Transcript Note de Service n°1 - 2014-2105 - IEN Mende

Mende, le 11 septembre 2014
L’Inspecteur de l’Education Nationale
de la circonscription de Mende - ASH
à
Mesdames Les Directrices
Messieurs Les Directeurs
Mesdames et Messieurs les Enseignants
Inspection de
l’Education
Nationale de
MENDE-ASH
Secrétariat
Téléphone
Dans le prolongement de la réunion des Directrices et Directeurs d’école de ce
mercredi 10 septembre à Langogne, vous trouverez ci-joint la Note de Service n°1 de l’année scolaire 20142015. Vous voudrez bien en prendre et faire prendre connaissance afin de pouvoir en aborder les contenus lors
de votre prochain Conseil des maîtres.
A cet effet, je vous remercie de la placer, dès que possible, dans le système
fonctionnel de circulation d’information dans l’école que vous aurez choisi (ENT, courriel puis classeur
d ‘école). Comme les années précédentes, cette Note de service devra être visée par chaque enseignant de
l’école (chargés de classe, membres des RASED, TRBD ou ZIL, PE stagiaires).
04.66.49 03 20
Fax
04.66.49 19 93
Mél
ien.mende
@ac-montpellier.fr
19, rue Pré Vival
Depuis ce début d’année scolaire 2014 / 2015 vous recevez la visite des membres de
l’Équipe de circonscription dans vos Écoles et dans vos classes. Au-delà de la nécessaire présentation de
chacun et à partir d’un protocole établi, celle-ci témoigne de notre volonté renouvelée, en cette rentrée,
d’accorder une importance première au suivi et à l’accompagnement des équipes d’enseignants, jeunes ou
moins jeunes, installés ou nouvellement arrivés, adjoints ou directeurs.
Il s’agit pour nous de pouvoir partager avec tous les préoccupations de la rentrée dans
votre École et votre classe et de transmettre les informations et documents nécessaires au bon démarrage de
chacun. .
48000 MENDE
Enfin, vous trouverez dans le tableau ci-dessous les échéances de mise en place
administrative à prendre en compte dans cette période de rentrée scolaire.
Objet
Date de traitement
Saisie des vœux en ligne PDF (volet départemental PAF)
15 au 28 septembre
Liste des élèves pour le Service départemental Santé scolaire
30 Septembre
Avenant 2014-2015 du Projet d’École 2012 / 2016
10 octobre au plus tard
Elections représentants des parents d’élèves au Conseil d’École
10 octobre 2014
Fiche Ecole APC
Avant 1ier Conseil d’école
Actualisation PPMS
Avant 1ier Conseil d’école
Recevez, Mesdames et Messieurs, mes sincères encouragements pour cette année
scolaire 2014-2015
L’Inspecteur de l’Education Nationale
Ph. COGOLUEGNES
DSDEN de la LOZÈRE – IEN Mende ASH
NOTE DE SERVICE N° 1
Rentrée scolaire 2014-2015
Document à faire viser par tous les enseignants de l’école
(voir tableau en fin de document)
1- Informations pratiques
1.1 – Equipe de circonscription
Inspecteur de l’Education Nationale
Philippe COGOLUEGNES
Conseillers pédagogiques de circonscription
Jean-Luc DINANT (CPAIEN)
Patrice DUBUS (CPAIEN ASH)
Christophe MAZAUDIER (EPS)
IAI – TUICE / animateur informatique
EMALA
Eric MASSON
Catherine ARCHER ([email protected])
RASED : 04 66 69 00 76 / 04 66 65 17 07
Françoise COMBES – Psychologue scolaire
Christelle CORNET – Maîtresse G
Christine ESPINOSA – Maîtresse E
Fabrice LEVY – Maître E
Référent MDPH : 04.66.49 60 70
Stéphane GROLIER
Secrétaire de la circonscription : Tel 04.66.49.03.20 / Fax 04 66 49 19 93
Marie Pierre PEYTAVIN
1.2 – Tous ces collaborateurs sont joignables par courriel à l’adresse type
pré[email protected]
1.3 – Horaires d’ouverture des bureaux de la circonscription
Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 8 H – 12 H 15 et 13 H 30 – 17 H 00
Mercredi : 8 H – 12 H 15 et 13 H 30 – 15 H 30
1.4 – Tout courrier administratif doit être adressé à l’inspection académique dans le respect
de la voie hiérarchique sous couvert de Monsieur L’Inspecteur de l’Education Nationale, sous
couvert de Madame ou Monsieur le Directeur de l’Ecole.
