Transcript plaquette DDT aout 2014 - Préfecture de la Marne

DDT
Un regroupement
de l'expertise technique de l'État,
pour une approche cohérente
des besoins de la population
Direction
Départementale
des Territoires
de la Marne
Direction
La direction se compose du directeur départemental des territoires et
du directeur départemental adjoint.
Secrétariat Général
Le Secrétariat Général (SG) est un service resserré qui a pour mission
d'assister l'équipe de Direction à la fois dans le pilotage au quotidien
des services et dans la conduite des réflexions stratégiques sur les
organisations et leurs évolutions.
Il prépare et suit les budgets de fonctionnement, met à la disposition
des services les moyens nécessaires à leur activité, assure la mise en
œuvre des principes de gestion des ressources humaines, élabore la
stratégie d'information et de communication interne et externe,
organise le dialogue avec les représentants du personnel.
Il s'appuie, pour certaines tâches (gestion administrative et paye
des personnels, comptabilité) sur des équipes mutualisées mises
en place à l'échelon régional.
ORGANIGRAMME DE LA DDT – AOUT 2014
YANN DACQUAY
Directeur adjoint
SECRÉTARIAT
GÉNÉRAL
Sandrine
MOLEZ
03 26 70 81 67
• Cellule d’appui
• Ressources
humaines
• Finances, budgets,
contrôle de gestion
• Juridique
• Logistique
SERVICE
ÉCONOMIE
AGRICOLE ET
DÉVELOPPEMENT
RURAL
SERVICE
URBANISME
Benjamin
BALIQUE
03 26 70 81 33
Pierre
FOURCADE
03 26 70 80 00
• Production agricole
durable
Aides surfaces, mesures
agro-environnementales,
aides animales
• Projets des
exploitations
Aides à l’installation,
modernisation, contrôle
des structures, droits
à paiement unique
• Filières et territoires
Suivi des filières,
suivi des projets
biomasses et aides
conjoncturelles,
quotas laitiers, Fonds
Européens
• Pilotage Urbanisme
planification
- fiscalité de l’urbanisme
- accessibilité
- aménagement
commercial
- énergies renouvelables
• Urbanisme planification
Châlons
- planification
réglementaire
- application du droit des
sols
PATRICK CAZIN-BOURGUIGNON
DIRECTEUR DÉPARTEMENTAL
DES TERRITOIRES
Service Économie Agricole et Développement Rural
SERVICE EAU,
ENVIRONNEMENT,
PRÉSERVATION
DES RESSOURCES
SERVICE
SÉCURITÉ,
PRÉVENTION DES
RISQUES
NATURELS,
TECHNOLOGIQUES,
ROUTIERS
SERVICE
HABITAT ET
VILLE
DURABLES
SERVICE
TERRITORIALITÉ,
PORTAGE DES
POLITIQUES
Pauline
REUTER
03 26 70 81 96
David
DELAISSE
03 26 70 80 00
Isabelle
KAUFFMANN
03 26 70 82 22
Solveig
MASSÉ
03 26 05 66 67
• Procédures
environnementales
pour la protection
de l’environnement,
déchets, énergie
• Politique de l’eau
Police de l’eau,
eaux souterraines,
assainissement,
eaux superficielles,
pêche, digues
et barrages
• Urbanisme planification • Nature
Reims
Forêt, biomasse, chasse,
- planification
Natura 2000
réglementaire
- application du droit des
sols
• Prévention
du risque routier
Observatoire départemental
de la sécurité routière,
réglementation routière,
pôle de veille et gestion de
crises, lutte contre le bruit
des infrastructures de
transports terrestres
• Prévention des
risques naturels
et technologiques
• Éducation routière
Inspecteurs du permis
de conduire et de la
sécurité routière, agrément
des auto-écoles,
autorisations d'enseigner,
enregistrement des
dossiers des candidats au
permis de conduire
• Constructions
publiques
Assistance technique
aux maîtres
d’ouvrages
publics pour
leurs projets en
matière de bâtiments
• Immobilier,
bâtiments durables
• Référents territoriaux
• Chargés de mission
des politiques
transversales
Déplacements,
accessibilité,
énergie climat,
développement durable,
urbanisme durable
• Logement social
Lutte contre l’habitat
indigne, financement
du logement social
• Analyse
et prospective
Territoriale
• Habitat privé (Anah)
Financement de
l’amélioration
de l’habitat
• Pilotage et appui
territorial
• Renouvellement
urbain
Le Service Économie Agricole et Développement Rural (SEADR) est au
contact quotidien des agriculteurs, de leurs organisations professionnelles
ainsi que des coopératives et des entreprises des secteurs agricole,
agro-industriel et agro-alimentaire.
Il met en œuvre localement les politiques agricoles communautaire (PAC)
et nationale, concourt à la gestion des aides publiques à l'agriculture et
assure au niveau départemental la coordination des contrôles relatifs à
ces aides. Il promeut les fonctions économique, sociale et environnementale
de l'agriculture. Il contribue au développement de filières alimentaires de qualité.
Service Urbanisme
Le Service Urbanisme (SU) met en œuvre les politiques publiques dans les
Domaines de l'Urbanisme et de l'Aménagement.
En matière d'urbanisme, outre l'instruction des autorisations d’urbanisme pour le
compte des communes « non compétentes », le service contribue à l'élaboration
des documents de planification à la fois sous l'angle réglementaire (production d'un
porter à connaissance, avis sur projet arrêté) et en veillant, dans le cadre de
l'association, à la prise en compte par les collectivités des enjeux de développement
durable des territoires, notamment ceux issus du Grenelle de l'environnement.
