Transcript Réunion extraordinaire du CSF - Conseil des écoles fransaskoises

Séance extraordinaire du
Conseil scolaire fransaskois
Le jeudi 4 septembre 2014 (20 h)
Audioconférence
Procès-verbal
Présences :
Les membres suivants du Conseil scolaire sont présents :
Président : André Denis, Région n° 4 de l’école Providence (de St-Denis)
Joseph Poirier, Région n° 1 de Bellegarde (de Bellegarde)
Simone Couture, Région n° 2 de La Vieille (de Ferland)
Papi Tshiswaka, Région n° 3 de Regina (de Regina)
Marilyn Denis, Région no 5 de Saskatoon (de Saskatoon)
Denis Marchildon, Région n° 6 de Zenon Park (de Zenon Park)
Nadine Penney, Région n° 7 de Prince Albert (de Prince Albert)
Clarence Briand, Région no 8 des Battlefords (North Battleford)
Élizabeth Perreault, Région n° 9 de l’école St-Isidore (de Hoey)
Les membres suivants du personnel sont présents :
Dolorèse Nolette, directrice générale désignée à l’éducation, CÉF (de Saskatoon)
Ronald Ajavon, directeur général désigné aux affaires, CÉF (de Regina)
Gilbert Hautcoeur, directeur des projets, CÉF (de Regina)
Claude-Jean Harel, coordinateur des communications, CÉF (de Regina)
Michelle Arseneault, secrétaire de la direction générale, CÉF (de Regina)
La secrétaire confirme que tous les membres du CSF ont consenti à la tenue de cette séance
extraordinaire.
I
OUVERTURE
1.1 Bienvenue et pensée du jour
La présidence constate le quorum et appelle à l’ordre la séance extraordinaire à 20h.
1.2 Adoption de l’ordre du jour du 4 septembre 2014
14.473 ANDRÉ DENIS : Que l’ordre du jour du 4 septembre 2014 soit adopté tel que présenté.
Adopté
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II
DIRECTIONS DU CONSEIL
2.1 Direction stratégique
Sans objet
2.2 Décision
2.2.1 Projet de capitalisation
14.474 SIMONE COUTURE: Que le CSF propose au ministère de l’Éducation le projet de
capitalisation 2014-2015 pour les écoles fransaskoises suivantes tout en encourageant le
gouvernement de mettre en place des mesures ou une politique pour écoles dans les
communautés francophones en développement telle que la communauté de Ponteix.
1) École Valois, une nouvelle école secondaire
2) École canadienne-française élémentaire, une nouvelle école
3) École Monseigneur de Laval élémentaire, une nouvelle école
Adopté
2.2.2 Mise à jour des dossiers avec le ministère de l’Éducation
Pas de décision.
2.2.3 État d’avancement des travaux et sur le transport
Pas de décision.
2.2.4 SSBA – Member’s Council – 25 et 26 septembre 2014, Saskatoon
14.475 JOSEPH POIRIER : Que le CSF accepte la participation de la conseillère Nadine Penney
et du conseiller André Denis au Member’s Council du SSBA.
Adopté
2.2.5 Saskatchewan P3 Summit 2014, 9 septembre 2014, Regina
Pas de décision
2.2.6 Congrès ACELF, 25 au 27 septembre 2014, Halifax, Nouvelle-Écosse
Pas de décision
2.2.7 Rapport des membres du CSF
14.476 CLARENCE BRIAND : Que le CSF reçoive les rapports des membres du CSF.
Adopté
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2.2.8 Élections partielles aux conseils d’école
14.477 ÉLIZABETH PERREAULT : Que le CSF mette en place une élection partielle pour les
conseils d’école et les postes suivants :
Conseil d’école Beau Soleil pour un poste de représentant communautaire (mandat d’un an
(2015)
Conseil d’école de Mgr de Laval pour un poste de représentant de parents – mandat d’un
an (2015)
Conseil d’école de Sans-Frontières pour les postes suivants :
• 1 représentant communautaire – mandat d’un an (2015)
• 1 représentant de parents – mandat d’un an (2015)
L’élection partielle se fera comme suit :
• Période des mises en candidature du 19 septembre au 1er octobre 2014
• Scrutin par anticipation le 18 octobre 2014
• Scrutin le 22 octobre 2014
Adopté
2.3 Principes et élaboration de politiques et procédures administratives
Sans objet
3. Correspondance et points d’information
3.1. Rapport de l’état des revenus et dépenses au 20 août 2014
Traité le 29 août 2014
3.1.1 Comité de vérification
14.478 SIMONE COUTURE : Que le Comité de vérification appuyé par l’administration crée un
profil de candidat pour assister le comité dans la mise en place de standards de vérification
financière qui seront présentés au CSF le 28 novembre 2014.
Adopté
14.479 CLARENCE BRIAND : Que le CSF reçoive l’état des revenus et dépenses au 20 aout
2014.
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3.2 Correspondance
-
Ministère – Teacher Regulation Transition Commitee
Ministère – Finances
Memo – Resolutions and Policy Development Commitee
Saskatchewan P3 Summit 2014
CSF – Audit Financial Management And Governance Practices
Request – Order in Council 308/2014
Convocation à l’Assemblée générale 2014 et congrès – ACELF
Invitation au gala de célébration du 40e anniversaire du CCF
14.480 JOSEPH POIRIER : Que le CSF accepte la participation des conseillers Joseph Poirier,
Papi Tshiswaka, André Denis et Clarence Briand et les conseillères Élizabeth Perreault et
Marilyn Denis au gala de célébration du 40e anniversaire du CCF.
IV
DÉLÉGATION ET PRÉSENTATION SPÉCIALES
Sans objet
V
IDENTIFICATION DES POINTS EN DÉVELOPPEMENT POUR LA PROCHAINE SÉANCE
RÉGULIÈRE
Sans objet
VI
TOUR DE TABLE ET CLÔTURE DE LA RÉUNION
6.1 Durée de la séance du 4 septembre 2014
14.481 ÉLIZABETH PEREAULT : Que le CSF accorde aux membres du CSF présents le 4
septembre 2014 un remboursement d’honoraires équivalent à moins de 2 heures.
Adopté
6.2 Prochaine séance
Le 27 octobre 2014, 9 h à Regina.
6.3 Levée de la séance
14.482 SIMONE COUTURE : Que le CSF lève la séance à 22h.
Adopté
Présidence
Réf:1310
Secrétaire