Transcript commune de saulge compte-rendu du conseil municipal

COMMUNE DE SAULGE
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 MAI 2014 A 20 H 00.
L’an deux mille quatorze le vingt-huit mai à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune
de SAULGE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la
présidence de Monsieur Jacques LARRANT, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 21 mai 2014.
Présents : MM Jacques LARRANT, Henri LASNIER, Michèle ARLOT, Yves LAURENCIER,
Francis ROBIN, Elisabeth CHARRIER, Éric PECHER, Alice DUPONT, Bruno PUYDUPIN,
Dominique CHAMBET, Nathalie BERGERON, Suzanna FARNHAM, Claude BARIAT.
Franck SOURY donne pouvoir à Francis ROBIN.
Christine BRETON donne pouvoir à Henri LASNIER.
Ordre du jour.
1.
2.
3.
4.
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7.
8.
9.
Approbation du compte-rendu de la séance du 28 avril 2014.
Programme de travaux.
Attributions des subventions aux associations.
Décisions modificatives budgétaires.
Indemnité allouée au comptable du Trésor.
Autorisation permanente de poursuites.
Remplacement des agents toute filière confondue.
Droit de préemption urbain.
Questions diverses.
01- Approbation du compte-rendu de la séance du 28 avril 2014.
Le compte-rendu de la séance du 28 avril 2014 est approuvé à l’unanimité.
02- Programme de travaux.
02-1 Solairedirect.
Solairedirect abandonne le développement du projet de parc solaire à Juillé ainsi que le
projet de mécénat proposé en 2012.
02-2 Assainissement la Calandre.
Une dérogation pour l’obtention de la subvention concernant l’extension du réseau d’eaux
usées des « Hauts de la Calandre » a été demandée. Les travaux ont été entrepris avant la
notification.
02-3 Assainissement le Bourg.
La réfection de l’assainissement dans le Bourg est exécutée. Les contrôles sont terminés.
Un rapport sera établi par l’entreprise.
02-4 Espace 2000.
Le Conseil Municipal accepte le devis établi par l’entreprise ARTELEC d’un montant de
11 197,18 €uros Hors Taxes concernant la réfection d’éclairage de la salle espace 2000.
02-5 Gîte Communal.
Le Conseil Municipal retient le devis établi par l’entreprise Alain MANCEAU d’un montant
de 4 792,55 €uros Hors Taxes pour les travaux d’électricité au gîte.
02-6 Salle de convivialité.
Le lancement de la consultation du futur vestiaire des employés communaux s’effectuera
dans les semaines à venir.
02-7 Juillé
Une demande de subvention dans le cadre du Trophée Initiative Locale a été sollicitée
auprès de la Caisse Locale du Crédit Agricole pour l’étude et la mise en valeur d’un
patrimoine oublié : le bélier hydraulique.
02-8 La Loge à Charpentier
Une estimation des travaux s’élève à la somme de 1 794 €uros. Ces travaux seront réalisés
par des bénévoles.
02-9 Tableau de l’Eglise.
Un devis est demandé pour l’éclairage du tableau « Adoration des mages » de l’Eglise
Saint Divitien.
02-10 Travaux à l’Ecole. Délib 2014-44.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le montant des travaux de rénovation à
l’école s’élève à la somme de 14 926,25 €uros H.T.
Le Conseil Municipal sollicite de Monsieur le Président du Conseil Général une subvention
dans le cadre du Fonds de Soutien et d’investissement départemental pour ces travaux.
02-11 Espace 2000.
Les travaux à la salle Espace 2000 sont prévus en septembre.
3-Attribution de subventions aux associations. Délib 2014-45.
Président
adresse
Jérôme CHARPENTIER
Jean-Louis MESMIN
Jacky HEBRAS
Pierre TALBOT
Alain LANZETTO
7
ABLETTE
A.C.C.A.
