Transcript SDIS - Artois

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Jeudi 02 Octobre 2014
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PLAN DE LA PRESENTATION
-Organisation de la sécurité civile en France,
- Le SDIS, un partenaire privilégié des entreprises
- Interaction SDIS/exploitant lors du POI,
- Partenariat SDIS/Entreprise au quotidien,
- ICPE et Incendie
- Accidentologie et effets
-La Gestion de crise face a l’incendie
- Organisation de la chaîne de commandement,
- Dispositif ORSEC
- Synthèse relative à la planification
- Focus sur la planification industrielle ICPE
-Retour d’expérience
-Les clés de la réussite
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Votre intervenant :
Commandant Olivier DESQUIENS, adjoint GPRS, chef du service gestion des risques
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Organisation de la Sécurité Civile en FRANCE
Lille
ZONE NORD
ZONE de PARIS
62
Une organisation sur 4 niveaux :
1.
Le niveau National
2.
Le niveau zonal
3.
Le niveau Départemental
4.
Le niveau communal
59
80
76
50
29
ZONE OUEST
22
56
14
61
35
Rennes
53
72
49
08
02
Metz
51
54
4545
18
70
39
03
87
16
42
63
01
69
Lyon
74
ZONE SUD-EST
73
19
24
Bordeaux
33
46
40
48
07
26
05
30
84
0
4
12
82
81
32
31
64
65
38
43
15
47
ZONE SUD-OUEST
9
0
25
5858
23
17
ZONE EST
68
71
86
79
52
21
21
37
67
88
89
36
85
57
55
10
41
44
À chaque niveau on trouve une
structure administrative dirigée
par un fonctionnaire de l’État
associé à un centre opérationnel
60
27
95
78 Paris
77
28
91 77
09
13
34
11
66
Marseille
8
3
ZONE SUD
Objectifs de la Sécurité Civile :
" La sécurité civile a pour objet la prévention des risques de toute nature , l’information et
l’alerte des populations ainsi que la protection des personnes et des biens et de
l’environnement contre les accidents et catastrophes par la préparation et la mise en œuvre
des mesures et moyens appropriés relevant de l’État, des collectivités territoriales et des
autres personnes publiques ou privées. "
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06
2B
2A
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Les risques à couvrir:
-1,4 millions d'habitants répartis sur 6 672 km2 , le Pas-de-Calais est le 5ème département français,
avec le plus grand nombre de communes (77 cantons, 895 communes)
- Nœud de communications entre le nord et le sud du continent, avec un important trafic de
voyageurs et de marchandises transitant grâce aux infrastructures routières, ferroviaires et
fluviales (250 kilomètres d'autoroutes, avec l'A1, l'A16 et l'A26)
-Plusieurs zones fortement urbanisées (Communauté Urbaine d'Arras, Communautés
d'Agglomération de Lens-Liévin, de Hénin-Carvin, de Boulogne, de Calais, de l’Artois),
-30 sites SEVESO, dont 20 au niveau " haut " de la classification.
-Une Façade maritime longue de 120 km, bordant la Mer du Nord, qui est la plus fréquentée du
monde
- Calais est le 1er port européen pour le trafic de voyageurs, et Boulogne-Etaples est le 1er port de
pêche français.
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- Le site du Tunnel sous la Manche, unique au monde.
….etc
Missions du SDIS :
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Les services d’incendie et de secours sont chargés de la prévention, de la protection et de la lutte
contre les incendies. Ils concourent, avec les autres services et professionnels concernés, à la
protection et à la lutte contre les autres accidents, sinistres et catastrophes, à l’évaluation et à la
prévention des risques technologiques ou naturels ainsi qu’aux secours d’urgence.
Le SDIS est donc missionné sur :
- Les secours d’urgence aux personnes victimes d’accidents, de sinistres ou de catastrophes et de
leur évacuation vers les hôpitaux ;
- La préparation des mesures de sauvegarde et de l’organisation des moyens de secours ;
- La prévention et la lutte contre les incendies ;
- La prévention et l’évaluation des risques en matière de sécurité civile.
