Transcript 17 novembre 2014 - Ville de Sherbrooke

CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE N° 22 DU 17 NOVEMBRE 2014, À 19 HEURES
SALLE 316 DE L'HÔTEL DE VILLE, 191 RUE DU PALAIS
1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR
3. PROCÈS-VERBAUX
3.1
3.1.1
3.2
CONSEIL MUNICIPAL
Lecture et adoption du procès-verbal n° 21 du 3 novembre 2014
COMITÉ EXÉCUTIF
3.2.1
Dépôt du procès-verbal n° 37 du 28 octobre 2014
3.2.2
Dépôt du procès-verbal n° 36 du 4 novembre 20124
3.3
3.3.1
3.4
CONSEILS D'ARRONDISSEMENT
Arrondissement de Brompton - Dépôt du procès-verbal du 23 septembre 2014
CORPORATIONS, COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL
3.4.1
Comité consultatif d'urbanisme - Dépôt du procès-verbal du 15 octobre 2014
3.4.2
Hydro-Sherbrooke - Dépôt du procès-verbal du 11 septembre 2014
4. PÉRIODE DE QUESTIONS DES PERSONNES PRÉSENTES
5. CORRESPONDANCE
5.1
5.1.1
DÉPÔT DU BORDEREAU DE LA CORRESPONDANCE OFFICIELLE
Bordereau de la correspondance - Dépôt du bordereau n° 19
6. DOSSIERS DU COMITÉ EXÉCUTIF
6.1
COMITÉ EXÉCUTIF DU 4 NOVEMBRE 2014
6.1.1
Destination Sherbrooke : Délégation de pouvoir à un tiers
6.1.2
Acquittement des droits dans un régime de retraite partiellement solvable
6.1.3
Adjudication de l'appel d'offres 13432 - Acquisition d'un tracteur articulé et
équipements pour l'entretien des parcs
6.1.4
Adjudication de l'appel d'offres 13458 - Acquisition d'un camion de service avec grue
6.1.5
Ajustements budgétaires pour l'acquisition d'équipements
6.1.6
Réorganisation du secrétariat au Service de police
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Page 2
6.1.7
6.2
Développement du boulevard René-Lévesque - Options d'aménagement
COMITÉ EXÉCUTIF DU 11 NOVEMBRE 2014
6.2.1
Réorganisation administrative de la division du revenu du Service des finances
6.2.2
Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de 44 019 000 $
6.2.3
Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de 44 019 000 $ Renouvellement pour un terme additionnel de quatre mois et 12 jours au montant de
4 007 327 $
6.2.4
Émission d'obligations de la Ville de Sherbrooke au montant de 44 019 000 $ - Courte
échéance
6.2.5
Travaux de mise aux normes de la station de traitement d'eau J.-M.-Jeanson (lot 2) Travaux contingents potentiels
6.2.6
Adjudication de l'appel d'offres 13481 - Fourniture d'enrobé bitumineux en vrac pour
des réparations à froid (asphalte tiède)
6.2.7
Adjudication de l'appel d'offres 13479 - Location de machinerie avec opérateur pour
travaux de déneigement, saisons hivernales 2014/2015 et 2015/2016
7. DOSSIERS DES CONSEILS D'ARRONDISSEMENT
8. DOSSIERS DES CORPORATIONS, COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL
8.1
COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME
8.1.1
Demande d’amendement au Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone U14
(Menuiserie LT inc., par Mme Florence Dubreuil)
8.1.2
Demande d’amendement au Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone CC8
(Vert Mousse inc., par Mme Caroline Sanschagrin-Paré)
8.1.3
Demande d’amendement au Règlement n° 575 étant le Plan d’urbanisme
(Bromptonville) et au Règlement n° 446 de zonage (Bromptonville) , zone Ia-3 (92802214 Québec inc., par M. Naïm Mohammad)
9. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL
9.1
9.1.1
DOSSIER DE LA MAIRIE
Rapport du maire sur la situation financière 2014
10. DOSSIERS DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL
11. DOSSIERS DU BUREAU DE L'OMBUDSMAN
12. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE
12.1
DIRECTION GÉNÉRALE
12.2
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES
12.2.1
Séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2015
12.2.2
Réparation d'un mur de soutènement dangereux au 1595 rue Lalemant à Sherbrooke
sur le lot numéro 1 032 446 du cadastre du Québec, circonscription foncière de
Sherbrooke
12.2.3
Société de transport de Sherbrooke - Règlement numéro R-037
12.3
SERVICE DES FINANCES
12.4
SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Page 3
13. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - OPTIMISATION ET SÉCURITÉ
PUBLIQUE
13.1
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