1.5 – Prêts de matériels pédagogiques
Manuels scolaires, appareil photo numérique, vidéo projecteur, équipements EPS sont à
réserver auprès du secrétariat de l’IEN.
2- Contexte de travail à la rentrée scolaire 2014-2015
o
Documents administratifs :
Enquêtes de rentrée : DGESCO / Constats de rentrée 1ier degré à
transmettre à IDSDEN s/c de l’IEN. Santé scolaire / liste nominative des
élèves de la GS au CM2 pour 30/09/14
NB : dans ces deux cas, l’utilisation de Base élèves permet d’établir ces listes ou informations
par extractions (voir avec IAI)
o
Base élèves : l’année scolaire qui commence devrait permettre aux écoles
d’optimiser leurs usages de BE1d. Cette application de gestion
administrative des écoles est partagée avec les Mairies, notamment en
préparation de la Carte scolaire 2015.
o
o
Tableau de bord des effectifs des Ecoles publiques
IEN Mende effectifs scolaires à la rentrée scolaire
Rentrée TPS
scolaire
2014
88
2013
74
2012
78
2011
86
2010
84
PS
183
162
159
187
198
MS
196
213
205
192
185
GS
CP
210
219
207
200
189
215
201
207
190
204
CE1
CE2
201
219
188
203
197
CM1
233
190
214
194
213
185
222
200
220
221
CM2
222
200
221
215
206
CLIS
UP2A
35
40
32
27
29
Total
1775
1740
1711
1714
1726
o
Gros travaux en cours à BARJAC, … à venir au CHASTEL NOUVEL et à
BALSIÈGES
o
EVS / 4 Emplois de Vie Scolaire : mission contractuelle d’aide administrative à la
Direction d’école pour le bassin de Langogne et de Mende dont accueil téléphonique.
Relevés mensuels de présences/absences, demandes congés par voie hiérarchique ;
emploi du temps co-signé (EVS/Direction d’Ecole) transmis à IEN avec Avenant au
Projet d’École.
3 - Fonctionnement pédagogique des écoles
CADRE LÉGAL DE RÉFÉRENCE
Loi n°2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027677984
Décret n°2013-682 du 24 juillet 2013 relatif aux cycles d’enseignement à l’école primaire et au collège
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=71409
Socle commun de connaissances et de compétences
Décret n° 2006-830 du 11 juillet 2006
Préparation de la rentrée 2014 - circulaire n° 2014-068 du 20 mai 2014
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=79642
Projet académique 2013-2016. Académie de Montpellier
http://www.ac-montpellier.fr/sections/academie/projet-academique-2008
Référentiel des compétences professionnelles des métiers du professorat et de l’éducation
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=73066
Assurer des apprentissages efficaces et de qualité en vue de l’amélioration des acquis et des résultats
des élèves nécessite la définition et la mise en œuvre de pratiques pédagogiques renforcées voire
renouvelées selon les orientations ministérielles énoncées. En direction de chaque élève, ces pratiques
pédagogiques doivent:
- répondre à ses besoins spécifiques;
- l’aider à progresser dans ses apprentissages ;
- construire son parcours.
3-1 Organisation du Temps Scolaire et le temps réel d’apprentissage
Décret n° 2013-77 du 24 janvier 2013 relatif à l'organisation du temps scolaire dans les écoles
maternelles et élémentaires
Modalités de mise en œuvre des expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans
les écoles maternelles et élémentaires prévues par le décret n° 2014-457 du 7 mai 2014 - circulaire n°
2014 063 du 9-5-2014 http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=79190
La réforme des rythmes scolaires a pour ambition de favoriser la réussite des élèves par une
meilleure répartition des temps d'enseignement au cours de la semaine. Cette répartition prend
en compte le rapport entre la vigilance intellectuelle et les contraintes biologiques de l’enfant
et vise l’optimisation des temps réels d’apprentissage. Le temps peut être considéré comme
une ressource modulable et un levier de différenciation pédagogique au bénéfice de tous les
élèves dont les plus faibles.
✑ Cet axe majeur du pilotage pédagogique départemental fera l’objet d’un
accompagnement de circonscription pour définition de repères stables pour les élèves selon des
pratiques pédagogiques et une gestion du temps favorables. Une animation pédagogique de 3h,
obligatoire pour l’ensemble des enseignants, à la demande de M le DASEN, est prévue le mercredi
1ier octobre 2014 à Mende, de 14h à 17h, Salle A du Lycée Chaptal.
