Niveau 2 Assurée par la cotisation de la licence Infraction à la loi Préjudice causé à un tiers Responsabilité pénale Responsabilité civile Pas d’assurance mais un contrat RC peut prévoir une information juridique Assurance.
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Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 2
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 3
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 4
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 5
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 6
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 7
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 8
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 9
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 10
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 11
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 12
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 13
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 14
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 15
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 16
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 17
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 18
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 19
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 20
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 2
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 3
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 4
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 5
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 6
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 7
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 8
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 9
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 10
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 11
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 12
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 13
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 14
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 15
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 16
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 17
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 18
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 19
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent
Slide 20
Niveau 2
Assurée par la cotisation de la licence
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Pas d’assurance mais
un contrat RC peut
prévoir une
information juridique
Assurance en RC
(dommages et
intérêts)
OBLIGATOIRE
Dommages corporels
sans tiers responsable
Assurance individuelle ,
assistance, rapatriement
FACULTATIF EN
LOISIRS
Espace de 0 à 6 mètres
Espace de 0 à 12 mètres
Espace de 0 à 20 mètres
Espace de 0 à 40 mètres
Espace de 0 à 60 mètres
La plongée subaquatique à l’air est limitée à 60 mètres
Arrêté de 22 Juin 1998 modifier 18 Juin 2010
Palanquée
- Même trajet
- Même durée
- Même profondeur
Equipe
Palanquée réduite
à 2 plongeurs
Espaces
d’évolution
Aptitudes minimales
des plongeurs
Espaces de
Baptême
Débutants
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
PE-1 ou débutants en
formation vers les aptitudes
PE-1 ou PA-1
(N1)
Débutants ou PE-1 en cours
de formation vers les
aptitudes PE-2 ou PA-2 (N1)
PE-2 ou PA-2 en cours de
formation vers les aptitudes
PE-3 ou PA-3
(N2)
Compétence
minimale de
l’enseignant
E-1
E-1
Effectif maximale de la
palanquée (enseignant
non compris)
1 (*)
4 (*)
E-2
4 (*)
E-2
4 (*)
E-3
3 (*)
PE-3 ou PA-3 en cours de
formation vers les aptitudes
E-4
3 (*)
0 à 60 mètres
PE-4 ou PA-4
(N3)
(*) Possibilité de rajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire , au minimum
titulaire d’une qualification de GP
Espaces de
Plongée encadrée
Aptitudes
Espaces
minimales des
d’évolution
plongeurs
encadrés
Espaces de
Effectif
maximal de la
palanquée
(encadrement
non compris)
Plongée autonome
Aptitudes
Compétence
minimales
minimale de
l’encadrement des plongeurs
en autonomie
Effectif
maximale
de la
palanquée
Débutants
4
GP
PE-1
4
GP
PA-1
3
PE-2
4
GP
PA-2
3
PE-3
4
GP
PA-3
3
PE-4
4
PA-4
3
0 - 6 mètres
Espaces de
0 - 12 mètres
Espaces de
0 - 20 mètres
Espaces de
0 - 40 mètres
Espaces de
0 à 60 mètres
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
12 mètres
* Maitrise de l’utilisation de
son équipement personnel,
notamment le scaphandre
autonome avec gilet
stabilisateur
* Maitrise de la mise à l’eau,
immersion et du retour en
surface à vitesse contrôlée
* Maitrise de la ventilation et
maintien de son équilibre
* Connaissance des signes
usuel
* Intégration à une
palanquée guidée
*Respect de l’environnement
et des règles de sécurité
PA - 1
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 12
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PE-1
*Maitrise de l’orientation et des
moyens de contrôle de sa
profondeur, de son temps de
plongée et son autonomie en air
*Maitrise de la propulsion à
l’aide des palmes en surface et
en immersion
*Maitrise de la communication
avec ses coéquipiers et des
réponses adaptées aux signes
*Intégration à une palanquée
avec surveillance réciproque
entre coéquipiers
*Planification de la plongée et
adaptation aux conditions
subaquatiques
