Transcript « L`instruction des autorisations d`urbanisme et son

Cycle instructeurs :
« L’instruction des autorisations d’urbanisme et son environnement »
Intitulé du stage
Date(s)
Code stage
Lieu
Inscriptions
L’instuction des
autorisations d’urbanisme :
quelles évolutions au 1er
juillet 2015 ?
Le 24/03/2015de
09h30 à 12h
GADS0 001
CNFPT Lille
bulletin papier
Le 24/03/2015de 14h
à 16h30
GADS0 002
Université de l’Artois
à Arras
Initiation au droit de
l’urbanisme : s’approprier
les règles, documents et
procédures d’urbanisme
Le 07/04/2015
GADS1 001
CNFPT Lille
IEL
Les outils techniques de
l’instruction des
autorisations d’urbanisme
Le 21/04/2015
GADS2 001
CNFPT Lille
IEL
Le 21/04/2015
GADS2 002
Arras
4 sessions
Le 21/04/2015
GADS2 003
Dunkerque
Le 21/04/2015
GADS2 004
Valenciennes
Méthodologie d’instruction
des autorisations
d’occupation des sols
Du 18 au 20/05/2015
GADS3 001
CNFPT Lille
Du 18 au 20/05/2015
GADS3 002
Arras
4 sessions
Du 18 au 20/05/2015
GADS3 003
Dunkerque
Du 18 au 20/05/2015
GADS3 004
Valenciennes
Du 26 au 27/05/2015
GADS4 001
CNFPT Lille
Du 26 au 27/05/2015
GADS4 002
Arras
Du 26 au 27/05/2015
GADS4 003
Dunkerque
Du 26 au 27/05/2015
GADS4 004
Valenciennes
La sécurité juridique et le
contentieux administratif et
pénal des autorisations
d’urbanisme
Le 05/06/2015
GADS5 001
CNFPT Lille
IEL
La fiscalité de l’urbanisme
Le 11/06/2015
GADS6 001
CNFPT Lille
IEL
Journée d’actualité
L’instruction des
autorisations d’urbanisme
liées à des procédures
spécifiques
IEL
IEL
4 sessions