Transcript Structure et Services « STS » Visite de l’application

Structure et
Services
« STS »
Visite de l’application
Diffusion Nationale TOULOUSE -Mars 2006
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cours
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réglementaires (non
disponible au début de
l ’expérimentation)
2
Lexique, quelques termes qui reviendront souvent
1. MEF:
Module Elémentaire de Formation (Exemple : 6eme générale, 5eme
générale, 3eme technologique, …) Une formation est définie par un
descriptif et un groupe de spécialité. Les matières enseignées dans chaque
formation sont décrites au travers d’un programme.
2. Programme:
Le contenu de chaque formation (MEF) est décrit dans un
programme où sont précisés les matières à enseigner, leur modalité
d'élection et leur horaire.
1. Élément de structure: C'est une division ou un groupe. Un élément de
structure sera dit
-
mono-MEF s'il n'est rattaché qu'à un seul MEF.
-
multi-MEF s'il est rattaché à plusieurs MEF.
3
Lexique, quelques termes qui reviendront souvent
1. ARA:
Activité à Responsabilité Académique (anciennement appelé
décharge). Une ARA indique que son bénéficiaire assure une partie de son
service sous une forme autre que des services en établissement (heures
élèves, pondération, ARE).
2. ARE: Activité à Responsabilité
Etablissement. Une ARE indique que son
bénéficiaire assure une partie de son service ailleurs que devant élèves
(UNSS, 1ère Chaire...). Une ARE est par définition décidée et financée par
l'établissement.
1. BDA:
Base de Données Académique. Ce sigle est utilisé pour désigner les
ressources EPP (opposées aux ressources locales).Contient les enseignants
recrutés par l'académie.
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Lexique, quelques termes qui reviendront souvent
1. DGH:
Dotation Globale Horaire. C’est le " budget " d’un établissement
du second degré exprimé en heures d’enseignement pour répondre à
ses besoins dans les fonctions ENS.
2. ORS:
Obligation Réglementaire de Service. L'Obligation Réglementaire
de Service est l'élément de gestion qui permet de connaître le nombre
d'heures poste qu'un agent doit, au titre de son affectation. Elle varie
selon son corps et sa discipline de recrutement.
3. Heures poste:
Nombre d’heures que doit un enseignant. C'est en
fonction des heures poste dans l'UAA, des ARE dans l'UAA, des ARA
dans l'UAA (sur support principal), de l ’ORS et du service décrit dans
cette même UAA que sont calculées les HSA.
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Lexique, quelques termes qui reviendront souvent
1. UAA/UAJ:
Unité Administrative d'Affectation / Unité Administrative
Juridique.L’UAA est l'entité de gestion qui sert aux affectations et à la
gestion des moyens. L’UAJ est l'entité de gestion qui sert à la gestion
des
élèves
(Scolarité:
une
UAJ=
une
Base
Elèves).
La plupart des établissements sont à la fois UAA et UAJ. Une UAA
dépend toujours d ’une UAJ.
Documentation: site diffusion Sts Web-rubrique Documentation/documentation
utilisateur/lexique.doc
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Réception des nomenclatures (1/ 2)
1. Etape obligatoire: aucune fonctionnalité de STS WEB n’est active sans
nomenclatures
2. Rappel - Contenu des nomenclatures: MEF, Matières, Programme
3. Après le profilage des nomenclatures dans SCONETfichier de
nomenclatures en attente sur le serveur d’application de STS WEB
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Réception des nomenclatures (2/2 )
1.
Récupérer les nomenclatures
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Les éléments de structure (1/3)
Reprise des données de GEP
Récupération optionnelle des
éléments de structures
GEP-STS
AS06
Divisions
(Groupes)
Consignes à donner
Après installation de GEP V17:
Basculer les divisions et/ou les
groupes de l ’AS05 dans
l ’AS06 pour récupération par
STS WEB
EPP avec
STS Web
intégré
Etablissement public
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Les éléments de structure (2/3)
CAS 1:Saisie
ou
modification
dans STS WEB
de tous les
éléments de
structure
(DIV + GPE)
CAS 2: Saisie partielle et échanges avec un
logiciel de gestion de l ’emploi du temps (LGEDT)
1- Dans STS Web
Saisie (ou récupération dans GEP) des DIVISIONS
2- Export de STS vers LGEDT (envoi des MEF, Matières et
Programmes et des DIV)
3- Dans le logiciel:
– remise en concordance des matières, nom de
divisions, etc….