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
20 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-1
* Maitrise de sa propulsion et
de sa stabilisation
* Maitrise de sa vitesse de
remontée et maintien d’un
paliers
* Connaissances des signes et
des réponses adaptées,
maitrise de la communication
avec ses coéquipiers
* Intégration à une palanquée
guidée avec surveillance
réciproque
PA - 2
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 20
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-1
et PE-2
*Maitrise de l’utilisation de
l’équipement de ses coéquipiers
*Maitrise de sa décompression
et du retour en surface à vitesse
contrôlée, maintien du palier de
sécurité avec parachute de
palier
*Maitrise d’intervention sur un
plongeur en difficulté à depuis
le fond
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
40 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-2
* Maitrise de la vitesse de
descente lors de l’immersion
* Maintien d’un palier avec
utilisation d’un parachute
* Connaissances des signes
spécifiques à cette profondeur
et maitrise de la rapidité
d’exécution dans les réponses
* Maitrise d’une remontée en
sécurité en cas de perte de
palanquée
PA - 3
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 40
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-2
et PE-3
*Maitrise des procédures de
décompression
*Maitrise de le décompression
de ses coéquipiers et vigilance
sur la cohésion de la palanquée
*Adaptation des procédures
d’intervention sur un plongeur
en difficulté à une profondeur
de 20 à 40 mètres
édération
rançaise
tude
ports
ous
arins
Ministère de la
Siège national
Comité directeur national
Commissions
spécialisées
Comité régionaux
ou interrégionaux
Technique
Juridique
Tir
suren
cibles
Médicale
Pêche
Hokey
Nage
Orientation
Plongée
Biologie
Audiovisuelle
Archéologie
Apnée
avec
s.marine
souterraine
eau
palmes
vive
Jeunesse et des sports
Vote
Vote
Comité
départementaux
Vote
Club
associatifs
Structures
commercial
Club
associatifs
Structures
commercial
Vote
Vote
Club
associatifs
Délégation
Ministère de la
Jeunesse et des sports
FFESSM
FSGT
ANMP
SNMP
Autres
Comité consultatif
Fédération Sportive et Gymnique du Travail
Association Nationale des Moniteurs de Plongée
Avis Harmonisation Liaison
Syndicat Nationale des Moniteurs de Plongée
Niveau 3
Arrêté du 22 Juin 1998
Modifié du 18 Juin2010
Aptitudes à plonger Le pratiquant doit justifier des Aptitudes à plongée
encadré par un aptitudes suivantes auprès du en autonomie (sans
guide de palanquée
guide de palanquée)
directeur de plongée
PE – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
encadrée dans
l’espace de 0 à
60 mètres
* Maitrise des aptitudes PE-3
* Adaptation aux conditions
d’évolution subaquatique à
une profondeur de 40 à 60
mètres
* Intégration à un palanquée
guidée à une profondeur de
40 à 60 mètres
PA – 4
Aptitudes à
évoluer en
palanquée
autonome
dans l’espace
de 0 à 60
mètres
Le pratiquant doit justifier
des aptitudes suivantes
auprès du directeur de
plongée
*Maitrise des aptitudes PA-3
et PE-4
*Maitrise de la gestion de
plongée à une profondeur de 40
à 60 mètres
*Maitrise de la gestion des
premiers secours
*Maitrise de l’organisation de sa
propre immersion dans toute
zone d’évolution
Arrêté de 22 Juin 1998 modifié 18 Juin 2010
PE-1/PA-1
N1
N2
PE-2/PA-2
PE-3/PA-3
N3
PE-4/PA-4
Niveau 4
E1
Initiateur FFESSM
Jeunesse et
sport
N4
Guide de palanquée
P5 Directeur
de plongée
E2
E3
Stagiaire Pédagogique
BEES 1
E3
MF 1 ou EF 1
BEES 2
E4
MF 2 ou EF 2
BEES 3
E5
FFESSM
FSGT
P5
Missions, responsabilités
Directeur
de plongée
Responsabilité
De la pratique
de la plongée
Présent sur le site
3 missions
- 1 Organise l’activité
-2 Fixe les caractéristiques de
la plongée
- 3 S’assure de l’application des
règles techniques et de sécurité
(arrêté du 22/06/1998 modifié
18/06/2010)
Piscine ou fosses < ou = 6 m
Directeur de plongée
Mer, lac, carrières
Piscines et fosses > 6 m
E1
Directeur de plongée
( PA-3 + initiateur )
( MF1, BEES 1 )
MILIEU ARTIFICIEL
E3
6m
Directeur de plongée
P5
(P 5) en l’absence de E3 si
uniquement exploration
MILIEU NATUREL
2 cas
En l’absence de
directeur de plongée
Directeur de plongée
Autorise
- 1 Choix du lieu
- 2 Organisation de la plongée
- 3 Choix des paramètres
Plongée en autonomie
pour les plongeurs
majeurs PA-1/2/3/4 ET N4
Plongeurs de PA-4 et N4
Co responsabilité en plongée
Co responsabilité complète
Infraction à la
loi
Préjudice causé
à un tiers
Responsabilité
pénale
Responsabilité
civile
Sanctions( amendes,
emprisonnement)
Réparation du préjudice
causé
( dommages et intérêts )
Pas d’assurance
possible
Le responsable doit
payer lui-même les
dommages et intérêts
Dommages
corporels sans
tiers responsable
La victime paie
elle-même les
frais Tout ou partie
des frais sont
pris en charge
par l’assurance
L’assurance en responsabilité civile
(RC) prend en charge tout ou partie
des dommages et intérêts
* Le pavillon alpha
* Un moyen de communication
VHF
Canal 16
* Un jeu de table
* Une bouteille d’air de secours
* De l’eau douce potable non gazeuse
* Un moyen de rappeler des plongeurs
* Un matériel d’oxygénothérapie
* Une trousse de secours
Des pansements compressifs
Un antiseptique local de type ammonium quaternaire ( Bétadine )
Une crème antiactinique ( crème solaire )
Une bande velpeau
De l’aspirine 500mg en poudre non effervescent