« Les sapeurs-pompiers sont des techniciens du risque au premier rang de la protection des
personnes, des biens et de l’environnement. »
Référence : Loi n°2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
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Effectifs et organisation :
L’organisation administrative et opérationnelle du SDIS est la suivante :
- Une Direction Départementale, abritant le CODIS (Centre Opérationnel Départemental
d’Incendie et de Secours) et le CTA (Centre de Traitement de l’Alerte), l’État-Major, les services
administratifs, l’Atelier et l’École Départementale. Elle est située à St-Laurent-Blangy.
- Le département est divisé en 3 zones géographiques appelées Groupements Territoriaux
- 48 Centres d’Incendie et de Secours,
Ce dispositif est complété par 26 Centres de Première Intervention, dont la gestion relève des
communes ou communautés de communes.
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Gestion :
Le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Pas-de-Calais est un établissement public
autonome spécialisé. Pour remplir ses missions, il emploie 1134 Sapeurs-Pompiers Professionnels et
3463 Sapeurs-Pompiers Volontaires, ainsi que 238 personnels des filières administrative et technique.
Tous ces personnels sont répartis sur les 53 sites différents à travers le Pas-de-Calais.
Le SDIS est placé sous l’autorité du préfet du Pas-de-Calais, en vertu de ses pouvoirs de police sur
tout le territoire du département et est géré par un Conseil d’Administration
Le budget du S.D.I.S. en 2014 est de 140,8 millions d‘€, dont 25 millions d’€ en investissement.
La participation financière au fonctionnement du SDIS
(115,6 millions d'€) a pour origine principale :
- Le Conseil Général du Pas-de-Calais (59,6% des
contributions incendie).
-Les communes et les établissements publics de
coopération intercommunale (33,2%)
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Le coût de la défense incendie s’établit à 86,69 € par
habitant.
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Au travers du Groupement Prévision des Risques :
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Etude et suivi des dossiers administratifs ICPE,
Visite conseil (mesures compensatoires, expertises avec DREAL, application des mesures de
l’AP…),
Aide à l’élaboration des POI,
Avis sur POI,
Préparation et réalisation des exercices,
Réalisation d’outils opérationnels (ETARE/ FOS),
Etude DECI
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et par transversalité avec les autres services :
-
Les centres d’incendie et de secours : appui local sur mission de prévision et connaissance secteur
-
Le service promotion du volontariat : développement des conventions SDIS/Employeur
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LES MISSIONS du Groupement Prévision des Risques :
- Défense Extérieure Contre l’Incendie : base départementales des points d’eau, schéma communaux DECI,
réception des BI/PI, avis sur documents d’urbanisme, contrôles opérationnels de performance
- Prévention Industrielle : étude de PC, DDAE, visite conseil, CODERST, CSS commission de suivi des sites
(CLIC)
- Grands rassemblements/manifestation
- Planification : Etude ORSEC général et spécifique, avis technique sur élaboration POI/PPI, préparation et
réalisation d’exercices
- Information Géographiques et Outils Opérationnels : exploitation du SIG, outils opérationnels : ETARE,
cartographie, navigation…
NOS PARTENAIRES :
- DREAL (Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement )
- DDTM (Direction Départementale des Territoire et de la Mer)
- Exploitants, industriels, organismes…
- Préfecture, sous préfectures.
- Communes, EPCI, Conseil Général, Conseil Régional.
- Bureaux d’études, de contrôle, architecte….
