, la réutilisation, le recyclage ou toute autre
valorisation des déchets dans un contexte où chaque année, les
Français génèrent 245 millions de tonnes de déchets de chantiers
de bâtiment et de travaux publics, 89 millions de tonnes de tonnes
de déchets non minéraux non dangereux (déchets ménagers,
industriels et tertiaires ordinaires) et plus d'un million de tonnes
de biodéchets professionnels (alimentaires et végétaux).
9
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Présentation du décret 2011-828 du 11 juillet 2011 relatif à la prévention
et à la gestion des déchets - – Généralités et objectifs pour les biodéchets
Le décret créée une nouvelle section 13 dans le chapitre 3 du titre IV du livre
V du code de l'environnement consacrée à l'application des articles L. 541-211 et L. 541-21-2 du code de l'environnement relatif aux biodéchets qui doivent
triés à la source à compter du 1er janvier 2012 par leurs producteurs ou
détenteurs en vue de leur valorisation organique.
Les biodéchets sont définis à l'art. R. 541-8 comme « tout déchet non
dangereux biodégradable de jardin ou de parc, tout déchet non dangereux
alimentaire ou de cuisine issu notamment des ménages, des restaurants, des
traiteurs ou des magasins de vente au détail, ainsi que tout déchet comparable
provenant des établissements de production ou de transformation de denrées
alimentaires ».
10
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Présentation du décret 2011-828 du 11 juillet 2011 relatif à la prévention
et à la gestion des déchets – Définitions et notion de producteur
Par déchets composés majoritairement de biodéchets, pour lesquels l'obligation
de tri s'impose, il faut entendre les déchets dans lesquels la masse de
biodéchets représente plus de 50 % de la masse de déchets considérés, une fois
exclus les déchets d'emballages.
Les producteurs ou détenteurs de biodéchets ou de déchets d'huiles
alimentaires seront tenus d'assurer leur tri à la source en vue de leur
valorisation (art. R. 543-226 du CE) au delà d’une quantité importante définie
par arrêté ministériel (art. R. 543-225 du CE)
11
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Présentation de l’arrêté du 12/07/11 fixant les seuils définis à l’article
R.543-225 du code de l’environnement (notion de quantité importante)
Le seuil visé à l’article R. 543-225 applicable aux biodéchets autres que les
déchets d’huiles alimentaires est fixé comme suit :
- du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012 inclus : 120 tonnes par an ;
- du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 inclus : 80 tonnes par an ;
- du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 inclus : 40 tonnes par an ;
- du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 inclus : 20 tonnes par an ;
- à partir du 1er janvier 2016 : 10 tonnes par an.
12
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Présentation de l’arrêté du 12/07/11 fixant les seuils définis à l’article
R.543-225 du code de l’environnement (notion de quantité importante)
Le seuil visé à l’article R. 543-225 applicable aux déchets d’huiles
alimentaires est fixé comme suit :
- du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012 inclus : 1 500 litres par an ;
- du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 inclus : 600 litres par an ;
- du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2014 inclus : 300 litres par an ;
- du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 inclus : 150 litres par an ;
- à partir du 1er janvier 2016 : 60 litres par an.
13
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Présentation de l’arrêté du 12/07/11 fixant les seuils définis à
l’article R.543-225 du code de l’environnement
Les producteurs ou détenteurs de biodéchets justifient de leur
situation au regard des seuils précédents :
- soit sur la base de pesées ou de mesures volumétriques, qui sont
tenues à la disposition des autorités compétentes ;
- soit sur la base de ratios de production, estimés au regard de
l’activité ou des équipements de gestion mis en place. Le ratio et
sa méthode d’estimation sont tenus à la disposition des autorités
compétentes.