3-2 Accompagnement
Circulaire n°2013-017 du 6-2-2013 parue au BO n°6 du 7 février 2013 relative à l’organisation du temps scolaire
dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=66991
Décret n° 2005-1014 du 24 août 2005 relatif aux dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves à
l’école, BO n°31 du 1er septembre 2005 http://www.education.gouv.fr/bo/2005/31/MENE0501635D.htm
Circulaire n° 2006-138 du 25 août 2006 relative à la mise en œuvre des dispositifs d'aide et de soutien pour la
réussite des élèves de l'école primaire et à la mise en œuvre des PPRE à l'école et au collège - B.O. n° 31 du 31 août
2006 (rectificatif : B.O. n° 32 du 7 septembre 2006) http://www.education.gouv.fr/bo/2006/31/MENE0601969C.htm
L’accompagnement des élèves est continu en termes d’aide au sein de la classe et dans un cadre élargi.
La prise en charge des difficultés d’apprentissage et d’adaptation des élèves aux exigences scolaires est
collective. Il est nécessaire de s’assurer de l’articulation entre les aides spécialisées du RASED et les
dispositifs d’aide proposés aux élèves par les enseignants des classes.
- La différenciation pédagogique
La première réponse à apporter à un élève en difficulté demeure la différenciation pédagogique mise
en œuvre pendant le temps de classe. Dès qu'il apparaît qu’une difficulté ne peut être levée par les
différentes modalités de différenciation envisagées, les activités pédagogiques complémentaires
peuvent être mobilisées, et complétées le cas échéant, par les stages de remise à niveau, et/ou par
l'appel aux aides spécialisées.
✑ Le travail conséquent engagé sur la circonscription depuis 2 ans est à votre disposition sur le site
ecoles48.net.
- Les Activités Pédagogiques Complémentaires (APC)
Les APC s’inscrivent dans le projet d’école. Il appartient au conseil des maîtres, sous la présidence du
directeur de l’école, de définir les modalités de mise en œuvre les plus appropriées aux besoins des
élèves au regard des spécificités de l’école : aide aux élèves en difficulté, approche méthodologique ou
ateliers d’Acculturation collectifs. Dans tous les cas, une harmonisation positive sera recherchée avec
les horaires du PEDT.
✑ Une Fiche Ecole relative aux Activités Pédagogiques Complémentaires, élaborée à partir des
Fiches Enseignants, renseigne sur le dispositif des APC mis en œuvre concernant les élèves de l’école.
Chaque enseignant tient à jour un « cahier d’APC » regroupant les supports inhérents à la mise en
œuvre du dispositif et intégrant cette fiche Enseignant pour chacune des périodes concernées.
- Le Programme Personnalisé de Réussite Educative (PPRE) est le cadre de mise en cohérence des
actions d'aide.
Il s'appuie sur des objectifs précis, des évaluations régulières, une participation active de l'élève et de sa
famille. Chaque élève doit ainsi pouvoir atteindre les objectifs fixés sans faire appel au redoublement
qui ne saurait être qu'un ultime recours.
Les PPRE seront systématiquement consultés lors des inspections individuelles. N’hésitez pas
à solliciter l’équipe de circonscription et les enseignants spécialisés du RASED pour vous
accompagner dans leur élaboration.
- L’aide spécialisée
Lorsque les difficultés rencontrées par un élève s’avèrent importantes et/ou persistantes et que
celles-ci résistent aux aides que le maître de la classe apporte déjà, vous pouvez solliciter la
mise en place d’une aide spécialisée. Au regard des objectifs et des conditions de mise en
œuvre d’un PPRE, il apparaît clairement que tout élève faisant l’objet d’une prise en charge
par un maître du RASED doit bénéficier d’un PPRE.
- Les élèves à besoins éducatifs particuliers et en situation de handicap
Une meilleure scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers ou en situation de
handicap est une priorité. La loi du 11 février 2005 a clairement défini les droits des personnes en
situation de handicap. Le service public de l’éducation a notamment l’obligation de permettre à chaque
enfant reconnu dans ce cas l’accès à une scolarisation effective. Dans ce cadre, chaque élève ainsi défini
est inscrit, en priorité, dans l’école située à proximité de son logement et bénéficie d’un
accompagnement spécifique, en général, en présence d’auxiliaires de vie. Des dispositifs sont mis en
œuvre dont le projet personnalisé de scolarisation (PPS) concernant les élèves en situation de handicap,
les CLIS, les aménagements pédagogiques spécifiques concernant les élèves intellectuellement
précoces. L’enseignant référent (ER) auprès de la MDPH, comme personne ressource, est à
contacter pour toute information dès que besoin.
Concernant les Elèves Intellectuellement précoces, une brochure académique d’information vous sera
remise, pour aider au repérage de ces élèves.
