Transcript Place du CPE dans le champs de la protection de l*enfance

LA PROTECTION DE
L’ENFANCE
Repérage et traitement
Formation CPE- CANOPE Amiens
Mardi 27 mai 2014
Préambule
 La protection de l’Enfance est une question de société qui
concerne l’ensemble des citoyens et des institutions.
 A tout âge et quel que soit le milieu où il vit, un enfant peut
connaître des situations de risque, de danger ou être l’objet de
mauvais traitements.
 Un phénomène de santé publique dont les conséquences sont
graves, certains souffriront de ces troubles toute leur vie.
 En France, 100 000 enfants sont en danger dont 20 000 sont
« maltraités ». Environ 600 à 700 décèdent chaque année, des
suites de mauvais traitements au sein de la famille.
 Mal traiter un enfant, ce n’est pas seulement lui faire subir des
violences physiques, sexuelles ou psychologiques.
C’est aussi ignorer son existence, négliger ses besoins affectifs ou
physiologiques, lui imposer des limites qu’il n’est pas en mesure
de comprendre en raison de son âge ou de sa maturité.
 Toute atteinte à l’intégrité et à la dignité de l’enfant, quel qu’en
soit le degré, en déstabilisant son sentiment de sécurité, son bien
être physique, psychologique ou mental, retarde son évolution et
son intégration comme enfant et futur adulte dans la société.
Déroulement de la journée
9 h 30
10 h
10 h 45
11h
12h15
13h 45
14 h
15 h
15 h 45
16 h 15
Protection de l’enfance : définitions et rôle de l’Ecole
Ateliers
Pause
Retour des ateliers
Repas
Les obligations légales
Les modalités de protection
Le rôle des personnels de l’E.N.
Échanges
Une éclaircie : « La résilience »
Protection de l’enfance
Définitions (Article 375 du code civil)
 Le mineur est considéré en danger : « si la santé, la
sécurité ou la moralité d’un mineur sont en danger, ou
si les conditions de son éducation ou de son
développement physique, affectif, intellectuel et social
sont gravement compromises, des mesures d’assistance
éducative peuvent être ordonnées par la justice.»
 Le mineur est en risque de danger lorsque ces
mêmes conditions menacent d’être compromises. Son
environnement habituel ne garantit plus une réponse
adaptée à ses besoins vitaux.
Les formes de maltraitance
 La violence physique
(Articles 222-1 & 221-4 du code pénal : intégrité de la
personne et atteintes à la vie) :
Elle peut être facilement diagnostiquée : coups, blessures,
fractures, brûlure, morsures…
 La cruauté mentale et les sévices psychologiques
(Articles 2233 & 223-4 du code pénal : délaissement d’une personne hors d’état de se protéger) :
Exposition répétée d’un enfant à des situations dont l’impact
émotionnel dépasse les capacités d’intégration psychologiques
(humiliations, injures, menaces verbales, dévalorisation, exigences …).
 Les négligences graves : Absence de soins, de nourriture, de
sommeil, de liberté, de jeux…
 Les violences sexuelles (Article 222-22 du code
pénal) : "Constitue une agression sexuelle, toute
atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte,
menace ou surprise". ( L'agression sexuelle d’un mineur
de 15 ans est punie d'une peine de 10 ans
d'emprisonnement et d’une amende 150 000 euros).
 Infraction sexuelle sur mineur : viol, agression
Mise à jour le 30.04.2014 - Direction de l'information
légale et administrative (Premier ministre) et Ministère
en charge de la justice.
Actes visés
Le viol, qui suppose un acte de pénétration sexuelle,
Les autres agressions sexuelles, attouchements sexuel commis avec
violence, contrainte, menace sans acte de pénétration sexuelle.
Les atteintes sexuelles : les attouchements sexuels ou
pénétrations sexuelles commis par un majeur sur un mineur de 15
ans ou moins de 15 ans sans violence.
La corruption de mineurs : si un majeur tient des propos
particulièrement choquants face à un mineur, lors d'échanges sur
internet, c’est un délit plus grave que la simple proposition sexuelle.
 L’exploitation à caractère pornographique de l’image du
mineur.
 Le recours à un prostitué mineur
Il faut savoir …
Qu’ils sont commis le plus souvent par des personnes
connues de l’enfant
Que les relations incestueuses prédominent
Qu’ils commencent fréquemment avant les 10 ans de
l’enfant
Qu’ils produisent chez l’enfant des troubles dont la
symptomatique peut concerner toutes les sphères de son
comportement, y compris dans sa vie d’adulte
 Le dévoilement de sévices sexuels reste souvent malaisé
en raison du mutisme de l’entourage comme du mineur
concerné.
Les mécanismes…
 L’enfant maltraité ou abusé a bien souvent tenté de parler.