14
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Champ d’application des évolutions réglementaires
Le champ d’application du décret est restreint car il exclut :
 les déchets ménagers
 les déchets dangereux
 les déchets verts en valorisation énergétique
 les biodéchets à fraction crue viande-poisson
 les biodéchets liquides
 les sous-produits d’origine animale de catégories 1 et 2
15
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Champ d’application des évolutions réglementaires
Les déchets concernés :
 les huiles alimentaires usagées
 les déchets organiques végétaux des industries agro-alimentaires / tous
déchets organiques des industries agro-alimentaires cuits (y compris les rebuts
de fabrication)
 les restes de repas (restauration) hors déchets crus de viande/poisson de
préparation de repas
 les rebuts des rayons fruits et légumes, boulangerie-pâtisserie des activités
de commerce (dont les marchés)
 les déchets verts (dont ceux issus des jardineries & espaces de vente)
 les déchets d’herboristeries ou distilleries industrielles
16
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Champ d’application des évolutions réglementaires
Les déchets non concernés :
 les effluents agricoles et déchets coopératives (silos, etc.)
 les boues d’épuration
 les déchets des rayons poissons et viandes (dont ceux issus des
marchés)
 les biodéchets liquides (lait, boissons, ..)
 les huiles autres qu’alimentaires
17
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Champ d’application des évolutions réglementaires
Les secteurs concernés :
 les industriels de l'agro-alimentaire (IAA), les restaurants, les
hypermarchés et les supermarchés.
 pour les huiles alimentaires, la restauration.
Détail important, les seuils de l'arrêté sont à considérer site par
site et non pas pour la production totale d'une entreprise ayant
plusieurs établissements.
18
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Champ d’application des évolutions réglementaires
Valorisation organique ou énergétique
En matière de traitement des biodéchets, l'objectif est de favoriser la
valorisation agricole des biodéchets en fin de parcours. Ainsi, deux voies
doivent tirer profit de la réglementation : le compostage et la filière
méthanisation. Quant à la filière de valorisation énergétique des huiles
alimentaires usagées, elle doit être préservée par la nouvelle réglementation.
Les producteurs doivent s'adapter afin de stocker et permettre l'enlèvement des
déchets concernés. Une tâche qui n'est pas forcément simple, les entreprises
doivent définir une organisation interne, former leur personnel au tri, collecter
les déchets dans des contenants adaptés et assurer l'entretien et la désinfection
des contenants.
19
Biodéchets – Les évolutions réglementaires
• Champ d’application des évolutions réglementaires
Les exutoires possibles :
 Installations de traitement aérobie (compostage ou stabilisation biologique)
de déchets non dangereux ou matière végétale brute, ayant le cas échéant subi
une étape de méthanisation (ICPE)
 Installations de méthanisation de déchets non dangereux ou matière
végétale brute, à l'exclusion des installations de méthanisation d'eaux usées ou
de boues d'épuration urbaines lorsqu'elles sont méthanisées sur leur site de
production (ICPE)
 Installations de traitement thermique de déchets non dangereux (ICPE)
 Installations de fabrication de ciments, chaux, plâtres (ICPE)
20
Le contexte régional de la gestion
et du traitement des biodéchets
Présentation du guide méthodologique
sur les déchets alimentaires
Vanessa RISPAL, ADEME Aquitaine
Actualités réglementaires
• Arrêté du 12 juillet 2011 :
• Échéancier définition gros
producteur
• Justification des quantités :
- pesées ou mesures
volumétriques
- ratios de production, estimés
au regard de l’activité ou des
équipements de gestion mis en
place.