De même, l’accompagnement par les centres académiques pour la scolarisation des enfants allophones
nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et du voyage (CASNAV) fera l’objet
d’une attention particulière.
3-3 Evaluation
L'évaluation est l'une des problématiques professionnelles incontournables des équipes pédagogiques.
Au cœur des projets d'école comme des projets d'établissement, c'est l'un des objets de travail
principaux des différents conseils.
✑ Durant l’année scolaire 2014-2015 un jury national composé de 30 personnes qualifiées désignées
par le Ministère de l’Éducation nationale va travailler sur l’actualisation attendue des outils et
démarches de l’évaluation tout au long du parcours de l’élève.
3-4 Progressivité des apprentissages et fluidité des parcours
Pour veiller à assurer des temps réels d’apprentissage, des pratiques et organisations pédagogiques
structurées et explicites, un accompagnement continu, des modalités d’évaluations explicites, une
vigilance certaine est portée, en conséquence, à la progressivité des apprentissages et la fluidité des
parcours intra-cycle, inter-cycles et inter-degrés. Toute transition est accompagnée et prend sens pour
l’élève.
- Les cycles de la scolarité obligatoire
Les cycles de la scolarité obligatoire doivent permettre des apprentissages progressifs et continus. Le
décret n°2013-682 du 24 juillet 2013 relatif aux cycles d’enseignement à l’école primaire et au collège
définit l'ensemble de la scolarité organisé en quatre cycles pédagogiques successifs de trois années :
L'école maternelle constitue le cycle des apprentissages premiers, cycle I (PS, MS, GS).
Le cycle des apprentissages fondamentaux, cycle II, concernera les classes de CP, CE1 et CE2.
Les classes de CM1, CM2 et 6ème formeront le cycle III, cycle de consolidation.
Le cycle des approfondissements, cycle IV, sera constitué des classes de 5ème, 4ème et 3ème.
Ces dispositions sont effectives pour le cycle 1, dès la rentrée 2014.
- Programmes et socle commun
Des nouveaux programmes d’enseignement, incluant des repères réguliers de progression et les
niveaux de fin de cycle requis pour l’acquisition du socle commun, accompagneront ces évolutions en
assurant leur articulation avec le socle commun de connaissances, de compétences et de culture
également en réécriture.
✑ Deux consultations nationales des enseignants sont prévues. Pour l’Académie de
Montpellier, elles sont fixées le jeudi 7 octobre après-midi. Cette demie journée sera
banalisée pour que les enseignants, libérés de leurs élèves puissent réagir sur les
propositions nationales soit, dans leur classe ou leur école, soit par secteur de regroupement
selon le schéma ci-après :
Consultations
Bassin de Langogne
Bassin de Mende
Programmes Maternelle
Enseignants de C1 / JL DINANT
Enseignants de C1 / A. MALET
Socle commun CCC
Enseignants des C2C3 et Collège / Ch. MAZAUDIER
Enseignants des C2C3 et Collège / Ph. COGOLUEGNES
- Conseil écoles/collège
Le conseil écoles/collège vise à renforcer les liens avec le collège pour favoriser la
progressivité des apprentissages et la fluidité des parcours scolaires. Dans la perspective du futur
cycle de consolidation (CM1 / CM2 / 6ème), chaque collège et les écoles relevant de son secteur ont
déterminé conjointement, au cours de l’année 2013-2014, le programme d’actions, de coopération et
d’échanges. Ce programme, inscrit dans le projet d’école des écoles concernées et le projet
d’établissement, sera mis en œuvre à compter de la rentrée scolaire 2014.
4 - Animation pédagogique et formation continue
Mots clefs :
Obligation de service – Activités Pédagogiques Complémentaires – Conseils – Animation
pédagogique et formation continue
Circulaire n°2013-019 du 4-2-2013 parue au BO n°8 du 21 février 2013 relative aux obligations de
service pour les personnels enseignants du premier degré
http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=67025
Décret n°2014-942 du 20 août 2014 portant modification du décret n°2008-775 du 30 juillet 2008 relatif
aux obligations de service des personnels enseignants du premier degré
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029390985&categorieLien=id
TEMPS DE SERVICE DES ENSEIGNANTS
Le cadre général des obligations de service des enseignants du 1er degré a été précisé par une circulaire parue au BO n°8 du 21 février 2013.
