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Présenté par Michel ABHERVE
Université de Paris Est Marne la Vallée
Enseignant en licence professionnelle "Management des organisations de l'économie sociale" et
dans le Master rénové "Management de l'insertion dans l'économie sociale et solidaire"
Vendredi 7 février 2014
Clermont-Ferrand
Une attente des acteurs pour une reconnaissance du secteur,
l’ESS : alliance/rapprochement
l’Économie Solidaire
entre l’Économie Sociale et
Un engagement du candidat François Hollande
Un Ministère délégué, place à Bercy
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Le présent projet de loi a pour objet d'« encourager
un changement d'échelle de l'économie sociale et
solidaire dans tous ses aspects, afin de construire
avec les entreprises de l'économie sociale et solidaire
une stratégie de croissance plus robuste, plus
riche en emplois, plus durable et plus juste
socialement ».
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oUne large concertation avec les acteurs de l’ESS, des
partenaires sociaux, etc.
oUne implication du CSESS , Conseil supérieur de l’ESS
oUn avis du Conseil Économique, Social et Environnemental
qui demandait que le champ soit délimité par les statuts
oUn projet de loi présenté par Benoît Hamon, Ministre délégué
en charge de l’ESS adopté au Conseil des Ministres en juillet
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o Le rapporteur, Marc DAUNIS (PS Alpes Maritimes), président du
Groupe d’études Sénatorial sur l’ESS
o Le Groupe d’études a procédé à des auditions
o Le débat en commission a commencé le 16 octobre, en séance
plénière le 6 novembre et le vote est intervenu le 7 novembre
2013
o 276 amendements ont été déposés par les sénateurs (1/3 a été
adopté)
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o L’approbation de l’ensemble de la gauche
o Une opposition de la droite essentiellement
fondée sur les articles 11 et 12 créant un droit
d’information des salariés en cas de cession de
leur entreprise
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o Le débat est prévu en avril 2014 en séance
plénière et en février en commissions
o Un rapporteur est désigné, Yves Blein
o Cinq commissions ont désigné un rapporteur
o L’objectif réaliste est dans l’adoption de la loi
avant l’été 2014
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Le titre Ier est consacré à la définition du champ de l'économie sociale et solidaire et à la structuration des
politiques qui y concourent
Le titre II comprend des dispositions facilitant la transmission d'entreprises à leurs salariés
Le titre III comprend des dispositions de soutien au développement des entreprises coopératives
Le titre IV est relatif aux sociétés d'assurance, aux mutuelles et aux institutions de prévoyance
Le titre V est relatif au droit des associations
Le titre VI est relatif aux fondations et fonds de dotation
Le titre VII concerne le secteur de l'insertion par l'activité économique
Le titre VIII contient des dispositions diverses, notamment les conditions et date d'entrée en vigueur des dispositifs
mis en place par ce projet de loi.