- S3PI (Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industriels )
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ACCIDENTS DE REFERENCE
QUELQUES EXEMPLES
• Port Edouard Herriot, Lyon (1987)
• Piper Alpha, Mer du Nord (1988)
• Pemex, Mexico (1984)
• Semabla, Blaye (1997)
• Union Carbide, Bhopâl (1984)
• Ionova, URSS (1989)
• Sandoz, Bâle (1986)
• Exxon Valdez, Alaska (1989)
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• Three Mile Island, USA (1979)
• Tchernobyl, Ukraine (1986)
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Les effets redoutés possibles sur les personnes et les structures
►Surpression: résultent d’une onde de pression provoquée par une explosion
►Projection (impact de projectiles): conséquence indirecte de l’effet de surpression
►Thermiques: liés à la combustion plus ou moins rapide de substance inflammable
►Toxiques: résultent de l’inhalation,de l’ingestion et /ou de la pénétration cutanée
d’une substance (fuite, décomposition chimique, réaction chimique)
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Equivalence Emploi/Grade/Moyens Commandés
Emplois opérationnels
non spécialisés :
Grades correspondants:
chef de site
chef de colonne
chef de groupe
chef d’agrès
chef d’équipe
équipier
Colonel, Lieutenant Colonel,
Commandant, Capitaine,
Lieutenant,
Adjudant, Sergent
Caporal
Sapeur
Moyens commandés correspondants:
+ d’une colonne (avec PC de site - PCS)
2 à 4 groupes (avec ou sans PC de colonne PCC)
2 à 4 agrès
1 agrès comportant 1 équipage (1 à 3 équipes)
1 équipe (2 sapeurs)
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Principe de sectorisation d’une intervention
Chef de site
SECTEUR
Chef de groupe 1
Chef d’agrès 1
Chef
d’équipe
Chef
d’équipe
Chef d’agrès 2
Chef
d’équipe
Chef
d’équipe
Chef de colonne 1
Chef de colonne 2
Chef de groupe 2
Chef de groupe 3
Chef d’agrès 3
Chef
d’équipe
Chef
d’équipe
Chef de colonne 3
SOUS
SECTEUR
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Organisation de la sécurité civile
Les acteurs de la sécurité civile
Autorité de police administrative
Autorité opérationnelle
Commandant des Opérations de
Secours (COS)
- chef d’agrès
- chef de groupe
- chef de colonne
- chef de site
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intervient au niveau tactique
Directeur des opérations de
secours (DOS)
- Maire
- Préfet
intervient au niveau stratégique
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02/15/11
1
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Le Dispositif ORSEC
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La loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile a
réformé en profondeur la doctrine de planification des secours
la refondation des plans de secours avec une troisième
génération de plans ORSEC
« Organisation de la Réponse de SEcurité Civile ».
Décret n° 2005-1157 Plan ORSEC.
Décret n° 2005-1158 Plan Particulier d’Intervention(PPI).
L’idée fondatrice est de préparer, mobiliser et coordonner
l’ensemble des acteurs de la sécurité civile au delà du niveau
de réponse courant avec la mise en place d’une organisation
opérationnelle permanente et unique de gestion des événement
touchant la population.
Le nouveau dispositif est la base de la réponse
opérationnelle de toute situation d’urgence il banalise
le terme ORSEC.
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Loi du 22 juillet 1987
Loi du 13 août 2004
 décret du 6 mai 1988
 décrets du 13 septembre 2005
Le Dispositif ORSEC
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ORGANISATIONS PROPRES DES ACTEURS
« Chaque personne publique ou privée recensée dans le plan
ORSEC…prépare sa propre organisation de gestion de l’événement »
Ces organisations constituent la réponse opérationnelle de l’ensemble
des acteurs
ORSEC en devient l’élément "Chapeau "
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Le dispositif ORSEC s’articule autour de 3 grands éléments :
1 - Un recensement et une analyse des risques et menaces existants sur le
département.
L'objectif est d'aboutir à un répertoire des risques commun reconnu par tous les
services en s’appuyant sur les documents existants.
2 - Un dispositif opérationnel répondant à l’analyse des risques.
Le dispositif opérationnel ORSEC est l’organisation unique et la structure
polyvalente de gestion de tous événements touchant gravement la population.
Cette organisation prévoit des dispositions générales capable de s'adapter à
tout type de situation d'urgence, complétées par des dispositions spécifiques
propres à certains risques particuliers.
3 - Les phases de préparation, d'exercices et d'entraînement. Aboutissement de
la démarche de planification pour une maitrise partagée (inter services) d’un
savoir faire opérationnel .Evolution du dispositif avec les retours d’experience.
