Transcript PROCES-VERBAL De la Séance Du Conseil Communautaire Du 20

PROCES-VERBAL
De la Séance
Du Conseil Communautaire
Du 20 Mai 2014
*
*
*
(Sous réserve de l’approbation du Conseil Communautaire)
<><><><><><><><><><><>
1
Le vingt mai deux mille quatorze, à vingt heures, le Conseil Communautaire de Riom
Communauté s’est réuni à la salle Le Domaine de La Moutade, à la suite de la convocation qui lui a été
adressée le 14 Mai 2014, pour délibérer sur les affaires inscrites à l’ordre du jour ci-après :
01 –
02 –
03 –
04 –
05 –
06 – 28
29 –
30 –
31 –
Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L5211-10 du
Code Général des Collectivités Territoriales
Commissions communautaires : constitution
Commission d’Appel d’Offres : composition
Elagage des arbres - conventions de groupement de commandes avec la ville de Riom :
désignation des représentants à la commission d’appel d’offres du groupement
Zone d’activités Espace Mozac – aménagement du carrefour Rue St Martin / Avenue Jean
Jaurès – groupement de commande pour les travaux : désignation des représentants à la
commission d’appel d’offres du groupement
Représentation de Riom communauté dans les syndicats et organismes : désignation des
délégués et représentants
(sauf 25 : RETIREE – Proposition de report au conseil communautaire du 26 Juin 2014)
Indemnités de fonction du président et des vice-présidents
Modalités de remboursement des frais de mission des élus
Médiathèque (et école de musique) : résiliation du marché de maîtrise d’œuvre
><><><><><><><><
PRESENTS :
M AYRAL Jean-Paul, Mme BESSON Martine, MM BOISSET Jean-Pierre, BOUCHET Boris,
Mme BOUTONNET Nadine, M CERLES Pierre, Mme CHANIER Séverine, MM CHANUDET
André, DIOGON Jacquie, DUBOIS Gérard, Mmes DUBREUIL José, FLORI DUTOUR
Stéphanie, MM FRIAUD Stéphane, GAILLARD Philippe, Mme GERBE Sylvie, M GRENET
Daniel, Mme GRENET Michèle, M JEAN Daniel, Mme LAFOND Françoise, M LAMY Jacques,
Mme LARRIEU Emilie, M LIGIER Yves, Mme LORIN Marie-Pierre, MM MATHIEU
Christophe, MELIS Christian, Mme NESTRIGUE Laetitia, MM PAULET Alain, PAULET
Laurent, PECOUL Pierre, Mme PEREIRA OLIVEIRA Elodie, M PERRET Jean-Philippe, Mmes
PICHARD Nicole, POUZOL Véronique, MM REGNOUX Marc, ROUX Thierry, Mme
SCHOTTEY Michèle, M VASSORT Alain, Mme VAUGIEN Evelyne, M VIGNERON Jacques,
titulaires.
ABSENTS :
Madame ANNETON Monique,
A donné pouvoir à Jacques VIGNERON,
Madame CHIESA Pierrette,
A donné pouvoir à Stéphane FRIAUD.
Mme LORIN Marie-Pierre est désignée secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance 24 Avril 2014 est approuvé et l’ordre du jour a été abordé.