=> Une présentation de chaque article avec des réactions sur http://alternatives-economiques.fr/blogs/abherve/category/loi-ess/
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o Coopératives
o Mutuelles
o Fondations
o IAE (Insertion par l’Activité Economique) :
- entreprises d’insertion,
- associations intermédiaires,
- ateliers et chantiers d’insertion,
- régies de quartiers,
- entreprises de travail temporaire d’insertion
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o Les articles 11 et 12 créent un droit d’information pour les
salariés lors de la cession de leur entreprise (de moins de 250
salariés)
o Ce n’est pas le droit de préemption que certains souhaitaient
(voir en particulier le travail d’A2E)
o Mais c’est déjà trop pour le MEDEF qui y voit un danger pour la
transmission de toutes les entreprises et se mobilise contre ces
articles
o Mais le fond est sans doute dans une conception du droit de
propriété et des limites à celui-ci : l’abusus romain
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Les constats :
La coopération est régi par la loi de 1947
3 principes : gouvernance démocratique, lucrativité limitée, satisfaction des
besoins économiques et sociaux de ses membres
En France : 21 000 coopératives, 1 million de salariés, 288 milliards de CA,
60% des banques de détail et 40 % de l’agroalimentaire, 75 % des sièges
sociaux sont en région
Ce que le projet de loi propose :
L’union coopérative est facilitée
La révision coopérative, obligatoire tous les 5 ans, est étendue à l’ensemble de
la coopération
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Les constats :
2 000 SCOP présentes dans tous les secteurs d’activité, 42 000 salariés, 3,8
milliards de CA
En 2012 : 248 créations de SCOP pour 1 600 emplois crées
Ce que le projet de loi propose :
La création de la SCOP d’amorçage
Faciliter la création de groupements de SCOP
La révision coopérative est confortée par la loi
Objectifs de la loi :
Doubler le nombre d’emplois et de SCOP en 5 ans (40 000 emplois nouveaux)
Augmenter la taille moyenne des SCOP en nombre de salariés
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Définition :
La SCIC est une forme originale de coopérative créée en 2001 et « qui a pour but la
production ou la fourniture de biens et de services d’intérêt collectif, qui présentent un
caractère d’utilité sociale »
Exemples : entreprise adaptée pour les personnes handicapées, entreprise de
production d’énergie par les déchets de bois, abattoirs…
Les constats :
300 SCIC actives, 3 600 salariés dans plus de 90 secteurs d’activité
Ce que propose le projet de loi :
La part des collectivités peut monter à 50% du capital de la SCIC
La participation des salariés n’est plus obligatoire (une SCIC peut ne pas avoir de
salariés au démarrage, les associés peuvent être des agriculteurs, commerçants….)
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Définition :
Une CAE est une société qui permet à des porteurs de projets d’entreprise de créer leur activité
en tant qu’entrepreneurs-salariés dans un cadre sécurisé et avec un accompagnement propice à
la réussite du projet
Les constats :
En 2012 : 92 CAE (55 multi-activités,15 spécialisées dans le bâtiment et 11 dans les services à
la personne) pour 5 000 entrepreneurs-salariés
Une innovation sociale aujourd’hui sans cadre juridique
Comment gérer l’absence de lien de subordination tout en respectant le Code du travail ?
Ce que propose le projet de loi :
Apporter la sécurité juridique (définition de la mission et des règles de fonctionnement =>
compléter le droit coopératif)
Création d’un nouveau statut d’entrepreneurs-associés dans le code du travail (statut juridique
assimilé à celui des salariés)
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o Les CUMA (Coopérative d’Utilisation du Matériel Agricole)
pourront davantage travailler pour les collectivités (mais les
importantes coopératives agricoles ne sont pas traitées dans
cette loi, mais dans le projet de loi sur l’agriculture adoptée en
première lecture par l’Assemblée Nationale)
o Les sociétés coopératives de transports et d’artisans et de
commerçants verront leur fonctionnement assoupli
o Les sociétés coopératives HLM pourront travailler pour des tiers
(mais les coopératives d’habitants sont dans la Loi Duflot sur le
logement)
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Définition :
Une mutuelle désigne un organisme à but non lucratif, qui opère dans les secteurs de la prévoyance et/ou de
l'assurance
Les 4 grands principes d’une mutuelle :




Une organisation à but non lucratif
Un fonctionnement basé sur la solidarité des cotisations
Un principe d'autogestion par les décisions
Un partage des revenus équitable
Les constats :
500 mutuelles assurant 38 millions de personnes
Ce que propose le projet de loi :
Établir des conditions concurrentielles égales avec le privé et les institutions de prévoyance
Assouplir la gouvernance
Faciliter la création d’Unions de Mutuelles
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Définition :
Le terme de fondation est défini par l'article 18 de la loi du 23 juillet 1987
Une fondation est une personne morale de droit privé à but non lucratif créée par un ou plusieurs donateurs, euxmêmes pouvant être des personnes physiques ou morales, pour accomplir une œuvre d'intérêt général
3 types de fondation :
- Fondation d’entreprise,
- Fondation reconnue d’intérêt public
- Fondation dite « abritée » (par la Fondation de France notamment)
Les constats :
Près de 2 500 fondations actives étaient recensées en 2010 regroupant 55 000 salariés et gérant 9,4 milliards
d'euros d'actifs
Ce que propose le projet de loi :
Les fondations pourront émettre des « titres fondatifs », voisins des titres associatifs
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Définition :
Une structure d’IAE utilise le « support » travail comme outil de réinsertion des personnes.