24 heures d’enseignement par semaine et
108 heures réparties en :
60 heures
24 heures
6 heures
18 heures
36h Activité Pédagogique Complémentaire en groupes restreints d’élèves : aide aux élèves en difficulté scolaire – aide au travail
personnel – activité prévue par projet d’école, le cas échéant en lien avec le PEDT
24h Organisation des APC - Articulation des APC avec les autres dispositifs – Fluidité des parcours entre cycles (liaison de cycles,
dispositifs tels que la Scolarisation des moins de trois ans, prévention et soutien avec les enseignants des RASED…)
Conseils des maîtres et de cycle
Continuité pédagogique inter cycles, inter degrés et liaison école - collège
Relations avec les parents
Elaboration et suivi des PPS pour les élèves en situation de handicap
Accompagnement pédagogique de projet
Conseils d’école (3x 2 heures)
Animation pédagogique et formation continue
CONSEILS
Conseil d’école
Conseil des maîtres
Conseils de cycles
Un procès-verbal est effectué par le A partir de l’imprimé type, un relevé A partir de l’imprimé type, un relevé
président (le directeur) signé par lui succinct des conclusions est établi succinct des conclusions est établi par son
et le représentant des parents par son président (le directeur), signé président (le directeur ou un enseignant
d’élèves, puis envoyé à l’I.E.N, au par celui-ci et consigné dans un choisi par ses collègues, pour l’année
registre spécial conservé à l’école. scolaire), signé par celui-ci et consigné dans
maire et au D.D.E.N.
6 heures par an (3x2h), 1 conseil par Une copie est adressée à l’I.E.N.
un registre spécial conservé à l’école. Une
trimestre sur les 108 heures Au moins une fois par trimestre
copie est adressée à l’I.E.N.
obligatoires.
Les comptes rendus seront exclusivement transmis par courrier électronique.
Les conseils font partie des horaires institutionnels obligatoires et chaque enseignant de l'équipe doit y
participer. Les enseignants à mi-temps sont tenus de participer à la moitié de ces réunions, les autres
collègues à temps partiel, à la quotité correspondante.
Il est nécessaire de veiller à la consultation des différents partenaires pour l’établissement de
l’ordre du jour ainsi que pour le choix de ses horaires de fonctionnement.
La nouvelle organisation du temps scolaire renforce le travail en équipe, plus que jamais
indispensable au fonctionnement de l’école et seul à même de garantir une cohérence vis-àvis de nos partenaires, en particulier les parents d’élèves.
ANIMATIONS PEDAGOGIQUES
Dans le cadre des 18 heures dévolues aux animations pédagogiques et à la formation continue les
propositions 2014-2015 pour les 9 heures d’animations pédagogiques s’inscriront dans le cadre du
pilotage départemental du DASEN :
3h : L’homme et le monde : la maitrise des outils mathématiques, scientifiques et techniques ;
démarche d’investigation – mercredi 12 novembre 2014 de 14h à 17h au CRUP à Mende
3h : Accompagnement sur la mise en œuvre des Rythmes Scolaires : mercredi 1ier octobre 2014 de
14 à 17h au Lycée Chaptal à Mende
3h : Modules laissés à l’initiative des équipes pédagogiques des écoles incluant, au choix,
l’accompagnement des actions et projets départementaux tels que : Projet académique occitan, « école
et cinéma », « fête de la musique », …
FORMATION CONTINUE
Dans le cadre des 18 heures dévolues aux animations pédagogiques et à la formation continue les
propositions 2014-2015 pour les 9 heures de formation continue seront portées au plus tôt à votre
connaissance. (PDF / PAF)
Ces formations s’inscriront dans le cadre des priorités départementales de la DSDEN :
L’homme et le monde : la maitrise des outils mathématiques, scientifiques et techniques
La maternelle
Les TUICE : ENT et usages pédagogiques
Les BEP / Besoins éducatifs particuliers des élèves
Parcours culturel et transversalité : arts et langues
NB : Le volet départemental du plan de formation continue sera en ligne sur le serveur départemental à
une date qui vous sera prochainement précisée (Du 15 au 22 / PAF et du 15 au 26-09-2014 / PDF)
Pièces jointes en annexe à cette Note de Service n°1 :
- Calendrier scolaire 2014/2015
- Organigramme DSDEN 48
- Circulaires ministérielles citées dans la présente Note de Service
- Formulaires d’Agréments des intervenants extérieurs dans l’École
- Outils et démarches pour la préparation et l’animation des réunions de rentrée de classe et école
- ENT : dossier d’information et d’usages
- Dossier de présentation et de demande d’aide CEEL 2014-2015
- Dossier de demande d ‘Aide individuelle (AdPEP 48)
- Calendrier de l’organisation des élections des parents d’élèves au Conseil d’École
- Carte de répartition géographique et fonctionnelle des ER en 2014/2015
Émargements : Noms et signatures