Transcript Charcuteries de détail

Référence institution : 0942 AG2R PREVOYANCE
Échéance : Trimestriel échu
Risque
909 Prévoyance
CPN
220
220
240
240
260
260
CSC
SCS
SCS
SCS
SCS
AP1
AP1
Libellé population
CADRES
CADRES
NON CADRES
NON CADRES
APPRENTIS
APPRENTIS
NOUS CONTACTER :
0972 672 222
[email protected]
Libellé CCN : CHARCUTERIE DE DETAIL
Code assiette - précision
001
004
001
004
001
004
-
Tranche
Tranche
Tranche
Tranche
Tranche
Tranche
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A
B
A
B
A
B
Taux
1,6
2,1
0,9
0,9
0,9
0,9
Forfait
unitaire
Condition Spéciale de Cotisation
CSC
Définition
SCS
Sans condition spéciale (ensemble des cotisations part patronale + part salariale) : cas standard
Assiette
Risque
909
Code
001
Tranche
Tranche A
Définition
Salaire brut dans la limite du plafond de cotisations au régime vieillesse
de Sécurité Sociale.
909
004
Tranche B
909
016
Salaire total
Fraction du salaire brut comprise entre le plafond de la Sécurité Sociale
et une limite supérieure fixée à au moins quatre fois ce plafond.
Salaire Brut Total sans aucune limitation
NOUS CONTACTER :
0972 672 222
[email protected]
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Référence institution : 0942 AG2R PREVOYANCE
Échéance : Annuel avance
Risque
909 Prévoyance
CPN
220
220
240
249
260
999
999
999
CSC
SCS
SCS
SCS
IND
AP1
IND
PAT
PAT
Libellé population
CADRES
CADRES
NON CADRES
PARITARISM ARTISAN
APPRENTIS
FINAN. PARITARISME
FONDS DE FORMATION
FONDS DE FORMATION
NOUS CONTACTER :
0972 672 222
[email protected]
Libellé CCN : CHARCUTERIE DE DETAIL
Code Assiette - précision
001
004
016
016
016
016
013
016
-
Tranche A
Tranche B
Salaire total
Salaire total
Salaire total
Salaire total
Forfait
Salaire total
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Taux
Forfait
unitaire
1,60
2,10
0,90
0,08
0,90
0,07
74,90
0,90
Condition Spéciale de Cotisation
CSC
Définition
SCS
Sans condition spéciale (ensemble des cotisations part patronale + part salariale) : cas standard
IND
Conditions spéciales de cotisations indéterminées.
PAT
Part patronale des cotisations (à utiliser seulement en cas de versement partiel et non pour les situations
exceptionnelles du type : allocataire reprenant une activité, fonctionnaires dont l’activité principale relève
d’un régime spécial
Assiette
Risque
909
Code
001
Tranche
Tranche A
Définition
Salaire brut dans la limite du plafond de cotisations au régime vieillesse
de Sécurité Sociale.
909
004
Tranche B
909
016
Salaire total
Fraction du salaire brut comprise entre le plafond de la Sécurité Sociale
et une limite supérieure fixée à au moins quatre fois ce plafond.
Salaire Brut Total sans aucune limitation
NOUS CONTACTER :
0972 672 222
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