Gros producteurs = 5,6 Mt/an //
Total = 22,1 Mt/an
2012
2013
2014
2015
Dès
2016
Biodéchets
(t/an)
120
80
40
20
10
Estimation HAU
Nb repas (l/an)
2000-3000 1 500
1200-2000 600
600-1000 300
300-500
150
150-250
60
Conséquences
• Préalable : concertation territoriale pour mutualiser
moyens de collecte et traitement
• Adaptation des postes de travail pour tri (nonmélange) des biodéchets
• Pré-collecte et stockage : retarder la collecte =
moindre coût
• Trouver des solutions de traitement adaptées
(interne ou externe)
Contexte régional
• Des gros producteurs
•
•
•
•
•
•
IAA, agriculture, élevage : épandage, compostage, méthanisation
Restauration collective
Grande distribution
OMA, problématique huiles
Tourisme, hôtellerie
alimentaires usagées
Métiers de bouche
…
• Des acteurs locaux (source : SINOE)
• Plateformes de compostage : 54 dont 14 ouvertes aux biodéchets
• Usines de méthanisation : 9
Contexte régional
• Des projets locaux :
• Cuisines centrales :
Difficulté : Geste supplémentaire, logistique
Prévention : ajustement de la commande
Traitement sur site ou externalisé
Prise en compte des déchets produits sur les lieux de livraison
• Établissements scolaires, restauration en entreprise :
Difficulté : Maîtrise du tri (tables de tri, sensibilisation, logistique)
Traitement interne ou externe
• Campings :
Difficulté : Implication des campeurs, saisonnalité
Traitement sur site, bioseaux
• Secteur de la santé : hôpitaux, cliniques
Déchet « anecdotique »
Les aides de l’ADEME
Taux max
Assiette max
Secteur non concurrentiel
Études
70%
5 - 100 000 €
Équipements de prévention
50%
500 000 €
Investissements
30%
10 M€
opérations de démonstration
50%
10 M€
Secteur concurrentiel
Études
50-70%
5 - 100 000 €
Investissements
30%
10 M€
Équipements de prévention,
démonstration
50%
10 M€
Guide méthodologique
« Les déchets
alimentaires
PREMIERS PAS VERS LA REDUCTION ET LA
VALORISATION »
Journée technique Compostage des biodéchets –
21/09/2011
• Cibles
• Coopératives, maraîchers,
restauration, camping,
distribution…
• Déchets alimentaires : déchets de
production, de préparation, restes de
repas, fruits et légumes abîmés…
• Objectifs
• Quantifier les
déchets
• Déterminer des
solutions adaptées
pour REDUIRE et
mieux valoriser
• Calculer le gisement (t/an)
• Déterminer les caractéristiques de vos déchets
Saisonnalité, liquides ou solides, composition des déchets…
• Déterminer les caractéristiques de votre entreprise
, taille, milieu rural/urbain
• Profil permettant de :
 Contacter des partenaires
 Trouver des solutions de prévention et gestion adaptées
..\Dechets-Alim-guide p4.pdf
Mettre en place un projet en 6 étapes
Questionner les prestataires de collecte actuels
et potentiels
Questionner la collectivité compétente
Questionner votre chambre consulaire et
les organisations professionnelles
Questionner les services sociaux
pour les dons de retrait de vente
Monter votre projet
Autres démarches et contacts
• Prévention
Des exemples
Organisation
•
Synthèse des solutions et de leurs
points forts/faibles
..\Dechets-Alim-guide p9.pdf
Guide téléchargeable sur :
http//:rhone-alpes.ademe.fr
Rubrique : domaine d’intervention/déchets/action
régionale
Je vous remercie de votre attention.
Vanessa Rispal
Chargée de mission Déchets des entreprises
[email protected]
05 56 33 80 06
Retours d’expériences de collectes sélectives
de biodéchets auprès de gros producteurs
Thomas COLIN, Communauté d’Agglomération de Pau
Nicole PEYRAS, Carrefour Market Sud-Ouest
Audrey LIMOZIN, Quick France
PRESENTATION
Restaurant Agen
Test tri déchets
2010
Lancement du test : septembre 2010
•
•
•
Collecte et traitement : Communauté d’Agglomération (TEOM)
Tri : séparation cartons emballages, déchets compostables, DIB
Tri déchets compostables (pertes, restes repas, boîtes burgers et pack frites) : arrières,
cuisine et salle pour traitement en centre de compostage
Exigence du centre de compostage : erreurs de tri < à 3 par sac poubelle
Stockage : un « Molok » dédié à chaque type de déchets (non compactés)
•
Entrée du centre
de compostage
•
Molok pour stockage
des déchets
Outils de communication
•
•
•
•
Signalétique poubelle
Leaflet
Placemat
Formation personnel
Signalétique poubelle
et placemat
Premiers résultats : fin 2010/ début 2011
Premiers résultats :
• Difficultés de mise en œuvre à l’ouverture (2 premiers mois)
• Déchets organiques triés en salle : non-conformes aux exigences du centre de compostage
• Sacs poubelles contenant les déchets organiques (en papier) : non adaptés
• Communication illisible
Information de la Communauté d’Agglomération…
Mise en place de la redevance spéciale (majoration tarifaire sur la collecte des
DIB) au 01 janvier 2011.