Service Eau, Environnement, Préservation des Ressources
Le Service Eau, Environnement, Préservation des Ressources (SEEPR) est au
contact de multiples acteurs : services de l'État, établissements publics,
collectivités, associations, chasseurs, pêcheurs, agriculteurs... Il met en œuvre
les politiques relatives :
- à la protection et à la gestion durable des eaux, des espaces naturels, forestiers,
ruraux et de leurs ressources ainsi qu’à l’amélioration de la qualité de
l’environnement, y compris par la mise en œuvre des mesures de police y
afférentes ;
- à la forêt ainsi qu’à la promotion de ses fonctions économique, sociale et
Environnementale ;
- à la protection et à la gestion de la faune et de la flore sauvages ainsi qu’à
La chasse et à la pêche.
Par ailleurs, il concourt à la prévention des pollutions et des nuisances.
Contacter la DDT de la Marne
Les services de la DDT (suite)
1
Service Sécurité, Prévention des Risques Naturels,
Technologiques et Routiers
Le service Sécurité, Prévention des Risques Naturels, Technologiques et Routiers
(SPRNTR) est en charge de l'élaboration des Plans de Prévention des Risques qui ont
notamment pour objet de règlementer le développement de l'urbanisation en vue
d'assurer la sécurité des personnes et des biens dans les secteurs soumis à des risques
majeurs, risques naturels (inondations, glissements de terrain, cavités) ou technologiques
à proximité des établissements industriels classés « Seveso seuil haut ».
Il a également pour missions, en liaison étroite avec les services de la Préfecture, la
connaissance et l'analyse de l'accidentologie dans le Département et l'élaboration de
propositions d'actions visant à réduire l'insécurité routière. Il a aussi en charge
l'application de la politique européenne et française de lutte contre les nuisances sonores
dues aux infrastructures de transports terrestres.
Le service coordonne les actions de préparation et de gestion de crises dans les domaines
d'intervention de la DDT (crises routières, environnementales, inondations, etc...).
Au sein de ce service, la cellule éducation routière organise et fait passer les épreuves
théoriques et pratiques de l'examen du permis de conduire, procède à l'enregistrement
des dossiers des candidats au permis de conduire, instruit les demandes d'agrément des
auto-écoles, délivre les autorisations d'enseigner pour les moniteurs.
AOUT 2014
Les coordonnées sont susceptibles d'évoluer en fonction des réorganisations internes
Accueil DDT et direction
40 boulevard Anatole France – BP 60554
51022 Châlons-en-Champagne Cedex
Tél : 03 26 70 80 00 – Fax : 03 26 70 80 01
[email protected]
DDT
Tél : 03 26 70 81 67 (SG)
Tél : 03 26 70 82 22 (SHVD)
Tél : 03 26 70 82 22 (SSPRNTR)
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Cité administrative Tirlet - Châlons-en-Champagne
Direction
Départementale
des Territoires
de la Marne
Tél : 03 26 70 82 40 (SU)
Tél : 03 26 70 81 96 (SEEPR)
Tél : 03 26 70 81 33 (SEADR)
Tél : 03 26 05 66 67 (STPP)
Service Habitat et Ville Durables
Le Service Habitat et Ville Durables (SHVD) assure le déploiement sur le territoire
départemental des politiques issues du Grenelle de l'environnement dans le domaine du
bâtiment. Ces politiques sont orientées principalement sur l'amélioration de la
performance énergétique, la mise en accessibilité et la valorisation du patrimoine bâti.
L'activité du service comporte :
- un volet opérationnel qui consiste à contribuer, dans le cadre de prestations de conduite
d'opération, à la mise en œuvre de ces politiques dans le patrimoine propre de l'État
- un volet plus pédagogique visant à expliciter la doctrine et les textes réglementaires qui
en découlent auprès des collectivités locales, des bailleurs sociaux et des professionnels
de la construction.
Pour ce qui concerne le volet logement, le service assure l'instruction des dossiers d'aide
à la pierre et participe au portage auprès des collectivités et des bailleurs des politiques
de l'État visant à la production de logements adaptés quantitativement et
qualitativement aux besoins des populations.
Il accompagne également, en tant que service opérationnel de l'ANRU, les opérations de
renouvellement urbain en cours dans les principales villes du département.
Le Service Territorialité et Portage des Politiques (STPP) est un service de proximité
généraliste dont le rôle est de participer, aux côtés des collectivités, à la mise en œuvre
des politiques publiques prioritaires concourant au développement durable et équilibré
des territoires.
Il dispose, pour remplir ces missions, de moyens d'études, d'analyse et de prospective
territoriale, mais aussi de chargés de missions thématiques, experts dans ses nouveaux
champs de compétence (énergie – climat, approche environnementale de l'urbanisme,
éco-quartiers…) et de référents territoriaux, interlocuteurs privilégiés des élus locaux en
charge de contribuer aux projets structurants en mobilisant, de façon coordonnée, les
ressources internes (services fonctionnels) et externes à la DDT.
Ce service met également en œuvre les actions d'ingénierie de solidarité (ATESAT) au
bénéfice des petites collectivités ne disposant pas de moyens techniques propres.
Implantation territoriale de Reims
28 boulevard Lundy
51084 Reims cedex
Tél : 03 26 05 40 30
DDT 51 - Cellule Analyse et Prospective Territoriale
Service Territorialité, Portage des Politiques
UNE APPROCHE DURABLE
DU DÉVELOPPEMENT
DES TERRITOIRES