oEn proposant un travail à une personne en difficulté, on l’accompagne, on recrée du lien social et on lui
propose une qualification professionnelle.
oLes structures (SIAE) qui luttent contre l’exclusion en privilégiant « travail social » et « production
économique » sont présentes dans près d’une trentaine d’activités et plus de 80 métiers.
oL’ensemble de ces structures est conventionné par l’État (loi d’orientation relative à la lutte contre les
exclusions de 1998)
Insertion par l’Activité Économique : entreprises d’insertion, associations intermédiaires, ateliers et
chantiers d’insertion, régies de quartiers, entreprises de travail temporaire d’insertion
Les constats :
5 300 structures accueillent 250 000 à 300 000 salariés en insertion chaque année encadrés par 17 000
permanents
Ce que le projet de loi propose :
oJuste un article sur la possibilité pour les éco organismes de faire appel aux SIAE
oLa réforme de l’IAE est traitée par ailleurs
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 Le champ de l’ESS
 L’organisation territoriale
 Les associations : subventions, marchés
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Une approche statutaire
associations et fondations)
(coopératives,
mutuelles,
Mais ouverte aux sociétés commerciales respectant
certaines exigences
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o La poursuite d’un but autre que le seul partage des bénéfices
o Une gouvernance démocratique
o Une orientation des bénéfices majoritairement consacrée à l’objectif de
maintien ou de développement de l’activité de l’entreprise
o Deux règles d’encadrement de la répartition des bénéfices :
 Une obligation de mise en réserve à hauteur d’un taux minimal qui sera
fixé par décret (et qui pourrait être de 20%)
 L’interdiction de distribuer aux actionnaires une fraction des bénéfices
annuels, à hauteur d’un taux minimal qui sera fixé par décret (et qui
pourrait être de 50%)
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L’agrément concernera les entreprises entrant dans le périmètre défini par
la loi et :
 poursuivant un but d’utilité sociale (défini par : soutien aux publics
vulnérables ou préservation et développement du lien social,
cohésion territoriale ou développement durable)
 dont la recherche d’une utilité sociale « affecte de manière
significative et sur longue période la rentabilité financière de
l’entreprise »
 dont l’échelle des rémunérations est de 1 à 7
Cet agrément permettra notamment aux entreprises d’accéder aux fonds d’épargne
salariale solidaire.
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 Banque Publique d’Investissement (BPI France) :
500 millions d’euros
 Fonds d’Innovation Sociale: 20 millions d’euros
 PIA (Projets Investissement Avenir)
nouveaux appels à projets
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:
80 millions d’euros
Des Chambres Régionales de l’ESS (CRESS) reconnues (mais sans
être consularisées)
Un chapitre Politiques territoriales comportant 4 parties :
 Le rôle de la Région
 Une conférence régionale Etat Région
 Les Pôles Territoriaux de Coopération Economique (PTCE)
 Introduction d’un volet ESS dans les contrats de développement
territoriaux du Grand Paris
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Assurent au plan local la promotion et le
développement de l’économie sociale et solidaire
Regroupent ses entreprises au sens de l’article
1er de la présente loi situées dans leur ressort,
dont elles favorisent le développement.
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1.
La représentation auprès des pouvoirs publics des intérêts, de
l’économie sociale et solidaire, sans préjudice des missions de
représentation des organisations professionnelles ou
interprofessionnelles du secteur
2.