A.I.C.A. de Plaisance
AJS
ASSOCIATION DES DONNEURS
DE SANG
ASSOCIATION DES PARENTS
D’ELEVES
CLUB DE GYMNASTIQUE
Associations
8
9
CLUB PHOTO DE SAULGE
COMITE DES FETES DE SAULGE
Jacques MENARD
Jean GRILLARD
10
COOPERATIVE SCOLAIRE
Sylvie VILLAIN
11
Josiane CARION
12
CYCLOS RANDONNEURS DU VAL
DE GARTEMPE
SAULGE DANSE
Francis ROBIN
13
ADMR
Nadine BERGERON
14
Patrick Laguzet
16
ASSOCIATION MUSICALE
MONTMORILLONNAISE
BIBLIOTHEQUE
DEPARTEMENTALE DE LA
VIENNE
CROIX ROUGE
14, Lot la Chegnade 86500 SAULGE
27, Rue de la Vergnade 86500 SAULGE
La Grande Folie 86500 SAULGE
6, le Pré Clos 86500 SAULGE
21, Allée des Maçons
86500 MONTMORILLON
35, Avenue de la Bringuetterie
86500 SAULGE
8, Rue de Savoie
86500 MONTMORILLON
10, Rue de la Vergnade 86500 SAULGE
27, Rue du Bec des Deux Eaux
86500 SAULGE
Ecole 23, Rue du Bec des Deux Eaux
86500 SAULGE
4, Rue des Châtaigniers Les Mâts
86500 SAULGE
19, Rue des Augustins La Loge Fradet
86500 SAULGE
60, Rue Grand Mont
86500 MONTMORILLON
21, Rue du Four
86500 MONTMORILLON
64, Rue du DOLMEN 86000 POITIERS
Jean-Marc RAYET
17
ECOMUSEE
Monique GESAN
18
Monique GESAN
19
ECOMUSEE
(Participation par habitants)
HOPITAL ENFANTS
Michel BERTHIER
21
LA PREVENTION ROUTIERE
Joseph DUPEYRON
22
OFFICE DU TOURISME
Pierre PASCAUD
23
SECOURS POPULAIRE FRANCAIS
Monique LEBOUT
24
VELO CLUB
MONTMORILLONNAIS
(Course annuelle)
RESEAU D’ECOLES RURALES
VIENNE GARTEMPE
Antoine CHARTIER
2, Place du Maréchal Leclerc
86500 MONTMORILLON
12, Impasse des Récollets
86500 MONTMORILLON
La Maison Neuve 86500 SAULGE
Jacques LARRANT
2, Rue de la Vergnade 86500 SAULGE
500,00 €
26
MAISON DES FAMILLES
Renaud BEGUE
80,00 €
27
SAULTERCHEN
Claude BERGERON
28
ASSOCIATION BIEN VIVRE
Jocelyne LEOBET
29
COMC
Denis CLEMENT
CHU de Poitiers 2, Rue de la Miléterie
B.P. 577 86021 POITIERS CEDEX
9, Avenue de la Gartempe
86500 SAULGE
2, Rue Henri Dunant
86500 MONTMORILLON
16, Rue des Eglantiers
86310 ST GERMAIN
30
DIVERS
1
2
3
4
5
6
15
25
Alice DUPONT
Martine PAILLER
Nicole BENARD
44, Rue Winston Churchill
86500 MONTMORILLON
4, Rue des Augustins
86500 MONTMORILLON
4, Rue des Augustins
86500 MONTMORILLON
2, Rue de la Miléterie B.P. 577
86021 POITIERS
11, Rue Henri Dunant 86000 POITIERS
Vote 2014
400,00 €
400,00 €
40,00 €
1 550,00 €
400,00 €
900,00 €
600,00 €
800,00 €
870,00 €
1 304,50 €
250,00 €
250,00 €
250,00 €
150,00 €
190,00 €
50,00 €
779,00 €
489,00 €
80,00 €
80,00 €
350,00 €
120,00 €
1 200,00 €
2 550,00 €
50,00 €
60,00 €
257,50 €
TOTAL
15 000,00 €
M. Jacques LARRANT, Président du Réseau d’Ecoles Rurales Vienne Gartempe, Monsieur
Francis ROBIN, Président de Saulgé Danse et Mme Alice DUPONT, Présidente de
l’Association des Parents d’Elèves ne prennent pas part au vote.