– saisie des groupes.
–... etc
4- Import dans STS des données saisies dans le LGEDT
dont les groupes (attention pas d ’import des
divisions)
10
Les éléments de structure -saisie dans STSWEB
(3/3)
Divisions avec les liens divisions/MEF
DEMO
Groupes avec les liens groupes/divisions et les liens groupes/MEF
(déduits)
Effectifs des Divisions, des liens divisions/MEF, des Groupes, des liens
divisions/groupes:
 effectif prévu: facultatif, saisi dans STS Web à titre informatif
(envoyé à SCONET - enquête EVA - effectif déclaré)
 effectif maximum: facultatif, saisi dans STS Web à titre informatif
 effectif calculé: provient de SCONET (nombre réel d’élèves
inscrits dans la structure)
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Les enseignants (1/2)
1. Ressources BDA:
– affectations gérées dans la base EPP
– affectations dans l’établissements consultables mais non
modifiables dans STS Web
– individus dont les heures de services (enseignements +
ARE + ARA) sont pris en compte dans le calcul des HSA
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Les enseignants (2/2)
Ressources Locales:
– enseignants recrutés par l’établissement
– nombre d’heures saisi par le chef d’établissement
– les services rattachés aux ressources locales ne sont pas
pris en compte dans le calcul des HSA
– une ressource locale ne peut pas faire d’ARA ni d’ARE
1. Une ressource BDA peut également faire des heures de
service en tant que ressource locale
DEMO
13
Les Services libres (1/3)
1. Un service = 1 élément de structure (div, gpe) + modalité de
cours (CG, TD…) + une matière + 1 enseignant
2. Un service libre = 1 service non rattaché à un enseignant
Documentation: site diffusion STS Web-rubrique Documentation/documentation
utilisateur/BasculeProjetdeService.pdf
14
Les Services libres (2/3)
Constitution et gestion des services libres = outil optionnel de
STSWEB permettant de préparer la prochaine rentrée:
en constituant automatiquement :
DIV/GPE +modalité de cours +matière + nombre d ’heures
en fonction des programmes (nomenclatures)
exe 2 heures hebdomadaire de français dans les divisions
rattachées à 1 MEF de 6 ème

rattachements de ces services libres aux enseignants
Documentation: site diffusion STS Web-rubrique Documentation/documentation
utilisateur/BasculeProjetdeService.pdf
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Les Services libres (3/3)
Quelques règles:
1. la constitution supprime les services libres précédemment
créés
2. dès qu’un service est rattaché à un enseignant, la
constitution ne peut plus être lancée
3. les zones à fond jaune correspondent à des services hors
programme
4. la gestion des services libres se fait par niveau de formation
(MEFSTAT4 de TNIV) pour l’ensemble des divisions et
groupes de ce niveau et pour les matières au programme de
ce niveau
DEMO
16
Services et ARE /Gestion individuelle
Sélection de l’enseignant
dont on souhaite gérer les
services et ARE (lien
cliquable)
Enseignants en
multi-support
dans
l ’établissement
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Services et ARE /Gestion individuelle
Informations sur l’affectation dans la base EPP (consultation)
Affectations dans l’établissement dans
lequel le chef d’établissement travaille
Information concernant
l ’affectation de l ’enseignant dans
un autre établissement.
Les heures de services et les HSA
de l ’enseignant ne sont pas
gérées par le chef
d ’établissement qui travaille dans
STSWEB pour le 0640121J
•Nombre d’heures pour lesquelles
l’enseignant est affecté dans
l’établissement.
•Si le nombre d’heures
de service dans l’établissement
est > 15h (9h+ 6h): génération de HSA
18
Services et ARE /Gestion individuelle
Saisie des services
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Services et ARE /Gestion individuelle
Informations sur les services et ARE saisis dans STS Web
H. Poste: nombre d’heures que doit l ’enseignant
dans l’établissement (donnée EPP)
Heures enseignées: nombre d’heures de services saisi
dans STS
ARA: nombre d’heures d’activité à responsabilité académique
(donnée EPP)
ARE (fait ou dû): nombre d’heures d’activité à responsabilité
établissement, saisi dans STS
Service fait= H.enseignées+ARA+ARE (service fait)
Service dû= H.postes+ARE (service dû)
Ecart = Service fait-Service dû
Ecart >0  HSA
Ecart <0  sous service
20
Services et ARE /Gestion individuelle
Informations sur les services et ARE saisis dans STS pour un enseignant
n’ayant pas droit aux HSA
DEMO
Motif du non-droit aux HSA
Pas de contrôle sur la saisie
des services.