><><><><><><><><
01 – Délégations données par le conseil communautaire conformément à l’article L5211-10 du Code
Général des Collectivités Territoriales
Le conseil communautaire à l’unanimité délègue les attributions ainsi qu’il suit :
1°) Délégations d’attributions au Président
- de procéder à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus
par le budget et de signer l’ensemble des actes et documents permettant la mise en œuvre de
cette délégation,
2
-
-
-
-
-
-
-
de procéder à la souscription d’ouvertures de crédit de trésorerie, pour une durée de douze
mois et dans la limite de 1 500 000 €, et de signer l’ensemble des actes et documents
permettant la mise en œuvre de cette délégation,
de créer et modifier les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services
communautaires,
de signer et déposer toute déclaration préalable, toute demande de permis de construire, de
permis de démolir et de permis d’aménager et plus généralement d’autorisation d’utilisation
du sol prévues par le code de l’urbanisme,
d’intenter au nom de la communauté de communes toutes les actions en justice ou de défendre
la communauté de communes dans les actions intentées contre elle, devant l’ensemble des
degrés de juridictions de l’ordre administratif et de l’ordre judiciaire,
de décider de la conclusion des contrats de location d’une durée n’excédant pas trois ans; de la
conclusion et du renouvellement des conventions d’occupation des aires d’accueil des gens du
voyage ; de la conclusion et du renouvellement des conventions temporaires d’occupation du
domaine public de la halle, de la mise à disposition temporaire de biens mobiliers et
immobiliers pour une durée n’excédant pas un an ; de conclure avec l’EPF Smaf toutes
conventions de mise à disposition temporaire pour occupation ou pour travaux,
d’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges,
de décider l’aliénation de biens mobiliers jusqu’à 10 000 €,
de fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués,
huissiers de justice et experts intervenant dans le cadre d’une procédure contentieuse,
d’accepter les indemnités de sinistres proposées par les compagnies d’assurances,
de régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des
véhicules communautaires lorsque l’assurance de la communauté de communes refuse de
prendre en charge l’indemnisation,
de donner mandat spécial aux élus pour effectuer des missions dans l’intérêt de la
communauté,
de donner des autorisations de voiries pour l’exécution de travaux sur le domaine public
communautaire et de signer l’ensemble des actes et documents permettant la mise en œuvre de
cette délégation,
de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement
des marchés de travaux, de fournitures et de services d’un montant inférieur à 15 000 € HT
ainsi que toute décision concernant leurs avenants qui n’entraînent pas une augmentation du
montant du contrat initial supérieure à 5 %, lorsque les crédits sont inscrit au budget.
2°) Délégations d’attribution au vice-président chargé des finances
- d’approuver les tarifs des indemnités pour participation aux réunions de jury de maîtrise
d’œuvre,
- de procéder à l’ouverture de comptes à terme en fonction des disponibilités de la communauté
et dans le cadre des articles L 1618-1 et L 1618-2 du code général des collectivités territoriales