L’appui à la création et au développement des entreprises ;
3.
L’appui à la formation des dirigeants et des salariés des
entreprises ;
4.
La contribution à la collecte, l’exploitation et la mise à
disposition des données économiques et sociales relatives aux
entreprises de l’économie sociale et solidaire.
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 Dans le ressort de chaque chambre régionale, le
représentant de l’État dans la région et le président
du conseil régional concluent une convention
d’agrément avec cette chambre régionale.
 Le représentant de l’État dans la région peut
proposer aux autres collectivités territoriales
intéressées ou à leurs groupements d’être parties à
cette convention d’agrément
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 Association jouissant de plein droit de la capacité
juridique des associations reconnues d’utilité
publique.
 Une qualité pour ester en justice aux fins,
notamment, de faire respecter par les entreprises
de leur ressort des conditions d’appartenance
définies par la loi
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 La région élabore, en concertation avec la CRESS ainsi
qu’avec les organismes et entreprises de l’économie sociale
et solidaire, une stratégie régionale de l’économie sociale et
solidaire qui est intégrée dans le schéma régional de
développement économique
 Elle peut contractualiser avec les départements, les
communes et les EPCI à fiscalité propre pour la mise en
œuvre des stratégies concertées et le déploiement de
l’économie sociale et solidaire sur le territoire régional.
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 La CRESS tient à jour et assure la publication de la
liste des entreprises de l’économie sociale et
solidaire au sens de l’article 1er
 Mais
les
sociétés
commerciales,
sont
immatriculées au registre du commerce et des
sociétés avec la mention de la qualité d’entreprise
de l’économie sociale et solidaire.
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o Tous les deux ans
o Co-organisée par le Préfet de région et le président du Conseil régional
o Sont débattus les orientations, les moyens et les résultats des politiques
locales de développement de l’ESS
o Est présentée l’évaluation de la délivrance de l’agrément «entreprises
solidaires d’utilité sociale».
o Sont conviés notamment les membres de la CRESS, les réseaux locaux
d’acteurs, les représentants des collectivités territoriales, ainsi que les
partenaires sociaux.
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 Une inscription dans la loi qui signifie intention
d’inscription dans la durée
 Le regroupement sur un même territoire
d’entreprises de l’ESS, qui s’associent à des
entreprises, en lien avec des collectivités
territoriales, des centres de recherche, des
établissements d’enseignement supérieur et de
recherche, des organismes de formation…
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 Une définition dans la loi reprenant ce qui a été
progressivement fixé par la jurisprudence
Ces actions, projets ou activités sont initiés, définis et
mis en œuvre par les organismes de droit privé
bénéficiaires.
« Ces contributions ne peuvent constituer la
rémunération de prestations individualisées
répondant aux besoins des autorités qui les
accordent. »
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L’exposé des motifs précise :
« Il convient de préciser que la définition
retenue ne se limite pas aux associations
de l’économie sociale et solidaire »
Quelles sont les associations qui ne sont pas
de l’ESS ?
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Le projet de loi assouplit un texte de 1985 tellement verrouillé qu’il a été
très peu utilisé
Mais qui vise-t-il ?
« Sont potentiellement visées des associations de toutes tailles, le point
critique pour l’entité bénéficiaire étant sa faculté à dégager, sur longue
période, une rémunération du titre associatif correspondant au degré de
risque pris par l’investisseur pour l’accompagner dans sa stratégie. »
Quelle petite association peut construire une stratégie sur 5 ou 7 ans ?
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Pratiquées dans le droit commun des contrats, elles
sont balisées dans le texte de la loi
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 La seule certitude c’est que le texte final différera
sur certains points du texte actuel, avec en
particulier un volet associatif renforcé
 Il faudra donc faire une actualisation après le vote
final
(et
éventuellement
le
contrôle
de
constitutionnalité)
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Une loi n’a qu’un impact très limité si les acteurs ne
s’emparent pas des possibilités qu’elle crée
Alors à vous de jouer
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