Le contrôle est réalisé lors du
calcul des HSA.
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Services et ARE /Gestion individuelle
Motifs d’excédent interdit possibles:
• Modalité de Service incompatible : Temps partiel ou
Cessation Progressive d'Activité.
•Temps incomplet : affecté pour un nombre d'HP
inférieur à l'ORS
• Nature des supports incompatibles : ex: stagiaire
IUFM
• Ressource locale : ressource "purement" locale
• Nb ARA = Nb HP : l'individu fait autant d'ARA que
d'heures poste, décharge totale
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Services et ARE /Gestion individuelle
Cas d’un enseignant BDA et ressource locale
les heures de services saisies pour l’origine de support ressource locale ne sont
pas prises en compte dans le calcul des HSA
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Services et ARE /Gestion individuelle
Saisie d ’une ARE
DEMO
24
Services et ARE/Rattachement
1. Rattachement ARE: (activité à responsabilité établissement)
 rattachement en lot d’un type d ’ARE à plusieurs
enseignants
1. Rattachement Service:
 rattachement en lot d’un service libre à plusieurs
enseignants (partage de service)
 rattachement en lot de plusieurs services à un même
enseignant
DEMO
25
Remise en cohérence
1. Remise en cohérence des services des enseignants par
rapport aux modifications des supports d ’affectation et des
occupations
 changement de support
 fin d’occupation: ressource locale de type DIS
 fermeture du support: services détachés
1. Archivage des messages: Édition journal
DEMO
26
Les HSA
Les trois étapes:
1. Le calcul des HSA
2. La saisie des dates d’effet des HSA
3. La mise en paie: mise a disposition des HSA calculées dans
STS Web pour la prise en compte par la paie
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Calcul des HSA
En dehors d’une période de campagne: le brouillon
Le calcul des HSA peut être lancé mais non validé,
L’édition permet de contrôler la présence de sous services,
d’HSA non autorisées, de surconsommation par rapport à
la dotation globale.
28
Calcul des HSA
En période de campagne: contrôles lors de la validation:
Contrôles bloquants:
– SUR CONSOMMATION: Un enseignant fait des HSA alors qu'il
n'en a pas le droit
– SOUS SERVICE: Un enseignant ne fait pas le nombre d'heures
qu'il doit faire
– MOYENS CONSOMMES > BESOINS EXPRIMES: la somme des
services d’une des UAA est supérieure à la dotation globale
(si établissements fusionnés: si un des établissements présente un cas
bloquant : les HSA des 2 établissements ne peuvent pas être mises
en paie)
29
Calcul des HSA
En période de campagne: contrôles lors de la validation:
Contrôles non bloquants:
– si des éléments de structure (auxquels sont rattachés des
services induisant des HSA) ont des effectifs prévus et calculés à
0
 ce contrôle sera bloquant lors de la mise en paie
 après la validation du calcul des HSA, la plupart des fonctionnalités
sont inopérantes jusqu’à la mise en paie (par exe plus de
modification des services..)
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Calcul des HSA
Établissement : si fusion UAA/UAJ: Choix de l'UAA
Fonction : ENS ou FIJ (si des fonctions FIJ sont présentes dans
l’académie).
Dotation : dotation globale de l'établissement pour l'UAA
sélectionnée (donnée EPP idem TRMD).
Heures poste : C'est la somme de toutes les heures poste pour
l'ensemble des disciplines de l'UAA (données issues de la base
EPP ou EPP privé)
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Calcul des HSA
HSA support : Somme de toutes les Heures Supplémentaires Année
allouées à des enseignants (calculée dans STS Web).
(Somme de toutes les heures enseignées dans l'UAA + les ARE) - somme
de toutes les heures poste pour l'ensemble des disciplines de l'UAA).
Écart TRMD : (Heures poste + HSA support) - Dotation.
Cet écart doit être inférieur ou égal à 0 pour que le calcul des HSA soit
valide (Calcul dans STS Web UAA par UAA)
Écart TRMD UAJ : Somme des écarts TRMD des UAA de l'UAJ si fusion
UAA/UAJ
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Calcul STS Web:
Calcul des HSA/ Partie discipline
besoin en heures pour la
discipline.