4-Décisions modificatives budgétaires. Délib 2014-46.
Le Conseil Municipal décide d’effectuer les virements de crédits du budget commune cidessous :
ARTICLES
DEPENSES
6232 Fêtes et cérémonies
RECETTES
1550,00 €uros
6574 Divers
1 550,00 €uros
TOTAL
1 550,00 €uros
1 550,00 €uros
5-Indemnité allouée au comptable du Trésor.
•
Le Conseil Municipal attend le montant de l’indemnité de Madame Catherine
CARDINAL, comptable du Trésor, pour délibérer.
6-Autorisation permanente de poursuites. Délib 2014-47.
Le Conseil Municipal donne l’autorisation à Madame CARDINAL à émettre de façon
permanente les mises en demeure de payer concernant les débiteurs de produits
locaux et à exercer des poursuites par mise en demeure de payer pour les sommes
supérieures à 5 €uros ainsi que par voie de saisie pour les sommes supérieures à
150 €uros.
Il autorise Madame Catherine CARDINAL à poursuivre de façon permanente par
voie de saisies ou d’OTD les débiteurs de produits locaux.
7-Remplacement des agents toute filière confondue. Délib 2014-48.
Afin d’assurer la continuité du service, le Conseil Municipal autorise Monsieur le
Maire à recruter des agents contractuels et à signer les contrats correspondants.
8-Droit de préemption urbain.
Le Conseil Municipal ne souhaite pas exercer son droit de préemption urbain sur le bien
cité ci-dessous :
•
•
Parcelle Section AC N° 171 située Rue de la Fosse Blanche d’une superficie de
2007 m2.
Parcelle AS N° 44 située 2, Impasse des Buttières d’une superficie de 1279 m2.
9-Questions diverses.
9-1 Mission Locale Rurale Centre Sud Vienne.
•
Le Conseil Municipal désigne Francis ROBIN, délégué, à la Mission Locale Rurale
Centre Sud Vienne.
9-2 Commémoration à la Stèle du Léché.
•
La cérémonie aura lieu le vendredi 13 juin 2014 à 18 h 00 à la stèle du léché
9-3 Destruction des corbeaux freux
• Une battue a été effectuée le lundi 19 mai 2014.
9-4 Prolifération des chats.
•
Quatre chats ont été euthanasiés. Le piégeage des chats se poursuit au village de
la Macherie jusqu’à la fin de la semaine 23.
9-5 Agevie. Délib 2014-49.
•
AGEVIE est une association loi 1901 créée en 1994, dont le but est de promouvoir
des services et équipements complémentaires du domicile permettant à des
personnes âgées fragilisées de rester sur leur territoire de vie. Elle gère ainsi
plusieurs services pour les personnes âgées :
•
A la demande de la Communauté de Communes du Montmorillonnais, la Commune
accepte de mettre à la disposition de cette Association « AGEVIE » un local pour
accueillir les personnes âgées fragilisées une journée par semaine.
•
La charge des frais correspondants sera étudiée avec la Communauté de
Communes du Montmorillonnais.
9-6 Accueil des Roumains.
•
•
Le groupe roumain de LIVEZILE et PRUNDU sera présent du 10 au 18 juillet 2014.
Un appel est lancé aux habitants pour assurer l’hébergement.
9-7 Numérotation au lieu-dit « La Trutte ». Délib 2014-50.
Le Conseil Municipal décide de numéroter le lieu-dit « La Trutte » comme suit :
•
M. GOUFAL Paul et M. JONES Christopher 1, la Trutte.
•
Entreprise Covimo 2, la Trutte.
•
Entreprise SFEL 4, La Trutte.
•
Entreprise PACAH 6, la Trutte.
9-8 Commission n° 4 espaces verts – voirie – ordures ménagères.
Une réunion de la commission aura lieu le 27 juin 2014 à 18 h 30 à la Mairie.
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le 23 juin à 20 h à la mairie.
Le Secrétaire,
Claude BARIAT
Le Maire,
Jacques LARRANT