 Des menaces pèsent sur lui et lui imposent le secret :
 La loi du silence, imposée par la famille
 Le climat de terreur dans lequel il peut vivre
 La persistance paradoxale de l’attachement à son agresseur
 Intense sentiment de culpabilité.
 Il perd l’estime de lui-même.
 Il est une « chose » pour l’adulte maltraitant.
 Tendance à minimiser l’importance des sévices dont il est
victime. Expression de sa souffrance de manière paradoxale
(révélation à demi-mot, à la sauvette, en riant…).
 La rétractation est fréquente. Elle est parfois considérée
comme une preuve supplémentaire de la maltraitance.
Travail en atelier : « Echanges de pratiques »
10h-10h45
Thèmes à aborder
Quels doivent être les signes d’alerte?
Quels relais dois- je identifier ?
Quelle écoute? Quelle posture professionnelle?
Identification de ses propres réticences, ses
émotions…
Consignes
 L’ensemble des thèmes devront être abordés dans les
ateliers.
 Un rapporteur par groupe sera nommé et présentera
le cheminement du groupe pour arriver au compte
rendu (Freins, interrogations, consensus…).
Retour d’atelier
 Intervention des groupe par thème
 Apports théoriques complémentaires, échanges,
 Support vidéo : « Les cahiers déchirés ».
Les signes d’alerte
Signes physiques, symptômes corporels
Aspect négligé, mauvaise hygiène (mal odorant)
Habillement mal adapté en fonction du temps, de
l'âge, du milieu
Changement brutal de comportement
Signes apparents d’hématomes, d’ecchymoses, de
plaies, de brûlures, de blessures anormales, de
lésions mal soignées
Les signes d’alertes
Signes comportementaux
 Désordre alimentaire (vomissement, anorexie, boulimie).
 Bégaiement.
 Tristesse, attitude de crainte, repli sur soi, inhibition, arrêt
du jeu
 Manifestation d’agressivité (bagarres fréquentes, morsures,
jets
d’objets…), de violence, d’instabilité.
 Besoin constant d’être rassuré, quête excessive d’affection
auprès des
adultes.
 Langage et comportement d’adulte évoquant une hyper
maturité.
Signes comportementaux
Préoccupations sexuelles en décalage avec l'âge ou la
situation, exhibitionnisme, curiosité sexuelle excessive.
 Activité auto-érotique compulsive, attitude de séduction
vis-à-vis de ses camarades ou des adultes, insertion
d’objet, agressions sexuelles envers d’autres enfants…
 Paralysie devant toute manifestation d’autorité.
 Tentatives de suicide.
 Prise de médicaments, d’alcool, de toxiques.
 Fugues.
 Refus de communiquer, de rire, de demander.
Les signes d’alertes
Symptômes corporels
Douleurs abdominales fréquentes.
Maux de tête fréquents.
Perte de poids trop soudaine ou au contraire prise de
poids trop soudaine.
Enurésie.
Encoprésie.
Crise d’évanouissement et d’étouffement.
Fatigue inexpliquée.
Infection urinaire à répétition.
Les signes d’alertes
Symptômes scolaires
Tendance à l’isolement.
Ecole buissonnière, absentéisme.
Fléchissement brutal des résultats.
Arrivée à l’école le plus tôt possible, départ le plus
tard possible.
Difficultés à apprendre, à se concentrer.
Pas de suivi.
Les signes d’alertes
Signes environnementaux
Refus des parents de toutes sorties scolaires.
Aucun lit n’est attribué à l’enfant.
Humiliations, insultes de la part des adultes en
positions d’autorité.
Signes spécifiques : abus sexuels
Habillement inadapté à l’âge (maquillage, vêtements sexy)
Préoccupations sexuelles en décalage avec l'âge ou la
situation, exhibitionnisme, curiosité sexuelle excessive.
Activité auto-érotique compulsive, attitude de séduction
vis-à-vis de ses camarades ou des adultes, insertion d’objet,
agressions sexuelles envers d’autres enfants…
Vocabulaire et attitudes sexuelles inadaptées à l'âge.
Dessins évocateurs.
Douleurs abdominales à répétition.
Enurésie, encoprésie.
Aucun de ces signes pris séparément ne peut
permettre d’affirmer avec une certitude absolue
qu’un enfant est maltraité. Chacun peut avoir
d’autres causes que la maltraitance…
Les enfants peuvent être soumis à différents types de
sévices, de manière simultanée ou successive.
Un indice isolé n’a pas de valeur significative, mais
doit s’intégrer dans un faisceau de signe d’alerte :
c’est un cumul d’indices qui fait évoquer le diagnostic.
Interview de Jean Louis CHARRITAT
Pédiatre
Responsable d’une Unité d’Accueil
pour Jeunes Victimes
Quelle attitude adopter ?
 L’ accueillir, le laisser parler et l’écouter.