(donnée EPP)
somme de toutes les heures
poste des enseignants
exerçant cette discipline dans
l'établissement.
(donnée EPP)
Besoin - (Apport
H.poste + HSA
support)
Somme de toutes les HSA
des enseignants pour la
discipline.
(calculées dans STS Web)
Le calcul de l'écart par discipline n'est pas bloquant pour la
validation du calcul des HSA, sauf cumulé à toutes les disciplines
de l'établissement (écart TRMD visible sous le bandeau de la partie
établissement).
33
DEMO
Calcul des HSA/ Partie enseignant
Liste les individus EPP occupant un support dans la discipline, l'UAA et la fonction
sélectionnées dans la page.
Rappel de la
discipline
sélectionnée
Civilité, nom et
prénom de
l'enseignant.
A noter que les
individus vacataires
sont exclus de cette
liste.
Heures
Nombre d'heures
poste de
d'HSA pour le
l'enseignant. support de
l'enseignant.
(Donnée
La valeur négative
provenant
signale que
d'EPP).
l'enseignant ne fait
pas le nombre
d'heures poste
prévu.
Description des
évènements bloquants :
Sur-cons : l'enseignant
n'a pas le droit au HSA,
et son nombre d'heures
de service dépasse son
nombre d'heures poste.
Ss-serv : l'enseignant ne
fait pas le nombre
d'heures poste prévu
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Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA
1. En campagne de rentrée
– date de début au 01/09 de l ’année scolaire ou date de
début du support d ’affectation (modifiable)
– la date de fin est par défaut la date de fin d’année ou la
date de fin du support d ’affectation
– le motif est par défaut création
DEMO
35
Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA
En campagne de mise à jour
DEMO
– saisie de la date de début (peut être rétroactive et aller en cas
d’affectations successives sans interruption jusqu ’à la date de la
première affectation dans l’année scolaire)
– la date de fin est par défaut la date de fin d’année ou la date de
fin du support d’affectation
– le motif:
– changement de grade
– changement de modalité de service (exe: temps complet 
temps partiel)
– remplacement
– changement de service
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Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA
En campagne de mise à jour
– le motif:
DEMO
37
Mise en paie des HSA (1/2)
BUT :
1. Mettre à disposition de la paie les HSA calculées
2. Prise en compte par la paie est réalisé le soir même de la mise en paie.
3. Clôture de la campagne en cours.
CONTROLES BLOQUANTS:
1. Les divisions ne doivent pas avoir un effectif prévu ou un effectif calculé
à 0.
2.
Les groupes reliés à des services affectés à des enseignants ne doivent
pas avoir des effectifs prévus ou calculés à 0
3.
Toutes les HSA créées lors du dernier calcul doivent avoir une date
d'effet et un motif (cas d'une campagne de mise à jour) .
DEMO
38
HSA/ Circuit de validation
HSA
hsaind: indice de traitement
E: créé par l ’établissement
A: type « E » traité et validé par le batch paie
X: demande d’annulation par l’établissement
x: suppression validée par le batch paie
hsaval: indice de validation pour mise en paie
O: hsa prise en compte par le batch paie
N: hsa ne devant pas être prise en compte par le batch paie
SPRM
calc.hsa: indice de traitement des hsa
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HSA/ Circuit de validation
HSA
hsaind:
hsaval:
SPRM
calc_hsa:
HSA
hsaind: E
hsaval: O
Visibilité
par le
batch paie SPRM
calc_hsa: 0
STS:
Calcul
des hsa
HSA
hsaind: E
hsaval: N
SPRM
calc_hsa: 1
STS:
Validation
Mise en
paie
STS:
Saisie date
d ’effet
HSA
hsaind: E
hsaval: N
SPRM
calc_hsa: 1
40
HSA/ Circuit de validation
HSA
hsaind: E
hsaval: N
Entre le calcul des HSA et la mise en paie :
SPRM
calc_hsa: 1
 la plupart des fonctionnalité de STS sont
inaccessibles
 sauf pour corriger les éléments bloquants:
• effectifs des éléments de structure
• modification des services des enseignants
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Indemnités de professeur principal
Règles de saisie:
1. 1 enseignant ne peut pas être professeur principal de plusieurs
divisions sur la même période, une division ne peut pas avoir plusieurs
professeurs principaux sur la même période. (sauf zone sensible: idem
mais avec 2)
2. Pour une division donnée: tout enseignant donnant des services
dans au moins 1 élément de structure (DIV ou GROUPE) de
l’établissement peut être professeur principal.