et de signer l’ensemble des actes et documents permettant la mise en œuvre de cette
délégation.
3°) Délégations d’attribution au vice-président chargé du sport
- de décider de la conclusion et de la révision des conventions d’occupation de la piscine
Béatrice Hess, du Centre de tir à l’arc, du centre de tennis et du gymnase Aimé Césaire,
- de décider de la conclusion avec le Conseil Général et de la révision des conventions
d’utilisation des équipements sportifs par les collèges.
4°) Délégations d’attribution au bureau communautaire
- de saisir la SAFER Auvergne de demandes de préemption.
3
02 – Commissions communautaires : constitution
Après les interventions de M JEAN, Mme DUBREUIL et M BOUCHET, le conseil
communautaire à l’unanimité constitue les commissions ainsi qu’il suit :
COMMISSION 1
COMMISSION 2
Aménagement de l’espace, Environnement et
Développement durable
Développement économique
Présidence déléguée :
Thierry ROUX
Présidence déléguée :
Alain PAULET
ANNETON Monique
BIONNIER Serge
BRIENT Yves-Marie
CHAMPOUX Bruno
CHANUDET André
CRISTOFINI Frédéric
DEAT Jean-Raphaël
DELBOS Chantal
FRIAUD Stéphane
GONZALEZ Jean-Jacques
GRENET Daniel
GRENET Laurent
GROSSHANS Michel
LARRIEU Emilie
LUCAND Serge
MARQUES Antonio
MARQUET Thierry
MELIS Christian
PANNETIER Bernard
PAPPALARDO Pierre-Frank
PAULET Alain
PAULET Laurent
PECOUL Pierre
RAMBAUX Chantal
ROCHE Alain
SAUVAT Jean Claude
SIEGEL Suzanne
STEPHANT Nicolas
STRIFFLING Jacques
TAHARI Alain
TOUBANI Atman
ANTOINE Bruno
ARTUS Martine
BARTHELEMY Joëlle
BIONNIER Serge
BOUTONNET Nadine
BRIQUET Marie
CHRETIEN Jean-Pierre
CERLES Pierre
COHADE Michel
DELBOS Chantal
DERROIRE Georges
DUBREUIL José
FATIEN Claude
FAURE Jean-Michel
FOURNIER Patrick
GACON Pascale
GAILLARD Philippe
GATIGNOL Guy
GIRAUD Karine
GONCALVES Anne-Marie
GOUMY Pascal
GRANDJEAN Roland
GRENET Laurent
LAFAYE Patrice
LAMY Jacques
LE COSQUER Bernard
LIGIER Yves
LIMAGNE Michel
MALTRAIT Anne-Marie
MARC Laurence
MERCERON Jean-Luc
MOLLON Agnès
MOREAU Coraline
PAILLONCY Arnaud
PAPARIC Cyril
PAULET Alain
PAULET Laurent
PLANCHE Muriel
RESSOUCHE Bruno
ROUX Thierry
STEPHANT Nicolas
TAVERNIER Karine
COMMISSION 3
COMMISSION 4
Habitat
Tourisme
Présidence déléguée :
Gérard DUBOIS
Présidence déléguée :
Jacques VIGNERON
ANTOINE Bruno
BARRIER Marie-Aude
BESSON Martine
BIGAY Bertrand
ANNETON Monique
BERTHET Régis
BOISSET Jean-Pierre
BRIQUET Marie
4
BRIQUET Marie
COURTEJAIRE Flore
DE CARVALHO Maria
DIOGON Jacquie
DUBOIS Gérard
FAURE Jean-Michel
FRIAUD Stéphane
GAILLARD Philippe
GALLO Sylvie
GERBE Sylvie
GRENET Michèle
LABBE Daniel
MALTRAIT Anne-Marie
MARC Laurence
MEDARD Pierre
MERCERON Jean-Luc
PAPARIC Cyril
PERGET Vincent
PORTIER Gabriel
RESSOUCHE Bruno
ROUGEYRON Denis
SIEGEL Suzanne
TAHARI Alain
TAVERNIER Karine
VASSORT Alain
VEDRENNE Marie
VERMOREL Pierrick
CHIESA Pierrette
DE ABREU Jérôme
DESSENDIER Lionel
DIOGON Jacquie
DUBREUIL José
FAURE Jean-Michel
GERMAIN Héloïse
HARRY Isabelle
LAFOND Françoise
MARCHAND Georges
MELIS Christian
MONTFORT Elizabeth
PEREIRA Marie
PEREZ Béatrice
REGNOUX Marc
SANNAT Marie-Hélène
TAHARI Alain
VALLUCHE Roger
VIGNERON Jacques
COMMISSION 5
COMMISSION 6
Equipements sportifs
Animations et équipements culturels
Présidence déléguée :
Jean Philippe PERRET
Présidence déléguée :
Daniel JEAN
BONNET Yannick
BOUCHET Boris
CHAMPOUX Bruno
CHANIER Séverine