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Taxonomie des plans
Objectif : Réduction et Maîtrise des Risques
Plans de Protection contre les Accidents
Plans de Prévention des Risques
PPRN
Plans
d’Organisation des
Secours
PPRT
Plans d’urgence
Organisation de la Réponse
de la Sécurité CIVILE
ORSEC
Nationale
ORSEC
Zonal
Plan
d’organisation
du soutien à la
population
ORSEC
Départemental
Dispo Générales
PCS
Externe
Interne
(Sphère publique)
(Sphère privée)
PPI
ORSEC
SPé
………
Novi
PII
POI
PUI
PSI
Météo
NRBC
29
Etc
…………
APPORT DES PLANS DANS LA MAITRISE DES RISQUES
PREVENTION
PROTECTION
Evènement
Etude d’Impact
POI
Etude de danger
PUI
PPRT
PAC
temps
ORSEC
Zone
PPI
ORSEC
Département
NOVI
ORSEC
Spé
NRBC
ORSEC
National
ETC…
PPRN
DCS
DDRM
PCS
…………
DICRIM
PLU
Accident :
« Atteinte des Enjeux par les
conséquences de l’événement »
30
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Classement des installations industrielles
Code de
l’Environnement
Installations
industrielles
Installations
non classées
Installations
classées soumises
à déclaration
Installations
classées soumises
à déclaration contrôlée
Installations
classées
Installations
classées soumises
à enregistrement
Installations
classées soumises
à autorisation
P.I.I
P.O.I
Installations
Seveso II
P.O.I
P.P.I
ETABLISSEMENT POUVANT FAIRE l’OBJET d’un Recensement en tant qu’Etablissement Répertorié par le SDIS (ETARE)
en fonction du niveau de risques et du besoin de REPONSE OPERATIONNELLE
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Code du travail
Le chef d’établissement doit veiller à satisfaire aux Obligations de sécurité
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NE PAS CONFONDRE :
PLAN ETARE ou de Zone

Document d’Accueil des Secours / Plan d’Intervention Interne /Plan D’Opération Interne
•1/ le plan d’établissement répertorié ETARE : plan de réponse opérationnelle propre au sdis qui permet d’acheminer un volume de secours
sur un risque connu et anticipé (base réglementaire : Règlement opérationnel du SDIS),
Le SDIS réalise ce plan selon sa propre analyse de risque et selon les priorités fixées, à partir des éléments fournis par l’industriel (dont le
PII)
•2/ le Plan d’intervention/opération Interne : Plan de réponse organisationnel propre à l’exploitant (démarche Interne) comportant les points
suivants :
-Présentation de l’établissement,
-Schéma d’alerte,
-Les scénarios majorants issus de l’étude de danger,
-Les moyens de secours en matériels et personnels,
-L’annuaire téléphonique,
-La coordination des secours internes et externes
-ETC
Ce PII/POI permettra à l’exploitant d’effectuer ses exercices incendie-évacuation qui devront apparaître dans le dossier.
(Base réglementaire : Code de l’Environnement et AP)
Aussi ce plan doit être réalisé par l’exploitant avec la collaboration éventuelle du SDIS qui peut apporter ses conseils et son expérience au
travers ses échanges avec les industriels
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Les objectifs de ces plans sont différents, c’est pour cela qu’il ne peuvent être confondu, l’un répond aux attentes du sdis, l’autre aux attentes
de l’industriel, avec des cibles et des enjeux différents.
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NOUVEAUTES 2015 :Le Document d’ Accueil des Secours
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3 Axes majeurs à retenir
•1/ Connaitre les risques (recensement, audit sécurité)
•2/ Organiser la réponse (moyens de prévention et de protection, connaissance et
maitrise, planification)
•3/Se préparer (formation des acteurs, exercices)
Organisation
De la Réponse
Sécuritaire
Industrielle
pour la protection des personnes et de l’outil de travail
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MAITRISE DES RISQUES
P
Risque
inacceptable
Mesures de Prévision
Risque
acceptable
Mesures de Prévention
G
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Maîtriser le risque, c'est mettre en œuvre les moyens nécessaires pour abaisser la probabilité et/ou
la gravité d'un événement non souhaité, afin que le risque qui était à l'origine inacceptable devienne
acceptable/assurable
………
G
…………
…………
Merci de votre attention,
Avez vous des questions?
Contacts :
CDT Olivier DESQUIENS, [email protected]
[email protected]
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