42
DEMO
Indemnités de professeur principal
Règles de saisie:
1. Saisie ou la modification d’une indemnité de professeur
principal tout au long de l’année
2. Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP
(même en dehors des campagne de HSA), et le soir même de
la saisie par la paie
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Indemnités de professeur principal
Sélection de l ’élément de structure pour
laquelle on souhaite voir apparaître la liste
des enseignants, parmi laquelle on
sélectionnera le professeur principal
Division à laquelle on
ajoute un professeur
principal
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Indemnités de chef de travaux
1. Fonctionnalité accessible que s'il y a des individus occupants des
supports à la date d’observation dans la fonction CTR et dont la
discipline de poste autorise l'indemnité.
2. Bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des enseignants
pour lesquels on veut imprimer l'attestation d'indemnité de CPGE.
3. 3 taux d'indemnité chef de travaux en fonction du nombre d'élèves
de l'établissement (supérieur à 1000, entre 401 et 1000 et inférieur à
400).
45
DEMO
Indemnités de chef de travaux
1. Une seule indemnité de chef de travaux par enseignant.
2. Saisie ou modification d’une indemnité tout au long de l’année
3. Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP
(même en dehors des campagnes de HSA), et le soir même
de la saisie par la paie.
46
Indemnités de CPGE
CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles
DEMO
1.
Fonctionnalité visible que s'il y a des DIVISIONS OU DES GROUPES reliés à
des MEF de niveau CPGE dans l'établissement.
2.
Attribution des indemnités de CPGE aux enseignants exerçant un service à un
élément de structure de type CPGE (n ’occupant pas un support de nature
CPGE)
3.
bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des enseignants pour
lesquels on veut imprimer l'attestation d'indemnité de CPGE.
4.
Saisie ou modification d’une indemnité tout au long de l’année
5.
Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP (même en dehors
des campagne de HSA), et le soir même de la saisie par la paie
47
Indemnités / Prise en compte par la paie au fil de l’eau
DIE
dieind: indice de traitement
E: créé par l’établissement
A: type « E » traité et validé par le batch paie
X: demande d’annulation par l établissement
x: suppression validée par le batch paie
dietyp: type d’indemnité
P: professeurs principal
C: CPGE
T: Chef de travaux
48
Pondérations
– CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles
– Formations post bac
 Pondérations par lot des services des enseignants
accessible s ’il y a des formations de niveau post bac ou CPGE dans
l ’établissement (MEFSTAT4 de TMEF)
DEMO
49
Bascule vers l’année en préparation
BUT :
1. créer une année en préparation pour préparer la prochaine rentrée
scolaire et
2. transférer certaines données de l’année en cours vers l’année en
préparation
QUAND?
accessible dès que la campagne de rentrée a été clôturée par le chef
d’établissement
50
Bascule vers l’année en préparation/Données
basculées
Au choix de l’utilisateur:




la structure:
 les divisions
 ou les divisions et les groupes
 ou aucun élément de structure
les ressources locales (toutes ou aucune)
les services: tous ou aucun, avec ou sans les rattachements aux
professeurs et avec ou sans les pondérations
les ARE: aucune ou selon un choix par rapport au type d'ARE qui
étaient saisies en année en cours
1. Automatiquement



les MEF
les matières
et les programmes
Documentation:site STS WEB, rubrique documentation/doc utilisateur/BasculeProjetdeService
51
DEMO
Bascule vers l’année en préparation
52
Bascule vers l’année en préparation
Relance de la bascule
1. possibilité de relancer plusieurs fois la bascule, tant que les nomenclatures de
la prochaine année scolaire n'ont pas été réceptionnées dans STS WEB.
2. Attention: il s'agit d'un traitement de type annule et remplace.
Suppression des données basculées précédemment, ou saisies directement
3.
Message d’avertissement si des services existent dans l'année en préparation
(basculés ou saisis depuis la précédente bascule) permettant d'annuler la relance de
la bascule.
53
Bascule vers l’année en préparation
Année en cours
Année d’avant
accès en consultation
accès en mise à jour
accès en consultation
Bascule
Année d’avant
accès en consultation
Année en cours
accès en consultation
accès en mise à jour
Année en préparation
accès en consultation
accès en mise à jour
54
QUESTIONS
FIN
55