CHIESA Pierrette
CHRETIEN Jean-Pierre
CORBIN Bruno
DE ABREU Jérôme
GAILLOT Bernard
GONZALEZ Miguel
GOUMY Pascal
GRENET Daniel
GRENET Laurent
GUILHEN Alain
LIGIER Yves
LUCAND Serge
MARCHAND Georges
MARQUES Antonio
MICHEL Nathalie
MIGNOTTE Pascal
PAILLER Thierry
PERRET Jean-Philippe
POULET Bastien
ROCHE Patrick
TOUBANI Atman
VERGNOL Danièle
VILLATTE Frédéric
AGUAY Michelle
BARTHELEMY Joëlle
BILLAUD Nadège
BOISSET Jean-Pierre
BOUCHET Boris
COURTEJAIRE Flore
ENREILLE Dominique
FAURE Jean-Michel
GERBE Sylvie
GIRAL Eliane
JEAN Daniel
JUPILLE Marie-Pierre
LADENT Anne-Marie
LAMBINET Marie-Noëlle
LAMY Jacques
LE COSQUER Bernard
LEBRUN Xavier
LOUSTE-SOL Véronique
LUCAND Serge
MICHEL Nathalie
MOLLON Agnès
MONCEL Sophie
PERONA Matthieu
PLANCHE Séverine
RESSOUCHE Bruno
ROBERT Karine
STREITH Aline
VASSORT Alain
VERGNOL Danièle
VIGNERON Jacques
5
COMMISSION 7
COMMISSION 8
Enfance - Jeunesse
Mutualisation – Finances - Transferts
Présidence déléguée :
Sylvie GERBE
Présidence déléguée :
Stéphanie FLORI-DUTOUR (Mutualisation)
Jean Paul AYRAL (Finances – Transferts)
CAILLARD Emilie
CHIOCCHETTI Isabelle
DUBREUIL José
DUMAS Eloïse
DUMERY Nathalie
GABEN Marielle
GERBE Sylvie
GERMAIN Héloïse
LADENT Anne-Marie
LORIN Marie-Pierre
LOUSTE-SOL Véronique
MATHIEU Christophe
MAZURE Nicolas
MICHEL Nathalie
MONCEL Sophie
MOREAU Coraline
MOULIN Christelle
MULLER Christelle
NESTRIGUE Laetitia
PEREIRA OLIVEIRA Elodie
POUZOL Véronique
ROBERT Karine
ROUGIER Ophélie
SCHOTTEY Michèle
STREITH Aline
TAVIOT Jean-Marc
VENTAX Catherine
VERMOREL Pierrick
VEYLAND Anne
VILLATTE Frédéric
AYRAL Jean Paul (F et T)
BIGAY Bertrand
BOUTONNET Nadine
DERROIRE Georges
DUBOIS Gérard
FAURE BELKADI Aline
FLORI-DUTOUR Stéphanie (M)
FOURNIER José (M)
FOURNIER Patrick
FRIAUD Stéphane
GAILLARD Philippe (M)
GERBE Sylvie
JEAN Daniel
KAUFFMANN Jean-François
LIGIER Yves
LARRIEU Emilie
LOPEZ André (F et T)
MARC Laurence (F et T)
MARQUET Thierry
MATHIEU Christophe
PAULET Laurent
PICHARD Nicole
PIRES BEAUNE Christine
ROCHE Alain (M)
SAUVAT Jean Claude
VAUGIEN Evelyne
03 – Commission d’Appel d’Offres : composition
Le conseil communautaire à l’unanimité conformément à l’article 22 du code des marchés publics
désigne les membres de la commission d’appel d’offre de Riom Communauté :
Titulaires
Suppléants
Pierre PECOUL (Président de droit)
Jean-Paul AYRAL
Daniel JEAN
Nadine BOUTONNET
Philippe GAILLARD
Sylvie GERBE
Yves LIGIER
Alain PAULET
Marie-Pierre LORIN
Jacques VIGNERON
Jean-Philippe PERRET
04 – Elagage des arbres - conventions de groupement de commandes avec la ville de Riom :
désignation des représentants à la Commission d’Appel d’Offres du groupement
Le conseil communautaire à l’unanimité conformément à l’article 8 du code des marchés publics
désigne : Monsieur Yves Ligier comme représentant de la CAO de Riom Communauté à la CAO du
groupement, et, Madame Marie-Pierre Lorin comme suppléant.
05 – Zone d’activités Espace Mozac – aménagement du carrefour Rue St Martin/Avenue Jean
Jaurès – groupement de commande pour les travaux : désignation des représentants à la
commission d’appel d’offres du groupement
Le conseil communautaire à l’unanimité conformément à l’article 8 du code des marchés publics
désigne : Monsieur Jean-Paul Ayral comme représentant de la CAO de Riom Communauté à la CAO du
groupement, et, Monsieur Jacques Vigneron comme suppléant.