13.2
SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
13.3
SERVICE DE L'APPROVISIONNEMENT ET DES ÉQUIPEMENTS
13.4
SERVICE DE POLICE
13.5
SERVICE DE PROTECTION CONTRE LES INCENDIES
14. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - RELATIONS AVEC LA
COMMUNAUTÉ
14.1
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
14.2
SERVICE DES SPORTS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE
14.3
SERVICE DES COMMUNICATIONS
15. DOSSIER DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE - GESTION DU TERRITOIRE
15.1
DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE
15.2
SERVICE DE LA PLANIFICATION ET DU DÉVELOPPEMENT URBAIN
15.2.1
15.3
Suivi de la demande d’amendement au Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke) et
au Règlement n° 3561 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale
(Sherbrooke), zone CB38 (Groupe Custeau immobilier, par M. Jean-François Poulin,
urbaniste)
SERVICES DES INFRASTRUCTURES URBAINES ET DE L'ENVIRONNEMENT
15.3.1
Autorisation de déposer une demande en vertu de l'article 32 de la L.E.Q. par les
Consultants S.M. - Projet de prolongement ouest du boulevard de Portland
15.3.2
Autorisation de déposer une demande en vertu de l'article 22 de la L.E.Q. par le
bureau des Projets majeurs - Projet de prolongement ouest du boulevard de
Portland
15.3.3
Rues Academy, Church, Hunting et Speid – Sécurité aux abords des écoles SaintAntoine et Lennoxville Elementary – Arrondissement de Lennoxville
15.3.4
Rues du Couvent, du Curé-LaRocque et Notre-Dame – Sécurité aux abords de l’école
des Deux-Rives – Arrondissement de Brompton
15.3.5
Rue de l’Atlas – Ajout d'un passage pour piétons - Arrondissement de Fleurimont
15.3.6
Rues Argyll, Bryant et Heneker - Stationnement - Secteur JC2 - Arrondissement de
Jacques-Cartier
15.4
SERVICE DE L'ENTRETIEN ET DE LA VOIRIE
15.5
SERVICE HYDRO-SHERBROOKE
16. RÈGLEMENTS
16.1
ADOPTION DE PROJETS DE RÈGLEMENTS
16.1.1
Projet de règlement n° 1035 – Modifiant le Règlement n° 446 de zonage
(Bromptonville), zone Ia-3 (9280-2214 Québec inc., par M. Naïm Mohammad)
16.1.2
Projet de règlement n° 1036 – Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage
(Sherbrooke), zone U14 (Menuiserie LT inc., par Mme Florence Dubreuil)
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Page 4
16.1.3
Projet de règlement n° 1037 – Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage
(Sherbrooke), zone CC8 (Vert Mousse inc., par Mme Caroline Sanschagrin-Paré)
16.1.4
Projet de règlement n° 1038 – Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage
(Sherbrooke), zone CB38 (Société de placement JPC, senc., par M. Jean-François
Poulin, urbaniste)
16.2
ADOPTION DE SECONDS PROJETS DE RÈGLEMENTS
16.3
AVIS DE RÈGLEMENTS
16.4
ADOPTION DE RÈGLEMENTS
16.4.1
Règlement n° 1-101 - Modifiant le Règlement n° 1 de la ville de Sherbrooke
16.4.2
Règlement n° 1-102 - Modifiant le Règlement n° 1 de la Ville de Sherbrooke
16.4.3
Règlement n° 868-1 – Modifiant le Règlement n° 868 permettant l'octroi d’un permis
pour l’utilisation d’un terrain, la construction et l’occupation d’un bâtiment à des fins
de garderie sur le lot 4 436 322, du cadastre du Québec, sur la rue Sainte-Bernadette,
dans l’arrondissement de Rock Forest–Saint-Élie–Deauville, afin de permettre
l’agrandissement du bâtiment (Mme Christiane R. Poirier et Mme Josiane Levasseur)
16.4.4
Règlement n° 1026 - Modifiant le Règlement n° 532 de zonage (Fleurimont), zone Cr-5
(Sherbrooke Innopole, par Mme Nathalie Prince)
16.4.5
Règlement n° 1029 - Modifiant le Règlement n° 91-1009 de zonage (Rock Forest),
zones R-131 et R-151 (Crevier Immobilier inc., par Mme Hélène Crevier)
16.4.6
Règlement n° 1030 - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone
HA104 (Résidence Mont-Plaisant, par Mme Suzanne Matteau)
16.4.7
Règlement n° 1032 - Modifiant le Règlement n° 3501 de zonage (Sherbrooke), zone
HC18 (Mme Nancy Collette Toussaint)
16.5
DÉPÔT DES CERTIFICATS DES JOURS D'ENREGISTREMENT
16.6
DIVERS
17. DOSSIERS DANS LE DOMAINE DES COMPÉTENCES DE MUNICIPALITÉ RÉGIONALE
DE COMTÉ
18. AFFAIRES NOUVELLES
19. MESSAGES DES MEMBRES DU CONSEIL
20. LEVÉE DE LA SÉANCE