Coût avec le tri et le compactage des déchets : facture 2010 divisée par 2,5
Décisions prises (en concertation avec la Communauté d’Agglomération) :
• Tri des déchets organiques : uniquement arrières et cuisine
• Mise à disposition de bacs de 240 L dédiés aux déchets organiques
• Sacs poubelles pour déchets organiques : nouveaux sacs biodégradables
• Modification de la communication : renforcement en cuisine et modification en salle
• Franchisé : location d’un compacteur
Résultats actuels : fin 2010/ début 2011
•
Tri de déchets organiques arrières et cuisine : conforme aux exigences du centre de
compostage
•
Suivi du tri des déchets organiques en salle : comptage deux fois par mois du nombre
d’erreur. Objectif : dégager une tendance.
Visite au centre
de compostage
le 28/01 avec le
franchisé :
Ouverture des
sacs déchets
organiques
Résultats actuels : fin 2010/ début 2011
•
Communication :
•
•
Cuisine : forte mobilisation du directeur et de l’équipe + meilleure visibilité en cuisine
Salle : meilleure lisibilité
Conclusion intermédiaire et perspectives
Conclusion intermédiaire :
• Communauté d’Agglomération : satisfaite des résultats du tri des déchets organiques
• Franchisé, directeur et équipe : tri intégré à la vie du restaurant
Perspectives :
• Améliorer le tri en salle par la clientèle
• Partenariat Ademe : présentation de notre projet lors d’une journée technique régionale
Grenelle II et l’obligation de tri des déchets organiques par les gros producteurs :
Décret et arrêté en cours de rédaction : par le biais du GNR (Groupement National
de la Restauration et le SNARR (Syndicat National de l’Alimentation et de la
Restauration Rapide), nous travaillons avec le Ministère de l’Environnement et
l’Ademe sur la rédaction de ces documents.
A priori, le réseau compagnie et franchise sera concerné à partir de 2016
Retours d’expériences de compostage sur site
Laurent SALAUN, Conseil Général de Gironde
Sylvain CONNANGLE, E.H.P.A.D. de la Madeleine
Ludovic MARTIN, SaluTerre
Lilian LEPILLET, Lycée Jean Monnet
Paul REVEYRON, Ferme du Moutta
Composteur du
Collège Ausone
• Action menée par le Conseil Général,
co-financée par l’ADEME.
• Mise en route en décembre 2008
• Plus de 700 repas/jour, le tri est réalisé
par les enfants
Retours d’expériences de compostage sur site
Sylvain CONNANGLE, E.H.P.A.D. de la Madeleine
Ludovic MARTIN, SaluTerre
Retours d’expériences de compostage sur site
Lilian LEPILLET, Lycée Jean Monnet
Paul REVEYRON, Ferme du Moutta
Présentation du lombricompostage
Lycée Jean Monnet - Libourne
Le papier et le
carton sont
broyés, une
première fois,
grossièrement
Lycée Jean Monnet - Libourne
Puis ils sont
broyés plus
finement
Lycée Jean Monnet - Libourne
Stockage du
carton et
papier broyés
Lycée Jean Monnet - Libourne
Un mélange
de papier et
carton broyés,
de biodéchets
et de restes
alimentaires
est mis à
composter
pendant 4 à 6
semaines
Lycée Jean Monnet - Libourne
Le mélange
pré composté,
les pelures
des cuisines
sont ajoutés
dans le lombri
composteur
Lycée Jean Monnet - Libourne
Conclusions