 Le rassurer.
 Etre attentif à sa propre attitude professionnelle :
- Ne pas porter de jugement sur ce que dit l’enfant
- Ne pas laisser paraître ses propres émotions
 Expliquer à l’enfant que la loi interdit toute forme de
violence.
Ce que vous ne devez pas faire




Lui faire subir un interrogatoire,
Minimiser les faits,
Lui assurer le secret car vous n’en avez pas le droit,
Contacter les parents dans le cas d’abus sexuels
intrafamiliaux ou de maltraitance intrafamiliale
lourde.
Dans toutes les situations, ne restez pas seul,
rapprocher vous des personnes compétentes au
sein de votre établissement : assistant(e) de
service social, infirmière..
Interview de Françoise HOCHART
Pédiatre
Responsable d’un pôle d’Accueil des Victimes
d’Abus sexuels et Enfants Maltraités
Identifier ses propres réticences
 La charge émotionnelle provoquée par une situation de
maltraitance risque d’entraîner le professionnel en contact
avec cet enfant à se sentir démuni, choqué, inquiet voire
déstabilisé.
 Cette situation douloureuse peut créer :
- des attitudes paralysantes : identification du
professionnel aux parents, solitudes du professionnel face
aux familles, la charge émotionnelle.
- des scrupules déontologiques
- des réflexes de défense : le doute, la banalisation, le
refus de voir la maltraitance.
 La personne désignée comme auteur peut faire
partie d’une institution, être quelqu’un qui vous
ressemble ou qui occupe une position sociale
importante.
 Cela risque de vous empêcher d’évaluer avec
objectivité la situation et d’agir pour la
protection de l’enfant.
 Toutes ces manifestations sont autant de
réticences à la reconnaissance des mauvais
traitements infligés aux enfants et à leur
signalement.
Le cadre juridique et réglementaire
 La déclaration international des droits de l’enfant (1989)
 La loi n°2007-293 du 5 mars 2007 réformant la
protection de l’enfance
 Le code de l’action sociale et des familles
 Les circulaire ministérielle 1997 relatives à la prévention
des mauvais traitements et l’instructions sur les violences
sexuelles.
 Le code de l’Éducation (L542 – 1;2;3;4)
Les obligations légales
 La loi impose à chacun de ne pas se taire et
d’agir lorsqu’il a connaissance d’une situation d’un
enfant en danger ou en risque de l’être.
 Les personnels de l’Éducation Nationale ont
une obligation de vigilance et doivent, comme tout
citoyen, communiquer les situations d’enfants à
protéger aux autorités administratives ou judiciaires
compétentes.
Devoir d’alerter
En qualité de citoyen
 C’est un devoir, s’abstenir constitue un délit
(article 434-3 du Code Pénal) :
"Le fait, pour quiconque ayant eu connaissance de
mauvais traitements (…) infligés à un mineur, ou à
une autre personne qui n’est pas en mesure de se
protéger (…), de ne pas en informer les autorités
judiciaires et administratives est punie de trois ans
de prison et de 45 000 euros d’amende."
Devoir d’alerter
En qualité de fonctionnaire
 Il s’agit d’une obligation (article 40 du Code Pénal) :
"Tout fonctionnaire qui, dans l’exercice de ses
fonctions, acquiert la connaissance d’un crime ou
d’un délit est tenu d’en aviser sans délai le
Procureur de la République et de lui transmettre
tous les renseignements qui y sont relatifs."
Les modalités de protection
 Les parents sont les premiers protecteurs de leur
enfant. L’autorité parentale est définie dans l’article
371-1 du Code civil comme « un ensemble de droits et de
devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l’enfant ».
 Lorsque les parents rencontrent des difficultés dans
l’exercice de leur responsabilité, la législation prévoit
deux modes de protection :
- la protection administrative
- la protection judiciaire
Les modalités de protection
 La protection administrative,
Président du Conseil général :
sous
l’autorité
du
Une information préoccupante (I.P.) est une
information (sociale, médicale ou autre) susceptible de
laisser craindre qu’un enfant se trouve en situation de
danger ou de risque de danger et puisse avoir besoin d’aide.
Le Conseil général est chargé
- de recueillir les informations préoccupantes au sein
d’une cellule de recueil départemental,
- de mener une évaluation pluridisciplinaire des situations,
- de traiter toutes les informations préoccupantes.
 La protection judiciaire, sous l’autorité du Procureur
de la République.
Avec la loi du 5 mars 2007, le terme signalement est
exclusivement réservé à la saisine du procureur de la
République.
Il est à effectuer en cas de danger grave qui nécessite
sans délai une protection judiciaire de l’enfant ou pour
tout fait constituant une infraction pénale.
Une copie du signalement est adressé au Conseil général.