6
06 – Syndicat mixte le Grand Clermont : désignation des délégués de Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne les délégués de Riom Communauté au syndicat
mixte le Grand Clermont ainsi qu’il suit :
10 délégués titulaires
Pierre Pécoul
Thierry Roux
Marc Régnoux
Yves Ligier
Philippe Gaillard
Alain Vassort
Alain Paulet
Gérard Dubois
Christian Mélis
Jacques Lamy
BUREAU: Pierre Pécoul, Marc Régnoux, Thierry Roux
10 délégués suppléants
Laurent Paulet
Jacques Vigneron
Nadine Boutonnet
Vincent Perget
Pierre Cerles
Marie-Pierre Lorin
Jean Paul Ayral
Jean-Philippe Perret
Stéphanie Flori-Dutour
Serge Bionnier
07 – Syndicat mixte « Métropole Clermont Vichy Auvergne » : désignation des délégués de Riom
Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne MM Pierre Pécoul, Marc Régnoux et Thierry
Roux comme délégués de Riom Communauté au syndicat mixte « Métropôle Clermont Vichy
Auvergne ».
08 – Agence d’urbanisme Clermont Métropole : désignation des représentants de Riom
Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne les représentants de Riom Communauté à
l’agence d’urbanisme Clermont Métropole ainsi qu’il suit :
BUREAU
2 représentants titulaires
Pierre Pécoul
Alain Paulet
CONSEIL D’ADMINISTRATION
3 représentants titulaires
Pierre Pécoul
Thierry Roux
Alain Paulet
ASSEMBLEE GENERALE
4 représentants titulaires
Pierre Pécoul
Alain Paulet
Thierry Roux
Gérard Dubois
3 représentants suppléants
Marc Régnoux
Gérard Dubois
Jacques Lamy
4 représentants suppléants
Jacques Lamy
Marc Régnoux
Christian Mélis
Yves Ligier
09 – Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG): désignation des
délégués de Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne MM Christian Mélis et Daniel Jean,
respectivement titulaire et suppléant délégués de Riom Communauté au SIEG.
10 – Plateforme pour le développement durable en Massif : désignation des délégués de Riom
Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne MM Daniel Jean et Thierry Roux,
respectivement titulaire et suppléant délégués de Riom Communauté à la Plateforme 21.
7
11 – Syndicat du Bois de l’Aumône : désignation des délégués de Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne les délégués de Riom Communauté au S.B.A
ainsi qu’il suit :
19 délégués titulaires
10 délégués suppléants
CELLULE
Roger Valluche
Nicolas Stéphant
ENVAL
Christian Mélis
Jean-Pierre Chrétien
LA MOUTADE
Patrice Lafaye
Olivier Aussignargues
LE CHEIX SUR MORGE
Alain Tahari
Bruno Corbin
MARSAT
Pierre Médart
Jacques Striffling
MALAUZAT
Pierre-Franck Pappalardo
Marie Pereira
MENETROL
Yves-Marie Brient
Jean-Jacques Gonzalez
MOZAC
Geneviève Nicolas
André Chanudet
PESSAT VILLENEUVE
Gérard Dubois
Jean-Luc Grenier
RIOM
Jean-Pierre Boisset
Pierre Cerles
Daniel Grenet
Jacques Lamy
Laurent Paulet
Nicole Pichard
Thierry Roux
Agnès Mollon
Bruno Ressouche
ST BONNET PRES RIOM
Evelyne Vaugien
Flore Courtejaire
12 – Société d’Equipement de l’Auvergne (SEAU) : désignation du représentant de Riom
Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne M Thierry Roux comme représentant de Riom
Communauté au conseil d’administration de la Société d’Equipement de l’Auvergne.
13 – Syndicat mixte ouvert Biopôle Clermont Limagne : désignation des représentants de Riom
Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne les représentants de Riom Communauté auprès
du syndicat mixte ouvert Biopôle Clermont Limagne comme suit :
3 représentants titulaires
Pierre Pécoul
Thierry Roux
Alain Paulet
3 représentants suppléants
Jean-Philippe Perret
Marie-Pierre Lorin
Laurent Paulet
14 – Mission locale Riom Combrailles Limagne : désignation des délégués de Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne les délégués de Riom Communauté auprès de la
Mission locale Riom Combrailles Limagne suivants :
8
11 délégués titulaires
11 délégués suppléants
CELLULE
Eliane Giral
Philippe Gaillard
ENVAL
Bernard Le Cosquer
Serge Lucand
LA MOUTADE
Dominique Enreille
LE CHEIX SUR MORGE
Véronique Louste-Sol
Bertrand Bigay
MARSAT
Michel Grosshans
Nathalie Dumery
MALAUZAT
Marie Pereira
MENETROL
Yves-Marie Brient
Nadine Boutonnet
MOZAC
Martine Besson
Gabriel Portier
PESSAT VILLENEUVE
Jean-Michel Faure
Gérard Dubois
RIOM
Stéphanie Flori-Dutour
Laurent Paulet
ST BONNET PRES RIOM
Denis Rougeyron
Marie-France Legile
15 – Association pour la promotion de Riom et de son territoire (APR) : désignation des membres de
Riom Communauté au comité de surveillance
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne MM Alain Paulet et Laurent Paulet comme
membres de Riom Communauté pour siéger au comité de surveillance de l’APR.
16 – Initiative Riom Combrailles : désignation du délégué de Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne M Pierre Pécoul comme délégué de Riom
Communauté au conseil d’administration de Riom Combrailles Initiative.
17 - Office de Tourisme Riom Limagne : désignation des représentants de Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne les représentants de Riom Communauté à
l’office de tourisme Riom Limagne ainsi qu’il suit :
ASSEMBLEE GENERALE : MM Jean-Pierre Boisset, Marc Régnoux et Jacques Vigneron
CONSEIL D’ADMINISTRATION : MM Jean-Pierre Boisset et Jacques Vigneron
18 – Plateforme Auvergne pour la transmission et l’innovation : désignation du représentant de
Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne M Jean-Philippe Perret comme représentant de
Riom Communauté à la Plateforme Auvergne pour la transmission et l’innovation.
19 – Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile de Riom Limagne (SIAD) : désignation des
délégués de Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne les délégués de Riom Communauté auprès du
SIAD Riom Limagne suivants :
9
23 délégués titulaires
23 délégués suppléants
CELLULE
Eliane Giral
Laetitia Nestrigue
Chantal Delbos
Marielle Gaben
ENVAL
Marie-Philomène Briquet
Bernard Le Cosquer
Sylvie Gerbe
Catherine Ventax
LA MOUTADE
Daniel Labbé
Dominique Enreille
Guy Brosson
Marie-Pierre Lorin
LE CHEIX SUR MORGE
Géraldine Cante
Nadine Gomard
Evelyne Parry
Linda Biou
MARSAT
Bastien Poulet
Nathalie Dumery
Baudouin Thouvenin
Anne Veyland
MALAUZAT
Jean-Louis Laudouze
Danielle Auzillon
Gilles Largeron
Danièle Vergnol
MENETROL
Nadine Boutonnet
Jean-Jacques Gonzalez
Marie Vedrenne
Maria De Carvalho
MOZAC
Geneviève Nicolas
Gabriel Portier
Rolande Moreau
Cécile Mendes
PESSAT VILLENEUVE
Gérard Dubois
Jean-Michel Faure
Sandra Amblard
Serge Ferrier
RIOM
Séverine Chanier
Nicole Pichard
Michèle Grenet
Jacquie Diogon
Chantal Rambaux
José Dubreuil
ST BONNET PRES RIOM
Denis Rougeyron
Evelyne Vaugien
Marie-France Legile
Suzanne Siegel
20 – Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) : désignation du représentant
de Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne M Gérard Dubois, pour représenter Riom
Communauté auprès de l’ADIL.
21 – Association de Gestion du Schéma des Gens du Voyage (AGSGV 63) : désignation des
représentants de Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne MM Gérard Dubois et Alain Vassort,
respectivement titulaire et suppléant, pour représenter le président de Riom Communauté à l’AGSGV 63.