Information aux parents
 Informer préalablement les détenteurs de l’autorité
parentale est une obligation légale sauf s’il est estimé que
c’est contraire à l'intérêt de l'enfant (Article L226-2-2 du
CASF).
 Cette information permet de mieux apprécier les
conditions d’exercice de l’autorité parentale et de
rechercher avec eux les solutions possibles pour résoudre
les difficultés identifiées.
 La famille, peut avoir accès à tout écrit la concernant
auprès des services de l’aide sociale à l’enfance ou du
tribunal pour enfant.
Rôle des personnels de l’Éducation nationale
 Tous les personnels de l’ E.N., du 1er et du 2d degré, qu’ils
soient enseignants ou non enseignants, ont un rôle à
jouer dans le domaine de la protection de l’enfance.
 Chacun, de sa place, peut être amené à observer des
situations ou à entendre des informations
susceptibles de laisser penser qu’un enfant est en danger
ou en risque de l’être.
 Il est essentiel de partager ces informations en équipe
afin de croiser les informations et de pouvoir ainsi mieux
déterminer la conduite à tenir.
Secret professionnel
 Le secret professionnel est l’obligation de « se taire » pour
les professionnels. Tous ne sont pas soumis aux mêmes
obligations.
 L’article 226-13 du code pénal énonce les peines encourues
en cas de révélation d’une information à caractère secret
par une personne qui en est dépositaire.
 La violation du secret professionnel expose à des
poursuites à 3 niveaux :
- pénal (peine d’1 an de prison et 15000 euros d’amende),
- civil (réparation du dommage),
- disciplinaire (sanction).
Obligation de discrétion
 Les fonctionnaires qui ne sont pas tenus expressément au
secret professionnel par un texte organisant leur profession ou
leur mission, sont soumis à une « obligation de
discrétion » en vertu de l’article 26 de la loi du 13 juillet
1983 relative aux droits et obligations des fonctionnaires.
 Les fonctionnaires doivent faire preuve de discrétion
professionnelle pour tous les faits, informations ou documents
dont ils ont connaissance dans l'exercice ou à l'occasion de
l'exercice de leurs fonctions.
 En cas de non respect de cette obligation, ils peuvent voir
- leur responsabilité civile engagée,
- et/ou faire l’objet d’une sanction disciplinaire.
Le contenu de l’écrit
 L’écrit consiste à rapporter les faits tels que vous les
avez entendus ou vus.
 Il ne vous est pas demandé de vérifier la véracité des
faits rapportés par l’enfant.
 L’écrit doit contenir des éléments indispensables au
traitement.
 Vous signalez une situation en tant que
professionnel(le) de l’EN et non en tant que simple
citoyen. Vous devez indiquer les coordonnées de
l’établissement. (De même, lors d’audition)
Modèle type
 Nom établissement scolaire
 Identité du signalant
 Identification de l’élève signalé
 La composition de la famille
 Les facteurs de danger
 La date et lieux des faits
 Le descriptif des faits constatés ou rapportés
 Les attitudes de l’élève
 Date et signature
Les procédures départementales
 AISNE : DSDEN02 > Espace Pro > Ressources administratives > Guide axonais
des procédures de signalement > L'enfance à protéger
- Guide à l’usage des personnels et les dossiers types pour les saisines
administratives et judiciaires.
 OISE : DSDEN60 > Espace pro > Pédagogie > Service social en faveur des élèves
- Circulaire départementale, fiche de saisie administrative et judiciaire, mémento.
 SOMME : DSDEN80 > Espace pro > Information des personnels > Le dispositif
départemental de protection de l’enfance de l’Education Nationale dans la
Somme
- Guide, trame pour le rapport et modalité de demande de formulaire de
signalement.
La résilience
 Terme emprunté à la physique : aptitude d’un
corps à résister aux pressions et à reprendre sa
structure initiale. En psychologie, c’est la capacité
à surmonter des traumatismes.
 C’est vivre, réussir, se développer en dépit de
l’adversité.
Le processus :
 Le déclencheur peut être une rencontre avec un adulte choisi
par l’enfant car il se sent en confiance.
 Les trois facteurs principaux favorisant la résilience sont :
- Le tempérament de l’enfant,
- Le milieu affectif dans lequel il baigne au cours des
premières années.
- Un environnement soutenant ou non.
Les stratégies mises en place par
la personne « résiliente » sont essentiellement
des attitudes de protection :
La révolte, le refus du rôle de victime passive, le rêve, le
déni, l’humour…
 Tous ces éléments conduisent à la possibilité de rebondir
en intégrant le passé et en s’ouvrant sur l’avenir, même si
la blessure est toujours présente.
 Le « TUTEUR DE RESILIENCE » est la personne
surinvestie par l’enfant quand son univers s’écroule.
Dans un cadre sécurisant, elle va favoriser les probabilités
de résilience.