22 – Association pour la promotion des Musées d’Auvergne (APROMA) : désignation du
représentant de Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne M Daniel Jean comme représentant de Riom
Communauté auprès de l’APROMA.
10
23 – Conseils de surveillance du Centre hospitalier de Riom et du Centre médical Etienne
Clémentel : désignation des représentants de Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne les représentants de Riom Communauté aux
conseils de surveillance des établissements hospitaliers du territoire comme suit :
CENTRE HOSPITALIER DE RIOM : M Yves Ligier
CENTRE MEDICAL ETIENNE CLEMENTEL : Mmes Nadine Boutonnet et Séverine Chanier
24 – Conseils d’Administration des lycées et collèges : désignation des représentants de Riom
Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne les représentants de Riom Communauté auprès
des conseils d’administration des lycées et collèges ainsi qu’il suit :
LYCEES
Virlogeux
Marie Laurencin
Pierre-Joël Bonté
Emilie Larrieu
Françoise Lafond
Pierre Cerles
COLLEGES
Pierre Mendès France
Jean Vilar
Michel de l’Hospital
Véronique Pouzol
Nicole Pichard
Séverine Chanier
25 – Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) : désignation des membres de Riom
Communauté : RETIREE – Proposition de report au conseil communautaire du 26 Juin 2014
26 – Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) : désignation des
représentants de Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne MM Pierre Pécoul (titulaire) et Alain Paulet
(suppléant) comme représentants de Riom Communauté auprès de la CDAC.
27 – Comité National d’Action Social (CNAS) : désignation des représentants de Riom
Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne Mme Stéphanie Flori-Dutour comme
représentante de Riom Communauté auprès du CNAS.
28 – Comité Technique Paritaire (CTP) : désignation des représentants de Riom Communauté
Le conseil communautaire à l’unanimité désigne les représentants de Riom Communauté auprès
du CTP, comme suit :
4 représentants titulaires
Nadine Boutonnet
Stéphanie Flori-Dutour
Sylvie Gerbe
Régis Roquefeuil
4 représentants suppléants
Fabienne Bérodias
Philippe Gaillard
Marie-Pierre Lorin
Jacques Vigneron
29 – Indemnités de fonction du président et des vice-présidents
Après les interventions de MM FRIAUD et PECOUL, le conseil communautaire à la majorité (33
pour et 8 abstentions) approuve les modalités d’indemnisation du président et vice-présidents, à compter
du 25 avril 2014.
11
30 – Modalités de remboursement des frais de mission des élus
Le conseil communautaire à l’unanimité approuve, conformément à l’article L.2123-18 du CGCT,
le remboursement des frais pour leur montant réel sur présentation de justificatifs ainsi que le
remboursement des frais de déplacement soit au plus égal à celui prévu pour les véhicules de 7 CV.
31 – Médiathèque (et école de musique) : résiliation du marché de maîtrise d’œuvre
Après les interventions de MM FRIAUD, VIGNERON, BOUCHET, REGNOUX, VASSORT,
Mme DUBREUIL et MM PECOUL, GRENET et FRIAUD, le conseil communautaire à la majorité (31
pour, 9 contre et 1 abstention) approuve l’arrêt de l’exécution des prestations et la résiliation du marché de
maîtrise d’œuvre de la médiathèque dans les locaux de la caserne Vercingétorix, au terme de la phase
Avant Projet Sommaire, conclu avec le groupement Sarl François GUIBERT architecte, LAVALIN, IdB
ACOUSTIQUE, Y ANTON OLANO. Le conseil communautaire déclare sans suite la consultation pour
l’attribution d’un marché de contrôle technique ; et, autorise le Président ou son représentant, à signer tous
documents nécessaires à la mise en œuvre de cette décision.
><><><><><><><><
La clôture de la séance officielle a ensuite été prononcée
Riom, le 22 Mai 2014
Le Président,
Pierre PECOUL
12